Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 63
  • 48
  • 30
  • 27
  • 26
Afficher plus
Période
  • 2
  • 2
  • 30
  • 161
  • 137
Lieux
  • 266
  • 52
  • 26
  • 26
  • 22
Afficher plus
Sujets
  • 27
  • 27
  • 27
  • 24
  • 19
Afficher plus
Personnes
  • 14
  • 12
  • 9
  • 9
  • 9
Afficher plus
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 8
  • 3
  • 2
  • 1
  • 1
Afficher plus
Multimédias
  • 239
  • 27

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Vente par Isidore COULPIER, propriétaire à Villeprévoir, commune de Cours à Louis PERROT, limonadier : acte notarié, étude de Maître Emile ROSSIGNOL, Cosne-sur-Loire (1er février 1889).

    Cote

    1 J 494/22

    • Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...

    • FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
    • 2 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 1 - FAMILLE PERROT
    • 1 - Louis PERROT, sabotier puis cafetier demeurant...
    • 1 J 494/20-23 VENTES IMMOBILIERES A LOUIS PERROT.
    • Vente par Isidore COULPIER, propriétaire à Villeprévoir,...

    Producteur :

    Louis PERROT en tant que chef de la fanfare d'Arquian. Louis PERROT pour les archives de famille.

  2. Résultat n°2

    Vente par Marie MAZET

    Date

    1897

    Cote

    1 J 625/5

    • Contexte : Fonds Luce Morlat - Roger Bluzat

    • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 1 - FAMILLE MORLAT
    • 1 - Jean Louis Joseph MORLAT (époux de Léonie GOUTHIERE)
    • 3 - Ventes, échanges et acquisitions de divers biens
    • Vente par Marie MAZET

    Producteur :

    Familles COQUILLAT, MORLAT, BLUZAT

  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    Comptabilité.

    Date

    1934-1935

    Cote

    8 S 4333

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 9 - Syndicat intercommunal de Cosne-sur-Loire
    • COMPTABILITE-EMPRUNTS
    • Comptabilité.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  5. Résultat n°5

    "Diplôme d'honneur de porte-drapeau de l'Association des Combattants Volontaires de la Résistance de Cosne-sur-Loire", décerné par le Ministres des Anciens Combattants et Victimes de guerre : (Paris, le 12 octobre 1971, document en couleur).

    Cote

    1 J 517/16

    • Contexte : Fonds Pierre Augery

    • ARCHIVES MILITAIRES - PIERRE AUGERY ANCIEN COMBATTANT
    • MEDAILLES-DISTINCTIONS HONORIFIQUES
    • Diplôme de porte-drapeau
    • "Diplôme d'honneur de porte-drapeau de l'Association...

    Producteur :

    Pierre AUGERY

  6. Résultat n°6

    Enquête (1).

    Date

    1923

    Cote

    8 S 6452

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 2 - Compagnies d'électrification
    • 2 - Société d' Etudes des Chutes de la Cure : concessions...
    • COSNE-SUR-LOIRE (Arrondissement de) Distribution d'énergie...
    • Enquête (1).

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  7. Résultat n°7

    Autorisations, concessions : arrêtés, rapports, correspondance.

    Date

    1914-1926

    Cote

    3 S 8989

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 10 - Domaine public - occupations temporaires
    • COSNE-SUR-LOIRE
    • Autorisations, concessions : arrêtés, rapports, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  8. Résultat n°8

    Route de Paris à Antibes, carrière, indemnités, nomination d'experts : (1818) ; ramassage de cailloux, évaluation d'indemnité, nomination d'expert : (1819) ; Pougues-les-Eaux, construction d'un aqueduc, autorisation : (1819) ; Nevers, pont à bascule ; route de Paris à Lyon, Cosne-sur-Loire, mur mitoyen, contestation entre deux particuliers : (1813-1819).

    Date

    1813-1819

    Cote

    2 S 2578

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 11 - GENERALITES
    • 4 - Autres questions d'ordre général
    • Route de Paris à Antibes, carrière, indemnités, nomination...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  9. Résultat n°9

    Alignements.

