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  1. Résultat n°1
    Biens et droits. - Rente de Bausson veuve Desprez seigneur de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes), constitution et amortissement contre de Besze seigneur de Lys et Bogne son épouse : copie du contrat du 21 décembre 1704 (1704), quittances (quatre pièces papier) (1709-1712).

    13 medias

  2. Résultat n°2
    Biens et droits. - Succession Guillaume Desprez seigneur de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes), constitution de rente Millin en faveur de Brisson avocat de Nevers et Bongard sa femme : copie d'une décharge du 28 mars 1666.

    4 medias

  3. Résultat n°3
    Biens et droits (domaine du Peroux). - Prestation bourdelière assignée en la justice de Moncoubellin (Montgoublin, commune de Saint-Benin-d'Azy) sur la pâture Brescheron près le bois des Bully et sur le pré en Longue raye, vente par de Las seigneur de Valotte : copie du « contrat d'affranchissement » en faveur de Desprez seigneur de Cougny du 11 octobre 1601.

    2 medias

  4. Résultat n°4
    Biens et droits. - Foncier (domaine de la Motte) dit champ Morin ou l'ouche du rotz à Cougny en la paroisse de Saint-Jean-de-Lichy (commune de Saint-Jean-aux-Amognes), vente au seigneur Desprez par Vallot laboureur à Limon : contrat.

    2 medias

  5. Résultat n°5
    Biens et droits. - Foncier (vigne des champs) à Cougny en la paroisse de Saint-Jean-de-Lichy (commune de Saint-Jean-aux-Amognes), amodiation aux Cousson par Lallemant et dame Cotignon son épouse : bail à bordelage.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier (vigne des champs) à Cougny en la paroisse de Saint-Jean-de-Lichy (commune de Saint-Jean-aux-Amognes), amodiation aux Cousson par Lallemant et dame Cotignon son épouse : bail à bordelage.

    Date

    03 mars 1529

    Cote

    147 J 277

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier (vigne des champs) à Cougny...
  6. Résultat n°6
    Biens et droits. - Héritages Millet (domaine du Crot) dont le pré dit la Belouse du crot et la chaume Couësson assis aux grands champs de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes), vente à réméré par Léonard Millet et Jeanne Gallemard sa femme à Mainssonat marchand de Nevers : copie du contrat de 1565.

    15 medias

  7. Résultat n°7
    Biens et droits. - Héritages Mathé (domaine du Crot ou de Cougny) à Saint-Jean-de-Lichy (commune de Saint-Jean-aux-Amognes), vente par Bardin paroissien d'Ourouër à honorable homme Jean Desprez receveur des tailles à Nevers : contrat.

    2 medias

    Biens et droits. - Héritages Mathé (domaine du Crot ou de Cougny) à Saint-Jean-de-Lichy (commune de Saint-Jean-aux-Amognes), vente par Bardin paroissien d'Ourouër à honorable homme Jean Desprez receveur des tailles à Nevers : contrat.

    Date

    05 septembre 1571

    Cote

    147 J 291

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Héritages Mathé (domaine du Crot...
  8. Résultat n°8
    Biens et droits. - Usages (droits de forestage, pacage, nourrissage, passage) forestiers en la paroisse de Lichy (commune de Bona), transport à la communauté Charretier de Cougny, paroisse de Saint-Jean-de-Lichy (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) par Aubert de Lichy seigneur de Cougny et Lichy : bail perpétuel.

    2 medias

  9. Résultat n°9
    Biens et droits. - Rente hypothécaire solidaire Desprez seigneurs de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) et Millin, assignation pour les minimes de Decize : copie du contrat de constitution du 23 avril 1672.

    3 medias

    Biens et droits. - Rente hypothécaire solidaire Desprez seigneurs de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) et Millin, assignation pour les minimes de Decize : copie du contrat de constitution du 23 avril 1672.

    Date

    1672

    Cote

    147 J 315/1

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Rente hypothécaire solidaire Desprez...
  10. Résultat n°10
    Contentieux (procédure civile). - Rente Ducret, provision pour de Cocqueborne et les Desprez seigneurs de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) et Roche (commune de Champvert) : actes judiciaires.

    14 medias

    Contentieux (procédure civile). - Rente Ducret, provision pour de Cocqueborne et les Desprez seigneurs de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) et Roche (commune de Champvert) : actes judiciaires.

