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  1. Résultat n°1

    Clamecy (Arrondissement de), enquêtes parcellaires.

    Date

    1874

    Cote

    5 S 7678

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
    • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
    • 6 - Section de Clamecy à Cercy-la-Tour
    • Clamecy (Arrondissement de), enquêtes parcellaires.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  2. Résultat n°2

    Clamecy (Arrondissement de), déclassement, dossier d'enquête : délibérations des conseils municipaux, certificats de publication, rapport, extrait de la séance de la Commission départementale, carte du département, tableau de classement.

    Date

    1881-1882

    Cote

    2 S 10435

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 21 - GENERALITES
    • CLASSIFICATION
    • Clamecy (Arrondissement de), déclassement, dossier...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  3. Résultat n°3

    Château-Chinon, Clamecy (Arrondissements de ), explosifs, dépôts permanents, autorisations rapportées.

    Date

    1927-1950

    Cote

    8 S 2171

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 3 - DEPOTS D'EXPLOSIFS
    • Château-Chinon, Clamecy (Arrondissements de ), explosifs,...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  4. Résultat n°4

    Clamecy, Cosne-sur-Loire, Nevers (Arrondissement de), distribution d'énergie électrique, enquêtes.

    Date

    1919-1929

    Cote

    8 S 2692

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 3 - Electrification - Objets divers
    • Clamecy, Cosne-sur-Loire, Nevers (Arrondissement de),...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  5. Résultat n°5

    Clamecy (Arrondissement de), rivières navigables et ruisseaux flottables : tableau.

    Date

    1825

    Cote

    3 S 6140

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 5 - FLOTTAGE
    • 2 - Flottage par cours d'eau
    • Clamecy (Arrondissement de), rivières navigables et...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  6. Résultat n°6

    Clamecy et Cosne-sur-Loire (Arrondissements de), stations, enquêtes.

    Date

    1882-1883

    Cote

    5 S 8117

    • Contexte : Chemins de fer

    • 2 - RESEAU PARIS-ORLEANS
    • 1 - LIGNE DE BOURGES A AVALLON
    • Clamecy et Cosne-sur-Loire (Arrondissements de), stations,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  7. Résultat n°7

    CLAMECY (arrondissement de), moulins, forges, fourneaux domaines et hameaux

    Date

    1835

    Cote

    7 S 4175

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 1 - Usines
    • 2 - Affaires diverses
    • ETATS
    • CLAMECY (arrondissement de), moulins, forges, fourneaux...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  8. Résultat n°8

    Clamecy (Arrondissement de).

    Date

    1933-1934

    Cote

    7 S 2003

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 4 - SERVICE HYDRAULIQUE : GENERALITES
    • Clamecy (Arrondissement de).

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  9. Résultat n°9

    Arrondissement de Château-Chinon, Clamecy, Cosne-sur-Loire et Nevers, ponts et passerelles, construction, enquêtes : arrêtés.

    Date

    1918-1928

    Cote

    2 S 2696

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 3 - GRANDE VOIRIE : AFFAIRES GENERALES
    • 2 - PONTS - PONCEAUX - PASSERELLES (Constructions,...
    • CONSTRUCTION-RECONSTRUCTION
    • Arrondissement de Château-Chinon, Clamecy, Cosne-sur-Loire...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  10. Résultat n°10

    Clamecy (Arrondissement de), annonce des crues.

    Date

    1887

    Cote

    3 S 6864

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 9 - Inondations - Crues
    • Clamecy (Arrondissement de), annonce des crues.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  11. Résultat n°11

    CLAMECY (Arrondissement de), rivières et cours d'eau non navigables : état (comporte des informations sur les moulins existant, les usines, les curages), correspondance.

    Date

    1838

    Cote

    7 S 10685

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 2 - Objets divers
    • RIVIERES ET RUISSEAUX : ETATS
    • CLAMECY (Arrondissement de), rivières et cours d'eau...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  12. Résultat n°12

    Police des eaux, réglementation d'ouvrages publics, constructions, curages, arrondissement de Château-Chinon (1923-1935), arrondissement de Clamecy (1929-1938) ; arrondissement de Cosne-sur-Loire (1936-1940) ; arrondissement de Nevers (1859-1936)

    Date

    1859-1940

    Cote

    7 S 2369

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 4 - SERVICE HYDRAULIQUE : GENERALITES
    • Police des eaux, réglementation d'ouvrages publics,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  13. Résultat n°13

    CLAMECY (Arrondissement de), cours d'eau et ruisseaux divers : correspondance, rapports, arrêtés, délibérations des conseils municipaux concernés, projets de réglement d'administration publique, procès-verbaux de visite des lieux, registres de l'enquête, plan.

    Date

    1838-1863

    Cote

    7 S 10699

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 2 - Objets divers
    • CLAMECY (Arrondissement de), cours d'eau et ruisseaux...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  14. Résultat n°14

    CLAMECY (Arrondissement de), Champallement, flottage du bois, dommages, réclamation du maire : rapport, correspondance.

    Date

    1880

    Cote

    7 S 10718

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 2 - Objets divers
    • DOMMAGES - RECLAMATIONS
    • CLAMECY (Arrondissement de), Champallement, flottage...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  15. Résultat n°15

    Château-Chinon, Clamecy, Decize, Nevers (Arrondissements de), produit de la pêche, adjudications : procès-verbaux.

    Date

    1878-1886

    Cote

    3 S 8453

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 5 - PECHE ET CHASSE
    • 1 - Pêche fluviale
    • 6 - Objets divers
    • Château-Chinon, Clamecy, Decize, Nevers (Arrondissements...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  16. Résultat n°16

    Horaire d'un train, modification, voeu du Conseil d'Arrondissement de Clamecy.

    Date

    1903

    Cote

    5 S 8180

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 10 - AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Exploitation
    • 1 - Horraires - Tarifs
    • HORAIRES
    • Horaire d'un train, modification, voeu du Conseil d'Arrondissement...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  17. Résultat n°17

    Clamecy (Arrondissement de) : budget (exercice 1932).

    Cote

    1 S 2707

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 1 - Comptabilité en général
    • COMPTABILITE CONCERNANT EXCLUSIVEMENT LA VOIRIE
    • Clamecy (Arrondissement de) : budget (exercice 1932).

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.