Archives de la Nièvre
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Résultat n°24
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Résultat n°25
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Résultat n°26
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Résultat n°27
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Résultat n°28
Corps des sapeurs-pompiers de Cosne, frais de déplacement
Date
1945
Cote
1 I 1
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Contexte : E DEPOT 187 - Myennes
- ARCHIVES MODERNES
- SERIE I - POLICE-HYGIENE PUBLIQUE-JUSTICE
- 1 I - POLICE LOCALE
- Corps des sapeurs-pompiers de Cosne, frais de déplacement
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Résultat n°29
Vente par Isidore COULPIER, propriétaire à Villeprévoir, commune de Cours à Louis PERROT, limonadier : acte notarié, étude de Maître Emile ROSSIGNOL, Cosne-sur-Loire (1er février 1889).
Cote
1 J 494/22
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Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...
- FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
- 2 - ARCHIVES FAMILIALES
- 1 - FAMILLE PERROT
- 1 - Louis PERROT, sabotier puis cafetier demeurant...
- 1 J 494/20-23 VENTES IMMOBILIERES A LOUIS PERROT.
- Vente par Isidore COULPIER, propriétaire à Villeprévoir,...
Producteur :
Louis PERROT en tant que chef de la fanfare d'Arquian. Louis PERROT pour les archives de famille.
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Résultat n°30
Vente par Marie MAZET
Date
1897
Cote
1 J 625/5
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Contexte : Fonds Luce Morlat - Roger Bluzat
- 1 - ARCHIVES FAMILIALES
- 1 - FAMILLE MORLAT
- 1 - Jean Louis Joseph MORLAT (époux de Léonie GOUTHIERE)
- 3 - Ventes, échanges et acquisitions de divers biens
- Vente par Marie MAZET
Producteur :
Familles COQUILLAT, MORLAT, BLUZAT
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Résultat n°31
COSNE-SUR-LOIRE, NEVERS, alignements ; extractions de matériaux, carrières : (1882) ; permission de voirie : plan (1881) ; indemnités de terrain : (1808) ; parcelles cédées aux propriétaires riverains : états (1881) ; réparations : affiche (An XII) ; travaux : correspondance (1810) ; demandes d'indemnités par divers entrepreneurs : (An XI-1806) ; instructions, circulaires : (1818-1837) ; SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, travaux de démolition : (1829) ; MORACHES, aqueduc, construction : (1835) ; VARZY, élargissement, reconstruction du pavage : (1868-1870) ; MAGNY, côte, redressement, pavage, terrassement, aqueducs : (an X-1811) ; POUILLY-SUR-LOIRE, travaux : (1808) ; pavage : (1806) ; COSNE-SUR-LOIRE, pavage : (1806) ; SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, plan d'alignement : rapport (1807) ; LA CHARITE-SUR-LOIRE, pavage : (1814), extraction de pierre, demande d'indemnités : (1809).
Date
1806-1889
Cote
2 S 619
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Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers
- 1 - GRANDE VOIRIE
- 1 - ROUTES NATIONALES
- 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
- 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
- COSNE-SUR-LOIRE, NEVERS, alignements ; extractions...
Producteur :
La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.
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Résultat n°32
Comptabilité.
Date
1934-1935
Cote
8 S 4333
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Contexte : Mines et énergies
- 1 - ENERGIES
- 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
- 1 - Electrification des communes
- 1 - Syndicats intercommunaux
- 9 - Syndicat intercommunal de Cosne-sur-Loire
- COMPTABILITE-EMPRUNTS
- Comptabilité.
Producteur :
La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).
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Résultat n°33
"Diplôme d'honneur de porte-drapeau de l'Association des Combattants Volontaires de la Résistance de Cosne-sur-Loire", décerné par le Ministres des Anciens Combattants et Victimes de guerre : (Paris, le 12 octobre 1971, document en couleur).
Cote
1 J 517/16
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Contexte : Fonds Pierre Augery
- ARCHIVES MILITAIRES - PIERRE AUGERY ANCIEN COMBATTANT
- MEDAILLES-DISTINCTIONS HONORIFIQUES
- Diplôme de porte-drapeau
- "Diplôme d'honneur de porte-drapeau de l'Association...
Producteur :
Pierre AUGERY
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Résultat n°34
Enquête (1).
