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266 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Vente par Isidore COULPIER, propriétaire à Villeprévoir, commune de Cours à Louis PERROT, limonadier : acte notarié, étude de Maître Emile ROSSIGNOL, Cosne-sur-Loire (1er février 1889).
Cote
1 J 494/22
 Date- Lieu
Arquian, Cours, Villeprévoir, Cosne-sur-Loire
 Type de document
Acte notarié

  • Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...

  • FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
  • 2 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 1 - FAMILLE PERROT
  • 1 - Louis PERROT, sabotier puis cafetier demeurant...
  • 1 J 494/20-23 VENTES IMMOBILIERES A LOUIS PERROT.
  • Vente par Isidore COULPIER, propriétaire à Villeprévoir,...
Résultat n°2

Vente par Marie MAZET
Cote
1 J 625/5
 Date
1897
 Lieu
Cosne-sur-Loire, Narcys (Les), Saint-Loup, Lavau (Yonne), Déchausserie (La)
 Type de document
Acte (notarié)

  • Contexte : Fonds Luce Morlat - Roger Bluzat

  • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 1 - FAMILLE MORLAT
  • 1 - Jean Louis Joseph MORLAT (époux de Léonie GOUTHIERE)
  • 3 - Ventes, échanges et acquisitions de divers biens
  • Vente par Marie MAZET
Résultat n°3

COSNE-SUR-LOIRE, NEVERS, alignements ; extractions de matériaux, carrières : (1882) ; permission de voirie : plan (1881) ; indemnités de terrain : (1808) ; parcelles cédées aux propriétaires riverains : états (1881) ; réparations : affiche (An XII) ; travaux : correspondance (1810) ; demandes d'indemnités par divers entrepreneurs : (An XI-1806) ; instructions, circulaires : (1818-1837) ; SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, travaux de démolition : (1829) ; MORACHES, aqueduc, construction : (1835) ; VARZY, élargissement, reconstruction du pavage : (1868-1870) ; MAGNY, côte, redressement, pavage, terrassement, aqueducs : (an X-1811) ; POUILLY-SUR-LOIRE, travaux : (1808) ; pavage : (1806) ; COSNE-SUR-LOIRE, pavage : (1806) ; SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, plan d'alignement : rapport (1807) ; LA CHARITE-SUR-LOIRE, pavage : (1814), extraction de pierre, demande d'indemnités : (1809).
Cote
2 S 619
 Date
1806-1889
 Lieu
Cosne-sur-Loire, Nevers, Saint-Pierre-le-Moutier, Moraches, Varzy, Pouilly-sur-Loire, Charité-sur-Loire (La)
 Type de document
Plan, Etat, Affiche

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • COSNE-SUR-LOIRE, NEVERS, alignements ; extractions...
Résultat n°4

Comptabilité.
Cote
8 S 4333
 Date
1934-1935
 Lieu
Cosne-sur-Loire
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • 9 - Syndicat intercommunal de Cosne-sur-Loire
  • COMPTABILITE-EMPRUNTS
  • Comptabilité.
Résultat n°5

"Diplôme d'honneur de porte-drapeau de l'Association des Combattants Volontaires de la Résistance de Cosne-sur-Loire", décerné par le Ministres des Anciens Combattants et Victimes de guerre : (Paris, le 12 octobre 1971, document en couleur).
Cote
1 J 517/16
 Date- Lieu
Cosne-sur-Loire
 Type de document
Diplôme

  • Contexte : Fonds Pierre Augery

  • ARCHIVES MILITAIRES - PIERRE AUGERY ANCIEN COMBATTANT
  • MEDAILLES-DISTINCTIONS HONORIFIQUES
  • Diplôme de porte-drapeau
  • "Diplôme d'honneur de porte-drapeau de l'Association...
Résultat n°6