    Date

    1843-1855

    Cote

    2 S 2586

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • COSNE-SUR-LOIRE Terrains, concessions ; permissions...
    • Alignements.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  10. Résultat n°10

    Parcelle de terre plantée en vigne, dépôt et vente sous seing privé par Augustine LEGROS

    Date

    1943

    Cote

    1 J 625/19

    • Contexte : Fonds Luce Morlat - Roger Bluzat

    • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 1 - FAMILLE MORLAT
    • 2 - Adrien Léon Marcel MORLAT dit Marcel (époux de...
    • 2 - Ventes, échanges et acquisitions de divers biens
    • Parcelle de terre plantée en vigne, dépôt et vente...

    Producteur :

    Familles COQUILLAT, MORLAT, BLUZAT

  11. Résultat n°11

    Contrat d'échange d' Immeubles ruraux entre Louise Eulalie TISSIER, Marcel MORLAT et Raymond NARCY

    Date

    1947

    Cote

    1 J 625/21

    • Contexte : Fonds Luce Morlat - Roger Bluzat

    • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 1 - FAMILLE MORLAT
    • 2 - Adrien Léon Marcel MORLAT dit Marcel (époux de...
    • 2 - Ventes, échanges et acquisitions de divers biens
    • Contrat d'échange d' Immeubles ruraux entre Louise...

    Producteur :

    Familles COQUILLAT, MORLAT, BLUZAT

  12. Résultat n°12

    CORVOL-L'ORGUEILLEUX, COSNE-SUR-LOIRE.

    Date

    1856-1913

    Cote

    7 S 2288

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 2 - Usines et moulins
    • 1 - Réglements d'eau
    • 1 - Communes concernées
    • CORVOL-L'ORGUEILLEUX, COSNE-SUR-LOIRE.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  13. Résultat n°13

    Ile dite "de Cosne", bac, exploitation, autorisation d'acquérir des bateaux : arrêté (1806), correspondance (1807).

    Date

    1806-1807

    Cote

    3 S 10792

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 5 - Bacs - Passages d'eau
    • COSNE-SUR-LOIRE
    • Ile dite "de Cosne", bac, exploitation, autorisation...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  14. Résultat n°14

    Travaux, égoûts, concessions.

    Date

    1895-1904

    Cote

    3 S 6503

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 1 - Domaine public fluvial - Occupation temporaire
    • COSNE-SUR-LOIRE
    • Travaux, égoûts, concessions.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  15. Résultat n°15
    1922-1928.

    192 medias

    1922-1928.

    Date

    1922-1928

    Cote

    3 Q 9/689

    • Contexte : Tables de successions

    • 1922-1928.
  16. Résultat n°16

    Naissance de Geneviève JARREAU, homologation d'acte : jugement par le Tribunal Civil de Première Instance de Cosne (11 juin 1832).

    Cote

    1 J 589/84

    • Contexte : Fonds Firmin Coquillat

    • 2 - FAMILLE TISSIER
    • 2 - Louis TISSIER (Grand-père d' Eulalie TISSIER, l'épouse...
    • 1 - Geneviève JARREAU (Epouse de Louis TISSIER)
    • Naissance de Geneviève JARREAU, homologation d'acte...

    Producteur :

    Familles COQUILLAT, TISSIER, JARREAU

  17. Résultat n°17

    Champvert, Cosne-sur-Loire, Fleury-sur-Loire, Fourchambault, Saint-Hilaire, Saint-Père, matériaux, extractions : correspondance, rapports, arrêtés, avis.

    Date

    1847-1852

    Cote

    3 S 11038

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 7 - Lit de la Loire
    • 1 - Sables - Graviers
    • EXTRACTION, AUTORISATIONS
    • Champvert, Cosne-sur-Loire, Fleury-sur-Loire, Fourchambault,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  18. Résultat n°18
    1961-1963.

    234 medias

    1961-1963.

    Date

    1961-1963

    Cote

    3 Q 9/808

    • Contexte : Tables de successions

    • 1961-1963.
  19. Résultat n°19

    Ruisseau du Nohain, moulin du Fourneau, réglement d'eau.

    Date

    1841

    Cote

    7 S 6783

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 2 - Moulins par commune
    • COSNE-SUR-LOIRE
    • Ruisseau du Nohain, moulin du Fourneau, réglement d'eau.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  20. Résultat n°20

    Cosne-sur-Loire, ancienne chevrette, réparation ; barrage, projet de destruction ; pont, construction : rapport, note, correspondance.

