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104 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Correspondance du District avec le Département et le procureur général syndic : (21 août 1790-21 pluviôse An III).

Date

1790-an III

Cote

5 L 34

Résultat n°2

Décrets, lettres patentes, enregistremement : registre (30 août 1790-20 décembre 1790).

Date

-

Cote

5 L 1

Résultat n°3

Canton de SAINT-REVERIEN : (1790).

Date

1790

Cote

5 L 23

Résultat n°4

Districts de Château-Chinon, Clamecy, Corbigny, Cosne (manque La Charité), assemblées primaires de canton, élection des électeurs devant nommer les administrations départementales et de district : procès-verbaux (mai-juin 1790).

Date

-

Cote

1 L 172

Résultat n°5

Administration du Département, délibérations relatives au District de Corbigny : (20 août 1790-21 janvier 1793).

Date

1790-1793

Cote

1 L 80

Résultat n°6

- Affaires générales : correspondance, arrêtés ; - Commandement ; - Imprimés.

Date

Sans date

Cote

5 L 84

Résultat n°7

- Débiteurs d'émigrés, déclarations : registre (1er août 1792-19 janvier 1793) ; - District : correspondance reçue ; - Affaires diverses. (Certains dossiers ont été reclassés en sous série 1 Q).

Date

1792-1793

Cote

5 L 38

Résultat n°8

(13 décembre 1791-2 septembre 1792).

Date

1791-1792

Cote

5 L 8

Résultat n°9

Culte : (26 février 1791-23 février 1793) - Prêtres déportés : liste ; - Pensions ecclésiastiques ; - Clergé : comptes ; - Traitements ; - Culte, frais divers ; - Religieux, religieuses, curés, vicaires sortants, certificats délivrés : registre.

Date

1791-1793

Cote

5 L 32

Résultat n°10

Affaires municipales : - Biens et usages communaux ; - Finances locales ; - Charges locales : états. Commune de Corbigny : - Horloge, démolition ; - Tours, fossés, fortifications, vente ; - Reçus divers ; - Fermages, adjudications.

Date

1790

Cote

5 L 54

Résultat n°11

Eaux et forêts - Bois nationaux : - Bois, délits ; - Coupes de bois, ventes ; - Contestations, contentieux ; - Gardes, inspecteurs.

Date

Sans date

Cote

5 L 85

Résultat n°12

Contributions - finances : - Correspondance générale ; - Receveur du District, pièces diverses, frais de culte ; - Ancien Régime, octrois, contributions indirectes ; - Sels, tabacs ; - Receveur de District : correspondance ; - Imprimés ; - Caisse de l'extraordinaire ; - Privilèges ; - Poids et mesures ; - Trésor national, débiteurs ; - Enregistrement.

Date

Sans date

Cote

5 L 43

Résultat n°13

- Elections : correspondance ; - Tribunaux ; - Lettres adressées au Tribunal de District : copies ; - Tribunal, correspondance aux administrations ; - Personnel judiciaire, traitements ; - Tribunal de District, juges, élection : (1790-1791) ; - Tribunaux d'appel ; - Tribunal criminel : jugements ; - Affaires diverses : correspondance ; - Notaires. .

Date

1790-1791

Cote

5 L 63

Résultat n°14

(3 septembre 1792-23 juin 1793).

Date

1792-1793

Cote

5 L 9

Résultat n°15

Minutes, circulaires, brouillons de réponses (1793-An IV).

Date

1793-an IV

Cote

5 L 76

Résultat n°16

- District, contributions : correspondance.

Date

Sans date

Cote

5 L 70

Résultat n°17

- Canal du Nivernais ; - Routes ; - Ponts.

Date

Sans date

Cote

5 L 44

Résultat n°18

- Sociétés populaires ; - Comités de Surveillance ; - Désarmement ; - Désarmement, motifs : (An III) ; - Suspects ; - Détenus.

Date

an III

Cote

5 L 37

Résultat n°19

Affaires diverses : correspondance, arrêtés...

Date

Sans date

Cote

5 L 72

Résultat n°20

Maximum : 1792-An VII) - Maximum : circulaires, brochures, pétitions, correspondance générale ; - Combustibles (1793), fer (An II) ; - Decize, mai 1793, maximum ; - Salaires ; Cantons et municipalités (Cosne, Clamecy, Chantenay, Saint-Germain), prix des denrées, fixation. Maximum par district : tableaux généraux- District de La Charité ; - District de Corbigny ; - District de Moulins-Engilbert ; - District de Decize ; - District de Saint-Pierre ; - District de Clamecy.

Date

1793-an II

Cote

1 L 230