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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Enquête (1).

    Date

    1923

    Cote

    8 S 6452

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 2 - Compagnies d'électrification
    • 2 - Société d' Etudes des Chutes de la Cure : concessions...
    • COSNE-SUR-LOIRE (Arrondissement de) Distribution d'énergie...
    • Enquête (1).

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    CARTES DES SURFACES IRRIGABLES :(Echelles 1 à 10 000 et 20 000)Cartes non datées, numérotées par ordre alphabétique de communes par les Ponts et Chaussées, table. Les deux premières cartes sont nommées " cartes d'ensemble " : -1ère partie - Nord-2ème partie -Sud1 -N° 1 -CARTE D'ENSEMBLE 12 -N° 2 -CARTE D'ENSEMBLE 23 -N° 3 -ALLIGNY COSNE4 -N° 5 -ANLEZY5 -N° 6 -ANNAY6 -N° 7 -ARBOURSE 7 -N° 8 -ARQUIAN8 -N° 9 - ARZEMBOUY9 -N° 10 -AVREE10 -N° 13 -BALLERAY11 -N° 15 -BEAUMONT LA FERRIERE12 -N° 16 -BEAUMONT SARDOLLES13 -N° 17 -BICHES14 -N° 18 -BILLY CHEVANNES15 -N° 19 -BITRY16 -N° 20 -BONA17 -N° 21 -BOUHY18 -N° 22 -BULCY19 -N° 24 -CESSY LES BOIS20 -N° 26 -CHAMPLEMY21 -N° 31 -CHASNAY22 -N° 32 -CHATEAUNEUF23 -N° 33 -CHAULGNES24 -N° 35 -CHIDDES25 -N° 36 -CIEZ26 -N° 38 -COLMERY27 -N° 39 -COSNE28 -N° 42 -COULOUTRE29 -N° 43 -COURS30 -N° 44 -DAMPIERRE SOUS BOUHY31 -N° 47 -DIENNES AUBIGNY (1ère partie)32 -N° 47 BIS -DIENNES AUBIGNY (2ème partie)33 -N° 48 -DOMPIERRE SUR NIEVRE34 -N° 49 -DONZY35 -N° 52 -ENTRAIN36 -N° 53 -FERTREVE37 -N° 56 -FOURCHAMBAULT38 -N° 58 -GARCHIZY39 -N° 59 -GARCHY40 -N° 60 -GERMIGNY41 -N° 62 -GIRY42 -N° 65 -JAILLY43 -N° 66 -LA CELLE SUR LOIRE44 -N° 67 -LA CELLE SUR NIEVRE45 -N° 71 -LA MARCHE46 -N° 76 -LAROCHEMILLAY47 -N° 77 -LIMON48 -N° 80 -LURCY LE BOURG49 -N° 85 -MARZY50 -N° 86 -MENESTREAU51 -N° 87 -MESVES52 -N° 88 -MILLAY53 -N° 90 -MONTIGNY AUX AMOGNES54 -N° 91 -MONTIGNY SUR CANNE55 -N° 92 -MOUSSY56 -N° 93 -MURLIN57 -N° 94 -MYENNES58 -N° 95 -NANNAY59 -N° 96 -NARCY60 -N° 98 -NEUVY SUR LOIRE61 -N° 99 -NEVERS62 -N° 100 -NOLAY63 -N° 101 -OULON64 -N° 102 -OUROUER65 -N° 104 -PERROY66 -N° 105 -POIL67 -N° 106 -POISEUX68 -N° 107 -POUGNY69 -N° 108 -POUGUES70 -N° 109 -POUILLY71 -N° 110 -PREMERY72 -N° 111 -RAVEAU73 -N° 112 -REMILLY74 -N° 113 -ROUY75 -N° 115 -SAINT AMAND76 -N° 116 -SAINT ANDELAIN77 -N° 117 -SAINT AUBIN LES FORGES78 -N° 118 -SAINT BENIN D'AZY79 -N° 119 -SAINT BENIN DES BOIS80 -N° 120 -SAINT BONNOT81 -N° 121 -SAINTE COLOMBE82 -N° 123 -SAINT FIRMIN83 -N° 124 -SAINT FRANCHY84 -N° 126 -SAINT GRATIEN SAVIGNY (1ère partie)85 -N° 126 BIS -SAINT GRATIEN SAVIGNY (2ème partie)86 -N° 128 -SAINT JEAN AUX AMOGNES87 -N° 129 -SAINT LAURENT88 -N° 131 -SAINT LOUP89 -N° 132 -SAINT MALO90 -N° 133 -SAINTE MARIE91 -N° 134 -SAINT MARTIN D'HEUILLE92 -N° 135 -SAINT MARTIN DU TRONSEC93 -N° 139 -SAINT PERE94 -N° 141 -SAINT QUENTIN95 -N° 144 -SAINT SULPICE96 -N° 145 -SAINT VERAIN97 -N° 148 -SAXI BOURDON98 -N° 151 -SICHAMPS99 -N° 156 -THAIX100 -N° 158 -TINTURY101 -N° 163 -TRONSANGES102 -N° 165 -VARENNES LES NARCY103 -N° 166 -VARENNES LES NEVERS104 -N° 168 -VIELMANAY105 -N° 169 -VILLE LES ANLEZY (1ère partie)106 -N° 169 BIS -VILLE LES ANLEZY (2ème partie).

