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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Cosne-Cours-sur-Loire

    Date

    09/2015

    Cote

    30 PER 086/3

    • Contexte : Bulletins municipaux

    • Cosne-Cours-sur-Loire
  2. Résultat n°2

    Cosne-Cours-sur-Loire

    Date

    01/01/2003-31/01/2015

    Cote

    30 PER 086/2

    • Contexte : Bulletins municipaux

    • Cosne-Cours-sur-Loire
  3. Résultat n°3

    Cosne-Cours-sur-Loire

    Date

    1966-2000

    Cote

    30 PER 086/1

    • Contexte : Bulletins municipaux

    • Cosne-Cours-sur-Loire
  4. Résultat n°4

    Bureau de l’étude à Cosne, location.

    Date

    2006-2012

    Cote

    153 J 121

    • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

    • Bureau de l’étude à Cosne, location.

    Producteur :

    Après liquidation de la société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret à Nevers, maître Jean-Louis Balleret a souhaité déposer aux Archives départementales les archives de la société qui n'ont pas été transmises aux successeurs (principalement les dossiers clos et les répertoires s'y rapportant).

  5. Résultat n°5

    Personnel, embauche, immatriculation et suivi médical.

    Date

    1970-2015

    Cote

    153 J 120

    • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

    • Personnel, embauche, immatriculation et suivi médical.

    Producteur :

    Après liquidation de la société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret à Nevers, maître Jean-Louis Balleret a souhaité déposer aux Archives départementales les archives de la société qui n'ont pas été transmises aux successeurs (principalement les dossiers clos et les répertoires s'y rapportant).

  6. Résultat n°6

    Personnel, rémunération : bulletins de salaire.

    Date

    2012-2014

    Cote

    153 J 119

    • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

    • Personnel, rémunération : bulletins de salaire.

    Producteur :

    Après liquidation de la société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret à Nevers, maître Jean-Louis Balleret a souhaité déposer aux Archives départementales les archives de la société qui n'ont pas été transmises aux successeurs (principalement les dossiers clos et les répertoires s'y rapportant).

  7. Résultat n°7

    Personnel, rémunération : bulletins de salaire.

    Date

    2004-2011

    Cote

    153 J 118

    • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

    • Personnel, rémunération : bulletins de salaire.

    Producteur :

    Après liquidation de la société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret à Nevers, maître Jean-Louis Balleret a souhaité déposer aux Archives départementales les archives de la société qui n'ont pas été transmises aux successeurs (principalement les dossiers clos et les répertoires s'y rapportant).

  8. Résultat n°8

    Personnel, rémunération : bulletins de salaire.

    Date

    1997-2003

    Cote

    153 J 117

    • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

    • Personnel, rémunération : bulletins de salaire.

    Producteur :

    Après liquidation de la société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret à Nevers, maître Jean-Louis Balleret a souhaité déposer aux Archives départementales les archives de la société qui n'ont pas été transmises aux successeurs (principalement les dossiers clos et les répertoires s'y rapportant).

  9. Résultat n°9

    Personnel, rémunération : bulletins de salaire.

    Date

    1987-1996

    Cote

    153 J 116

    • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

    • Personnel, rémunération : bulletins de salaire.

    Producteur :

    Après liquidation de la société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret à Nevers, maître Jean-Louis Balleret a souhaité déposer aux Archives départementales les archives de la société qui n'ont pas été transmises aux successeurs (principalement les dossiers clos et les répertoires s'y rapportant).

  10. Résultat n°10

    Personnel, rémunération : livre de paie.

    Date

    1985-2007

    Cote

    153 J 115

    • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

    • Personnel, rémunération : livre de paie.

    Producteur :

    Après liquidation de la société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret à Nevers, maître Jean-Louis Balleret a souhaité déposer aux Archives départementales les archives de la société qui n'ont pas été transmises aux successeurs (principalement les dossiers clos et les répertoires s'y rapportant).

  11. Résultat n°11

    Personnel, embauche : registre matricule.

    Date

    1978-2015

    Cote

    153 J 114

    • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

    • Personnel, embauche : registre matricule.

    Producteur :

    Après liquidation de la société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret à Nevers, maître Jean-Louis Balleret a souhaité déposer aux Archives départementales les archives de la société qui n'ont pas été transmises aux successeurs (principalement les dossiers clos et les répertoires s'y rapportant).