    Date

    1651-1652

    Cote

    147 J 778

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Rente Ducret, provision...
  11. Résultat n°11
    Biens et droits. - Rente personnelle Desprez, vente par les seigneur et dame de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) à Bordet receveur des deniers du diocèse de Nevers : copie du contrat de constitution du 10 mai 1672.

    5 medias

  12. Résultat n°12
    Biens et droits. - Foncier (domaine du Crot) aux village de Cougny et paroisse de Saint-Jean-de-Lichy (commune de Saint-Jean-aux-Amognes), vente par Triquot à Pierre Gallemard (Gamard) : contrat.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier (domaine du Crot) aux village de Cougny et paroisse de Saint-Jean-de-Lichy (commune de Saint-Jean-aux-Amognes), vente par Triquot à Pierre Gallemard (Gamard) : contrat.

    Date

    09 avril 1529

    Cote

    147 J 276

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier (domaine du Crot) aux village...
  13. Résultat n°13
    Biens et droits. - Foncier (champ des saulles) à Saint-Jean-aux-Amognes (finage de Cougny) et Saint-Benin-d'Azy (finage de Montgoublin) aux Chailloux de l'hospital, investiture en novelleté de Claude Tricquot (Tricot) paroissien de Saint-Jean-de-Lichy par Desprez : copie du bail à bordelage du 4 juillet 1573.

    2 medias

  14. Résultat n°14
    Biens et droits. - Foncier ou rentes aux villages de Sury et Cougny en la paroisse de Saint-Jean-de-Lichy (commune de Saint-Jean-aux-Amognes), vente par Jean Poisson fils de Regnaud « de Piscibus » à Don Guillaume de Cossaye et ses successeurs à la cure : contrat.

    2 medias

  15. Résultat n°15
    Biens et droits. - Foncier (domaine du Crot) à Cougny en la paroisse de Saint-Jean-de-Lichy (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) tenant au pré des sieurs d'Ynerville, vente par Charretier et Gonin sa femme au seigneur Desprez : copie du contrat.

    3 medias

  16. Résultat n°16
    Biens et droits. - Foncier (domaine du Crot) à Saint-Jean-de-Lichy au village de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes), amodiation par Lallemant à Jean Colas dit Reugny : bail à bordelage.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier (domaine du Crot) à Saint-Jean-de-Lichy au village de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes), amodiation par Lallemant à Jean Colas dit Reugny : bail à bordelage.

    Date

    06 mars 1510

    Cote

    147 J 270

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier (domaine du Crot) à Saint-Jean-de-Lichy...
  17. Résultat n°17
    Biens et droits. - Foncier (domaine du Crot) dit les Belouses Gonin à Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) et Montcobelin (Montgoublin) en la paroisse de Saint-Benin-d'Azy, vente par Tricquot (Tricot) et Tapineau sa femme aux Guyot : copie du contrat du 14 février 1611.

    3 medias

  18. Résultat n°18
    Biens et droits (domaine du Crot). - Bordelages et droits de remuement sur le domaine à Cougny en la paroisse de Saint-Jean-de-Lichy (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) contraires à la veuve Gallemard (Gamard) et Mainsonnat, délaissement par Bardin avocat : copie du traité de 1566 favorable à Desprez seigneur de Cougny.

    2 medias

  19. Résultat n°19
    Contentieux (procédure civile). - Rente Ducret, provision pour de Cocqueborne et les Desprez seigneurs de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) et Roche (commune de Champvert) : sentence.

    9 medias

    Contentieux (procédure civile). - Rente Ducret, provision pour de Cocqueborne et les Desprez seigneurs de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) et Roche (commune de Champvert) : sentence.

    Date

    27 mai 1651

    Cote

    147 J 776

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Rente Ducret, provision...
  20. Résultat n°20
    Biens et droits. - Rente hypothécaire Desprez, vente par le seigneur de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) à Robert Millin assesseur en l'élection de Nevers : copie du contrat de constitution du 8 mai 1677.

    3 medias

    Biens et droits. - Rente hypothécaire Desprez, vente par le seigneur de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) à Robert Millin assesseur en l'élection de Nevers : copie du contrat de constitution du 8 mai 1677.

    Date

    1677

    Cote

    147 J 796

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Rente hypothécaire Desprez, vente...
  21. Résultat n°21
    Contentieux (procédure criminelle). - Information pour violences de Desprez seigneur de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) contre Monfoin : déposition des témoins en la justice de Cougny.