    Date

    Sans date

    Cote

    7 S 11571

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 9 - Irrigation
    • 1 - Travaux d'irrigation divers
    • CARTES DES SURFACES IRRIGABLES :(Echelles 1 à 10 000...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  4. Résultat n°4

    CHAULGNES, barrages d'irrigation ; ruisseau de La Fontaine, barrage de retenue : plan ; ruisseau de Richarand, barrage d'irrigation : plan.

    Date

    1885-1889

    Cote

    7 S 6039

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 4 - Barrages
    • 1 - Irrigation - Réglements d'eau
    • 1 - Par cours d'eau
    • FONTAINE (Ruisseau de La) RICHARAND (Ruisseau de)
    • CHAULGNES, barrages d'irrigation ; ruisseau de La Fontaine,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  5. Résultat n°5

    Electrification.

    Date

    1930-1931

    Cote

    8 S 4302

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 15 - Syndicat intercommunal de La Charité-sur-Loire
    • Electrification.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  6. Résultat n°6

    Electrification.

    Date

    1925-1939

    Cote

    8 S 2341

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 15 - Syndicat intercommunal de La Charité-sur-Loire
    • Electrification.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  7. Résultat n°7
    CHAULGNES – Rue des Fontaines

    1 media

    CHAULGNES – Rue des Fontaines

    Date

    1904

    Cote

    2 Fi Communes 067/15

    • Contexte : Cartes postales et photographies des communes de la...

    • CHAULGNES – Rue des Fontaines
  8. Résultat n°8

    Electrification.

    Date

    1931-1932

    Cote

    8 S 2484

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 15 - Syndicat intercommunal de La Charité-sur-Loire
    • Electrification.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  9. Résultat n°9

    Permissions de voirie, alignements, plantations, concessions de terrainsCHALLUY, CHANTENAY, aqueduc ; CHAULGNES ; COURS ; LA CELLE-SUR-LOIRE, carrière, agrandissement ; LA CHARITE-SUR-LOIRE ; LA MARCHE ; MAGNY-COURS ; MESVES-SUR-LOIRE ; NEVERS.

    Date

    1901-1906

    Cote

    2 S 628

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • Permissions de voirie, alignements, plantations, concessions...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  10. Résultat n°10

    CHAULGNES, POUGUES-LES-EAUX : plan.

