Tixier : minutes (1675, 1689) ; Symmonet : minutes (1682)
Date
1675-1689
Cote
3 E 8/133
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Ciez
- Tixier : minutes (1675, 1689) ; Symmonet : minutes...
1675-1689
3 E 8/133
1719-1729
3 E 9/7
1730-1735
3 E 9/8
1736-1739
3 E 9/9
1740-1743
3 E 9/10
1744-1747
3 E 9/11
1748-1754
3 E 9/12
1759-1767
3 E 18/92
1768-1775
3 E 18/93
Sans date
7 S 11571
La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).
1776-1781
3 E 18/94
1782-1787
3 E 18/95
1865
7 S 9411
La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).
1876-1896
7 S 9410
La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).
1923
8 S 6452
La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).
1923
8 S 6452
La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).
1923-1937
8 S 2622
La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).
1923-1931
8 S 2029
La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).
1923-1925
8 S 11365
La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).
1923-1947
8 S 6723
La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).
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