    7 medias

    Contentieux (procédure criminelle). - Information pour violences de Desprez seigneur de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) contre Monfoin : déposition des témoins en la justice de Cougny.

    Date

    27 mars 1679

    Cote

    147 J 299

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure criminelle). - Information pour...
  22. Résultat n°22
    Biens et droits. - Rente hypothécaire Desprez, vente par le seigneur de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) à Godin faïencier de Nevers et Coujard sa femme : copie du contrat de constitution du 29 mars 1675.

    3 medias

    Biens et droits. - Rente hypothécaire Desprez, vente par le seigneur de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) à Godin faïencier de Nevers et Coujard sa femme : copie du contrat de constitution du 29 mars 1675.

    Date

    1675

    Cote

    147 J 793

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Rente hypothécaire Desprez, vente...
  23. Résultat n°23
    Biens et droits. - Foncier au finage de Pré Guérin en la justice de Cougny et paroisse de Saint-Jean-de-Lichy (commune de Saint-Jean-aux-Amognes), échange entre Jacques Dinnervile (d'Ynerville) et Jean Desprez coseigneurs de Cougny : traité (2 janvier 1565), copie du traité.

    4 medias

  24. Résultat n°24
    Contentieux (procédure civile). - Foncier (pré de la Coilette) en la prairie de Cougny à Saint-Jean-de-Lichy (commune de Saint-Jean-aux-Amognes), démembrement de bourdelage par les Tricotz (Tricot) contre Hugues de Grossouvre seigneur de Montgoublin (commune de Saint-Benin-d'Azy) : copie d'une reconnaissance du 22 janvier 1535 des droits de novelleté et remuement.

    2 medias

  25. Résultat n°25
    Biens et droits. - Obligation de cheptel pour Marie Berger veuve Dien à Nevers, engagement envers Desprez seigneur de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) : copie du traité du 11 juin 1676.

    3 medias

    Biens et droits. - Obligation de cheptel pour Marie Berger veuve Dien à Nevers, engagement envers Desprez seigneur de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) : copie du traité du 11 juin 1676.

    Date

    1676

    Cote

    147 J 795

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Obligation de cheptel pour Marie...
  26. Résultat n°26
    Biens et droits. - Rente hypothécaire Desprez, vente par le seigneur de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) à Sallonnier maître des comptes du duc de Nevers : copie du contrat de constitution du 7 mai 1614.

    5 medias

    Biens et droits. - Rente hypothécaire Desprez, vente par le seigneur de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) à Sallonnier maître des comptes du duc de Nevers : copie du contrat de constitution du 7 mai 1614.

    Date

    1614

    Cote

    147 J 764

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Rente hypothécaire Desprez, vente...
  27. Résultat n°27
    Biens et droits. - Rente hypothécaire Desprez, vente par le seigneur de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) à Sallonnier maître des comptes du duc de Nevers : copie du contrat de cession du 10 juin 1615.

    3 medias

    Biens et droits. - Rente hypothécaire Desprez, vente par le seigneur de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) à Sallonnier maître des comptes du duc de Nevers : copie du contrat de cession du 10 juin 1615.

    Date

    1615

    Cote

    147 J 765

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Rente hypothécaire Desprez, vente...
  28. Résultat n°28
    Contentieux (procédure civile). - Chapelle de l'hôpital d'Azy (commune de Saint-Benin-d'Azy), assujettissement du produit d'une rente pour Dugué gendarme de la garde de la reine contre Desprez seigneur de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) : sentence.

    7 medias

  29. Résultat n°29
    Biens et droits. - Rente Sallonnier, transport par dame de Corbigny veuve Favardin à Desprez seigneur de Cougny à Saint-Jean-de-Lichy (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) : copie du contrat de cession du 29 juin 1645.

    5 medias

  30. Résultat n°30
    Contentieux (procédure civile). - Foncier d'une maison à Nevers de maître Desprez sieur de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes), maintenue contre Duplex orfèvre : sentence du bailliage au siège de la justice de Saint-Etienne de Nevers.

    11 medias

  31. Résultat n°31
    Biens et droits. - Fonciers dans les paroisses de Saint-Jean-de-Lichy (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) et Saint-Christophe-d'Azy (commune de Saint-Benin-d'Azy), investiture en nouvelletés de Regnault et Baubetard par Desprez seigneur de Cougny : copie du bail à bordelage du 6 février 1565.