Enquête (1).
Cote
8 S 6452
 Date
1923
 Lieu
Neuvy-sur-Loire, Dampierre-sous-Bouhy, Arthel, Alligny-Cosne, Annay, Arquian, Arzembouy, Bitry, Bouhy, Bulcy, Cessy-les-Bois, Champlemy, Champvoux, Chasnay, Chaulgnes, Ciez, Colmery, Cosne-sur-Loire, Couloutre, Cours, Donzy, Cure (Rivière de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 2 - Compagnies d'électrification
  • 2 - Société d' Etudes des Chutes de la Cure : concessions...
  • COSNE-SUR-LOIRE (Arrondissement de) Distribution d'énergie...
  • Enquête (1).
Résultat n°7

Autorisations, concessions : arrêtés, rapports, correspondance.
Cote
3 S 8989
 Date
1914-1926
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Cosne-sur-Loire
 Type de document
Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 10 - Domaine public - occupations temporaires
  • COSNE-SUR-LOIRE
  • Autorisations, concessions : arrêtés, rapports, correspondance.
Résultat n°8

Route de Paris à Antibes, carrière, indemnités, nomination d'experts : (1818) ; ramassage de cailloux, évaluation d'indemnité, nomination d'expert : (1819) ; Pougues-les-Eaux, construction d'un aqueduc, autorisation : (1819) ; Nevers, pont à bascule ; route de Paris à Lyon, Cosne-sur-Loire, mur mitoyen, contestation entre deux particuliers : (1813-1819).
Cote
2 S 2578
 Date
1813-1819
 Lieu
Pougues-les-Eaux, Nevers, Cosne-sur-Loire
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 11 - GENERALITES
  • 4 - Autres questions d'ordre général
  • Route de Paris à Antibes, carrière, indemnités, nomination...
Résultat n°9

Alignements.
Cote
2 S 2586
 Date
1843-1855
 Lieu
Cosne-sur-Loire
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • COSNE-SUR-LOIRE Terrains, concessions ; permissions...
  • Alignements.
Résultat n°10

Parcelle de terre plantée en vigne, dépôt et vente sous seing privé par Augustine LEGROS
Cote
1 J 625/19
 Date
1943
 Lieu
Cosne-sur-Loire, Villeprevoir, Cours
 Type de document
Acte (notarié)

  • Contexte : Fonds Luce Morlat - Roger Bluzat

  • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 1 - FAMILLE MORLAT
  • 2 - Adrien Léon Marcel MORLAT dit Marcel (époux de...
  • 2 - Ventes, échanges et acquisitions de divers biens
  • Parcelle de terre plantée en vigne, dépôt et vente...
Résultat n°11

Contrat d'échange d' Immeubles ruraux entre Louise Eulalie TISSIER, Marcel MORLAT et Raymond NARCY
Cote
1 J 625/21
 Date
1947
 Lieu
Cosne-sur-Loire, Villeprevoir, Cours
 Type de document
Acte (notarié)

  • Contexte : Fonds Luce Morlat - Roger Bluzat

  • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 1 - FAMILLE MORLAT
  • 2 - Adrien Léon Marcel MORLAT dit Marcel (époux de...
  • 2 - Ventes, échanges et acquisitions de divers biens
  • Contrat d'échange d' Immeubles ruraux entre Louise...
Résultat n°12

CORVOL-L'ORGUEILLEUX, COSNE-SUR-LOIRE.
Cote
7 S 2288
 Date
1856-1913
 Lieu
Corvol-l'Orgueilleux, Cosne-sur-Loire
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 2 - Usines et moulins
  • 1 - Réglements d'eau
  • 1 - Communes concernées
  • CORVOL-L'ORGUEILLEUX, COSNE-SUR-LOIRE.
Résultat n°13

Ile dite "de Cosne", bac, exploitation, autorisation d'acquérir des bateaux : arrêté (1806), correspondance (1807).
Cote
3 S 10792
 Date
1806-1807
 Lieu
Loire (Rivière de), Cosne-sur-Loire
 Type de document
Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • 5 - Bacs - Passages d'eau
  • COSNE-SUR-LOIRE
  • Ile dite "de Cosne", bac, exploitation, autorisation...
Résultat n°14

Travaux, égoûts, concessions.
Cote
3 S 6503
 Date
1895-1904
 Lieu
Cosne-sur-Loire, Loire (Rivière de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 1 - Domaine public fluvial - Occupation temporaire
  • COSNE-SUR-LOIRE
  • Travaux, égoûts, concessions.
Résultat n°15
1922-1928.

