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  1. Résultat n°1
    Biens et droits. - Foncier en la ville de Decize, amodiation par le chapitre cathédral de Nevers : reconnaissance de bourdelage par Baudet paroissien d'Avril-sur-Loire.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier en la ville de Decize, amodiation par le chapitre cathédral de Nevers : reconnaissance de bourdelage par Baudet paroissien d'Avril-sur-Loire.

    Date

    16 juin 1369

    Cote

    147 J 486

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier en la ville de Decize, amodiation...
  2. Résultat n°2
    Biens et droits. - Rentes assises sur une vigne à Decize et une maison à Moulins-Engilbert, échange entre Droin Le Tort bourgeois de Moulins-Engilbert et Jean [Nycat] habitant de Decize : traité.

    2 medias

    Biens et droits. - Rentes assises sur une vigne à Decize et une maison à Moulins-Engilbert, échange entre Droin Le Tort bourgeois de Moulins-Engilbert et Jean [Nycat] habitant de Decize : traité.

    Date

    02 juin 1415

    Cote

    147 J 856

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Rentes assises sur une vigne à Decize...
  3. Résultat n°3
    Fondation Bourgoing (messes). - Donation de Pierre Bourgoing seigneur de Champlevrier (commune de Chiddes), reconnaissance et augmentation par ses fils et Guillemette de Saulce sa femme : traité en faveur de l'église Saint-Pierre de Decize (23 mars 1445), transcription partielle (XIXe siècle).

    5 medias

    Fondation Bourgoing (messes). - Donation de Pierre Bourgoing seigneur de Champlevrier (commune de Chiddes), reconnaissance et augmentation par ses fils et Guillemette de Saulce sa femme : traité en faveur de l'église Saint-Pierre de Decize (23 mars 1445), transcription partielle (XIXe siècle).

    Date

    23 mars 1445, XIXe siècle

    Cote

    147 J 308

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Fondation Bourgoing (messes). - Donation de Pierre...
  4. Résultat n°4
    Vêtures et investitures. - Confesseur en l'abbaye et couvent de Decize, nomination du père Cotignon : lettres d'obédience données à Rome (pénultième février 1485).

    4 medias

    Vêtures et investitures. - Confesseur en l'abbaye et couvent de Decize, nomination du père Cotignon : lettres d'obédience données à Rome (pénultième février 1485).

    Date

    1485

    Cote

    147 J 310

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Vêtures et investitures. - Confesseur en l'abbaye et...
  5. Résultat n°5
    Biens et droits. - Foncier et autres chevances (les Belouses du gros) à Cougny en la paroisse de Saint-Jean-de-Lichy (commune de Saint-Jean-aux-Amognes), déclaration par Tricot envers Baillard et Coquille bourgeois de Decize : reconnaissance de bourdelage au terrier de feu Jean de Druy seigneur de Chappeaux en Bourbonnais et de Rix.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier et autres chevances (les Belouses du gros) à Cougny en la paroisse de Saint-Jean-de-Lichy (commune de Saint-Jean-aux-Amognes), déclaration par Tricot envers Baillard et Coquille bourgeois de Decize : reconnaissance de bourdelage au terrier de feu Jean de Druy seigneur de Chappeaux en Bourbonnais et de Rix.

    Date

    27 décembre 1493

    Cote

    147 J 264

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier et autres chevances (les...
  6. Résultat n°6
    Biens et droits. - Foncier et bâti à Saint-Saulge, transport et amodiation du bien cédé par Delestang aux femmes Le Breton épouses Coquille et Varier bourgeois de Decize : reconnaissance de vente et bourdelage.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier et bâti à Saint-Saulge, transport et amodiation du bien cédé par Delestang aux femmes Le Breton épouses Coquille et Varier bourgeois de Decize : reconnaissance de vente et bourdelage.

    Date

    04 novembre 1502

    Cote

    147 J 690

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier et bâti à Saint-Saulge,...
  7. Résultat n°7
    Mariage de Jean Barbier, fils de Simon Barbier et beau-fils de Jean Audigier, et de Catherine Pommereul fille de Pommereul seigneur de Langy (commune de Ville-Langy) procureur à Decize : copie du contrat de mariage du 29 mai 1552.

