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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Biens et droits. - Rente annuelle au territoire de Vauchaury (Vauchery) en la ville de Donzy, vente par le Brun paroissien de Notre-Dame du Pré (commune de Donzy) à de Bourges et sa femme : contrat de constitution.

    2 medias

    Biens et droits. - Rente annuelle au territoire de Vauchaury (Vauchery) en la ville de Donzy, vente par le Brun paroissien de Notre-Dame du Pré (commune de Donzy) à de Bourges et sa femme : contrat de constitution.

    Date

    18 juin 1515

    Cote

    147 J 317

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Rente annuelle au territoire de...
  2. Résultat n°2
    Féodalité. - Fief des prés de la Brethonière [Donzy], inféodation par Philibert de Beaujeu envers François de la Rivière son suzerain à cause de ses terres et ses seigneuries de La Garde [commune de Saint-Malo-en-Donziois] et Colméry : lettres de réception de foi et hommage.

    2 medias

    Féodalité. - Fief des prés de la Brethonière [Donzy], inféodation par Philibert de Beaujeu envers François de la Rivière son suzerain à cause de ses terres et ses seigneuries de La Garde [commune de Saint-Malo-en-Donziois] et Colméry : lettres de réception de foi et hommage.

    Date

    26 janvier 1532

    Cote

    147 J 955

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Féodalité. - Fief des prés de la Brethonière [Donzy],...
  3. Résultat n°3
    Biens et droits. - Foncier au finage des Tresnes en la justice de La Motte-Josserand à Perroy, vente par Jean Rabion à Sébastien du Pin ou du Pain prévôt de Donzy : contrat.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier au finage des Tresnes en la justice de La Motte-Josserand à Perroy, vente par Jean Rabion à Sébastien du Pin ou du Pain prévôt de Donzy : contrat.

    Date

    27 octobre 1539

    Cote

    147 J 571

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier au finage des Tresnes en...
  4. Résultat n°4
    Bénéfices ecclésiastiques. - Dîme du vignoble du climat de Clamecy, perception du droit par la ville et le prieuré de l'Epeau (commune de Donzy) : copie du traité de répartition du 9 novembre 1593.

    9 medias

    Bénéfices ecclésiastiques. - Dîme du vignoble du climat de Clamecy, perception du droit par la ville et le prieuré de l'Epeau (commune de Donzy) : copie du traité de répartition du 9 novembre 1593.

    Date

    1593

    Cote

    147 J 243

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Bénéfices ecclésiastiques. - Dîme du vignoble du climat...
  5. Résultat n°5
    Contentieux (procédure civile). - Dîme du pré de Donzy, contestation par Berthier seigneur de Vannay (commune de Saint-Benin-d'Azy) contre de Sulleau défendeurs : factum imprimé reprenant la généalogie des Berthier, Coquille, Frapier et Guesdat [1665], note analytique (XIXe siècle), tableau généalogique de Berthier relatif à une substitution en 1548 [1725], note analytique (XVIIIe siècle).

    9 medias

    Contentieux (procédure civile). - Dîme du pré de Donzy, contestation par Berthier seigneur de Vannay (commune de Saint-Benin-d'Azy) contre de Sulleau défendeurs : factum imprimé reprenant la généalogie des Berthier, Coquille, Frapier et Guesdat [1665], note analytique (XIXe siècle), tableau généalogique de Berthier relatif à une substitution en 1548 [1725], note analytique (XVIIIe siècle).

    Date

    [1665-1725]

    Cote

    147 J 669

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Dîme du pré de Donzy,...
  6. Résultat n°6
    Dagot (Gabriel François Augustin).

    38 medias

    Dagot (Gabriel François Augustin).

    Date

    an III-an VII

    Cote

    82 L 5

    • Contexte : Répertoires des notaires déposés dans les greffes des...

    • Résidences de Decize à Dun-sur-Grandry.
    • Résidence de Donzy.
    • Dagot (Gabriel François Augustin).
  7. Résultat n°7
    Alfroy-Seigne (Jean-Baptiste).

    26 medias

    Alfroy-Seigne (Jean-Baptiste).

    Date

    an III-an VII

    Cote

    82 L 5

    • Contexte : Répertoires des notaires déposés dans les greffes des...

    • Résidences de Decize à Dun-sur-Grandry.
    • Résidence de Donzy.
    • Alfroy-Seigne (Jean-Baptiste).
  8. Résultat n°8
    Palteau (Basile Alexandre).

    49 medias

    Palteau (Basile Alexandre).

    Date

    an III-an VII

    Cote

    82 L 5

    • Contexte : Répertoires des notaires déposés dans les greffes des...

    • Résidences de Decize à Dun-sur-Grandry.
    • Résidence de Donzy.
    • Palteau (Basile Alexandre).
  9. Résultat n°9
    Legendre (Pierre).