    2 medias

  32. Résultat n°32
    Biens et droits (prairie de Cougny, etc.). - Foncier et bâti dans les paroisses de Saint-Jean-de-Lichy (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) et Saint-Christophe-d'Azy (commune de Saint-Benin-d'Azy) « proche l'hôpital d'Azy », vente par Apolaine de Verdigne veuve de Pierre Gryveau notaire à Nevers à dame Peron veuve Desprez : copie du contrat du 21 mai 1560.

    9 medias

  33. Résultat n°33
    Biens et droits. - Foncier (pré Guerin), vente par Balthazard de Frasnay demeurant au village de « Troysaigues » (Traizaigle), dans les paroisses de Prye et Cigogne (commune de La Fermeté) et Adrienne Lombard veuve d'Esme de Frasnay notaire au duché demeurant au village de Cougny paroisse de Saint-Jean-de-Lichy (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) et consorts : copie du contrat du 7 janvier 1565 en faveur de Jacques d'Ynerville seigneur de Cougny à charge de bordelage envers Desprez.

    2 medias

  34. Résultat n°34
    Biens et droits. - Héritages de Verdigne veuve Pierre Gryveau notaire de Nevers, donation à son fils receveur des tailles en l'élection du Nivernois par damoiselle Perron femme Desprez dame de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) : copie du contrat du 25 avril 1569.

    2 medias

  35. Résultat n°35
    Biens et droits. - Foncier (prairie de Cougny) en la paroisse de Saint-Jean-de-Lichy (Saint-Jean-aux-Amognes), amodiation par Adrien Lallemant auditeur des causes d'appel du pays et comté de Nivernois et Cotignon sa femme à Laurent et Jean Robin : bail à bordelage.

    2 medias

  36. Résultat n°36
    Biens et droits. - Rente hypothécaire de Beausson veuve Desprez dame de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes), vente au chanoine de Bezse et à Sionnest agissant pour les mineurs Bouzitat : copie du contrat de constitution du 14 février 1698.

    3 medias

  37. Résultat n°37
    Biens et droits. - Rente hypothécaire Desprez, vente par le seigneur de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) à Godin faïencier de Nevers et Coujard sa femme : copie du contrat de constitution du 9 janvier 1675.

    3 medias

    Biens et droits. - Rente hypothécaire Desprez, vente par le seigneur de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) à Godin faïencier de Nevers et Coujard sa femme : copie du contrat de constitution du 9 janvier 1675.

    Date

    1675

    Cote

    147 J 792

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Rente hypothécaire Desprez, vente...
  38. Résultat n°38
    Biens et droits. - Héritages (chaumes Morillon) en la justice de Moncoblin (Montgoublin) à Saint-Benin-d'Azy, vente par Breullard vigneron d'Aglan (commune de Challuy) à noble Jehan Desprez seigneur de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) et receveur des aides et tailles : contrat.

    2 medias

  39. Résultat n°39
    Procédure. - Cause entre l'abbé de Gaillac pour le prieuré Saint-Etienne de Nevers et Christophe Desprez seigneur de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) : exécutoire du Grand conseil.

    2 medias

    Procédure. - Cause entre l'abbé de Gaillac pour le prieuré Saint-Etienne de Nevers et Christophe Desprez seigneur de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) : exécutoire du Grand conseil.