192 medias

1922-1928.
Cote
3 Q 9/689
 Date
1922-1928
 Lieu
Cosne-sur-Loire
 Type de document
table

  • Contexte : Tables de successions

  • 1922-1928.
Résultat n°16

Naissance de Geneviève JARREAU, homologation d'acte : jugement par le Tribunal Civil de Première Instance de Cosne (11 juin 1832).
Cote
1 J 589/84
 Date- Lieu
Cosne-sur-Loire
 Type de document
Jugement

  • Contexte : Fonds Firmin Coquillat

  • 2 - FAMILLE TISSIER
  • 2 - Louis TISSIER (Grand-père d' Eulalie TISSIER, l'épouse...
  • 1 - Geneviève JARREAU (Epouse de Louis TISSIER)
  • Naissance de Geneviève JARREAU, homologation d'acte...
Résultat n°17

Champvert, Cosne-sur-Loire, Fleury-sur-Loire, Fourchambault, Saint-Hilaire, Saint-Père, matériaux, extractions : correspondance, rapports, arrêtés, avis.
Cote
3 S 11038
 Date
1847-1852
 Lieu
Loire (Rivière de), Champvert, Cosne-sur-Loire, Fleury-sur-Loire, Fourchambault, Saint-Hilaire-Fontaine, Saint-Père
 Type de document
Rapport, Arrêté, Avis

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 7 - Lit de la Loire
  • 1 - Sables - Graviers
  • EXTRACTION, AUTORISATIONS
  • Champvert, Cosne-sur-Loire, Fleury-sur-Loire, Fourchambault,...
Résultat n°18
1961-1963.

234 medias

1961-1963.
Cote
3 Q 9/808
 Date
1961-1963
 Lieu
Cosne-sur-Loire
 Type de document
table

  • Contexte : Tables de successions

  • 1961-1963.
Résultat n°19

Ruisseau du Nohain, moulin du Fourneau, réglement d'eau.
Cote
7 S 6783
 Date
1841
 Lieu
Cosne-sur-Loire
 Type de document
Petition, Rapport, Correspondance

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 3 - Moulins
  • 2 - Moulins par commune
  • COSNE-SUR-LOIRE
  • Ruisseau du Nohain, moulin du Fourneau, réglement d'eau.
Résultat n°20

Cosne-sur-Loire, ancienne chevrette, réparation ; barrage, projet de destruction ; pont, construction : rapport, note, correspondance.
Cote
3 S 11014
 Date
1823-1825
 Lieu
Cosne-sur-Loire, Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport, Note

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 8 - Travaux
  • 2 - Travaux divers
  • Cosne-sur-Loire, ancienne chevrette, réparation ; barrage,...
Résultat n°21

Mairie de Cosne-sur-Loire, "Médaille de la Défense Passive", attribution, invitation : correspondance.
Cote
1 J 517/14
 Date
1952
 Lieu
Cosne-sur-Loire
 Type de document
Médaille

  • Contexte : Fonds Pierre Augery

  • ARCHIVES MILITAIRES - PIERRE AUGERY ANCIEN COMBATTANT
  • MEDAILLES-DISTINCTIONS HONORIFIQUES
  • Médaille de la défense passive
  • Mairie de Cosne-sur-Loire, "Médaille de la Défense...
Résultat n°22