    Date

    1860

    Cote

    7 S 6105

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 4 - Barrages
    • 1 - Irrigation - Réglements d'eau
    • 1 - Par cours d'eau
    • MARE-AU-LOUP (Ruisseau de)
    • CHAULGNES, POUGUES-LES-EAUX : plan.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  11. Résultat n°11

    " Atlas de drainage - A Monsieur le Préfet de la Nièvre "26 planches aquarellées une table Feuille 1 : Page de garde - Titre général :" Ponts et Chaussées (du) Département de la Nièvre, Service hydraulique -Drainage : atlas des héritages drainés par les propriétaires, sur les projets dressés par M. M. lesIngénieurs - Monsieur BOUCAMONT Aîné, Ingénieur en chef - Monsieur GRISSOT DE PASSY, Ingénieur Ordinaire -1855-1857 ". Feuille 2 : Légende - Echelles - Ouvrages typesFeuille 3 : Fours à cuire les tuyaux de drainage (Mr Signoret à PLAGNY)Feuille 4 : SAINCAISE - Domaine de GignyFeuille 5 : SEMELAY - Domaine du MartrayFeuille 6 : VANDENESSE - Ferme de CouzeFeuille 7 : LA CELLE SUR LOIRE - Domaine du TremblayFeuille 8 : GUERIGNY - Domaine de BizyFeuille 9 : TRESNAY - Domaine de ChavannesFeuille 10 : GIMOUILLE - Domaine du ColombierFeuille 11 : POISEUX - Domaine de PoiseuxFeuille 12 : URZY - Domaine de la CoquillerieFeuille 13 : VERNEUIL - Domaine de Faye Feuille 14 : VERNEUIL - Domaine de FayeFeuille 15 : CHAUMOT - Domaine de la ChaiseFeuille 16 : SAINT PIERRE LE MOUTIERFeuille 17 : POUGUES - Domaine de BramepainFeuille 18 : PARIGNY LES VAUX - Ferme de PoissonFeuille 19 : CHANTENAY - Domaine de la FertéFeuille 20 : CHAULGNES - Domaine du TremblayFeuille 21 : SAINT ELOY - Domaine de la BaratteFeuille 22 : VARENNES LES NEVERS - Domaine de la RocherieFeuille 23 : Commune non indiquée - Domaine de Patinges (Chaumes de Gacôgne)Feuille 24 : SAINT ELOY - Domaine de la FermeFeuille 25 : FOURCHAMBAULT - Domaine des GenièvresFeuille 26 : SAINT PARIZE LE CHATEL - Domaine de VillarsFeuille 27 : THIANGES - Domaine de ThiangesFeuille 28 : Table des propriétaires.

    Cote

    7 S 11570

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • " Atlas de drainage - A Monsieur le Préfet de la Nièvre...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  12. Résultat n°12

    Enquête.

    Date

    1923

    Cote

    8 S 6452

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 2 - Compagnies d'électrification
    • 2 - Société d' Etudes des Chutes de la Cure : concessions...
    • COSNE-SUR-LOIRE (Arrondissement de) Distribution d'énergie...
    • Enquête.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  13. Résultat n°13

    Chaulgnes, terrains, expropriations, indemnités : adhésions, quittances.

    Date

    1859-1863

    Cote

    5 S 9762

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
    • 1 - Affaires générales
    • 3 - Terrains
    • Chaulgnes, terrains, expropriations, indemnités : adhésions,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  14. Résultat n°14

    Chaulgnes.

    Date

    1747-1926

    Cote

    138 J 73

    • Contexte : Fonds Fougerat et Bedu

    • 3 - Documents d'origine non déterminée
    • 3 - 1 - Actes notariés ou judiciaires sans rapport...
    • Chaulgnes.

    Producteur :

    Collection de documents constituée par Mme Marie-Noëlle Fougerat - Chevallier à partir d'archives familiales et de documents provenant d'autres familles de Neuvy-sur-Loire, principalement les Bedu - Billiard.

  15. Résultat n°15

    Electrification.

    Date

    1927-1935

    Cote

    8 S 4385

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 15 - Syndicat intercommunal de La Charité-sur-Loire
    • Electrification.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  16. Résultat n°16

    CHAULGNES.

    Date

    1893

    Cote

    7 S 7190

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • FONTAINE DES VAUX (Ruisseau de La)
    • CHAULGNES.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  17. Résultat n°17

    Comptabilité.

