1885
Date
1885
Cote
3 E 54/446
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
- Corvol-l'Orgueilleux
- Bouchard, Benoît
- Minutes
- 1885
1885
3 E 54/446
1758-1761
3 E 28/15
1827
3 E 54/389
1789-1793
3 E 28/26
1833-1849
2 S 10072
La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.
1835
3 E 54/397
1826
3 E 54/388
1843
3 E 54/405
1786-1812
3 E 28/34
1839
3 E 54/401
1856-1913
7 S 2288
La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).
1841
3 E 54/403
27 juin-décembre 1858
3 E 54/419
1832
3 E 54/394
1808-1855
2 S 762
La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.
1842
7 S 10744
La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).
1853
3 E 54/414
1828
3 E 54/390
1895-23 juillet 1896
3 E 54/453
1837
3 E 54/399
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