    Date

    24 mars 1659

    Cote

    147 J 784

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Procédure. - Cause entre l'abbé de Gaillac pour le...
  40. Résultat n°40
    Contentieux (procédures civiles et criminelles).
- Affaire Bolacre seigneur de Cigogne (commune de La Fermeté) et lieutenant général au bailliage de Nevers contre Guiot, Desprez seigneur de Torteron (département du Cher) et Desmolins seigneur de Passy : sentence de novembre 1620 tirée des registres de justice de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) [1621].
- Procédure Desprez seigneur de Cougny contre Danjan et Clément sa femme : sentence pour le demandeur (14 novembre 1626).
- Procédure Billetou avocat au bailliage de Nevers contre Desprez sieur de Cougny : ordonnance du Conseil, sentence scellée (1627, 1629).
- Affaire Desprez seigneur de Chalons (commune de Chaulgnes) contre Roussin boulanger de Nevers : production indéterminée (juin 1631).
- Saisie réelle par Desprez seigneur de Cougny contre Jean Dupremierfaict : sentence (décembre 1640).
- Affaire Dugué gendarme de la reine contre Desprez seigneur de Cougny : trois documents de procédure (1649, 1652).
- Prétention de directes en la paroisse de Cigogne (commune de La Fermeté) pour Millin veuve Desprez seigneur de Cougny contre de Las seigneur de La Coudre : lettres de committimus pour la veuve (14 avril 1660), sentence (juin 1660).
- Saisie réelle par Millin veuve de M. de Cougny contre Courot et Taboulot, estrousse du bétail : décret (avril 1664).
- Cause pour Desprez femme Chardé seigneur de Champcourt contre Gaspard Deschamps aussi seigneur de Champcourt et gardien de la citadelle de Marseille (département des Bouches-du-Rhône) : arrêt de rétention contre Marie Depré, de la religion réformée (février 1665), extrait des registres du Parlement de Paris (janvier 1666).
- Procédure Millin veuve Desprez seigneur de Cougny contre de Las, attribution de vignoble pour la dame : extrait des registres du Parlement de Paris (septembre 1667).
- Procédure Pommereul seigneur de Romenay et porte-manteau du roi contre Millin veuve Desprez seigneur de Cougny : sentence (6 mai 1672).
- Affaire Millin veuve Desprez seigneur de Cougny contre Robelin : sentence (septembre 1673).
- Cause pour Desprez seigneur de Cougny contre Paul de Maumigny seigneur du Riegot (commune de Champvert) pour dettes : sentence (19 janvier 1680).
- Procédure Millin veuve Desprez contre Robelin : sentence (mai 1683).
- Affaire veuve Desprez contre indéterminé : sentence exécutoire pour la dame de Cougny (1688).

    67 medias

    Contentieux (procédures civiles et criminelles). - Affaire Bolacre seigneur de Cigogne (commune de La Fermeté) et lieutenant général au bailliage de Nevers contre Guiot, Desprez seigneur de Torteron (département du Cher) et Desmolins seigneur de Passy : sentence de novembre 1620 tirée des registres de justice de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) [1621]. - Procédure Desprez seigneur de Cougny contre Danjan et Clément sa femme : sentence pour le demandeur (14 novembre 1626). - Procédure Billetou avocat au bailliage de Nevers contre Desprez sieur de Cougny : ordonnance du Conseil, sentence scellée (1627, 1629). - Affaire Desprez seigneur de Chalons (commune de Chaulgnes) contre Roussin boulanger de Nevers : production indéterminée (juin 1631). - Saisie réelle par Desprez seigneur de Cougny contre Jean Dupremierfaict : sentence (décembre 1640). - Affaire Dugué gendarme de la reine contre Desprez seigneur de Cougny : trois documents de procédure (1649, 1652). - Prétention de directes en la paroisse de Cigogne (commune de La Fermeté) pour Millin veuve Desprez seigneur de Cougny contre de Las seigneur de La Coudre : lettres de committimus pour la veuve (14 avril 1660), sentence (juin 1660). - Saisie réelle par Millin veuve de M. de Cougny contre Courot et Taboulot, estrousse du bétail : décret (avril 1664). - Cause pour Desprez femme Chardé seigneur de Champcourt contre Gaspard Deschamps aussi seigneur de Champcourt et gardien de la citadelle de Marseille (département des Bouches-du-Rhône) : arrêt de rétention contre Marie Depré, de la religion réformée (février 1665), extrait des registres du Parlement de Paris (janvier 1666). - Procédure Millin veuve Desprez seigneur de Cougny contre de Las, attribution de vignoble pour la dame : extrait des registres du Parlement de Paris (septembre 1667). - Procédure Pommereul seigneur de Romenay et porte-manteau du roi contre Millin veuve Desprez seigneur de Cougny : sentence (6 mai 1672). - Affaire Millin veuve Desprez seigneur de Cougny contre Robelin : sentence (septembre 1673). - Cause pour Desprez seigneur de Cougny contre Paul de Maumigny seigneur du Riegot (commune de Champvert) pour dettes : sentence (19 janvier 1680). - Procédure Millin veuve Desprez contre Robelin : sentence (mai 1683). - Affaire veuve Desprez contre indéterminé : sentence exécutoire pour la dame de Cougny (1688).

    Date

    1620-1688

    Cote

    147 J 812

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédures civiles et criminelles). -...