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22 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bois, usages communaux, affaires diverses (1790-An VIII) - Metz, Teigny, Fontenay (Yonne) ; - Monceaux, Vignol, Dirol ; - Biches, Montigny, Brinay, Sozay, Saint-Gratien ; - La Maison Dieu, Cuncy-les-Varzy ; - Narcy, Murlin, Varennes-les-Narcy, Raveau, Chasnay, Villemanay, La Charité, Bulcy, Garchy, Pouilly ; - Dompierre, Saint-Bonnot ; - Chaulgnes, Raveau ; - Tronsanges, Germigny ; - Licheres (Yonne).
Cote
1 L 492
 Date
1790-an VIII
 Lieu
Metz-le-Comte, Teigny, Fontenay (Yonne), Yonne (Département de l'), Monceaux-le-Comte, Vignol, Dirol, Biches, Montigny-sur-Canne, Brinay, Sozay, Saint-Gratien, Maison Dieu (La), Cuncy-les-Varzy, Narcy, Murlin, Varennes-les-Narcy, Raveau, Chasnay, Vielmanay, Charité (La), Bulcy, Garchy, Pouilly-sur-Loire, Dompierre, Saint-Bonnot, Chaulgnes, Tronsanges, Germigny
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • Bois, usages communaux, affaires diverses (1790-An...
Résultat n°2

Nevers, La Charité, Cosne, Pouilly, affaires diverses.
Cote
1 L 358
 Date
Sans date
 Lieu
Nevers, Charité (La), Cosne, Pouilly-sur-Loire
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 6 - AFFAIRES MILITAIRES
  • 1 - RECRUTEMENT
  • 2 - Royal Piemont
  • Nevers, La Charité, Cosne, Pouilly, affaires diverses.
Résultat n°3

La Charité, Château-Chinon, prisons, maisons d'arrêt : - Correspondance, pétitions, mémoires ; - Réparations ; - Prisonniers : listes ; - Prisonniers, fournitures ; - Gardiens.
Cote
1 L 480
 Date
Sans date
 Lieu
Charité (La), Château-Chinon
 Type de document
Correspondance, Pétition, Mémoire, Liste

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 12 - PRISONS - MAISONS D'ARRET
  • La Charité, Château-Chinon, prisons, maisons d'arrêt...
Résultat n°4

Administration municipale de canton, La Charité, liquidation des créances de la commune : (An IV-An VIII).
Cote
1 L 493
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Charité (La)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • Administration municipale de canton, La Charité, liquidation...
Résultat n°5

- Emigré, vol de ses biens ; - Bénédictins de La Charité, adjudication de leurs biens, fraude ; - Cosne, contre-révolutionnaire.
Cote
14 L 27
 Date
an II
 Lieu
Cosne, Charité (La)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 3 - Procédures pour l'An II
  • - Emigré, vol de ses biens ; - Bénédictins de La Charité,...
Résultat n°6

- Cercy-la-Tour- Cervon- Chevannes-sous-Montenoison- Château-Chinon- Châteauneuf-Val-de-Bargis- Chantenay- Charrin- Champlemy- Charité (La).
Cote
82 L 2
 Date
1790-an VII
 Lieu
Cercy-la-Tour, Cervon, Chevannes-sous-Montenoison, Château-Chinon, Châteauneuf-Val-de-Bargis, Chantenay, Charrin, Champlemy, Charité (La)
 Type de document
Répertoire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 82 L - REPERTOIRES DES NOTAIRES (classement à la commune...
  • - Cercy-la-Tour- Cervon- Chevannes-sous-Montenoison-...
Résultat n°7

Nevers, Saint-Amand, Saint-Pierre-le-Moûtier, Château-Chinon, La Charité, Corbigny, Moulins-Engilbert, Luzy, affaires, besoins, moyens et ressources : état (tableaux imprimés et simples, 1791).
Cote
1 L 497
 Date- Lieu
Nevers, Saint-Amand-en-Puisaye, Saint-Pierre-le-Moûtier, Château-Chinon, Charité (La), Corbigny, Moulins-Engilbert, Luzy
 Type de document
Etat, Tableau

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
  • Nevers, Saint-Amand, Saint-Pierre-le-Moûtier, Château-Chinon,...
Résultat n°8

