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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bois, usages communaux, affaires diverses (1790-An VIII) - Metz, Teigny, Fontenay (Yonne) ; - Monceaux, Vignol, Dirol ; - Biches, Montigny, Brinay, Sozay, Saint-Gratien ; - La Maison Dieu, Cuncy-les-Varzy ; - Narcy, Murlin, Varennes-les-Narcy, Raveau, Chasnay, Villemanay, La Charité, Bulcy, Garchy, Pouilly ; - Dompierre, Saint-Bonnot ; - Chaulgnes, Raveau ; - Tronsanges, Germigny ; - Licheres (Yonne).

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 492

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
    • Bois, usages communaux, affaires diverses (1790-An...
  2. Résultat n°2

    Nevers, La Charité, Cosne, Pouilly, affaires diverses.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 358

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 6 - AFFAIRES MILITAIRES
    • 1 - RECRUTEMENT
    • 2 - Royal Piemont
    • Nevers, La Charité, Cosne, Pouilly, affaires diverses.
  3. Résultat n°3

    La Charité, Château-Chinon, prisons, maisons d'arrêt : - Correspondance, pétitions, mémoires ; - Réparations ; - Prisonniers : listes ; - Prisonniers, fournitures ; - Gardiens.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 480

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 12 - PRISONS - MAISONS D'ARRET
    • La Charité, Château-Chinon, prisons, maisons d'arrêt...
  4. Résultat n°4

    Administration municipale de canton, La Charité, liquidation des créances de la commune : (An IV-An VIII).

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    1 L 493

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
    • Administration municipale de canton, La Charité, liquidation...
  5. Résultat n°5

    - Emigré, vol de ses biens ; - Bénédictins de La Charité, adjudication de leurs biens, fraude ; - Cosne, contre-révolutionnaire.

    Date

    an II

    Cote

    14 L 27

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 3 - Procédures pour l'An II
    • - Emigré, vol de ses biens ; - Bénédictins de La Charité,...
  6. Résultat n°6

    - Cercy-la-Tour- Cervon- Chevannes-sous-Montenoison- Château-Chinon- Châteauneuf-Val-de-Bargis- Chantenay- Charrin- Champlemy- Charité (La).

    Date

    1790-an VII

    Cote

    82 L 2

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 82 L - REPERTOIRES DES NOTAIRES (classement à la commune...
    • - Cercy-la-Tour- Cervon- Chevannes-sous-Montenoison-...
  7. Résultat n°7

    Nevers, Saint-Amand, Saint-Pierre-le-Moûtier, Château-Chinon, La Charité, Corbigny, Moulins-Engilbert, Luzy, affaires, besoins, moyens et ressources : état (tableaux imprimés et simples, 1791).

    Cote

    1 L 497

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
    • Nevers, Saint-Amand, Saint-Pierre-le-Moûtier, Château-Chinon,...
  8. Résultat n°8

    Château-Chinon, La Charité, hospices et hôpitaux, travaux, affaires diverses : correspondance, pétitions, rapports.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 470

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 11 - SECOURS - ASSISTANCE
    • 1 - HOSPICES - HOPITAUX
    • Château-Chinon, La Charité, hospices et hôpitaux, travaux,...
  9. Résultat n°9

    Ecoles, instituteurs, pétitions, nominations, révocations... Par commune : correspondance - Alligny-en-Morvan ; - Anlezy ; - Arleuf ; - Arquian ; - Aunay ; - Billy ; - Bona ; - Bouhy ; - Brinon ; - Champvert ; - La Chapelle-Saint-André ; - La Charité ; - Château-Chinon ; - Châtillon ; - Clamecy ; - Corbigny ; - Cosne ; - Cossaye ; - Decize ; - Diennes ; - Dompierre ; - Donzy ; - Druy ; - Entrains.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 428

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 8 - ENSEIGNEMENTS - AFFAIRES CULTURELLES
    • 1 - INSTRUCTION PUBLIQUE
    • 1 L 427-428, 432 INSTRUCTION PRIMAIRE.
    • Ecoles, instituteurs, pétitions, nominations, révocations......
  10. Résultat n°10

    Contributions : (1789-1790) Mingot, ci-devant privilégiés : rôle (1789) ; Millay, Saint-Léger-de-Fougeret, ci-devant privilégiés : rôles (1789) ; Château-Chinon : rôle vierge (1790) ; Sainte-Colombe : rôle (1790) ; Saint-Loup, Chassenay : rôle (1790). Election de la Charité : - Nièvre et Cher, ci-devant privilégiés : rôle (1789, 6 derniers mois) ; - Aunay : rôle (1790, déclaré nul) ; - Saint-Privé-les-Decize : rôle des 6 deniers pour livre.