CARTES DES SURFACES IRRIGABLES :(Echelles 1 à 10 000 et 20 000)Cartes non datées, numérotées par ordre alphabétique de communes par les Ponts et Chaussées, table. Les deux premières cartes sont nommées " cartes d'ensemble " : -1ère partie - Nord-2ème partie -Sud1 -N° 1 -CARTE D'ENSEMBLE 12 -N° 2 -CARTE D'ENSEMBLE 23 -N° 3 -ALLIGNY COSNE4 -N° 5 -ANLEZY5 -N° 6 -ANNAY6 -N° 7 -ARBOURSE 7 -N° 8 -ARQUIAN8 -N° 9 - ARZEMBOUY9 -N° 10 -AVREE10 -N° 13 -BALLERAY11 -N° 15 -BEAUMONT LA FERRIERE12 -N° 16 -BEAUMONT SARDOLLES13 -N° 17 -BICHES14 -N° 18 -BILLY CHEVANNES15 -N° 19 -BITRY16 -N° 20 -BONA17 -N° 21 -BOUHY18 -N° 22 -BULCY19 -N° 24 -CESSY LES BOIS20 -N° 26 -CHAMPLEMY21 -N° 31 -CHASNAY22 -N° 32 -CHATEAUNEUF23 -N° 33 -CHAULGNES24 -N° 35 -CHIDDES25 -N° 36 -CIEZ26 -N° 38 -COLMERY27 -N° 39 -COSNE28 -N° 42 -COULOUTRE29 -N° 43 -COURS30 -N° 44 -DAMPIERRE SOUS BOUHY31 -N° 47 -DIENNES AUBIGNY (1ère partie)32 -N° 47 BIS -DIENNES AUBIGNY (2ème partie)33 -N° 48 -DOMPIERRE SUR NIEVRE34 -N° 49 -DONZY35 -N° 52 -ENTRAIN36 -N° 53 -FERTREVE37 -N° 56 -FOURCHAMBAULT38 -N° 58 -GARCHIZY39 -N° 59 -GARCHY40 -N° 60 -GERMIGNY41 -N° 62 -GIRY42 -N° 65 -JAILLY43 -N° 66 -LA CELLE SUR LOIRE44 -N° 67 -LA CELLE SUR NIEVRE45 -N° 71 -LA MARCHE46 -N° 76 -LAROCHEMILLAY47 -N° 77 -LIMON48 -N° 80 -LURCY LE BOURG49 -N° 85 -MARZY50 -N° 86 -MENESTREAU51 -N° 87 -MESVES52 -N° 88 -MILLAY53 -N° 90 -MONTIGNY AUX AMOGNES54 -N° 91 -MONTIGNY SUR CANNE55 -N° 92 -MOUSSY56 -N° 93 -MURLIN57 -N° 94 -MYENNES58 -N° 95 -NANNAY59 -N° 96 -NARCY60 -N° 98 -NEUVY SUR LOIRE61 -N° 99 -NEVERS62 -N° 100 -NOLAY63 -N° 101 -OULON64 -N° 102 -OUROUER65 -N° 104 -PERROY66 -N° 105 -POIL67 -N° 106 -POISEUX68 -N° 107 -POUGNY69 -N° 108 -POUGUES70 -N° 109 -POUILLY71 -N° 110 -PREMERY72 -N° 111 -RAVEAU73 -N° 112 -REMILLY74 -N° 113 -ROUY75 -N° 115 -SAINT AMAND76 -N° 116 -SAINT ANDELAIN77 -N° 117 -SAINT AUBIN LES FORGES78 -N° 118 -SAINT BENIN D'AZY79 -N° 119 -SAINT BENIN DES BOIS80 -N° 120 -SAINT BONNOT81 -N° 121 -SAINTE COLOMBE82 -N° 123 -SAINT FIRMIN83 -N° 124 -SAINT FRANCHY84 -N° 126 -SAINT GRATIEN SAVIGNY (1ère partie)85 -N° 126 BIS -SAINT GRATIEN SAVIGNY (2ème partie)86 -N° 