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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Bien et revenus. - Foncier dit de la corvée au finage de James en la paroisse de Commagny (commune de Moulins-Engilbert), vente par Boiret veuve Raffard à Lardereau marchand de Château-Chinon : grosse du contrat.

    5 medias

    Bien et revenus. - Foncier dit de la corvée au finage de James en la paroisse de Commagny (commune de Moulins-Engilbert), vente par Boiret veuve Raffard à Lardereau marchand de Château-Chinon : grosse du contrat.

    Date

    27 juin 1651

    Cote

    147 J 247

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Bien et revenus. - Foncier dit de la corvée au finage...
  2. Résultat n°2
    Biens et droits. - Foncier en la paroisse de Commagny (commune de Moulins-Engilbert), vente par Charles Robert procureur fiscal de la ville à Charles Buteau receveur du marquisat de Vandenesse : copie du contrat du 24 décembre 1752.

    5 medias

    Biens et droits. - Foncier en la paroisse de Commagny (commune de Moulins-Engilbert), vente par Charles Robert procureur fiscal de la ville à Charles Buteau receveur du marquisat de Vandenesse : copie du contrat du 24 décembre 1752.

    Date

    décembre 1752

    Cote

    147 J 961

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier en la paroisse de Commagny...
  3. Résultat n°3
    Contentieux (procédure civile). - Déclaration de grossesse de la fille Grimon à Commagny, implication de Vautrol cavalier en garnison : procès-verbal dressé par le juge de Moulins-Engilbert.

    2 medias

    Contentieux (procédure civile). - Déclaration de grossesse de la fille Grimon à Commagny, implication de Vautrol cavalier en garnison : procès-verbal dressé par le juge de Moulins-Engilbert.

    Date

    08 avril 1739

    Cote

    147 J 401

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Déclaration de grossesse...
  4. Résultat n°4
    Paroisse de Commagny : cahier de doléances.

    6 medias

    Paroisse de Commagny : cahier de doléances.

    Date

    1789

    Cote

    1 L 161

    • Contexte : Cahiers de doléances (1789)

    • Paroisse de Commagny : cahier de doléances.
  5. Résultat n°5
    Féodalité. - Fiefs de Chevannes-Bureau et d'Anizy dans les paroisses respectives de Commagny (commune de Moulins-Engilbert) et d'Anizy (commune de Limanton), rénovation des terriers : documents constitutifs.

    52 medias

    Féodalité. - Fiefs de Chevannes-Bureau et d'Anizy dans les paroisses respectives de Commagny (commune de Moulins-Engilbert) et d'Anizy (commune de Limanton), rénovation des terriers : documents constitutifs.

    Date

    1674-1709

    Cote

    147 J 4

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Féodalité. - Fiefs de Chevannes-Bureau et d'Anizy dans...
  6. Résultat n°6

    Procès-verbaux.

    Date

    1761-1790

    Cote

    3 B 254

    • Contexte : Chambre des comptes de Nevers

    • Fondation des filles aumônées.
    • Dossiers d'élection et de dotation.
    • Bureau de Moulins-Engilbert.
    • Procès-verbaux.
  7. Résultat n°7
    Biens et droits. - Foncier en la paroisse de Commagny (commune de Moulins-Engilbert), vente par le prieuré de Commagny (« Comaigniaco ») à Droin Le Tort : contrat.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier en la paroisse de Commagny (commune de Moulins-Engilbert), vente par le prieuré de Commagny (« Comaigniaco ») à Droin Le Tort : contrat.

    Date

    18 février 1393

    Cote

    147 J 245

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier en la paroisse de Commagny...
  8. Résultat n°8
    Biens et droits. - Fiefs, terres et seigneuries de Marry [commune de Sémelay] et Villers [Villiers-le-Corbier] près de la ville de Moulins-Engilbert, amodiation par François de Terrières seigneur de Piffonds (département de l'Yonne) au nommé Potrelot paroissien de Commagny (commune de Moulins-Engilbert) veuf de feue dame de Marry : bail à cens et bourdelage.

    3 medias

    Biens et droits. - Fiefs, terres et seigneuries de Marry [commune de Sémelay] et Villers [Villiers-le-Corbier] près de la ville de Moulins-Engilbert, amodiation par François de Terrières seigneur de Piffonds (département de l'Yonne) au nommé Potrelot paroissien de Commagny (commune de Moulins-Engilbert) veuf de feue dame de Marry : bail à cens et bourdelage.

    Date

    05 mars 1583

    Cote

    147 J 995

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Fiefs, terres et seigneuries de...
  9. Résultat n°9
    Biens et droits. - Rente hypothécaire assignée sur la communauté Aupoulin en la paroisse de Commagny (commune de Moulins-Engilbert), acquisition par Cotignon seigneur de Mont (commune de Saint-Léger-de-Fougeret) : contrat.

    7 medias

    Biens et droits. - Rente hypothécaire assignée sur la communauté Aupoulin en la paroisse de Commagny (commune de Moulins-Engilbert), acquisition par Cotignon seigneur de Mont (commune de Saint-Léger-de-Fougeret) : contrat.

    Date

    12 juin 1583

    Cote

    147 J 711

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Rente hypothécaire assignée sur...
  10. Résultat n°10
    Fondation Seguin (messe anniversaire). - Dîme en la paroisse de Commagny (commune de Moulins-Engilbert), donation par Hugues Destan à l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) : contrat de transport.

    2 medias

    Fondation Seguin (messe anniversaire). - Dîme en la paroisse de Commagny (commune de Moulins-Engilbert), donation par Hugues Destan à l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) : contrat de transport.

    Date

    1194

    Cote

    147 J 71

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Fondation Seguin (messe anniversaire). - Dîme en la...
  11. Résultat n°11
    Paroisse de Commagny : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.

    4 medias

    Paroisse de Commagny : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.

    Date

    1789

    Cote

    1 L 160

    • Contexte : Procès-verbaux des assemblées paroissiales (1789)

    • Paroisse de Commagny : procès-verbal de l'assemblée...
  12. Résultat n°12
    Vêtures et investitures. - Prêtrise, assignation de Guillaume Thollet à Commagny (commune de Moulins-Engilbert) : titre de pension en faveur du clerc.

    3 medias

    Vêtures et investitures. - Prêtrise, assignation de Guillaume Thollet à Commagny (commune de Moulins-Engilbert) : titre de pension en faveur du clerc.

    Date

    17 mai 1759

    Cote

    147 J 1048

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Vêtures et investitures. - Prêtrise, assignation de...