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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Chaulgnes.

    Date

    2018-2019

    Cote

    1934 W 3

    • Contexte : Grand débat national : cahiers citoyens et contributions...

    • Cahiers citoyens et contributions citoyennes.
    • Chaulgnes.

    Producteur :

    Service versant : Préfecture de la Nièvre - Direction des Services du Cabinet - Bureau de la Communication et de la représentation de l'État.
    Services producteurs : Communes du département de la Nièvre.

  2. Résultat n°2
    Chaulgnes : recensement de 1946

    23 medias

    Chaulgnes : recensement de 1946

    Date

    1946

    Cote

    192 W 66

    • Contexte : Recensements de population (1946)

    • 1946
    • Chaulgnes : recensement de 1946
  3. Résultat n°3
    Chaulgnes : recensement de 1881

    51 medias

    Chaulgnes : recensement de 1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 067/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Chaulgnes
    • Chaulgnes : recensement de 1881
  4. Résultat n°4
    Chaulgnes : recensement de 1891

    47 medias

    Chaulgnes : recensement de 1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 067/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Chaulgnes
    • Chaulgnes : recensement de 1891
  5. Résultat n°5
    Chaulgnes : recensement de 1896

    47 medias

    Chaulgnes : recensement de 1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 067/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Chaulgnes
    • Chaulgnes : recensement de 1896
  6. Résultat n°6
    Chaulgnes : recensement de 1820

    7 medias

    Chaulgnes : recensement de 1820

    Date

    1820

    Cote

    6 M 067/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Chaulgnes
    • Chaulgnes : recensement de 1820
  7. Résultat n°7
    Chaulgnes : recensement de 1931

    32 medias

    Chaulgnes : recensement de 1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 067/1

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1931
    • Chaulgnes : recensement de 1931
  8. Résultat n°8
    Chaulgnes : recensement de 1911

    41 medias

    Chaulgnes : recensement de 1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 067/1

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1911
    • Chaulgnes : recensement de 1911
  9. Résultat n°9
    Chaulgnes : recensement de 1906

    44 medias

    Chaulgnes : recensement de 1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 067/1

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1906
    • Chaulgnes : recensement de 1906
  10. Résultat n°10
    Chaulgnes : recensement de 1926

    33 medias

    Chaulgnes : recensement de 1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 067/1

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1926
    • Chaulgnes : recensement de 1926
  11. Résultat n°11
    Chaulgnes : recensement de 1921

    36 medias

    Chaulgnes : recensement de 1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 067/1

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1921
    • Chaulgnes : recensement de 1921
  12. Résultat n°12
    Chaulgnes : recensement de 1936

    31 medias

    Chaulgnes : recensement de 1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 067/1

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1936
    • Chaulgnes : recensement de 1936
  13. Résultat n°13
    Chaulgnes : recensement de 1901

    43 medias

    Chaulgnes : recensement de 1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 067/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Chaulgnes
    • Chaulgnes : recensement de 1901
  14. Résultat n°14

    De Châteauneuf-Val-de-Bargis à Clamecy.

    Date

    1948-1997

    Cote

    176 J 44

    • Contexte : Fonds Albert Jaillet

    • Lieux.
    • Communes.
    • Dans la Nièvre.
    • De Châteauneuf-Val-de-Bargis à Clamecy.
  15. Résultat n°15
    Biens et droits. - Foncier à Tronsanges, vente à Léonard Millin par Gaullier vigneron de Chaulgnes : contrat.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier à Tronsanges, vente à Léonard Millin par Gaullier vigneron de Chaulgnes : contrat.

    Date

    09 janvier 1575

    Cote

    147 J 868

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier à Tronsanges, vente à Léonard...
  16. Résultat n°16
    Contentieux (procédures civiles et criminelles).
- Affaire Bolacre seigneur de Cigogne (commune de La Fermeté) et lieutenant général au bailliage de Nevers contre Guiot, Desprez seigneur de Torteron (département du Cher) et Desmolins seigneur de Passy : sentence de novembre 1620 tirée des registres de justice de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) [1621].
- Procédure Desprez seigneur de Cougny contre Danjan et Clément sa femme : sentence pour le demandeur (14 novembre 1626).
- Procédure Billetou avocat au bailliage de Nevers contre Desprez sieur de Cougny : ordonnance du Conseil, sentence scellée (1627, 1629).
- Affaire Desprez seigneur de Chalons (commune de Chaulgnes) contre Roussin boulanger de Nevers : production indéterminée (juin 1631).
- Saisie réelle par Desprez seigneur de Cougny contre Jean Dupremierfaict : sentence (décembre 1640).
- Affaire Dugué gendarme de la reine contre Desprez seigneur de Cougny : trois documents de procédure (1649, 1652).
- Prétention de directes en la paroisse de Cigogne (commune de La Fermeté) pour Millin veuve Desprez seigneur de Cougny contre de Las seigneur de La Coudre : lettres de committimus pour la veuve (14 avril 1660), sentence (juin 1660).
- Saisie réelle par Millin veuve de M. de Cougny contre Courot et Taboulot, estrousse du bétail : décret (avril 1664).
- Cause pour Desprez femme Chardé seigneur de Champcourt contre Gaspard Deschamps aussi seigneur de Champcourt et gardien de la citadelle de Marseille (département des Bouches-du-Rhône) : arrêt de rétention contre Marie Depré, de la religion réformée (février 1665), extrait des registres du Parlement de Paris (janvier 1666).
- Procédure Millin veuve Desprez seigneur de Cougny contre de Las, attribution de vignoble pour la dame : extrait des registres du Parlement de Paris (septembre 1667).
- Procédure Pommereul seigneur de Romenay et porte-manteau du roi contre Millin veuve Desprez seigneur de Cougny : sentence (6 mai 1672).
- Affaire Millin veuve Desprez seigneur de Cougny contre Robelin : sentence (septembre 1673).
- Cause pour Desprez seigneur de Cougny contre Paul de Maumigny seigneur du Riegot (commune de Champvert) pour dettes : sentence (19 janvier 1680).
- Procédure Millin veuve Desprez contre Robelin : sentence (mai 1683).
- Affaire veuve Desprez contre indéterminé : sentence exécutoire pour la dame de Cougny (1688).