    Date

    1934-1935

    Cote

    8 S 4335

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 15 - Syndicat intercommunal de La Charité-sur-Loire
    • COMPTABILITE-EMPRUNTS
    • Comptabilité.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    LA CHARITE-SUR-LOIRE, urinoirs du pont : (1883) ; poteau indicateur : (1904) ;COSNE-SUR-LOIRE, permissions de voirie, concessions ; alignements, conduites d'eau ; voie Decauville, installation ; branchements de gaz : (1903-1906) ;LA CELLE-SUR-LOIRE, terrains, aliénations : (1904) ; droit de chasse dans les talus : (1904) ;NEUVY-SUR-LOIRE, terrains, ventes, échanges, alignements : (1904) ; permissions de voirie, ventes d'arbres : (1904) ;CHAULGNES, ventes d'arbres : (1904) ;MAGNY-COURS, ventes d'arbres : (1904) ;POUILLY-SUR-LOIRE, terrains, ventes, indemnités : (1904-1905) ; POUGUES-LES-EAUX, ventes d'arbres : (1906) ; permissions de voirie, conduites d'eau, aqueducs et tuyaux, établissement : (1904-1906) ;TRESNAY, élagages d'arbres, ventes d'arbres : (1904-1906) ;NEVERS, ventes d'arbres ; dommages, indemnités ; terrains, ventes ; permissions de voirie : (1904-1906)MYENNES, permission de voirie : (1905) ;SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, fils électriques, installation ; ventes d'arbres : (1905)MESVES-SUR-LOIRE, ventes d'arbres : (1905-1906) ;CHANTENAY, élagages d'arbres : (1906) ;SAINT-PARIZE-LE-CHATEL, élagages d'arbres, ventes d'arbres : (1906) ;LA MARCHE, terrains, ventes, indemnités : (1906) ;Objets divers, terrains, ventes ; branchement d'eau : (1906) ; CHALLUY, SERMOISE, ventes d'arbres.

    Date

    1883-1906

    Cote

    2 S 626

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • LA CHARITE-SUR-LOIRE, urinoirs du pont : (1883) ; poteau...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  20. Résultat n°20

    Mise à l'enquête (1).

    Date

    1927

    Cote

    8 S 6450

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 15 - Syndicat intercommunal de La Charité-sur-Loire
    • Mise à l'enquête (1).

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  21. Résultat n°21

    Electrification.

    Date

    1926-1934

    Cote

    8 S 2467

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 15 - Syndicat intercommunal de La Charité-sur-Loire
    • Electrification.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  22. Résultat n°22

    Chaulgnes

    Date

    1991-2004

    Cote

    30 PER 066

    • Contexte : Bulletins municipaux

    • Chaulgnes
  23. Résultat n°23

    Quinault, François : minutes (1651-1669, 1674, 1676-1677, 1684, 1687-1688)

    Date

    1651-1688

    Cote

    3 E 1/45

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35

    • Chaulgnes
    • Quinault, François : minutes (1651-1669, 1674, 1676-1677,...
  24. Résultat n°24
    POUGUES-les-EAUX (Nièvre) – Château du Tremblay

    1 media

    POUGUES-les-EAUX (Nièvre) – Château du Tremblay

    Cote

    2 Fi Communes 067/5a

    • Contexte : Cartes postales et photographies des communes de la...

    • POUGUES-les-EAUX (Nièvre) – Château du Tremblay
  25. Résultat n°25

    Chaulgnes, curages : délibérations, arrêtés, correspondance.

    Date

    1866-1901

    Cote

    7 S 8421

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • FONTAINE (Ruisseau de La)
    • Chaulgnes, curages : délibérations, arrêtés, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  26. Résultat n°26

    Bulcy, La Celle-sur-Nièvre, Champvoux, La Charité-sur-Loire, Chasnay, Chaulgnes, Dampierre-sur-Nièvre, Germigny-sur-Loire, Murlin, Nannay, Narcy, Raveau, Tronsanges, Varennes-les-Narcy, Beaumont-la-Ferrière, Garchy, Vielmanay, emprunts.

