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248 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Famille Billacois, Grossot, Fron, Boursin, Bussière : actes notariés. Région d'Entrains-sur-Nohain, Sougères, Pesselières et Thury-sur-Yonne.

Date

1589-an II

Cote

13 J 7

Résultat n°2

Don au dernier vivant entre François GIRAULT et Marie GAUCHER, sa femme : acte notarié, étude de Maître d'ANGINIOT, notaire à Clamecy (26 ventose an X).

Date

-

Cote

1 J 504/19

Résultat n°3

Paiement d'un bail contracté en 1859, différend entre Jean BERTAUX, tuilier demeurant à Asnières (Yonne) demandeur, et Simon LELU, défendeur : jugement rendu par la Justice de Paix du canton de Clamecy (29 décembre 1860).

Date

-

Cote

1 J 504/45

Résultat n°4

Clamecy, Bureau des hypothèques, inscription de privilèges d'action résolutoire, renouvellement au profit de Siméon MONSINJEON, maître cordonnier, demeurant à Clamecy contre Etienne GIRAULT et Agathe PICQ son épouse : inscription (16 décembre 1871) ; 1ère inscription d'office (28 décembre 1861).

Date

-

Cote

1 J 504/35

Résultat n°5

François Mathurin Hippolyte ROY, propriétaire, avocat demeurant à Rochefort, commune de Narcy, vente aux époux Etienne GIRAULT : acte notarié, étude de Maître Symphorien Alfred VILLIERS, notaire à Clamecy (26 novembre 1861).

Date

-

Cote

1 J 504/33

Résultat n°6

Bail à ferme pour neuf années consécutives d'une tuilerie et de terres à Sembert-le-Bas, par Elisabeth GUITON, veuve Barthélémy GUITON, demeurant à Paris, aux Sieurs Etienne GIRAULT et Léonard HYTIER (et Anne GIRAULT sa femme) : acte notarié, étude de Maître Antoine VILLIERS, notaire à Clamecy (6 et 12 octobre 1839).

Date

-

Cote

1 J 504/31

Résultat n°7

Donation et partage entre vifs par Gilbert PICQ, propriétaire à Villeprenay, commune d'Andryes (Yonne) et Agathe DEVILLIERS, son épouse, à leurs enfants Pierre PICQ, Agathe PICQ, Louise PICQ : acte notarié, étude de Maître Symphorien Alfred VILLIERS, notaire à Clamecy (17 février 1850).

Date

-

Cote

1 J 504/36

Résultat n°8

Louis Joseph Albert de MANGIN, propriétaire demeurant à Andryes (Yonne), transport et cession à Siméon MONSINJEON, maître cordonnier, propriétaire demeurant à Clamecy, d'une obligation de paiement concernant une somme contre laquelle des biens ont été vendus par divers propriétaires aux époux Etienne GIRAULT : acte notarié, étude de Maître Symphorien Alfred de VILLIERS, notaire à Clamecy (7 aout 1867).

Date

-

Cote

1 J 504/34

Résultat n°9

Obligation par Pauline BONOTTE, veuve Pierre GIRAULT, demeurant à Sembert-le-Bas, commune d'Armes, Etienne GIRAULT, laboureur demeurant à Sembert, Léonard HYTIER, laboureur à Sembert, François DUFOUR, laboureur à Armes, Madeleine GIRAULT demeurant à Sembert, à Edme François GOYARD, propriétaire demeurant à Armes : acte notarié, étude de Maître Louis Antoine VILLIERS, notaire à Clamecy (10 décembre 1840).

Date

-

Cote

1 J 504/38

Résultat n°10

Edme GIRAULT, succession, accord entre François GIRAULT, son fils, et Marie-Anne ADAM, veuve Edme GIRAULT : acte notarié, étude de Maître d'ANGINIOT, notaire à Clamecy (26 ventôse an X).

Date

-

Cote

1 J 504/20

Résultat n°11

Pierre GIRAULT et Pauline BONOTTE son épouse, André GAUCHER, Mathieu GAUCHER, Etienne BONOTTE, Pierre GAUCHER, Marguerite GAUCHER, François GAUCHER, François MATHE et Elisabeth GAUCHER son épouse, Jean MOREAU pour Marguerite GAUCHER, son épouse, reconnaissance d'obligation envers l'Hôtel Dieu de Clamecy : acte notarié, étude de Maître d'ANGINIOT, notaire à Clamecy (5 juillet 1829).

Date

-

Cote

1 J 504/24

Résultat n°12

Biens saisis sur le Sieur Jacques PINON, charpentier, vente par adjudication publique au profit d'Etienne Vincent BOURBON, employé du Commerce de bois de Paris, demeurant à Regennes, commune d'Appoigny (Yonne) : jugement du Tribunal civil de 1ère instance de Clamecy (4 janvier 1856).

Date

-

Cote

1 J 504/44

Résultat n°13

Nicolas GAUCHER, laboureur à Sembert, et Marie BOUCHE sa femme, succession, partage amiable entre les époux François GIRAULT et les époux Pierre BONNOTTE, laboureur demeurant à Armes : acte notarié, étude de Maître Gérard BONHOMME, notaire et Maître FAULQUIER, autre notaire à Clamecy (21 Floréal an XI).

Date

-

Cote

1 J 504/21

Résultat n°14

Epoux Etienne GIRAULT, obligation envers Charles BOUDARD, flotteur, compagnon de rivière demeurant à Clamecy : acte notarié, étude de Maître Louis Antoine VILLIERS, notaire à Clamecy (4 décembre 1842).

Date

-

Cote

1 J 504/32

Résultat n°15

Pierre GIRAULT, demeurant à Sembert-le-Bas, commune d'Armes, échange avec Etienne BONOTTE, garde-forestier à Armes : acte notarié, étude de Maître Etienne François BOUQUEROT, notaire à Clamecy (13 avril 1835).

Date

-

Cote

1 J 504/26

Résultat n°16

Succession, mobilier existant à son décès : état (5 juillet 1874).

Date

-

Cote

1 J 504/37

Résultat n°17

Dette envers Maître Emile Prosper SOUPPE, notaire à Corvol-l'Orgueilleux, assignation à comparaître devant le juge du Tribunal civil de 1ère instance de Clamecy : (23 avril 1861).

Date

-

Cote

1 J 504/46

Résultat n°18

Jean BONOTTE, marchand tailleur demeurant à Clamecy, vente à Etienne GIRAULT, manoeuvre demeurant à Sembert-le-Bas, commune d'Armes : acte notarié, étude de Maître COUROT, notaire à Clamecy (19 avril 1856).

Date

-

Cote

1 J 504/42

Résultat n°19

Pierre GIRAULT, décédé à Sembert-le-Haut, commune de Clamecy, succession, droits directs entre époux : quittance (27 juillet 1838).

Date

-

Cote

1 J 504/27

Résultat n°20

Etienne Vincent BOURBON, employé du Commerce de bois de Paris, demeurant à Regennes, commune d'Appoigny (Yonne), requête contre Jacques PINON, charpentier demeurant à Clamecy : procès-verbal d'ordre par le Tribunal civil de 1ère instance de Clamecy (4 août 1856).

Date

-

Cote

1 J 504/43