    67 medias

    Contentieux (procédures civiles et criminelles). - Affaire Bolacre seigneur de Cigogne (commune de La Fermeté) et lieutenant général au bailliage de Nevers contre Guiot, Desprez seigneur de Torteron (département du Cher) et Desmolins seigneur de Passy : sentence de novembre 1620 tirée des registres de justice de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) [1621]. - Procédure Desprez seigneur de Cougny contre Danjan et Clément sa femme : sentence pour le demandeur (14 novembre 1626). - Procédure Billetou avocat au bailliage de Nevers contre Desprez sieur de Cougny : ordonnance du Conseil, sentence scellée (1627, 1629). - Affaire Desprez seigneur de Chalons (commune de Chaulgnes) contre Roussin boulanger de Nevers : production indéterminée (juin 1631). - Saisie réelle par Desprez seigneur de Cougny contre Jean Dupremierfaict : sentence (décembre 1640). - Affaire Dugué gendarme de la reine contre Desprez seigneur de Cougny : trois documents de procédure (1649, 1652). - Prétention de directes en la paroisse de Cigogne (commune de La Fermeté) pour Millin veuve Desprez seigneur de Cougny contre de Las seigneur de La Coudre : lettres de committimus pour la veuve (14 avril 1660), sentence (juin 1660). - Saisie réelle par Millin veuve de M. de Cougny contre Courot et Taboulot, estrousse du bétail : décret (avril 1664). - Cause pour Desprez femme Chardé seigneur de Champcourt contre Gaspard Deschamps aussi seigneur de Champcourt et gardien de la citadelle de Marseille (département des Bouches-du-Rhône) : arrêt de rétention contre Marie Depré, de la religion réformée (février 1665), extrait des registres du Parlement de Paris (janvier 1666). - Procédure Millin veuve Desprez seigneur de Cougny contre de Las, attribution de vignoble pour la dame : extrait des registres du Parlement de Paris (septembre 1667). - Procédure Pommereul seigneur de Romenay et porte-manteau du roi contre Millin veuve Desprez seigneur de Cougny : sentence (6 mai 1672). - Affaire Millin veuve Desprez seigneur de Cougny contre Robelin : sentence (septembre 1673). - Cause pour Desprez seigneur de Cougny contre Paul de Maumigny seigneur du Riegot (commune de Champvert) pour dettes : sentence (19 janvier 1680). - Procédure Millin veuve Desprez contre Robelin : sentence (mai 1683). - Affaire veuve Desprez contre indéterminé : sentence exécutoire pour la dame de Cougny (1688).

    Date

    1620-1688

    Cote

    147 J 812

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédures civiles et criminelles). -...
  17. Résultat n°17
    Contentieux (procédure civile). - Rente Bernard en la paroisse de Chaulgnes, confirmation des clauses d'août 1643 pour Bardin subrogé de Vaux veuve Bourgoing : sentence du bailliage.

    7 medias

    Contentieux (procédure civile). - Rente Bernard en la paroisse de Chaulgnes, confirmation des clauses d'août 1643 pour Bardin subrogé de Vaux veuve Bourgoing : sentence du bailliage.

    Date

    mars 1658

    Cote

    147 J 677

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Rente Bernard en...
  18. Résultat n°18
    Contentieux (procédure civile). - Rente Bernard assise en la paroisse de Chaulgnes, confirmation pour Bardin subrogé de Vaux veuve Bourgoing : copie du contrat de constitution d'août 1643.

    7 medias

    Contentieux (procédure civile). - Rente Bernard assise en la paroisse de Chaulgnes, confirmation pour Bardin subrogé de Vaux veuve Bourgoing : copie du contrat de constitution d'août 1643.

    Date

    1643

    Cote

    147 J 676

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Rente Bernard assise...
  19. Résultat n°19
    Ponts et chaussées. - Travaux sur la route de Paris près de la poste de Barbeloup (commune de Tronsanges) et du lieu du Tremblay (commune de Chaulgnes), affectation du fils Faulquier : ordonnance de Brunet d'Evry.

    3 medias

    Ponts et chaussées. - Travaux sur la route de Paris près de la poste de Barbeloup (commune de Tronsanges) et du lieu du Tremblay (commune de Chaulgnes), affectation du fils Faulquier : ordonnance de Brunet d'Evry.

    Date

    25 janvier 1727

    Cote

    147 J 573

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Ponts et chaussées. - Travaux sur la route de Paris...
  20. Résultat n°20
    Biens et droits. - Foncier (bois des chaumes d'Arty, prairie, etc.) en la paroisse de Parigny-les-Vaux, cession par Gueneau chef de communauté à Pivert notaire royal à Chaulgnes : contrat.

    5 medias

    Biens et droits. - Foncier (bois des chaumes d'Arty, prairie, etc.) en la paroisse de Parigny-les-Vaux, cession par Gueneau chef de communauté à Pivert notaire royal à Chaulgnes : contrat.

    Date

    20 mars 1649

    Cote

    147 J 566

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier (bois des chaumes d'Arty,...