Date
1923
Cote
8 S 6452
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Contexte : Mines et énergies
- 1 - ENERGIES
- 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
- 1 - Electrification des communes
- 2 - Compagnies d'électrification
- 2 - Société d' Etudes des Chutes de la Cure : concessions...
- COSNE-SUR-LOIRE (Arrondissement de) Distribution d'énergie...
- Enquête (1).
Producteur :
La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).
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Résultat n°35
Autorisations, concessions : arrêtés, rapports, correspondance.
Date
1914-1926
Cote
3 S 8989
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Contexte : Navigation intérieure
- 3 - CANAUX
- 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
- 8 - Terrains
- 10 - Domaine public - occupations temporaires
- COSNE-SUR-LOIRE
- Autorisations, concessions : arrêtés, rapports, correspondance.
Producteur :
La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).
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Résultat n°36
Route de Paris à Antibes, carrière, indemnités, nomination d'experts : (1818) ; ramassage de cailloux, évaluation d'indemnité, nomination d'expert : (1819) ; Pougues-les-Eaux, construction d'un aqueduc, autorisation : (1819) ; Nevers, pont à bascule ; route de Paris à Lyon, Cosne-sur-Loire, mur mitoyen, contestation entre deux particuliers : (1813-1819).
Date
1813-1819
Cote
2 S 2578
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Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers
- 1 - GRANDE VOIRIE
- 1 - ROUTES NATIONALES
- 11 - GENERALITES
- 4 - Autres questions d'ordre général
- Route de Paris à Antibes, carrière, indemnités, nomination...
Producteur :
La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.
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Résultat n°37
Alignements.
Date
1843-1855
Cote
2 S 2586
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Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers
- 1 - GRANDE VOIRIE
- 1 - ROUTES NATIONALES
- 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
- 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
- COSNE-SUR-LOIRE Terrains, concessions ; permissions...
- Alignements.
Producteur :
La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.
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Résultat n°38
Parcelle de terre plantée en vigne, dépôt et vente sous seing privé par Augustine LEGROS
Date
1943
Cote
1 J 625/19
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Contexte : Fonds Luce Morlat - Roger Bluzat
- 1 - ARCHIVES FAMILIALES
- 1 - FAMILLE MORLAT
- 2 - Adrien Léon Marcel MORLAT dit Marcel (époux de...
- 2 - Ventes, échanges et acquisitions de divers biens
- Parcelle de terre plantée en vigne, dépôt et vente...
Producteur :
Familles COQUILLAT, MORLAT, BLUZAT
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Résultat n°39
Contrat d'échange d' Immeubles ruraux entre Louise Eulalie TISSIER, Marcel MORLAT et Raymond NARCY
Date
1947
Cote
1 J 625/21
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Contexte : Fonds Luce Morlat - Roger Bluzat
- 1 - ARCHIVES FAMILIALES
- 1 - FAMILLE MORLAT
- 2 - Adrien Léon Marcel MORLAT dit Marcel (époux de...
- 2 - Ventes, échanges et acquisitions de divers biens
- Contrat d'échange d' Immeubles ruraux entre Louise...
Producteur :
Familles COQUILLAT, MORLAT, BLUZAT
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Résultat n°40
CORVOL-L'ORGUEILLEUX, COSNE-SUR-LOIRE.
Date
1856-1913
Cote
7 S 2288
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Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées
- 1 - COURS D'EAU
- 2 - Usines et moulins
- 1 - Réglements d'eau
- 1 - Communes concernées
- CORVOL-L'ORGUEILLEUX, COSNE-SUR-LOIRE.
Producteur :
La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).
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Résultat n°41
Ile dite "de Cosne", bac, exploitation, autorisation d'acquérir des bateaux : arrêté (1806), correspondance (1807).
Date
1806-1807
Cote
3 S 10792
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Contexte : Navigation intérieure
- 2 - FLEUVES
- 1 - LOIRE
- 9 - Navigation sur la Loire
- 5 - Bacs - Passages d'eau
- COSNE-SUR-LOIRE
- Ile dite "de Cosne", bac, exploitation, autorisation...
Producteur :
La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).
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Résultat n°42
Travaux, égoûts, concessions.