    19 medias

    Legendre (Pierre).

    Date

    an IV-an VI

    Cote

    82 L 5

    • Contexte : Répertoires des notaires déposés dans les greffes des...

    • Résidences de Decize à Dun-sur-Grandry.
    • Résidence de Donzy.
    • Legendre (Pierre).
  10. Résultat n°10
    Rameau (Louis Edme).

    18 medias

    Rameau (Louis Edme).

    Date

    an IV-an VII

    Cote

    82 L 5

    • Contexte : Répertoires des notaires déposés dans les greffes des...

    • Résidences de Decize à Dun-sur-Grandry.
    • Résidence de Donzy.
    • Rameau (Louis Edme).
  11. Résultat n°11
    Alfroy-Buffat (François Nicolas).

    15 medias

    Alfroy-Buffat (François Nicolas).

    Date

    an V-an VII

    Cote

    82 L 5

    • Contexte : Répertoires des notaires déposés dans les greffes des...

    • Résidences de Decize à Dun-sur-Grandry.
    • Résidence de Donzy.
    • Alfroy-Buffat (François Nicolas).
  12. Résultat n°12
    Douesque (Siméon-Louis).

    7 medias

    Douesque (Siméon-Louis).

    Date

    an V-an VII

    Cote

    82 L 5

    • Contexte : Répertoires des notaires déposés dans les greffes des...

    • Résidences de Decize à Dun-sur-Grandry.
    • Résidence de Donzy.
    • Douesque (Siméon-Louis).
  13. Résultat n°13
    Forges de Donzy dans l'abbaye de l'Epeau, vente à Le Gendre fournisseur pour les colonies : copie d'un procès-verbal de l'administration centrale du département de la Nièvre du 18 vendémiaire an V. Tribunal de commerce de Château-Chinon, demande de création : expédition du procès-verbal de l'administration centrale du département du 28 thermidor an V. Catalogue général des dépôts littéraires, rédaction : copie du procès-verbal de séance de l'administration centrale du département du 19 frimaire an VI.

    6 medias

    Forges de Donzy dans l'abbaye de l'Epeau, vente à Le Gendre fournisseur pour les colonies : copie d'un procès-verbal de l'administration centrale du département de la Nièvre du 18 vendémiaire an V. Tribunal de commerce de Château-Chinon, demande de création : expédition du procès-verbal de l'administration centrale du département du 28 thermidor an V. Catalogue général des dépôts littéraires, rédaction : copie du procès-verbal de séance de l'administration centrale du département du 19 frimaire an VI.

    Date

    an V-an VI

    Cote

    147 J 1080

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Forges de Donzy dans l'abbaye de l'Epeau, vente à Le...
  14. Résultat n°14
    Alfroy-Seigne (Jean-Baptiste).

    2 medias

    Alfroy-Seigne (Jean-Baptiste).

    Date

    1800

    Cote

    8 U 3/113

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Cosne-sur-Loire.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Donzy.
    • Alfroy-Seigne (Jean-Baptiste).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  15. Résultat n°15
    Palteau (Basile Alexandre).

    3 medias

    Palteau (Basile Alexandre).

    Date

    1800

    Cote

    8 U 3/115

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Cosne-sur-Loire.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Donzy.
    • Palteau (Basile Alexandre).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  16. Résultat n°16
    Alfroy-Buffat (François Nicolas).

    121 medias

    Alfroy-Buffat (François Nicolas).

    Date

    1800-1819

    Cote

    8 U 3/116

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Cosne-sur-Loire.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Donzy.
    • Alfroy-Buffat (François Nicolas).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  17. Résultat n°17
    Rameau (Louis Edme).

    169 medias

    Rameau (Louis Edme).

    Date

    1800-1823

    Cote

    8 U 3/117

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Cosne-sur-Loire.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Donzy.
    • Rameau (Louis Edme).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  18. Résultat n°18
    Douesgue (Siméon-Louis).

    2 medias

    Douesgue (Siméon-Louis).

    Date

    1800

    Cote

    8 U 3/114

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Cosne-sur-Loire.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Donzy.
    • Douesgue (Siméon-Louis).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  19. Résultat n°19

    Propriété Front : 3 esquisses de plan du parc, 2 projets de plan et élévation.

    Date

    XIXe siècle - XXe siècle

    Cote

    54 J 128

    • Contexte : Fonds Bouveault-Palet

    • Archives d'Adolphe Bouveault.
    • Travaux dans la Nièvre.
    • Donzy.
    • Propriété Front : 3 esquisses de plan du parc, 2 projets...
  20. Résultat n°20
    Palteau-Terville (Joseph Alexandre).

    29 medias

    Palteau-Terville (Joseph Alexandre).

    Date

    1801-1806

    Cote

    8 U 3/118

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Cosne-sur-Loire.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Donzy.
    • Palteau-Terville (Joseph Alexandre).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.