(juin 1790-novembre 1790). En mauvais état.
Cote
6 L 1
-
Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
- 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
- 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
- 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
- 1 - Administration générale
- 1 - Lois et décrets
- 6 L 1-4 LOIS ET DECRETS : registres.
- (juin 1790-novembre 1790). En mauvais état.