Date
1895-1904
Cote
3 S 6503
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Contexte : Navigation intérieure
- 2 - FLEUVES
- 1 - LOIRE
- 6 - Terrains
- 1 - Domaine public fluvial - Occupation temporaire
- COSNE-SUR-LOIRE
- Travaux, égoûts, concessions.
Producteur :
La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).
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Résultat n°43
Naissance de Geneviève JARREAU, homologation d'acte : jugement par le Tribunal Civil de Première Instance de Cosne (11 juin 1832).
Cote
1 J 589/84
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Contexte : Fonds Firmin Coquillat
- 2 - FAMILLE TISSIER
- 2 - Louis TISSIER (Grand-père d' Eulalie TISSIER, l'épouse...
- 1 - Geneviève JARREAU (Epouse de Louis TISSIER)
- Naissance de Geneviève JARREAU, homologation d'acte...
Producteur :
Familles COQUILLAT, TISSIER, JARREAU
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Résultat n°44
Champvert, Cosne-sur-Loire, Fleury-sur-Loire, Fourchambault, Saint-Hilaire, Saint-Père, matériaux, extractions : correspondance, rapports, arrêtés, avis.
Date
1847-1852
Cote
3 S 11038
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Contexte : Navigation intérieure
- 2 - FLEUVES
- 1 - LOIRE
- 7 - Lit de la Loire
- 1 - Sables - Graviers
- EXTRACTION, AUTORISATIONS
- Champvert, Cosne-sur-Loire, Fleury-sur-Loire, Fourchambault,...
Producteur :
La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).
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Résultat n°45
Ruisseau du Nohain, moulin du Fourneau, réglement d'eau.
Date
1841
Cote
7 S 6783
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Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées
- 1 - COURS D'EAU
- 3 - Moulins
- 2 - Moulins par commune
- COSNE-SUR-LOIRE
- Ruisseau du Nohain, moulin du Fourneau, réglement d'eau.
Producteur :
La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).
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Résultat n°46
Cosne-sur-Loire, ancienne chevrette, réparation ; barrage, projet de destruction ; pont, construction : rapport, note, correspondance.
Date
1823-1825
Cote
3 S 11014
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Contexte : Navigation intérieure
- 2 - FLEUVES
- 1 - LOIRE
- 8 - Travaux
- 2 - Travaux divers
- Cosne-sur-Loire, ancienne chevrette, réparation ; barrage,...
Producteur :
La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).
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Résultat n°47
Mairie de Cosne-sur-Loire, "Médaille de la Défense Passive", attribution, invitation : correspondance.
Date
1952
Cote
1 J 517/14
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Contexte : Fonds Pierre Augery
- ARCHIVES MILITAIRES - PIERRE AUGERY ANCIEN COMBATTANT
- MEDAILLES-DISTINCTIONS HONORIFIQUES
- Médaille de la défense passive
- Mairie de Cosne-sur-Loire, "Médaille de la Défense...
Producteur :
Pierre AUGERY
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Résultat n°48