Château-Chinon, La Charité, hospices et hôpitaux, travaux, affaires diverses : correspondance, pétitions, rapports.
Cote
1 L 470
 Date
Sans date
 Lieu
Château-Chinon, Charité (La)
 Type de document
Correspondance, Pétition, Rapport

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 11 - SECOURS - ASSISTANCE
  • 1 - HOSPICES - HOPITAUX
  • Château-Chinon, La Charité, hospices et hôpitaux, travaux,...
Résultat n°9

Ecoles, instituteurs, pétitions, nominations, révocations... Par commune : correspondance - Alligny-en-Morvan ; - Anlezy ; - Arleuf ; - Arquian ; - Aunay ; - Billy ; - Bona ; - Bouhy ; - Brinon ; - Champvert ; - La Chapelle-Saint-André ; - La Charité ; - Château-Chinon ; - Châtillon ; - Clamecy ; - Corbigny ; - Cosne ; - Cossaye ; - Decize ; - Diennes ; - Dompierre ; - Donzy ; - Druy ; - Entrains.
Cote
1 L 428
 Date
Sans date
 Lieu
Alligny-en-Morvan, Anlezy, Arleuf, Arquian, Aunay, Billy, Bona, Bouhy, Brinon-les-Allemands, Champvert, Chapelle-saint-André (La), Charité (La), Château-Chinon, Châtillon-en-Bazois, Clamecy, Corbigny, Cosne, Cossaye, Decize, Diennes, Dompierre, Donzy, Druy-Parigny, Entrains
 Type de document
Correspondance, Pétition

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 8 - ENSEIGNEMENTS - AFFAIRES CULTURELLES
  • 1 - INSTRUCTION PUBLIQUE
  • 1 L 427-428, 432 INSTRUCTION PRIMAIRE.
  • Ecoles, instituteurs, pétitions, nominations, révocations......
Résultat n°10

Contributions : (1789-1790) Mingot, ci-devant privilégiés : rôle (1789) ; Millay, Saint-Léger-de-Fougeret, ci-devant privilégiés : rôles (1789) ; Château-Chinon : rôle vierge (1790) ; Sainte-Colombe : rôle (1790) ; Saint-Loup, Chassenay : rôle (1790). Election de la Charité : - Nièvre et Cher, ci-devant privilégiés : rôle (1789, 6 derniers mois) ; - Aunay : rôle (1790, déclaré nul) ; - Saint-Privé-les-Decize : rôle des 6 deniers pour livre.
Cote
1 L 300
 Date
1789-1790
 Lieu
Mingot, Millay, Saint-Léger-de-Fougeret, Château-Chinon, Sainte-Colombe, Saint-Loup, Chassenay, Charité (La), Aunay, Cher (Département du), Saint-Privé-les-Decize
 Type de document
Rôle

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • CONTRIBUTIONS.
  • Contributions : (1789-1790) Mingot, ci-devant privilégiés...
Résultat n°11

- Armes, manufactures : - La Charité, Cosne, manufacture ; - La Charité, canons, fabrique ; - Fabrications de guerre.
Cote
1 L 370
 Date- Lieu
Charité (La), Cosne
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 6 - AFFAIRES MILITAIRES
  • 2 - ORGANISATION DE L'ARMEE
  • 4 - Armement
  • - Armes, manufactures : - La Charité, Cosne, manufacture...
Résultat n°12

Impositions ordinaires : 1790- Election de La Charité-sur-Loire ; - Communautés de La Charité-sur-Loire, Châteauneuf-Val-de-Bargis, Pouilly, Suilly-la-Tour.
Cote
1 L 286-2
 Date- Lieu
Charité (La), Châteauneuf-Val-de-Bargis, Pouilly-sur-Loire, Suilly-la-Tour
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • IMPOSITIONS.
  • Impositions ordinaires : 1790- Election de La Charité-sur-Loire...
Résultat n°13

- La Charité, procédure pour assassinat, appel ; - Procédures : grosses ; - Jury d'accusation, pièces.
Cote
23 L 24
 Date
1792
 Lieu
Nevers (Tribunal du District de), Charité (La)
 Type de document
Grosse

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
  • 5 - Procédures criminelles
  • - La Charité, procédure pour assassinat, appel ; -...
Résultat n°14

