Communes par ordre alphabétique - La Collancelle-Cosne : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.
Date
1790-an IV
Cote
1 L 264
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Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
- 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
- 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
- 1 L 261-270 AFFAIRES MUNICIPALES : comptabilité.
- Communes par ordre alphabétique - La Collancelle-Cosne...