CARTES DES SURFACES IRRIGABLES :(Echelles 1 à 10 000 et 20 000)Cartes non datées, numérotées par ordre alphabétique de communes par les Ponts et Chaussées, table. Les deux premières cartes sont nommées " cartes d'ensemble " : -1ère partie - Nord-2ème partie -Sud1 -N° 1 -CARTE D'ENSEMBLE 12 -N° 2 -CARTE D'ENSEMBLE 23 -N° 3 -ALLIGNY COSNE4 -N° 5 -ANLEZY5 -N° 6 -ANNAY6 -N° 7 -ARBOURSE 7 -N° 8 -ARQUIAN8 -N° 9 - ARZEMBOUY9 -N° 10 -AVREE10 -N° 13 -BALLERAY11 -N° 15 -BEAUMONT LA FERRIERE12 -N° 16 -BEAUMONT SARDOLLES13 -N° 17 -BICHES14 -N° 18 -BILLY CHEVANNES15 -N° 19 -BITRY16 -N° 20 -BONA17 -N° 21 -BOUHY18 -N° 22 -BULCY19 -N° 24 -CESSY LES BOIS20 -N° 26 -CHAMPLEMY21 -N° 31 -CHASNAY22 -N° 32 -CHATEAUNEUF23 -N° 33 -CHAULGNES24 -N° 35 -CHIDDES25 -N° 36 -CIEZ26 -N° 38 -COLMERY27 -N° 39 -COSNE28 -N° 42 -COULOUTRE29 -N° 43 -COURS30 -N° 44 -DAMPIERRE SOUS BOUHY31 -N° 47 -DIENNES AUBIGNY (1ère partie)32 -N° 47 BIS -DIENNES AUBIGNY (2ème partie)33 -N° 48 -DOMPIERRE SUR NIEVRE34 -N° 49 -DONZY35 -N° 52 -ENTRAIN36 -N° 53 -FERTREVE37 -N° 56 -FOURCHAMBAULT38 -N° 58 -GARCHIZY39 -N° 59 -GARCHY40 -N° 60 -GERMIGNY41 -N° 62 -GIRY42 -N° 65 -JAILLY43 -N° 66 -LA CELLE SUR LOIRE44 -N° 67 -LA CELLE SUR NIEVRE45 -N° 71 -LA MARCHE46 -N° 76 -LAROCHEMILLAY47 -N° 77 -LIMON48 -N° 80 -LURCY LE BOURG49 -N° 85 -MARZY50 -N° 86 -MENESTREAU51 -N° 87 -MESVES52 -N° 88 -MILLAY53 -N° 90 -MONTIGNY AUX AMOGNES54 -N° 91 -MONTIGNY SUR CANNE55 -N° 92 -MOUSSY56 -N° 93 -MURLIN57 -N° 94 -MYENNES58 -N° 95 -NANNAY59 -N° 96 -NARCY60 -N° 98 -NEUVY SUR LOIRE61 -N° 99 -NEVERS62 -N° 100 -NOLAY63 -N° 101 -OULON64 -N° 102 -OUROUER65 -N° 104 -PERROY66 -N° 105 -POIL67 -N° 106 -POISEUX68 -N° 107 -POUGNY69 -N° 108 -POUGUES70 -N° 109 -POUILLY71 -N° 110 -PREMERY72 -N° 111 -RAVEAU73 -N° 112 -REMILLY74 -N° 113 -ROUY75 -N° 115 -SAINT AMAND76 -N° 116 -SAINT ANDELAIN77 -N° 117 -SAINT AUBIN LES FORGES78 -N° 118 -SAINT BENIN D'AZY79 -N° 119 -SAINT BENIN DES BOIS80 -N° 120 -SAINT BONNOT81 -N° 121 -SAINTE COLOMBE82 -N° 123 -SAINT FIRMIN83 -N° 124 -SAINT FRANCHY84 -N° 126 -SAINT GRATIEN SAVIGNY (1ère partie)85 -N° 126 BIS -SAINT GRATIEN SAVIGNY (2ème partie)86 -N° 128 -SAINT JEAN AUX AMOGNES87 -N° 129 -SAINT LAURENT88 -N° 131 -SAINT LOUP89 -N° 132 -SAINT MALO90 -N° 133 -SAINTE MARIE91 -N° 134 -SAINT MARTIN D'HEUILLE92 -N° 135 -SAINT MARTIN DU TRONSEC93 -N° 139 -SAINT PERE94 -N° 141 -SAINT QUENTIN95 -N° 144 -SAINT SULPICE96 -N° 145 -SAINT VERAIN97 -N° 148 -SAXI BOURDON98 -N° 151 -SICHAMPS99 -N° 156 -THAIX100 -N° 158 -TINTURY101 -N° 163 -TRONSANGES102 -N° 165 -VARENNES LES NARCY103 -N° 166 -VARENNES LES NEVERS104 -N° 168 -VIELMANAY105 -N° 169 -VILLE LES ANLEZY (1ère partie)106 -N° 169 BIS -VILLE LES ANLEZY (2ème partie).
Date
Sans date
Cote
7 S 11571
-
Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées
- 1 - COURS D'EAU
- 9 - Irrigation
- 1 - Travaux d'irrigation divers
- CARTES DES SURFACES IRRIGABLES :(Echelles 1 à 10 000...
Producteur :
La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).
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Résultat n°49
Vente par Louise PINON, veuve de Jean-Baptiste POUPARD, propriétaire demeurant rue de la Croix à Cosne-sur-Loire, à Pierre TRANCHANT : acte notarié, étude de Maître ROMILLAT, Cosne-sur-Loire (15 janvier 1888).
Cote
1 J 494/85
-
Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...
- FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
- 2 - ARCHIVES FAMILIALES
- 2 - FAMILLES ALLIEES
- 4 - FAMILLE TRANCHANT
- 2 - Pierre TRANCHANT, fils de Pierre Pélerin TRANCHANT,...
- 1 J 494/81-85 VENTES IMMOBILIERES A PIERRE TRANCHANT.
- Vente par Louise PINON, veuve de Jean-Baptiste POUPARD,...
Producteur :
Louis PERROT en tant que chef de la fanfare d'Arquian. Louis PERROT pour les archives de famille.
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Résultat n°50
Comptabilité.
Date
1929-1931
Cote
8 S 4386
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Contexte : Mines et énergies
- 1 - ENERGIES
- 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
- 1 - Electrification des communes
- 1 - Syndicats intercommunaux
- 9 - Syndicat intercommunal de Cosne-sur-Loire
- COMPTABILITE-EMPRUNTS
- Comptabilité.
Producteur :
La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).
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Résultat n°51
Subdvision de Cosne-sur-Loire, matériel d'entretien, terrain d'entrepos avec hangar, achat.
Date
1932
Cote
2 S 6441
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Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers
- 1 - GRANDE VOIRIE
- 1 - ROUTES NATIONALES
- 11 - GENERALITES
- 3 - Entretien-réparations
- ENTRETIEN
- Subdvision de Cosne-sur-Loire, matériel d'entretien,...
Producteur :
La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.
-
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Résultat n°52
Electrification, projets, travaux, extension, plans.
Date
1925-1932
Cote
8 S 2213
-
Contexte : Mines et énergies
- 1 - ENERGIES
- 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
- 1 - Electrification des communes
- 1 - Syndicats intercommunaux
- 9 - Syndicat intercommunal de Cosne-sur-Loire
- Electrification, projets, travaux, extension, plans.
Producteur :
La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).
-
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Résultat n°53
Cosne-sur-Loire, distribution de l'énergie électrique, polémique entre le maire et l'ingénieur de l'Ecole Supérieure d'Electricité : affiche intitulée "Pourquoi ?", affiche intitulée "Embrasons nous folle ville de Cosne !" (s.d., [1921-1922]).
Cote
8 S 11431
-
Contexte : Mines et énergies
- 1 - ENERGIES
- 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
- 1 - Electrification des communes
- 3 - Objets divers
- Cosne-sur-Loire, distribution de l'énergie électrique,...
Producteur :
La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).
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Résultat n°54
Vente d'une parcelle de terre par Madeleine CHEVALIER
Date
1938
Cote
1 J 625/15
-
Contexte : Fonds Luce Morlat - Roger Bluzat
- 1 - ARCHIVES FAMILIALES
- 1 - FAMILLE MORLAT
- 2 - Adrien Léon Marcel MORLAT dit Marcel (époux de...
- 2 - Ventes, échanges et acquisitions de divers biens
- Vente d'une parcelle de terre par Madeleine CHEVALIER
Producteur :
Familles COQUILLAT, MORLAT, BLUZAT
-
-
Résultat n°55
Vente d'une pièce de terre par Maurice NARCY
Date
1935
Cote
1 J 625/14
-
Contexte : Fonds Luce Morlat - Roger Bluzat
- 1 - ARCHIVES FAMILIALES
- 1 - FAMILLE MORLAT
- 2 - Adrien Léon Marcel MORLAT dit Marcel (époux de...
- 2 - Ventes, échanges et acquisitions de divers biens
- Vente d'une pièce de terre par Maurice NARCY
Producteur :
Familles COQUILLAT, MORLAT, BLUZAT
-
-
Résultat n°56
Cosne-sur-Loire, Saint-Père, Saint-Martin-du-Tronsec, Saint-Quentin-sur-Nohain, Suilly-la-Tour, Donzy, Perroy, Couloutre, Menestreau, Entrains-sur-Nohain, faucardements.
Date
1911-1913
Cote
7 S 8232
-
Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées
- 1 - COURS D'EAU
- 8 - Assainissement - Drainage
- 2 - Curages et faucardements
- 1 - Curages par cours d'eau
- NOHAIN (Le)
- Cosne-sur-Loire, Saint-Père, Saint-Martin-du-Tronsec,...
Producteur :
La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).
