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23 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Quelques fragments, quelques extraits isolés.

Date

Sans date

Cote

11 L 15-6

Résultat n°2

- Affaires générales : correspondance- Assemblée primaire : (An VII) ; - Constitution de l'An VIII ; - Restitutions : (An VI, An VII).

Date

an VI-an VII

Cote

11 L 16-1

Résultat n°3

Forêts.

Date

Sans date

Cote

11 L 16-9

Résultat n°4

Justice, police, surveillance, fêtes.

Date

Sans date

Cote

11 L 16-6

Résultat n°5

(1er frimaire an IV-21 prairial an IV).

Date

-

Cote

11 L 15-1

Résultat n°6

- Contributions ; - Patentes ; - Or, argent ; - Cloches.

Date

Sans date

Cote

11 L 16-4

Résultat n°7

- Santé, hospice ; - Secours divers.

Date

Sans date

Cote

11 L 16-11

Résultat n°8

Affaires religieuses.

Date

1793, 1800

Cote

11 L 16-12

Résultat n°9

- Archives ; - Notaires.

Date

Sans date

Cote

11 L 16-14

Résultat n°10

Naissances, mariages, divorces, décès : tableaux statistiques (An IV) - Canton de Béard ; - Canton de Saint-Révérien ; - Canton de Clamecy ; - Canton de Monceaux ; - Canton de Beaumont ; - Canton de Lormes ; - Canton de Guérigny.

Date

an IV

Cote

1 L 210

Résultat n°11

- Foires, marchés, Tribunal de Commerce ; - Poids et mesures ; - Travaux, chemins.

Date

Sans date

Cote

11 L 16-10

Résultat n°12

Finances.

Date

Sans date

Cote

11 L 16-3

Résultat n°13

(27 nivôse An VIII-26 messidor An IX).

Date

an VIII-an IX

Cote

11 L 15-5

Résultat n°14

- Eglises, presbytères, travaux, réparations ; - Clochers, démolition (Saint-Etienne) ; - Fabriques, comptes ; - Cloches, descente ; - Cantons de Prémery et de Clamecy, églises : états (An IV).

Date

an IV

Cote

1 L 469

Résultat n°15

(15 floréal An VI-18 vendémiaire An VII).

Date

an VI-an VII

Cote

11 L 15-3

Résultat n°16

Créances hypothécaires, inscription : (An VII).

Date

an VII

Cote

11 L 16-8

Résultat n°17

Quelques pièces éparses.

Date

Sans date

Cote

11 L 17

Résultat n°18

(21 prairial A IV-22 fructidor An VI).

Date

an IV-an VI

Cote

11 L 15-2

Résultat n°19

Emigrés, biens nationaux.

Date

Sans date

Cote

11 L 16-7

Résultat n°20

(18 vendémiaire an VII-17 ventôse An VII).

Date

-

Cote

11 L 15-4