(1792). A noter : - Clamecy, flotteurs, soulèvement ; - Coulanges.
Date
1792
Cote
18 L 22
-
Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
- 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
- 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
- 18 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CLAMECY
- 5 - Procédures criminelles et correctionnelles
- (1792). A noter : - Clamecy, flotteurs, soulèvement...