-
-
Résultat n°57
Rivières et ruisseaux divers, curages : arrêtés, rapports, délibérations des conseils municipaux, correspondance.
Date
1820-1855
Cote
7 S 10075
-
Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées
- 1 - COURS D'EAU
- 8 - Assainissement - Drainage
- 2 - Curages et faucardements
- COSNE-SUR-LOIRE (Arrondissement de)
- Rivières et ruisseaux divers, curages : arrêtés, rapports,...
Producteur :
La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).
-
-
Résultat n°58
Ponts suspendus, rachat des ponts à péage.
Date
1879-1886
Cote
3 S 7147
-
Contexte : Navigation intérieure
- 2 - FLEUVES
- 1 - LOIRE
- 4 - Ponts
- COSNE-SUR-LOIRE
- Ponts suspendus, rachat des ponts à péage.
Producteur :
La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).
-
-
Résultat n°59
Cosne-sur-Loire, La Charité-sur-Loire, La Marche, Neuvy-sur-Loire, Tracy-sur-Loire, réclamations de divers propriétaires.
Date
1857-1867
Cote
5 S 7627
-
Contexte : Chemins de fer
- 1 - RESEAU P.L.M.
- 10 - AFFAIRES GENERALES
- 9 - Objets divers
- Cosne-sur-Loire, La Charité-sur-Loire, La Marche, Neuvy-sur-Loire,...
Producteur :
La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.
-
-
Résultat n°60
Station, prise d'eau par la Compagnie P.L.M.
Date
1892
Cote
3 S 6645
-
Contexte : Navigation intérieure
- 2 - FLEUVES
- 1 - LOIRE
- 13 - Affaires générales
- 3 - Objets divers
- 4 - Prises d'eau
- COSNE-SUR-LOIRE
- Station, prise d'eau par la Compagnie P.L.M.
Producteur :
La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).
-
-
Résultat n°61
Rivière du Nohain, usine des forges de la Chaussade, modification du vannage de décharge.
Date
1920
Cote
7 S 6070
-
Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées
- 1 - COURS D'EAU
- 1 - Usines
- 1 - Réglements d'eau
- 1 - Par commune
- COSNE-SUR-LOIRE
- Rivière du Nohain, usine des forges de la Chaussade,...
Producteur :
La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).
-
-
Résultat n°62
Cours d'eau divers, curages, contentieux et autorisations : correspondance, rapports, mémoires, délibérations, plans.
Date
1809-1831
Cote
7 S 10506
-
Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées
- 1 - COURS D'EAU
- 8 - Assainissement - Drainage
- 2 - Curages et faucardements
- COSNE-SUR-LOIRE (Arrondissement de)
- Cours d'eau divers, curages, contentieux et autorisations...
Producteur :
La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).
-
-
Résultat n°63
Enquête parcellaire.
Date
1888
Cote
5 S 7579
-
Contexte : Chemins de fer
- 1 - RESEAU P.L.M.
- 9 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A CLAMECY
- 2 - Terrains
- COSNE-SUR-LOIRE
- Enquête parcellaire.
Producteur :
La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.
-
-
Résultat n°64
Gare, agrandissement, contentieux : (1884-1897, 1930).
Date
1884-1930
Cote
5 S 7927
-
Contexte : Chemins de fer
- 1 - RESEAU P.L.M.
- 10 - AFFAIRES GENERALES
- 2 - Gares - Stations - Haltes
- COSNE-SUR-LOIRE
- Gare, agrandissement, contentieux : (1884-1897, 1930).
Producteur :
La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.
-
-
Résultat n°65
Cosne-sur-Loire, Cours, La Charité-sur-Loire, enquêtes supplémentaires.
Date
1858-1861
Cote
5 S 7979
-
Contexte : Chemins de fer
- 1 - RESEAU P.L.M.
- 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
- 1 - Affaires générales
- 6 - Objets divers
- Cosne-sur-Loire, Cours, La Charité-sur-Loire, enquêtes...
Producteur :
La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.
-
-
Résultat n°66
Rivière du Nohain, moulin du Grand Saint-Martin.
Date
1854-1883
Cote
7 S 4141
-
Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées
- 1 - COURS D'EAU
- 3 - Moulins
- 2 - Moulins par commune
- COSNE-SUR-LOIRE
- Rivière du Nohain, moulin du Grand Saint-Martin.
