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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Vente par Isidore COULPIER, propriétaire à Villeprévoir, commune de Cours à Louis PERROT, limonadier : acte notarié, étude de Maître Emile ROSSIGNOL, Cosne-sur-Loire (1er février 1889).

Date

-

Cote

1 J 494/22

Résultat n°2

Vente par Marie MAZET

Date

1897

Cote

1 J 625/5

Résultat n°3

COSNE-SUR-LOIRE, NEVERS, alignements ; extractions de matériaux, carrières : (1882) ; permission de voirie : plan (1881) ; indemnités de terrain : (1808) ; parcelles cédées aux propriétaires riverains : états (1881) ; réparations : affiche (An XII) ; travaux : correspondance (1810) ; demandes d'indemnités par divers entrepreneurs : (An XI-1806) ; instructions, circulaires : (1818-1837) ; SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, travaux de démolition : (1829) ; MORACHES, aqueduc, construction : (1835) ; VARZY, élargissement, reconstruction du pavage : (1868-1870) ; MAGNY, côte, redressement, pavage, terrassement, aqueducs : (an X-1811) ; POUILLY-SUR-LOIRE, travaux : (1808) ; pavage : (1806) ; COSNE-SUR-LOIRE, pavage : (1806) ; SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, plan d'alignement : rapport (1807) ; LA CHARITE-SUR-LOIRE, pavage : (1814), extraction de pierre, demande d'indemnités : (1809).

Date

1806-1889

Cote

2 S 619

Résultat n°4

Comptabilité.

Date

1934-1935

Cote

8 S 4333

Résultat n°5

"Diplôme d'honneur de porte-drapeau de l'Association des Combattants Volontaires de la Résistance de Cosne-sur-Loire", décerné par le Ministres des Anciens Combattants et Victimes de guerre : (Paris, le 12 octobre 1971, document en couleur).

Date

-

Cote

1 J 517/16

Résultat n°6

Enquête (1).

Date

1923

Cote

8 S 6452

Résultat n°7

Autorisations, concessions : arrêtés, rapports, correspondance.

Date

1914-1926

Cote

3 S 8989

Résultat n°8

Route de Paris à Antibes, carrière, indemnités, nomination d'experts : (1818) ; ramassage de cailloux, évaluation d'indemnité, nomination d'expert : (1819) ; Pougues-les-Eaux, construction d'un aqueduc, autorisation : (1819) ; Nevers, pont à bascule ; route de Paris à Lyon, Cosne-sur-Loire, mur mitoyen, contestation entre deux particuliers : (1813-1819).

Date

1813-1819

Cote

2 S 2578

Résultat n°9

Alignements.

Date

1843-1855

Cote

2 S 2586

Résultat n°10

Parcelle de terre plantée en vigne, dépôt et vente sous seing privé par Augustine LEGROS

Date

1943

Cote

1 J 625/19

Résultat n°11

Contrat d'échange d' Immeubles ruraux entre Louise Eulalie TISSIER, Marcel MORLAT et Raymond NARCY

Date

1947

Cote

1 J 625/21

Résultat n°12

CORVOL-L'ORGUEILLEUX, COSNE-SUR-LOIRE.

Date

1856-1913

Cote

7 S 2288

Résultat n°13

Ile dite "de Cosne", bac, exploitation, autorisation d'acquérir des bateaux : arrêté (1806), correspondance (1807).

Date

1806-1807

Cote

3 S 10792

Résultat n°14

Travaux, égoûts, concessions.

Date

1895-1904

Cote

3 S 6503

Résultat n°15
1922-1928.

192 medias

1922-1928.

Date

1922-1928

Cote

3 Q 9/689

Résultat n°16

Naissance de Geneviève JARREAU, homologation d'acte : jugement par le Tribunal Civil de Première Instance de Cosne (11 juin 1832).

Date

-

Cote

1 J 589/84

Résultat n°17

Champvert, Cosne-sur-Loire, Fleury-sur-Loire, Fourchambault, Saint-Hilaire, Saint-Père, matériaux, extractions : correspondance, rapports, arrêtés, avis.

Date

1847-1852

Cote

3 S 11038

Résultat n°18
1961-1963.

234 medias

1961-1963.

Date

1961-1963

Cote

3 Q 9/808

Résultat n°19

Ruisseau du Nohain, moulin du Fourneau, réglement d'eau.

Date

1841

Cote

7 S 6783

Résultat n°20

Cosne-sur-Loire, ancienne chevrette, réparation ; barrage, projet de destruction ; pont, construction : rapport, note, correspondance.

Date

1823-1825

Cote

3 S 11014