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25 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Visite et état des lieux d'une propriété.

Date

1923

Cote

1 J 792/21

Résultat n°2

Domaine de Cloizeau : état des lieux.

Date

1934

Cote

1 J 792/22

Résultat n°3

« Affaire Bottin », contentieux relatif à une vente de bois par Joseph Bottin négociant en bois, à une scierie de Crux-la-Ville : correspondance, contrat, factures, extraits des minutes du greffe du tribunal de commerce de Nevers (1935-1936).

Date

1935-1936

Cote

1 J 792/23

Résultat n°4

Propriété dite « de la Chaume d'Aron » : état des lieux.

Date

1943

Cote

1 J 792/24

Résultat n°5

Succession de Louis Bonnot, décédé aux Ravées : état descriptif des biens.

Date

1947

Cote

1 J 792/25

Résultat n°6
Féodalité. - Fief et baronnie de Crux, inféodation par le seigneur baron Damas envers le duc de Nevers à cause de ses châtellenies de Champallement et Saint-Saulge : feuillet (articles Joannin et Moreau) unique de l'aveu et dénombrement de 1692 armorié du blason des Damas.

2 medias

Féodalité. - Fief et baronnie de Crux, inféodation par le seigneur baron Damas envers le duc de Nevers à cause de ses châtellenies de Champallement et Saint-Saulge : feuillet (articles Joannin et Moreau) unique de l'aveu et dénombrement de 1692 armorié du blason des Damas.

Date

08 décembre 1692

Cote

147 J 604

Résultat n°7
Contentieux (procédure civile). - Saisie réelle Bardin et Rebarbe sa veuve contre Philipe Thomas et Denise Paillard sa femme paroissiens de Saint-Saulge, désistement par Ancery paroissien de Crux-la-Ville opposant pour Coquille notaire de Saint-Saulge : copie de la transaction du 12 septembre 1690.

4 medias

Contentieux (procédure civile). - Saisie réelle Bardin et Rebarbe sa veuve contre Philipe Thomas et Denise Paillard sa femme paroissiens de Saint-Saulge, désistement par Ancery paroissien de Crux-la-Ville opposant pour Coquille notaire de Saint-Saulge : copie de la transaction du 12 septembre 1690.

Date

1690

Cote

147 J 701

Résultat n°8
Contentieux (procédure civile). - Amortissement de rente contre Guillier veuve Le Breton et Tallard femme Vignault de Saint-Saulge et Crux-la-Ville : jugement (pièce parchemin) (15 septembre 1682), procuration (pièce papier) (25 septembre 1682).

9 medias

Contentieux (procédure civile). - Amortissement de rente contre Guillier veuve Le Breton et Tallard femme Vignault de Saint-Saulge et Crux-la-Ville : jugement (pièce parchemin) (15 septembre 1682), procuration (pièce papier) (25 septembre 1682).

Date

15-25 septembre 1682

Cote

147 J 835

Résultat n°9
Contentieux (procédure civile). - Saisie réelle pour le lieutenant de Thoury contre Chapelain et Marchangy sa femme paroissiens de Crux-la-Ville, amortissement d'obligation : copie d'un contrat de rente du 17 avril 1758.

3 medias

Contentieux (procédure civile). - Saisie réelle pour le lieutenant de Thoury contre Chapelain et Marchangy sa femme paroissiens de Crux-la-Ville, amortissement d'obligation : copie d'un contrat de rente du 17 avril 1758.

Date

mars 1773

Cote

147 J 1047

Résultat n°10

De Colméry à Dampierre-sous-Bouhy.

Date

1951-1999

Cote

176 J 45

Résultat n°11
Paroisses de Crux-la-Ville et Crux-le-Châtel : cahier de doléances.

2 medias

Paroisses de Crux-la-Ville et Crux-le-Châtel : cahier de doléances.

Date

1789

Cote

1 L 161

Résultat n°12
Crux-la-Ville : recensement de 1820

12 medias

Crux-la-Ville : recensement de 1820

Date

1820

Cote

6 M 092/1

Résultat n°13
Crux-la-Ville : recensement de 1831

16 medias

Crux-la-Ville : recensement de 1831

Date

1831

Cote

6 M 092/1

Résultat n°14
Crux-la-Ville : recensement de 1881

57 medias

Crux-la-Ville : recensement de 1881

Date

1881

Cote

6 M 092/1

Résultat n°15
Crux-la-Ville : recensement de 1891

58 medias

Crux-la-Ville : recensement de 1891

Date

1891

Cote

6 M 092/1

Résultat n°16
Crux-la-Ville : recensement de 1896

55 medias

Crux-la-Ville : recensement de 1896

Date

1896

Cote

6 M 092/1

Résultat n°17
Crux-la-Ville : recensement de 1931

36 medias

Crux-la-Ville : recensement de 1931

Date

1931

Cote

6 M 092/2

Résultat n°18
Crux-la-Ville : recensement de 1936

33 medias

Crux-la-Ville : recensement de 1936

Date

1936

Cote

6 M 092/2

Résultat n°19
Crux-la-Ville : recensement de 1911

46 medias

Crux-la-Ville : recensement de 1911

Date

1911

Cote

6 M 092/2

Résultat n°20
Crux-la-Ville : recensement de 1926

37 medias

Crux-la-Ville : recensement de 1926

Date

1926

Cote

6 M 092/2