    5 medias

    Mariage de Jean Barbier, fils de Simon Barbier et beau-fils de Jean Audigier, et de Catherine Pommereul fille de Pommereul seigneur de Langy (commune de Ville-Langy) procureur à Decize : copie du contrat de mariage du 29 mai 1552.

    Date

    1552

    Cote

    147 J 941

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Mariage de Jean Barbier, fils de Simon Barbier et beau-fils...
  8. Résultat n°8
    Contentieux (procédure civile). - Saisie réelle de Guy Coquille avocat à Nevers et sieur de Romenay à Aubigny-le-Chétif (commune de Diennes-Aubigny) à cause de feu Guillaume Coquille grenetier de Decize son père : collation des requêtes à la Chambre des comptes de Paris de juillet et août 1567 et d'un décret de [1567].

    6 medias

    Contentieux (procédure civile). - Saisie réelle de Guy Coquille avocat à Nevers et sieur de Romenay à Aubigny-le-Chétif (commune de Diennes-Aubigny) à cause de feu Guillaume Coquille grenetier de Decize son père : collation des requêtes à la Chambre des comptes de Paris de juillet et août 1567 et d'un décret de [1567].

    Date

    07 février 1568

    Cote

    147 J 691

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Saisie réelle de...
  9. Résultat n°9
    Mariage de Mathias Fournier, fils de Gaspard Fournier marchand drapier de Decize, et de Jehanne Robert fille de Gabriel Robert marchand de Moulins-Engilbert : contrat de mariage.

    4 medias

    Mariage de Mathias Fournier, fils de Gaspard Fournier marchand drapier de Decize, et de Jehanne Robert fille de Gabriel Robert marchand de Moulins-Engilbert : contrat de mariage.

    Date

    31 octobre 1586

    Cote

    147 J 958

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Mariage de Mathias Fournier, fils de Gaspard Fournier...
  10. Résultat n°10
    Succession de Charlotte de Champs. - Héritages (domaine de Saulx) à Decize de la veuve des sieurs Millin marchand apothicaire et Tillot, cession à Robert Millin son fils : copie du contrat de donation du 27 décembre 1597.

    3 medias

    Succession de Charlotte de Champs. - Héritages (domaine de Saulx) à Decize de la veuve des sieurs Millin marchand apothicaire et Tillot, cession à Robert Millin son fils : copie du contrat de donation du 27 décembre 1597.

    Date

    [1598]

    Cote

    147 J 870

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Succession de Charlotte de Champs. - Héritages (domaine...
  11. Résultat n°11
    Contentieux (procédure civile). - Saisie réelle des héritages jacents de feu Loué chef de communauté, amodiation à Perrin nouveau maître par les Decolons légataires d'Odette Coquille sur l'estrousse tenue d'Esmond Decray notaire de Decize : copie du bail à bordelage du 10 novembre 1604.

    5 medias

    Contentieux (procédure civile). - Saisie réelle des héritages jacents de feu Loué chef de communauté, amodiation à Perrin nouveau maître par les Decolons légataires d'Odette Coquille sur l'estrousse tenue d'Esmond Decray notaire de Decize : copie du bail à bordelage du 10 novembre 1604.

    Date

    1604

    Cote

    147 J 699

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Saisie réelle des...
  12. Résultat n°12
    Contentieux (procédure en appel). - Affaire indéterminée engageant la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre Tillot avocat à Decize : extrait des registres du Parlement de Paris.

    3 medias

    Contentieux (procédure en appel). - Affaire indéterminée engageant la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre Tillot avocat à Decize : extrait des registres du Parlement de Paris.

    Date

    21 février 1606

    Cote

    147 J 30

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure en appel). - Affaire indéterminée...
  13. Résultat n°13

    Notariat de Decize, interventions de Me Houdry : deux expéditions des minutes datées de 1610 et 1683 (1610, 1694). Interventions de maîtres Decray père et fils dépositaires : expéditions d'actes de 1692 à 1787 (1692-1787).

    Date

    1610-1787

    Cote

    17 B 158

    • Contexte : Châtellenie de Decize

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Participation des notaires (châtellenie de Decize)
    • Notariat de Decize, interventions de Me Houdry : deux...
  14. Résultat n°14
    Vêtures et investitures. - Clarisses de Decize, entrée en religion de Catherine Millin petite-fille de Charlotte de Champs : copie du contrat de pension du 3 mai 1615.

