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  1. Résultat n°1

    Décrets, lettres patentes, enregistremement : registre (30 août 1790-20 décembre 1790).

    Cote

    5 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 1 - Administration générale
    • 1 - Lois et décrets
    • Décrets, lettres patentes, enregistremement : registre...
  2. Résultat n°2

    Districts de Château-Chinon, Clamecy, Corbigny, Cosne (manque La Charité), assemblées primaires de canton, élection des électeurs devant nommer les administrations départementales et de district : procès-verbaux (mai-juin 1790).

    Cote

    1 L 172

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 4 - Elections
    • Districts de Château-Chinon, Clamecy, Corbigny, Cosne...
  3. Résultat n°3

    - Affaires générales : correspondance, arrêtés ; - Commandement ; - Imprimés.

    Date

    Sans date

    Cote

    5 L 84

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 7 - AFFAIRES MILITAIRES
    • 2 - Objets divers
    • - Affaires générales : correspondance, arrêtés ; -...
  4. Résultat n°4

    Eaux et forêts - Bois nationaux : - Bois, délits ; - Coupes de bois, ventes ; - Contestations, contentieux ; - Gardes, inspecteurs.

    Date

    Sans date

    Cote

    5 L 85

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 6 - BIENS NATIONAUX
    • Eaux et forêts - Bois nationaux : - Bois, délits ;...
  5. Résultat n°5

    Contributions - finances : - Correspondance générale ; - Receveur du District, pièces diverses, frais de culte ; - Ancien Régime, octrois, contributions indirectes ; - Sels, tabacs ; - Receveur de District : correspondance ; - Imprimés ; - Caisse de l'extraordinaire ; - Privilèges ; - Poids et mesures ; - Trésor national, débiteurs ; - Enregistrement.

    Date

    Sans date

    Cote

    5 L 43

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 3 - FINANCES
    • Contributions - finances : - Correspondance générale...
  6. Résultat n°6

    - District, contributions : correspondance.

    Date

    Sans date

    Cote

    5 L 70

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 4 - IMPOSITIONS
    • Contributions
    • - District, contributions : correspondance.
  7. Résultat n°7

    - Canal du Nivernais ; - Routes ; - Ponts.

    Date

    Sans date

    Cote

    5 L 44

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 8 - TRAVAUX PUBLICS
    • - Canal du Nivernais ; - Routes ; - Ponts.
  8. Résultat n°8

    Affaires diverses : correspondance, arrêtés...

    Date

    Sans date

    Cote

    5 L 72

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 2 - Police
    • 1 - Comités de Surveillance du District
    • Affaires diverses : correspondance, arrêtés...
  9. Résultat n°9

    (1er ventôse an IV-16 brumaire An IV).

    Cote

    5 L 29

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 3 - FINANCES
    • 5 L 28-29 MANDATS DELIVRES PAR L'ADMINISTRATION : registres.
    • (1er ventôse an IV-16 brumaire An IV).
  10. Résultat n°10

    Conseil du District, session permanente, délibérations : registre (15 décembre 1792-12 ventôse an II).

    Cote

    5 L 14

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 1 - Administration générale
    • 2 - Délibérations
    • Conseil du District, session permanente, délibérations...
  11. Résultat n°11

    - Districts de Decize, Moulins, Corbigny et Château-Chinon, dépenses-recettes : comptes-rendus des commissaires de Fouché ; - Métaux précieux, assignats reçus : état (imprimé an II) ; - District de Nevers, sommes remboursées et payées par le receveur : registre (An II) ; - Bon ciyoyens ayant des besoins, bons fournis : registre (An II).

    Cote

    1 L 316

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • TAXES REVOLUTIONNAIRES.
    • - Districts de Decize, Moulins, Corbigny et Château-Chinon,...
  12. Résultat n°12

    Recrutement de février 1793 : - Recrues, convois : listes nominatives ; - Etats signalétiques par canton : (avril-mai 1793).

    Cote

    5 L 48

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 7 - AFFAIRES MILITAIRES
    • 1 - Recrutement
    • Recrutement de février 1793 : - Recrues, convois :...
  13. Résultat n°13

    Population des communes : tableau- District de Clamecy (An III-An IV) ; - District de Château-Chinon (s. d.) ; - District de Cosne (1791-1793) ; - District de Decize (1791) ; - District de Moulins (An IV) ; - District de Nevers (1791) ; - District de Saint-Pierre-le-Moûtier (1791) ; - District de corbigny (An III). Population : états- Canton de Pouilly ; - Canton de Saint-Révérien ; - Canton de Donzy. Population, mouvement (par cantons et départements), naissances, mariages, divorces, décès : états mensuels (An VII).

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 209

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 5 - SANTE PUBLIQUE - HYGIENE
    • 2 - Population - Statistique
    • Population des communes : tableau- District de Clamecy...
  14. Résultat n°14

    1ère réquisition - août 1793 : - Correspondance ; - Dépenses générales ; - Equipement ; - Cordonniers : registre ; - Tailleurs : registre ; - Habillements : registre ; - Mandats : registre.

    Cote

    5 L 79

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 7 - AFFAIRES MILITAIRES
    • 1 - Recrutement
    • 1ère réquisition - août 1793 : - Correspondance ; -...
  15. Résultat n°15

    - Invalides ; - Equipement ; - Marine ; - Prisonniers de guerre ; - Gendarmerie.

    Date

    Sans date

    Cote

    5 L 46

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 7 - AFFAIRES MILITAIRES
    • 2 - Objets divers
    • - Invalides ; - Equipement ; - Marine ; - Prisonniers...
  16. Résultat n°16

    - Agriculture ; - Subsistances ; - Approvisionnement ; - Savons, sels ; - Epidémies, épizooties ; - Commerce ; - Industrie ; - Arts et Métiers, communautés.

    Date

    Sans date

    Cote

    5 L 45

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 3 - Agriculture - Subsistances - Commerce - Industrie
    • - Agriculture ; - Subsistances ; - Approvisionnement...
  17. Résultat n°17

    - Subsistances militaires ; - Service des étapes, dépenses ; - Etapes, convois ; - Chevaux.

    Date

    Sans date

    Cote

    5 L 80

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 7 - AFFAIRES MILITAIRES
    • 2 - Objets divers
    • - Subsistances militaires ; - Service des étapes, dépenses...
  18. Résultat n°18

    Districts de Corbigny, Decize, Moulins-Engilbert, La Charité, lois : (13 frimaire an III, et suivantes) - Taxes, réquisitions, saisies, confiscations diverses effectuées par les autorités sans mandat : comptes-rendus ; - Dépôts d'or et d'argent, réclamations.

    Cote

    1 L 319

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • TAXES REVOLUTIONNAIRES.
    • Districts de Corbigny, Decize, Moulins-Engilbert, La...
  19. Résultat n°19

    - Troupes, équipement ; - Réquisitions ; - Volontaires, habillement ; - Tailleurs : registre.

    Date

    Sans date

    Cote

    5 L 83

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 7 - AFFAIRES MILITAIRES
    • 2 - Objets divers
    • - Troupes, équipement ; - Réquisitions ; - Volontaires,...
  20. Résultat n°20

    - Frais ; - Fonds, états demandés par les directoires de district ; - Districts (de Château-Chinon, Clamecy, Corbigny, Cosne, La Charité), frais, pensions, traitements.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 457

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 10 - CULTES
    • 1 - CULTE : FRAIS - PENSIONS - TRAITEMENTS
    • - Frais ; - Fonds, états demandés par les directoires...