128 -SAINT JEAN AUX AMOGNES87 -N° 129 -SAINT LAURENT88 -N° 131 -SAINT LOUP89 -N° 132 -SAINT MALO90 -N° 133 -SAINTE MARIE91 -N° 134 -SAINT MARTIN D'HEUILLE92 -N° 135 -SAINT MARTIN DU TRONSEC93 -N° 139 -SAINT PERE94 -N° 141 -SAINT QUENTIN95 -N° 144 -SAINT SULPICE96 -N° 145 -SAINT VERAIN97 -N° 148 -SAXI BOURDON98 -N° 151 -SICHAMPS99 -N° 156 -THAIX100 -N° 158 -TINTURY101 -N° 163 -TRONSANGES102 -N° 165 -VARENNES LES NARCY103 -N° 166 -VARENNES LES NEVERS104 -N° 168 -VIELMANAY105 -N° 169 -VILLE LES ANLEZY (1ère partie)106 -N° 169 BIS -VILLE LES ANLEZY (2ème partie).
Cote
7 S 11571
 Date
Sans date
 Lieu
Annay, Arbourse, Arquian, Arzembouy, Avrée, Balleray, Beaumont-la-Ferrière, Beaumont-Sardolles, Biches, Billy-Chevannes, Bitry, Bona, Bouhy, Bulcy, Cessy-les-Bois, Champlemy, Chasnay, Châteauneuf-Val-de-Bargis, Chaulgnes, Chiddes, Ciez, Colméry, Cosne-sur-Loire, Couloutre, Cours, Dampierre-sous-Bouhy, Diennes-Aubigny, Dompierre-sur-Nièvre, Donzy, Entrains-sur-Nohain, Fertrève, Fourchambault, Garchizy, Garchy, Germigny, Giry, Jailly, Celle-sur-Loire (La), Celle-sur-Nièvre (La), Marche (La), Larochemillay, Limon, Lurcy-le-Bourg, Marzy, Ménestreau, Mesves-sur-Loire, Millay, Montigny-aux-Amognes, Montigny-sur-Canne, Moussy, Murlin, Myennes, Nannay, Narcy, Neuvy-sur-Loire, Nevers, Nolay, Oulon, Ourouër, Perroy, Poil, Poiseux, Pougny, Pougues-les-Eaux, Pouilly-sur-Loire, Prémery, Raveau, Rémilly, Rouy, Saint-Amand-en-Puisaye, Saint-Andelain, Saint-Aubin-les-Forges, Saint-Benin-d'Azy, Saint-Benin-des-Bois, Saint-Bonnot, Sainte-Colombe, Saint-Firmin, Saint-Franchy, Saint-Gratien-Savigny, Saint-Jean-aux-Amognes, Saint-Laurent-l'Abbaye, Saint-Loup, Saint-Malo, Sainte-Marie, Saint-Martin-d'Heuille, Saint-Martin-du-Tronsec, Saint-Père, Saint-Quentin-sur-Nohain, Saint-Sulpice, Saint-Vérain, Saxi-Bourdon, Sichamps, Thaix, Tintury, Tronsanges, Varennes-les-Narcy, Varennes-les-Nevers, Vielmanay, Ville-les-Anlezy
 Type de document
Carte, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 9 - Irrigation
  • 1 - Travaux d'irrigation divers
  • CARTES DES SURFACES IRRIGABLES :(Echelles 1 à 10 000...
Résultat n°23

