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38 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Electrification.

Date

1928-1932

Cote

8 S 2469

Résultat n°2

Affaires diverses, emprunt, pièces budgétaires

Date

1925-1932

Cote

8 S 2010

Résultat n°3

Electrification, projets, travaux, extension, plans.

Date

1925-1932

Cote

8 S 2202

Résultat n°4

Electrification.

Date

1931-1932

Cote

8 S 2534

Résultat n°5

Comptabilité.

Date

1931-1932

Cote

8 S 4361

Résultat n°6

Electrification.

Date

1927-1932

Cote

8 S 2536

Résultat n°7

Electrification.

Date

1928-1932

Cote

8 S 2468

Résultat n°8

Obligations : (échantillonnage).

Date

1931-1932

Cote

8 S 4362

Résultat n°9

Electrification, projets, travaux, extension, plans.

Date

1925-1932

Cote

8 S 2203

Résultat n°10

Electrification.

Date

1927-1931

Cote

8 S 2535

Résultat n°11

Mise à l'enquête.

Date

1923

Cote

8 S 6451

Résultat n°12

Enquête (1).

Date

1923

Cote

8 S 6473

Résultat n°13

Succession de Léonard Jacob. - Partage de terrain entre François Jacob demeurant à Saint-Révérien, Pierre Merle fils de feue Marie Jacob, et Jean Jacob l'Ainé propriétaire à Dompierre, défendeur, Cécile Page mère et tutrice de Jeanne Jacob, Guillaume Gauthier et Marie Jacob sa femme : jugement du tribunal civil de 1ère instance de Clamecy

Date

15 juin 1829

Cote

1 J 736/14

Résultat n°14

Compte réglé entre Maître Coppin, notaire à Corbigny, agissant au nom de la comtesse Duquesnay, demeurant à Dijon, et François Page

Date

1819-1820

Cote

1 J 736/13

Résultat n°15

Vente de terre par Pierre Soulier à Philippe François Page : acte de Maître Voilland, notaire public résidant à Asnan

Date

23 thermidor an IX

Cote

1 J 736/12

Résultat n°16

Vente de terres et de vignes par Edme Robert et Jacques Hubert Duquestnay, frères demeurant à Agriez, à Philippe François Page et à Pierre Jean Perrier : acte pardevant les notaires publics résidant à Corbigny

Date

01 vendémiaire an II

Cote

1 J 736/11

Résultat n°17

Vente de terres par Jean Baron le Jeune, laboureur à Moraches et Michelle Héraut son épouse, à Pierre Jacob, laboureur demeurant à Dompierre : acte des notaires du duché de Nevers, l'un d'eux résidant à Moraches

Date

29 décembre 1782

Cote

1 J 736/8

Résultat n°18

Litige entre Pierre Jacob et Pierre Merle, buraliste demeurant à Dompierre, défendeur et défaillant : jugement rendu par le tribunal civil, criminel et de police de la châtellenie de Monceaux-le-Comte

Date

15 novembre 1780

Cote

1 J 736/7

Résultat n°19

Vente de terre par Edme Gestat à Jean Jacob, laboureur, à Pierre Merle, taillandier et à Jean Merle, laboureur, tous demeurant à Dompierre : acte de Maître Voillant, notaire de Grenois

Date

20 août 1776

Cote

1 J 736/4

Résultat n°20

Vente de terre par Edme Gestat, chevalier maître d'hôtel de Monsieur frère du Roy, demeurant à Paris, à Jean Jacob : acte de Maître Voillant, notaire de Grenois

Date

20 août 1776

Cote

1 J 736/3