Producteur :
La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).
-
-
Résultat n°67
Aménagements divers : (1898-1899) ; plantations, projets : (1899) ; rechargements divers, réparations : (1901-1904) ; objets divers : (1898-1899).Communes diverses : Pouilly-sur-Loire, auberge de l'Ecu, démolition de l'escalier : (1823) ; Cosne-sur-Loire, bâtiment menaçant ruine : (1834) ; usine à gaz, pose de tuyaux : (1867) ; rue Vieille Route, supression du cassis : (1909) ; relevé à bout : (1907-1908) ; trottoirs, établissement : (1902-1903) ; Pougues-les-Eaux, concession d'aménagement temporaire, renouvellement : (1900) ; Nevers, bordures de trottoirs, remplacement : (1904-1909) ; chaussée pavée, réfection : (1907) ; Magny-Cours, chaussée pavée, réfection : (1907-1908) ; Saint-Pierre-le-Moutier, chaussée pavée, réfection : (1906) ; Mesves-sur-Loire, travaux divers : (1909-1910).
Date
1816-1935
Cote
2 S 622
-
Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers
- 1 - GRANDE VOIRIE
- 1 - ROUTES NATIONALES
- 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
- 2 - Objets et travaux divers - Généralités
- Aménagements divers : (1898-1899) ; plantations, projets...
Producteur :
La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.
-
-
Résultat n°68
Cosne-sur-Loire, Perroy, curages : arrêtés, rapports, correspondance, délibérations de conseils municipaux, procès-verbaux de récolement, plans.
Date
1885-1895
Cote
7 S 10084
-
Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées
- 1 - COURS D'EAU
- 8 - Assainissement - Drainage
- 2 - Curages et faucardements
- 1 - Curages par cours d'eau
- NOHAIN (Le)
- Cosne-sur-Loire, Perroy, curages : arrêtés, rapports,...
Producteur :
La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).
-
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Résultat n°69
Terrains, expropriations, mises en demeure : arrêtés ; consigations de l'indemnité : arrêtés, correspondance, liste nominative.
Date
1904
Cote
5 S 10607
-
Contexte : Chemins de fer
- 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
- 1 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A SAINT-SAUVEUR
- 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand
- 1 - Terrains
- Terrains, expropriations, mises en demeure : arrêtés...
Producteur :
La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.
-
-
Résultat n°70
Comptabilité.
Date
1931-1933
Cote
8 S 4334
-
Contexte : Mines et énergies
- 1 - ENERGIES
- 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
- 1 - Electrification des communes
- 1 - Syndicats intercommunaux
- 9 - Syndicat intercommunal de Cosne-sur-Loire
- COMPTABILITE-EMPRUNTS
- Comptabilité.
Producteur :
La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).
-
-
Résultat n°71
Route royale n° 8, alignement, autorisation : correspondance, avis de l'ingénieur ordinaire, arrêté.
Date
1823-1824
Cote
2 S 11362
-
Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers
- 1 - GRANDE VOIRIE
- 1 - ROUTES NATIONALES
- 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
- 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
- COSNE-SUR-LOIRE Terrains, concessions ; permissions...
- Route royale n° 8, alignement, autorisation : correspondance,...
Producteur :
La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.
-
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Résultat n°72
Cosne-sur-Loire, Fourchambault, ponts suspendus, entretien par chacun des départements du Cher et de la Nièvre : correspondance de l'agent-voyer en chef du département du Cher.
Date
1897
Cote
3 S 11386
-
Contexte : Navigation intérieure
- 2 - FLEUVES
- 1 - LOIRE
- 4 - Ponts
- Cosne-sur-Loire, Fourchambault, ponts suspendus, entretien...
Producteur :
La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).
-
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Résultat n°73
Cosne-sur-Loire, alluvions, possession abusive par un propriétaire riverain : correspondance, rapport, arrêté.
Date
1822
Cote
3 S 11068
-
Contexte : Navigation intérieure
- 2 - FLEUVES
- 1 - LOIRE
- 7 - Lit de la Loire
- 2 - Alluvions
- Cosne-sur-Loire, alluvions, possession abusive par...
Producteur :
La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).