    Date

    1823-1825

    Cote

    3 S 11014

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 2 - Travaux divers
    • Cosne-sur-Loire, ancienne chevrette, réparation ; barrage,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  21. Résultat n°21

    Mairie de Cosne-sur-Loire, "Médaille de la Défense Passive", attribution, invitation : correspondance.

    Date

    1952

    Cote

    1 J 517/14

    • Contexte : Fonds Pierre Augery

    • ARCHIVES MILITAIRES - PIERRE AUGERY ANCIEN COMBATTANT
    • MEDAILLES-DISTINCTIONS HONORIFIQUES
    • Médaille de la défense passive
    • Mairie de Cosne-sur-Loire, "Médaille de la Défense...

    Producteur :

    Pierre AUGERY

  22. Résultat n°22

    CARTES DES SURFACES IRRIGABLES :(Echelles 1 à 10 000 et 20 000)Cartes non datées, numérotées par ordre alphabétique de communes par les Ponts et Chaussées, table. Les deux premières cartes sont nommées " cartes d'ensemble " : -1ère partie - Nord-2ème partie -Sud1 -N° 1 -CARTE D'ENSEMBLE 12 -N° 2 -CARTE D'ENSEMBLE 23 -N° 3 -ALLIGNY COSNE4 -N° 5 -ANLEZY5 -N° 6 -ANNAY6 -N° 7 -ARBOURSE 7 -N° 8 -ARQUIAN8 -N° 9 - ARZEMBOUY9 -N° 10 -AVREE10 -N° 13 -BALLERAY11 -N° 15 -BEAUMONT LA FERRIERE12 -N° 16 -BEAUMONT SARDOLLES13 -N° 17 -BICHES14 -N° 18 -BILLY CHEVANNES15 -N° 19 -BITRY16 -N° 20 -BONA17 -N° 21 -BOUHY18 -N° 22 -BULCY19 -N° 24 -CESSY LES BOIS20 -N° 26 -CHAMPLEMY21 -N° 31 -CHASNAY22 -N° 32 -CHATEAUNEUF23 -N° 33 -CHAULGNES24 -N° 35 -CHIDDES25 -N° 36 -CIEZ26 -N° 38 -COLMERY27 -N° 39 -COSNE28 -N° 42 -COULOUTRE29 -N° 43 -COURS30 -N° 44 -DAMPIERRE SOUS BOUHY31 -N° 47 -DIENNES AUBIGNY (1ère partie)32 -N° 47 BIS -DIENNES AUBIGNY (2ème partie)33 -N° 48 -DOMPIERRE SUR NIEVRE34 -N° 49 -DONZY35 -N° 52 -ENTRAIN36 -N° 53 -FERTREVE37 -N° 56 -FOURCHAMBAULT38 -N° 58 -GARCHIZY39 -N° 59 -GARCHY40 -N° 60 -GERMIGNY41 -N° 62 -GIRY42 -N° 65 -JAILLY43 -N° 66 -LA CELLE SUR LOIRE44 -N° 67 -LA CELLE SUR NIEVRE45 -N° 71 -LA MARCHE46 -N° 76 -LAROCHEMILLAY47 -N° 77 -LIMON48 -N° 80 -LURCY LE BOURG49 -N° 85 -MARZY50 -N° 86 -MENESTREAU51 -N° 87 -MESVES52 -N° 88 -MILLAY53 -N° 90 -MONTIGNY AUX AMOGNES54 -N° 91 -MONTIGNY SUR CANNE55 -N° 92 -MOUSSY56 -N° 93 -MURLIN57 -N° 94 -MYENNES58 -N° 95 -NANNAY59 -N° 96 -NARCY60 -N° 98 -NEUVY SUR LOIRE61 -N° 99 -NEVERS62 -N° 100 -NOLAY63 -N° 101 -OULON64 -N° 102 -OUROUER65 -N° 104 -PERROY66 -N° 105 -POIL67 -N° 106 -POISEUX68 -N° 107 -POUGNY69 -N° 108 -POUGUES70 -N° 109 -POUILLY71 -N° 110 -PREMERY72 -N° 111 -RAVEAU73 -N° 112 -REMILLY74 -N° 113 -ROUY75 -N° 115 -SAINT AMAND76 -N° 116 -SAINT ANDELAIN77 -N° 117 -SAINT AUBIN LES FORGES78 -N° 118 -SAINT BENIN D'AZY79 -N° 119 -SAINT BENIN DES BOIS80 -N° 120 -SAINT BONNOT81 -N° 121 -SAINTE COLOMBE82 -N° 123 -SAINT FIRMIN83 -N° 124 -SAINT FRANCHY84 -N° 126 -SAINT GRATIEN SAVIGNY (1ère partie)85 -N° 126 BIS -SAINT GRATIEN SAVIGNY (2ème partie)86 -N° 128 -SAINT JEAN AUX AMOGNES87 -N° 129 -SAINT LAURENT88 -N° 131 -SAINT LOUP89 -N° 132 -SAINT MALO90 -N° 133 -SAINTE MARIE91 -N° 134 -SAINT MARTIN D'HEUILLE92 -N° 135 -SAINT MARTIN DU TRONSEC93 -N° 139 -SAINT PERE94 -N° 141 -SAINT QUENTIN95 -N° 144 -SAINT SULPICE96 -N° 145 -SAINT VERAIN97 -N° 148 -SAXI BOURDON98 -N° 151 -SICHAMPS99 -N° 156 -THAIX100 -N° 158 -TINTURY101 -N° 163 -TRONSANGES102 -N° 165 -VARENNES LES NARCY103 -N° 166 -VARENNES LES NEVERS104 -N° 168 -VIELMANAY105 -N° 169 -VILLE LES ANLEZY (1ère partie)106 -N° 169 BIS -VILLE LES ANLEZY (2ème partie).