Vente par Louise PINON, veuve de Jean-Baptiste POUPARD, propriétaire demeurant rue de la Croix à Cosne-sur-Loire, à Pierre TRANCHANT : acte notarié, étude de Maître ROMILLAT, Cosne-sur-Loire (15 janvier 1888).
Cote
1 J 494/85
 Date- Lieu
Annay, Cosne-sur-Loire, Arquian
 Type de document
Acte notarié

  • Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...

  • FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
  • 2 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 2 - FAMILLES ALLIEES
  • 4 - FAMILLE TRANCHANT
  • 2 - Pierre TRANCHANT, fils de Pierre Pélerin TRANCHANT,...
  • 1 J 494/81-85 VENTES IMMOBILIERES A PIERRE TRANCHANT.
  • Vente par Louise PINON, veuve de Jean-Baptiste POUPARD,...
Résultat n°24
1904-1911.

134 medias

1904-1911.
Cote
3 Q 9/686
 Date
1904-1911
 Lieu
Cosne-sur-Loire
 Type de document
table

  • Contexte : Tables de successions

  • 1904-1911.
Résultat n°25

Comptabilité.
Cote
8 S 4386
 Date
1929-1931
 Lieu
Cosne-sur-Loire
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • 9 - Syndicat intercommunal de Cosne-sur-Loire
  • COMPTABILITE-EMPRUNTS
  • Comptabilité.
Résultat n°26

Subdvision de Cosne-sur-Loire, matériel d'entretien, terrain d'entrepos avec hangar, achat.
Cote
2 S 6441
 Date
1932
 Lieu
Cosne-sur-Loire
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 11 - GENERALITES
  • 3 - Entretien-réparations
  • ENTRETIEN
  • Subdvision de Cosne-sur-Loire, matériel d'entretien,...
Résultat n°27

Electrification, projets, travaux, extension, plans.
Cote
8 S 2213
 Date
1925-1932
 Lieu
Cosne-sur-Loire
 Type de document
Plan

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • 9 - Syndicat intercommunal de Cosne-sur-Loire
  • Electrification, projets, travaux, extension, plans.
Résultat n°28

Cosne-sur-Loire, distribution de l'énergie électrique, polémique entre le maire et l'ingénieur de l'Ecole Supérieure d'Electricité : affiche intitulée "Pourquoi ?", affiche intitulée "Embrasons nous folle ville de Cosne !" (s.d., [1921-1922]).
Cote
8 S 11431
 Date- Lieu
Cosne-sur-Loire
 Type de document
Affiche

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 3 - Objets divers
  • Cosne-sur-Loire, distribution de l'énergie électrique,...
Résultat n°29

Vente d'une parcelle de terre par Madeleine CHEVALIER
Cote
1 J 625/15
 Date
1938
 Lieu
Cosne-sur-Loire, Villeprevoir, Cachan (Seine)
 Type de document
Acte (notarié)

  • Contexte : Fonds Luce Morlat - Roger Bluzat

  • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 1 - FAMILLE MORLAT
  • 2 - Adrien Léon Marcel MORLAT dit Marcel (époux de...
  • 2 - Ventes, échanges et acquisitions de divers biens
  • Vente d'une parcelle de terre par Madeleine CHEVALIER
Résultat n°30

Vente d'une pièce de terre par Maurice NARCY
Cote
1 J 625/14
 Date
1935
 Lieu
Cosne-sur-Loire, Villorget, Cours, Villeprevoir
 Type de document -

  • Contexte : Fonds Luce Morlat - Roger Bluzat

  • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 1 - FAMILLE MORLAT
  • 2 - Adrien Léon Marcel MORLAT dit Marcel (époux de...
  • 2 - Ventes, échanges et acquisitions de divers biens
  • Vente d'une pièce de terre par Maurice NARCY
Résultat n°31

