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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registre lacunaire des audiences.

    Date

    20/09/1652-10/11/1661

    Cote

    14 B 1

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre lacunaire des audiences.
  2. Résultat n°2

    "Livre et registre du greffe".

    Date

    29/05/1676-24/09/1677

    Cote

    14 B 2

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • "Livre et registre du greffe".
  3. Résultat n°3

    Registre du greffe (26 octobre 1682-8 mai 1684). Registre lacunaire (11 août-17 novembre 1684).

    Date

    26/10/1682-17/11/1684

    Cote

    14 B 3

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre du greffe (26 octobre 1682-8 mai 1684). Registre...
  4. Résultat n°4

    Registre des audiences.

    Date

    20/11/1684-22/10/1685

    Cote

    14 B 4

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre des audiences.
  5. Résultat n°5

    Registre des causes.

    Date

    06/11/1685-25/11/1686

    Cote

    14 B 5

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre des causes.
  6. Résultat n°6

    Registre du greffe.

    Date

    29/11/1686-22/09/1687

    Cote

    14 B 6

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre du greffe.
  7. Résultat n°7

    Registre lacunaire du greffe.

    Date

    03/11/1687-13/04/1688

    Cote

    14 B 7

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre lacunaire du greffe.
  8. Résultat n°8

    Registre lacunaire des audiences (17 juin 1689). Registre lacunaire (15 mars-25 juin 1691). Registre lacunaire (17 août-5 septembre 1691).

    Date

    17/06/1689-05/09/1691

    Cote

    14 B 8

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre lacunaire des audiences (17 juin 1689). Registre...
  9. Résultat n°9

    Feuillet d'audiences complémentaire (23 juillet 1696, 6 août 1696, 10 septembre 1697).

    Date

    23/07/1696-10/09/1697

    Cote

    14 B 9

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Feuillet d'audiences complémentaire (23 juillet 1696,...
  10. Résultat n°10

    Registre lacunaire des audiences.

    Date

    26/10/1696-19/07/1697

    Cote

    14 B 10

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre lacunaire des audiences.
  11. Résultat n°11

    Feuille d'audiences.

    Date

    13/08/1697-04/11/1697

    Cote

    14 B 11

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Feuille d'audiences.
  12. Résultat n°12

    Extrait du registre du greffe (16 septembre [1697]). Registre lacunaire des audiences (15 novembre-23 décembre 1697).

    Date

    16/09/1697-23/12/1697

    Cote

    14 B 12

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Extrait du registre du greffe (16 septembre [1697])....
  13. Résultat n°13

    Registre du greffe.

    Date

    10/10/1701-04/12/1702

    Cote

    14 B 13

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre du greffe.
  14. Résultat n°14

    Registre des audiences.

    Date

    15/10/1703-27/09/1707

    Cote

    14 B 14

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre des audiences.
  15. Résultat n°15

    Registre des audiences.

    Date

    10/1707-10/1708

    Cote

    14 B 15

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre des audiences.
  16. Résultat n°16

    Registre des audiences.

    Date

    04/07/1708-17/07/1709

    Cote

    14 B 16

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre des audiences.
  17. Résultat n°17

    Registre des causes.

    Date

    02/01/1709-13/12/1709

    Cote

    14 B 17

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre des causes.
  18. Résultat n°18

    Feuilles d'audiences complémentaires (13 février-17 mai 1709, 25 octobre 1709, 19-28 décembre 1709).

    Date

    13/02/1709-28/12/1709

    Cote

    14 B 18

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Feuilles d'audiences complémentaires (13 février-17...
  19. Résultat n°19

    Registre lacunaire des causes (19 novembre-3 décembre 1716). Registre des causes ou actes de produit (7-21 janvier 1717). Registre des actes de produit (18 février 1717).

    Date

    19/11/1716-18/02/1717

    Cote

    14 B 19

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre lacunaire des causes (19 novembre-3 décembre...
  20. Résultat n°20

    Registre des causes.

    Date

    28/01/1717-27/01/1718

    Cote

    14 B 20

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre des causes.