- La Charité, Cosne, procédures contre les terroristes ; - Corbigny, commissaires révolutionnaires (Chaix et complices), pièces les concernant ; - Conflit entre détenus ; - Pièces contre les commissaires révolutionnaires.
Cote
14 L 39
 Date
an III
 Lieu
Charité (La), Cosne, Corbigny
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 4 - Procédures pour l'An III
  • - La Charité, Cosne, procédures contre les terroristes...
Résultat n°15

La Charité, pépinière royale : correspondance, pétitions (1790-1791).
Cote
1 L 236
 Date
1790-1791
 Lieu
Charité (La)
 Type de document
Pétition, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
  • 3 - Agriculture - Haras - Jardins
  • La Charité, pépinière royale : correspondance, pétitions...
Résultat n°16

La Charité (Nicolas Putel, membre du Comité) : - Vol ; - Empoisonnement ; - Assassinat ; - Abus de pouvoir ; - Vandalisme. Metz-le-Comte : Perception des impositions, concussion : (1791-1792).
Cote
14 L 46
 Date
1791-an III
 Lieu
Charité (La), Metz-le-Comte
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 4 - Procédures pour l'An III
  • La Charité (Nicolas Putel, membre du Comité) : - Vol...
Résultat n°17

Casernement : - Généralités ; Casernements de : - Champlemy ; - La Charité ; - Château-Chinon ; - Châtillon-en-Bazois ; - Clamecy ; - Corbigny ; - Cosne ; - Decize ; - Donzy ; - Lormes ; - Luzy ; - Montsauche- Moulins-Engilbert ; - Neuvy ; - Nevers ; - La Nocle ; - Prémery ; - Saint-Amand ; - Saint-Pierre.
Cote
1 L 393
 Date
Sans date
 Lieu
Champlemy, Charité (La), Château-Chinon, Châtillon-en-Bazois, Clamecy, Corbigny, Cosne, Decize, Donzy, Lormes, Luzy, Montsauche, Moulins-Engilbert, Neuvy-sur-Loire, Nevers, Nocle (La), Prémery, Saint-Amand-en-Puisaye, Saint-Pierre-le-Moûtier
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 6 - AFFAIRES MILITAIRES
  • 5 - GENDARMERIE
  • Casernement : - Généralités ; Casernements de : - Champlemy...
Résultat n°18

- Bureau de La Charité : 5 registres (1791-An III) ; - Bureau de Cosne : registre (1791).
Cote
83 L 1
 Date
1791-an III
 Lieu
Charité (La), Cosne
 Type de document
Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 83 L - REGISTRES D'INSINUATIONS, DE DONATIONS ENTRE...
  • - Bureau de La Charité : 5 registres (1791-An III)...
Résultat n°19

Réparations, installations, aménagements, dépenses : devis mémoires, pétitions, correspondance- Saint-Etienne, abbaye de bénédictins : entrepôt de gendarmenrie ; - Auditoire de Justice ; - District de Clamecy, tribunal ; - Saint-Pierre, Palais de Justice ; - Nevers, Temple de la Raison ; - La Charité, maison d'arrêt, gendarmerie ; - Eglises supprimées ; - Cathédrale ; - Districts, municipalités de cantons, bâtiments ; - Bâtiments de Justice, bâtiments militaires ; - Bâtiments départementaux, occupants : état.
Cote
1 L 252
 Date
Sans date
 Lieu
Clamecy, Nevers, Charité (La)
 Type de document
Mémoire, Correspondance, Devis, Etat, Pétition

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 2 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE DEPARTEMENTALES
  • 2 - BATIMENTS DEPARTEMENTAUX
  • Réparations, installations, aménagements, dépenses...
Résultat n°20

- La Charité, ex-membre du Comité, propos contre le Tribunal de District ; - La Charité, actes arbitraires ; - Prêtres, députation, opposition à la loi ; - Femme battue par les Compagnons de Jehu ; - Terroristes, interrogatoires ; - Serment, refus ; - Armée révolutionnaire, membres.
Cote
14 L 50
 Date
an IV
 Lieu
Charité (La)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 5 - Procédures pour l'An IV
  • - La Charité, ex-membre du Comité, propos contre le...