    Date

    1789-1790

    Cote

    1 L 300

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • CONTRIBUTIONS.
    • Contributions : (1789-1790) Mingot, ci-devant privilégiés...
  11. Résultat n°11

    - Armes, manufactures : - La Charité, Cosne, manufacture ; - La Charité, canons, fabrique ; - Fabrications de guerre.

    Cote

    1 L 370

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 6 - AFFAIRES MILITAIRES
    • 2 - ORGANISATION DE L'ARMEE
    • 4 - Armement
    • - Armes, manufactures : - La Charité, Cosne, manufacture...
  12. Résultat n°12

    Impositions ordinaires : 1790- Election de La Charité-sur-Loire ; - Communautés de La Charité-sur-Loire, Châteauneuf-Val-de-Bargis, Pouilly, Suilly-la-Tour.

    Cote

    1 L 286-2

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • IMPOSITIONS.
    • Impositions ordinaires : 1790- Election de La Charité-sur-Loire...
  13. Résultat n°13

    - La Charité, procédure pour assassinat, appel ; - Procédures : grosses ; - Jury d'accusation, pièces.

    Date

    1792

    Cote

    23 L 24

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
    • 5 - Procédures criminelles
    • - La Charité, procédure pour assassinat, appel ; -...
  14. Résultat n°14

    - La Charité, Cosne, procédures contre les terroristes ; - Corbigny, commissaires révolutionnaires (Chaix et complices), pièces les concernant ; - Conflit entre détenus ; - Pièces contre les commissaires révolutionnaires.

    Date

    an III

    Cote

    14 L 39

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 4 - Procédures pour l'An III
    • - La Charité, Cosne, procédures contre les terroristes...
  15. Résultat n°15

    La Charité, pépinière royale : correspondance, pétitions (1790-1791).

    Date

    1790-1791

    Cote

    1 L 236

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
    • 3 - Agriculture - Haras - Jardins
    • La Charité, pépinière royale : correspondance, pétitions...
  16. Résultat n°16

    La Charité (Nicolas Putel, membre du Comité) : - Vol ; - Empoisonnement ; - Assassinat ; - Abus de pouvoir ; - Vandalisme. Metz-le-Comte : Perception des impositions, concussion : (1791-1792).

    Date

    1791-an III

    Cote

    14 L 46

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 4 - Procédures pour l'An III
    • La Charité (Nicolas Putel, membre du Comité) : - Vol...
  17. Résultat n°17

    Casernement : - Généralités ; Casernements de : - Champlemy ; - La Charité ; - Château-Chinon ; - Châtillon-en-Bazois ; - Clamecy ; - Corbigny ; - Cosne ; - Decize ; - Donzy ; - Lormes ; - Luzy ; - Montsauche- Moulins-Engilbert ; - Neuvy ; - Nevers ; - La Nocle ; - Prémery ; - Saint-Amand ; - Saint-Pierre.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 393

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 6 - AFFAIRES MILITAIRES
    • 5 - GENDARMERIE
    • Casernement : - Généralités ; Casernements de : - Champlemy...
  18. Résultat n°18

    - Bureau de La Charité : 5 registres (1791-An III) ; - Bureau de Cosne : registre (1791).

    Date

    1791-an III

    Cote

    83 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 83 L - REGISTRES D'INSINUATIONS, DE DONATIONS ENTRE...
    • - Bureau de La Charité : 5 registres (1791-An III)...
  19. Résultat n°19

    Réparations, installations, aménagements, dépenses : devis mémoires, pétitions, correspondance- Saint-Etienne, abbaye de bénédictins : entrepôt de gendarmenrie ; - Auditoire de Justice ; - District de Clamecy, tribunal ; - Saint-Pierre, Palais de Justice ; - Nevers, Temple de la Raison ; - La Charité, maison d'arrêt, gendarmerie ; - Eglises supprimées ; - Cathédrale ; - Districts, municipalités de cantons, bâtiments ; - Bâtiments de Justice, bâtiments militaires ; - Bâtiments départementaux, occupants : état.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 252

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 2 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE DEPARTEMENTALES
    • 2 - BATIMENTS DEPARTEMENTAUX
    • Réparations, installations, aménagements, dépenses...
  20. Résultat n°20

    - La Charité, ex-membre du Comité, propos contre le Tribunal de District ; - La Charité, actes arbitraires ; - Prêtres, députation, opposition à la loi ; - Femme battue par les Compagnons de Jehu ; - Terroristes, interrogatoires ; - Serment, refus ; - Armée révolutionnaire, membres.

    Date

    an IV

    Cote

    14 L 50

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 5 - Procédures pour l'An IV
    • - La Charité, ex-membre du Comité, propos contre le...