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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Moulin de Vermenoux, biez, construction d'un aqueduc.

Date

1865

Cote

7 S 7815

Résultat n°2

Enquête (2).

Date

1924

Cote

8 S 6464

Résultat n°3

Château-Chinon Campagne, Chaumot, Chitry-les-Mines, Saint-Didier, lavoir, digues, défenses, établissement d'enrochement ; produits des francs-bords, ventes..

Date

1897-1898

Cote

3 S 7449

Résultat n°4

Châtin, Château-Chinon-Campagne, Chougny, Dommartin, Dun-sur-Grandry,Saint-Hilaire, Tamnay-en-Bazois, terrains, bornages : procès-verbaux(extraits), rapports, plans, arrêté, correspondance.

Date

1890-1914

Cote

5 S 9657

Résultat n°5

Syndicat de Villapourçon, travaux d'électrification.

Date

1931-1934

Cote

8 S 2462

Résultat n°6

Château-Chinon-Campagne, indemnités : dossiers individuels plan parcellaire.

Date

1903

Cote

5 S 7569

Résultat n°7

Emprunts.

Date

1930-1937

Cote

8 S 6760

Résultat n°8

Arleuf, Château-Chinon-Campagne, Château-Chinon-Ville, Fâchin, propriétés à acquérir tableaux indicatifs.

Date

1902

Cote

5 S 7574

Résultat n°9

ALLUY, BILLY-CHEVANNES, CHATEAU-CHINON-CAMPAGNE , terrains, concessions ; alignements, plantations, permissions de voirie, procès-verbaux de récolement.

Date

1800-1900

Cote

2 S 691

Résultat n°10

CHATEAU-CHINON-CAMPAGNE, CHATILLON-EN-BAZOIS, CHAUMARD, CHAUMOT.

Date

1831-1929

Cote

7 S 2284

Résultat n°11

Ruisseau de Précy, moulin de Précy, demande de règlement d'eau.

Date

1909

Cote

7 S 8073

Résultat n°12

Enquête (2).

Date

1923

Cote

8 S 6456

Résultat n°13

Château-Chinon-Campagne, Montaron, Sermage, Villapourçon, Isenay, Onlay, Préporché, dossiers d'enquêtes.

Date

1933

Cote

8 S 2493

Résultat n°14

Construction entre Curty et Dommartin : (1832-1835) ;Construction entre les Pâquelins et le ruisseau de Montmaillot : (1832) ;Construction entre Château-Chinon et la Maison Blanche : (1834) ;Construction de 4 lacunes entre la Maison Blanche et Arleuf, traversée d'Arleuf : (1834-1840) - 1er projet : construction entre les Rollots et Arleuf ;- 2ème projet : construction entre le bois de Beauregard et les Rollots ;- 3ème projet : traversée d'Arleuf ;- 4ème projet : construction entre la Maison Blanche et le bois de Beauregard ;- pièces communes aux projets 1, 2 et 4 ;- terrains, acquisitions.Portion de route abandonnée, cession aux communes de Château-Chinon-Ville, Château-Chinon-Campagne, Arleuf : (1855) ;Objets divers : (1826-1840).Adjudication des travaux : procès-verbaux d'adjudication, plans, dessins, profils, coupes en détails, devis, détail estimatif, calculs des terrasses, approbations, arrêtés, rapports, pièces comptables.

Date

1826-1855

Cote

2 S 708

Résultat n°15

Château-Chinon-Campagne, Montaron, Sermage, Villapourçon, Isenay, Onlay, Préporché, dossiers d'enquêtes.

Date

1931

Cote

8 S 6172

Résultat n°16

Château-Chinon-Campagne, jugement d'expropriation, vente amiableavec adhésion : acte.

Date

1882

Cote

5 S 6344