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-
Résultat n°74
Vente d'une vigne par Joseph MORLAT
Date
1893
Cote
1 J 625/4
-
Contexte : Fonds Luce Morlat - Roger Bluzat
- 1 - ARCHIVES FAMILIALES
- 1 - FAMILLE MORLAT
- 1 - Jean Louis Joseph MORLAT (époux de Léonie GOUTHIERE)
- 3 - Ventes, échanges et acquisitions de divers biens
- Vente d'une vigne par Joseph MORLAT
Producteur :
Familles COQUILLAT, MORLAT, BLUZAT
-
-
Résultat n°75
CHALLUY, abattage d'arbres ; cave, construction dans le talus de la route ;CHANTENAY, aqueduc ; plantations ;COSNE-SUR-LOIRE, conduites de gaz, branchements de gaz ;LA CELLE-SUR-LOIRE, plantations ;LA-CHARITE-SUR-LOIRE, travaux divers, abattage d'arbres ; enlèvement de souches ;MYENNES, voie Decauville, établissement ;MESVES-SUR-LOIRE, plantations ;NEUVY-SUR-LOIRE, course automobile, parcours sécurisé ; voie ferrée étroite, établissement : plan (1900) ; plantations ; objets divers ;NEVERS, affaires générales et diverses ; conduite d'eau rue du Commerce et rue de Paris : (1899) ; arbres, produits d'élagage, ventes ; occupation temporaire par la Société des Eaux : (1898) ;POUGUES-LES-EAUX, salon de coiffure, établissement dans un chalet de bois démontable : plan (1898) ; parc de l'établissement thermal, conduite d'eau, établissement : (1899) ; réclamation d'un particulier ; candélabre en fonte ornée, prés de l'hôtel Saint Léger ;SAINT-PARIZE-LE-CHATEL, plantations ;SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, plantations ; occupations du domaine public ; dommages, indemnités ;TRACY-SUR-LOIRE, carrière de pierre, exploitation ;TRONSANGES, vente d'arbre ;VARENNES-LES-NEVERS, produits d'élagage, vente.
Date
1898-1900
Cote
2 S 629
-
Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers
- 1 - GRANDE VOIRIE
- 1 - ROUTES NATIONALES
- 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
- 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
- CHALLUY, abattage d'arbres ; cave, construction dans...
Producteur :
La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.
-
-
Résultat n°76
Curages : rapports, arrêtés, plans, registres de l'enquête, procès-verbaux de récolement, avis.
Date
1895-1901
Cote
7 S 10176
-
Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées
- 1 - COURS D'EAU
- 8 - Assainissement - Drainage
- 2 - Curages et faucardements
- COSNE-SUR-LOIRE (Arrondissement de)
- Curages : rapports, arrêtés, plans, registres de l'enquête,...
Producteur :
La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).
-
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Résultat n°77
Cosne-sur-Loire, constitution du syndicat : registre d'enquête, procès-verbaux de notification et bulletins.
Date
1932
Cote
7 S 4997
-
Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées
- 1 - COURS D'EAU
- 8 - Assainissement - Drainage
- 1 - Syndicats intercommunaux
- SYNDICAT DE LA VALLEE DU NOHAIN
- Cosne-sur-Loire, constitution du syndicat : registre...
Producteur :
La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).
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Résultat n°78
Curages et faucardements, mises en demeure, propositions : états, rapports, arrêtés, registres de l'enquête, procès-verbaux de récolement, avis des maires, plans.
Date
1910-1916
Cote
7 S 10315
-
Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées
- 1 - COURS D'EAU
- 8 - Assainissement - Drainage
- 2 - Curages et faucardements
- COSNE-SUR-LOIRE (Arrondissement de)
- Curages et faucardements, mises en demeure, propositions...
Producteur :
La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).
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Résultat n°79
Ponts suspendus, travaux.
Date
1837-1876
Cote
3 S 7146
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Contexte : Navigation intérieure
- 2 - FLEUVES
- 1 - LOIRE
- 4 - Ponts
- COSNE-SUR-LOIRE
- Ponts suspendus, travaux.
Producteur :
La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).
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Résultat n°80
Ponts suspendus, reconstruction.
Date
1924-1930
Cote
3 S 2937
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Contexte : Navigation intérieure
- 2 - FLEUVES
- 1 - LOIRE
- 4 - Ponts
- COSNE-SUR-LOIRE
- Ponts suspendus, reconstruction.
Producteur :
La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).
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