    Date

    Sans date

    Cote

    7 S 11571

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 9 - Irrigation
    • 1 - Travaux d'irrigation divers
    • CARTES DES SURFACES IRRIGABLES :(Echelles 1 à 10 000...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  23. Résultat n°23

    Vente par Louise PINON, veuve de Jean-Baptiste POUPARD, propriétaire demeurant rue de la Croix à Cosne-sur-Loire, à Pierre TRANCHANT : acte notarié, étude de Maître ROMILLAT, Cosne-sur-Loire (15 janvier 1888).

    Cote

    1 J 494/85

    • Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...

    • FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
    • 2 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 2 - FAMILLES ALLIEES
    • 4 - FAMILLE TRANCHANT
    • 2 - Pierre TRANCHANT, fils de Pierre Pélerin TRANCHANT,...
    • 1 J 494/81-85 VENTES IMMOBILIERES A PIERRE TRANCHANT.
    • Vente par Louise PINON, veuve de Jean-Baptiste POUPARD,...

    Producteur :

    Louis PERROT en tant que chef de la fanfare d'Arquian. Louis PERROT pour les archives de famille.

  24. Résultat n°24
    1904-1911.

    134 medias

    1904-1911.

    Date

    1904-1911

    Cote

    3 Q 9/686

    • Contexte : Tables de successions

    • 1904-1911.
  25. Résultat n°25

    Comptabilité.

    Date

    1929-1931

    Cote

    8 S 4386

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 9 - Syndicat intercommunal de Cosne-sur-Loire
    • COMPTABILITE-EMPRUNTS
    • Comptabilité.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  26. Résultat n°26

    Subdvision de Cosne-sur-Loire, matériel d'entretien, terrain d'entrepos avec hangar, achat.

    Date

    1932

    Cote

    2 S 6441

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 11 - GENERALITES
    • 3 - Entretien-réparations
    • ENTRETIEN
    • Subdvision de Cosne-sur-Loire, matériel d'entretien,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  27. Résultat n°27

    Electrification, projets, travaux, extension, plans.

    Date

    1925-1932

    Cote

    8 S 2213

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 9 - Syndicat intercommunal de Cosne-sur-Loire
    • Electrification, projets, travaux, extension, plans.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  28. Résultat n°28

    Cosne-sur-Loire, distribution de l'énergie électrique, polémique entre le maire et l'ingénieur de l'Ecole Supérieure d'Electricité : affiche intitulée "Pourquoi ?", affiche intitulée "Embrasons nous folle ville de Cosne !" (s.d., [1921-1922]).