Cosne-sur-Loire, Saint-Père, Saint-Martin-du-Tronsec, Saint-Quentin-sur-Nohain, Suilly-la-Tour, Donzy, Perroy, Couloutre, Menestreau, Entrains-sur-Nohain, faucardements.
Cote
7 S 8232
 Date
1911-1913
 Lieu
Nohain (Le), Cosne-sur-Loire, Saint-Père, Saint-Martin-du-Tronsec, Saint-Quentin-sur-Nohain, Suilly-la-Tour, Donzy, Perroy, Couloutre, Ménestreau, Entrains-sur-Nohain
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • NOHAIN (Le)
  • Cosne-sur-Loire, Saint-Père, Saint-Martin-du-Tronsec,...
Résultat n°32

Rivières et ruisseaux divers, curages : arrêtés, rapports, délibérations des conseils municipaux, correspondance.
Cote
7 S 10075
 Date
1820-1855
 Lieu
Cosne-sur-Loire
 Type de document
Arrêté, Rapport, Délibération

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • COSNE-SUR-LOIRE (Arrondissement de)
  • Rivières et ruisseaux divers, curages : arrêtés, rapports,...
Résultat n°33

Ponts suspendus, rachat des ponts à péage.
Cote
3 S 7147
 Date
1879-1886
 Lieu
Cosne-sur-Loire, Loire (Rivière de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 4 - Ponts
  • COSNE-SUR-LOIRE
  • Ponts suspendus, rachat des ponts à péage.
Résultat n°34

Cosne-sur-Loire, La Charité-sur-Loire, La Marche, Neuvy-sur-Loire, Tracy-sur-Loire, réclamations de divers propriétaires.
Cote
5 S 7627
 Date
1857-1867
 Lieu
Neuvy-sur-Loire, Marche (La), Charité-sur-Loire (La), Tracy-sur-Loire, Cosne-sur-Loire
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 10 - AFFAIRES GENERALES
  • 9 - Objets divers
  • Cosne-sur-Loire, La Charité-sur-Loire, La Marche, Neuvy-sur-Loire,...
Résultat n°35

Station, prise d'eau par la Compagnie P.L.M.
Cote
3 S 6645
 Date
1892
 Lieu
Cosne-sur-Loire, Loire (Rivière de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 13 - Affaires générales
  • 3 - Objets divers
  • 4 - Prises d'eau
  • COSNE-SUR-LOIRE
  • Station, prise d'eau par la Compagnie P.L.M.
Résultat n°36

Rivière du Nohain, usine des forges de la Chaussade, modification du vannage de décharge.
Cote
7 S 6070
 Date
1920
 Lieu
Cosne-sur-Loire, Nohain (Le), Chaussade (Forges de la)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 1 - Usines
  • 1 - Réglements d'eau
  • 1 - Par commune
  • COSNE-SUR-LOIRE
  • Rivière du Nohain, usine des forges de la Chaussade,...
Résultat n°37

Cours d'eau divers, curages, contentieux et autorisations : correspondance, rapports, mémoires, délibérations, plans.
Cote
7 S 10506
 Date
1809-1831
 Lieu
Cosne-sur-Loire
 Type de document
Rapport, Délibération, Mémoire, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • COSNE-SUR-LOIRE (Arrondissement de)
  • Cours d'eau divers, curages, contentieux et autorisations...
Résultat n°38

Enquête parcellaire.
Cote
5 S 7579
 Date
1888
 Lieu
Cosne-sur-Loire
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 9 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A CLAMECY
  • 2 - Terrains
  • COSNE-SUR-LOIRE
  • Enquête parcellaire.
Résultat n°39
1822-1825.

35 medias

1822-1825.
Cote
3 Q 9/676
 Date
1822-1825
 Lieu
Cosne-sur-Loire
 Type de document
table

  • Contexte : Tables de successions

  • 1822-1825.
Résultat n°40

Gare, agrandissement, contentieux : (1884-1897, 1930).
Cote
5 S 7927
 Date
1884-1930
 Lieu
Cosne-sur-Loire
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 10 - AFFAIRES GENERALES
  • 2 - Gares - Stations - Haltes
  • COSNE-SUR-LOIRE
  • Gare, agrandissement, contentieux : (1884-1897, 1930).