    6 medias

    Vêtures et investitures. - Clarisses de Decize, entrée en religion de Catherine Millin petite-fille de Charlotte de Champs : copie du contrat de pension du 3 mai 1615.

    Date

    1615

    Cote

    147 J 871

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Vêtures et investitures. - Clarisses de Decize, entrée...
  15. Résultat n°15
    Biens et droits. - Corps de logis à Decize, vente par Millin juge ordinaire en cette ville à Rouard et de Champs sa femme contre une rente : copie du contrat de cession et constitution du 6 avril 1630.

    3 medias

    Biens et droits. - Corps de logis à Decize, vente par Millin juge ordinaire en cette ville à Rouard et de Champs sa femme contre une rente : copie du contrat de cession et constitution du 6 avril 1630.

    Date

    1630

    Cote

    147 J 872

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Corps de logis à Decize, vente par...
  16. Résultat n°16
    Biens et droits. - Rente hypothécaire, vente par Guyonin marchand tanneur de Decize à Charlotte Lithier veuve Millin grainetier au grenier à sel de la ville : copie du contrat de constitution du 8 juin 1630.

    4 medias

    Biens et droits. - Rente hypothécaire, vente par Guyonin marchand tanneur de Decize à Charlotte Lithier veuve Millin grainetier au grenier à sel de la ville : copie du contrat de constitution du 8 juin 1630.

    Date

    juin 1630

    Cote

    147 J 873

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Rente hypothécaire, vente par Guyonin...
  17. Résultat n°17

    Dégradation d'un corps de garde de la ville et créance du loyer, réclamation par Millot commis au grenier à sel contre les échevins : dossier (1633-1648). Créances Seguin et Martin et consort contre la communauté Thoumelin et Chauderon dit Martin sa femme à Verneuil : dossier (1665-1672). Cause Mantrand et sa femme veuve Rameau contre Mancelet : dossier (1674). Engagement Milot veuve Copin de Villecourt contre Bouquin et Camus sa femme cabaretiers à Decize : dossier (1675). Contravention sur la façon d'un train de bois par Robin au détriment de Collas : dossier (1677). Créance Berger employé aux recettes du roi en Roussillon contre Gaume et Brisson laboureurs communs à Devay : dossier (1694). Noyade au port de Decize de Simon Duzy voiturier de Châteauneuf-sur-Loire (Loiret) : déclaration de Charles Dardonville (1697).

    Date

    1633-1697

    Cote

    17 B 71

    • Contexte : Châtellenie de Decize

    • Contentieux
    • Procédures civiles
    • Causes identifiées (châtellenie de Decize)
    • Dégradation d'un corps de garde de la ville et créance...
  18. Résultat n°18

    Pièces isolées non attribuées.

    Date

    1633-1720

    Cote

    17 B 129

    • Contexte : Châtellenie de Decize

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes non identifiées (châtellenie de Decize)
    • Pièces isolées non attribuées.
  19. Résultat n°19
    Biens et droits. - Rente personnelle, vente par Esmalle avocat à Saint-Pierre-le-Moûtier et Breton sa femme, constitution pour Fougnot marchand à Decize : copie du contrat du 12 avril 1636 rétrocédé en 1637 à Millin.

    5 medias

    Biens et droits. - Rente personnelle, vente par Esmalle avocat à Saint-Pierre-le-Moûtier et Breton sa femme, constitution pour Fougnot marchand à Decize : copie du contrat du 12 avril 1636 rétrocédé en 1637 à Millin.

    Date

    23 juin 1637

    Cote

    147 J 1018

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Rente personnelle, vente par Esmalle...
  20. Résultat n°20

    Vacances mobilières et immobilières : exploits d'huissier ou du greffe, inventaires, procès-verbaux d'apposition et de levée ou reconnaissance des scellés, requêtes.

    Date

    1638-1763

    Cote

    17 B 139

    • Contexte : Châtellenie de Decize

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Scellés (châtellenie de Decize)
    • Vacances mobilières et immobilières : exploits d'huissier...