    Cote

    8 S 11431

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 3 - Objets divers
    • Cosne-sur-Loire, distribution de l'énergie électrique,...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  29. Résultat n°29

    Vente d'une parcelle de terre par Madeleine CHEVALIER

    Date

    1938

    Cote

    1 J 625/15

    • Contexte : Fonds Luce Morlat - Roger Bluzat

    • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 1 - FAMILLE MORLAT
    • 2 - Adrien Léon Marcel MORLAT dit Marcel (époux de...
    • 2 - Ventes, échanges et acquisitions de divers biens
    • Vente d'une parcelle de terre par Madeleine CHEVALIER

    Producteur :

    Familles COQUILLAT, MORLAT, BLUZAT

  30. Résultat n°30

    Vente d'une pièce de terre par Maurice NARCY

    Date

    1935

    Cote

    1 J 625/14

    • Contexte : Fonds Luce Morlat - Roger Bluzat

    • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 1 - FAMILLE MORLAT
    • 2 - Adrien Léon Marcel MORLAT dit Marcel (époux de...
    • 2 - Ventes, échanges et acquisitions de divers biens
    • Vente d'une pièce de terre par Maurice NARCY

    Producteur :

    Familles COQUILLAT, MORLAT, BLUZAT

  31. Résultat n°31

    Cosne-sur-Loire, Saint-Père, Saint-Martin-du-Tronsec, Saint-Quentin-sur-Nohain, Suilly-la-Tour, Donzy, Perroy, Couloutre, Menestreau, Entrains-sur-Nohain, faucardements.

    Date

    1911-1913

    Cote

    7 S 8232

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • NOHAIN (Le)
    • Cosne-sur-Loire, Saint-Père, Saint-Martin-du-Tronsec,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  32. Résultat n°32

    Rivières et ruisseaux divers, curages : arrêtés, rapports, délibérations des conseils municipaux, correspondance.

    Date

    1820-1855

    Cote

    7 S 10075

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • COSNE-SUR-LOIRE (Arrondissement de)
    • Rivières et ruisseaux divers, curages : arrêtés, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  33. Résultat n°33

    Ponts suspendus, rachat des ponts à péage.

    Date

    1879-1886

    Cote

    3 S 7147

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 4 - Ponts
    • COSNE-SUR-LOIRE
    • Ponts suspendus, rachat des ponts à péage.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  34. Résultat n°34

    Cosne-sur-Loire, La Charité-sur-Loire, La Marche, Neuvy-sur-Loire, Tracy-sur-Loire, réclamations de divers propriétaires.

    Date

    1857-1867

    Cote

    5 S 7627

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 10 - AFFAIRES GENERALES
    • 9 - Objets divers
    • Cosne-sur-Loire, La Charité-sur-Loire, La Marche, Neuvy-sur-Loire,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  35. Résultat n°35

    Station, prise d'eau par la Compagnie P.L.M.

    Date

    1892

    Cote

    3 S 6645

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 13 - Affaires générales
    • 3 - Objets divers
    • 4 - Prises d'eau
    • COSNE-SUR-LOIRE
    • Station, prise d'eau par la Compagnie P.L.M.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  36. Résultat n°36

    Rivière du Nohain, usine des forges de la Chaussade, modification du vannage de décharge.

    Date

    1920

    Cote

    7 S 6070

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 1 - Usines
    • 1 - Réglements d'eau
    • 1 - Par commune
    • COSNE-SUR-LOIRE
    • Rivière du Nohain, usine des forges de la Chaussade,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  37. Résultat n°37

    Cours d'eau divers, curages, contentieux et autorisations : correspondance, rapports, mémoires, délibérations, plans.

    Date

    1809-1831

    Cote

    7 S 10506

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • COSNE-SUR-LOIRE (Arrondissement de)
    • Cours d'eau divers, curages, contentieux et autorisations...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  38. Résultat n°38

    Enquête parcellaire.

    Date

    1888

    Cote

    5 S 7579

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 9 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A CLAMECY
    • 2 - Terrains
    • COSNE-SUR-LOIRE
    • Enquête parcellaire.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  39. Résultat n°39
    1822-1825.

    35 medias

    1822-1825.

    Date

    1822-1825

    Cote

    3 Q 9/676

    • Contexte : Tables de successions

    • 1822-1825.
  40. Résultat n°40

    Gare, agrandissement, contentieux : (1884-1897, 1930).

    Date

    1884-1930

    Cote

    5 S 7927

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 10 - AFFAIRES GENERALES
    • 2 - Gares - Stations - Haltes
    • COSNE-SUR-LOIRE
    • Gare, agrandissement, contentieux : (1884-1897, 1930).

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.