    Date

    1925-1939

    Cote

    8 S 7391

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 15 - Syndicat intercommunal de La Charité-sur-Loire
    • COMPTABILITE-EMPRUNTS
    • Bulcy, La Celle-sur-Nièvre, Champvoux, La Charité-sur-Loire,...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  27. Résultat n°27

    1646-1651

    Date

    1646-1651

    Cote

    3 E 1/44

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35

    • Chaulgnes
    • Quinault, Jehan
    • Minutes
    • 1646-1651
  28. Résultat n°28

    Electrification, projets, travaux, extension, plans.

    Date

    1924-1934

    Cote

    8 S 2210

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 15 - Syndicat intercommunal de La Charité-sur-Loire
    • Electrification, projets, travaux, extension, plans.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  29. Résultat n°29

    1625-1635

    Date

    1625-1635

    Cote

    3 E 1/42

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35

    • Chaulgnes
    • Quinault, Jehan
    • Minutes
    • 1625-1635
  30. Résultat n°30

    - Vol ; - Assassinat (le maire de Saint-Léger) ; - Decize, propos contre la Municipalité ; - Chaulgnes, abus de pouvoir, menaces ; - Clamecy, émeute des flotteurs.

    Date

    1793

    Cote

    14 L 21

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 2 - Procédures pour 1993
    • - Vol ; - Assassinat (le maire de Saint-Léger) ; -...
  31. Résultat n°31

    Enquête (3).

    Date

    1924

    Cote

    8 S 6465

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 2 - Compagnies d'électrification
    • 2 - Société d' Etudes des Chutes de la Cure : concessions...
    • Enquête (3).

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  32. Résultat n°32

    Electrification.

    Date

    1929-1933

    Cote

    8 S 2483

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 15 - Syndicat intercommunal de La Charité-sur-Loire
    • Electrification.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  33. Résultat n°33

    Emprunts.

    Date

    1926-1933

    Cote

    8 S 2656

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 15 - Syndicat intercommunal de La Charité-sur-Loire
    • COMPTABILITE-EMPRUNTS
    • Emprunts.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  34. Résultat n°34

    CHANTENAY, CHAULGNES , terrains, concessions ; alignements, plantations, permissions de voirie, procès-verbaux de récolement.

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 609

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • CHANTENAY, CHAULGNES , terrains, concessions ; alignements,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  35. Résultat n°35

    Raveau, distribution d'énergie électrique.

    Date

    1930

    Cote

    8 S 2405

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 15 - Syndicat intercommunal de La Charité-sur-Loire
    • Raveau, distribution d'énergie électrique.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  36. Résultat n°36

    CHAULGNES, barrages d'irrigation, réglements d'eau : délibérations, arrêtés, correspondance.

    Date

    1881-1892

    Cote

    7 S 8422

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 4 - Barrages
    • 1 - Irrigation - Réglements d'eau
    • CHAULGNES, barrages d'irrigation, réglements d'eau...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  37. Résultat n°37

    Electrification.

    Date

    1928-1934

    Cote

    8 S 2466

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 15 - Syndicat intercommunal de La Charité-sur-Loire
    • Electrification.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  38. Résultat n°38

    Creuzet : minutes (1615, 1616, 1618) ; Dougny, Étienne : minutes (1628, 1639, 1640, 1643, 1646, 1648) ; Dougny, J. : minutes (1656, 1657, 1661-1663, 1665, 1667-1669)

    Date

    1615-1669

    Cote

    3 E 1/41

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35

    • Chaulgnes
    • Creuzet : minutes (1615, 1616, 1618) ; Dougny, Étienne...
  39. Résultat n°39

    Dubois, Pierre : minutes

    Date

    1740-1743

    Cote

    3 E 4/353

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35

    • Chaulgnes
    • Dubois, Pierre : minutes
  40. Résultat n°40

    1636-1645

    Date

    1636-1645

    Cote

    3 E 1/43

    • Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35

    • Chaulgnes
    • Quinault, Jehan
    • Minutes
    • 1636-1645