  12. Résultat n°12

    Agendas : 5 cahiers reliés en spirale.

    Date

    2013-2015

    Cote

    153 J 113

    • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

    • Agendas : 5 cahiers reliés en spirale.

    Producteur :

    Après liquidation de la société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret à Nevers, maître Jean-Louis Balleret a souhaité déposer aux Archives départementales les archives de la société qui n'ont pas été transmises aux successeurs (principalement les dossiers clos et les répertoires s'y rapportant).

  13. Résultat n°13

    Agendas : 4 cahiers reliés en spirale.

    Date

    2011-2012

    Cote

    153 J 112

    • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

    • Agendas : 4 cahiers reliés en spirale.

    Producteur :

    Après liquidation de la société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret à Nevers, maître Jean-Louis Balleret a souhaité déposer aux Archives départementales les archives de la société qui n'ont pas été transmises aux successeurs (principalement les dossiers clos et les répertoires s'y rapportant).

  14. Résultat n°14

    Agendas : 4 cahiers reliés en spirale.

    Date

    2009-2010

    Cote

    153 J 111

    • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

    • Agendas : 4 cahiers reliés en spirale.

    Producteur :

    Après liquidation de la société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret à Nevers, maître Jean-Louis Balleret a souhaité déposer aux Archives départementales les archives de la société qui n'ont pas été transmises aux successeurs (principalement les dossiers clos et les répertoires s'y rapportant).

  15. Résultat n°15

    Agendas : 4 cahiers reliés en spirale.

    Date

    2007-2008

    Cote

    153 J 110

    • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

    • Agendas : 4 cahiers reliés en spirale.

    Producteur :

    Après liquidation de la société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret à Nevers, maître Jean-Louis Balleret a souhaité déposer aux Archives départementales les archives de la société qui n'ont pas été transmises aux successeurs (principalement les dossiers clos et les répertoires s'y rapportant).

  16. Résultat n°16

    Agendas : 17 registres.

    Date

    1998-2006

    Cote

    153 J 109

    • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

    • Agendas : 17 registres.

    Producteur :

    Après liquidation de la société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret à Nevers, maître Jean-Louis Balleret a souhaité déposer aux Archives départementales les archives de la société qui n'ont pas été transmises aux successeurs (principalement les dossiers clos et les répertoires s'y rapportant).

  17. Résultat n°17

    Dossiers sans suite.

    Date

    2010-2015

    Cote

    153 J 108

    • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

    • Dossiers sans suite.

    Producteur :

    Après liquidation de la société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret à Nevers, maître Jean-Louis Balleret a souhaité déposer aux Archives départementales les archives de la société qui n'ont pas été transmises aux successeurs (principalement les dossiers clos et les répertoires s'y rapportant).

  18. Résultat n°18

    Dossiers sans suite.

    Date

    2007-2009

    Cote

    153 J 107

    • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

    • Dossiers sans suite.

    Producteur :

    Après liquidation de la société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret à Nevers, maître Jean-Louis Balleret a souhaité déposer aux Archives départementales les archives de la société qui n'ont pas été transmises aux successeurs (principalement les dossiers clos et les répertoires s'y rapportant).

  19. Résultat n°19

    Répertoires chronologiques (1992-1995, 1995-2000, 2000-2007, 2007-2011, 2011-2015).

    Date

    1992-2015

    Cote

    153 J 106

    • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

    • Répertoires chronologiques (1992-1995, 1995-2000, 2000-2007,...

    Producteur :

    Après liquidation de la société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret à Nevers, maître Jean-Louis Balleret a souhaité déposer aux Archives départementales les archives de la société qui n'ont pas été transmises aux successeurs (principalement les dossiers clos et les répertoires s'y rapportant).

  20. Résultat n°20

    Répertoire alphabétique 1975-2015 (inclut dossiers sans suite). Répertoires chronologiques (1975-1979, 1979-1983, 1984-1988, 1988-1992).

    Date

    1975-2015

    Cote

    153 J 105

    • Contexte : Société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret

    • Répertoire alphabétique 1975-2015 (inclut dossiers...

    Producteur :

    Après liquidation de la société civile d'avocats Macquart-Moulin Balleret à Nevers, maître Jean-Louis Balleret a souhaité déposer aux Archives départementales les archives de la société qui n'ont pas été transmises aux successeurs (principalement les dossiers clos et les répertoires s'y rapportant).