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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Moulin de Vermenoux, biez, construction d'un aqueduc.

    Date

    1865

    Cote

    7 S 7815

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 2 - Moulins par commune
    • CHATEAU-CHINON-CAMPAGNE
    • Moulin de Vermenoux, biez, construction d'un aqueduc.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  2. Résultat n°2

    Enquête (2).

    Date

    1924

    Cote

    8 S 6464

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 2 - Compagnies d'électrification
    • 2 - Société d' Etudes des Chutes de la Cure : concessions...
    • Enquête (2).

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  3. Résultat n°3

    Château-Chinon Campagne, Chaumot, Chitry-les-Mines, Saint-Didier, lavoir, digues, défenses, établissement d'enrochement ; produits des francs-bords, ventes..

    Date

    1897-1898

    Cote

    3 S 7449

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 10 - Affaires générales
    • Château-Chinon Campagne, Chaumot, Chitry-les-Mines,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  4. Résultat n°4

    Châtin, Château-Chinon-Campagne, Chougny, Dommartin, Dun-sur-Grandry,Saint-Hilaire, Tamnay-en-Bazois, terrains, bornages : procès-verbaux(extraits), rapports, plans, arrêté, correspondance.

    Date

    1890-1914

    Cote

    5 S 9657

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 5 - LIGNE DE TAMNAY-EN-BAZOIS A CHATEAU-CHINON
    • 2 - Terrains
    • Châtin, Château-Chinon-Campagne, Chougny, Dommartin,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  5. Résultat n°5

    Syndicat de Villapourçon, travaux d'électrification.

    Date

    1931-1934

    Cote

    8 S 2462

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 25 - Syndicat intercommunal de Villapourçon
    • Syndicat de Villapourçon, travaux d'électrification.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  6. Résultat n°6

    Château-Chinon-Campagne, indemnités : dossiers individuels plan parcellaire.

    Date

    1903

    Cote

    5 S 7569

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 7 - LIGNE DE CORCELLE A CHÂTEAU-CHINON
    • 1 - Terrains
    • EXPROPRIATIONS
    • Château-Chinon-Campagne, indemnités : dossiers individuels...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  7. Résultat n°7

    Emprunts.

    Date

    1930-1937

    Cote

    8 S 6760

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 25 - Syndicat intercommunal de Villapourçon
    • Emprunts.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  8. Résultat n°8

    Arleuf, Château-Chinon-Campagne, Château-Chinon-Ville, Fâchin, propriétés à acquérir tableaux indicatifs.

    Date

    1902

    Cote

    5 S 7574

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 7 - LIGNE DE CORCELLE A CHÂTEAU-CHINON
    • 1 - Terrains
    • Arleuf, Château-Chinon-Campagne, Château-Chinon-Ville,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  9. Résultat n°9

    ALLUY, BILLY-CHEVANNES, CHATEAU-CHINON-CAMPAGNE , terrains, concessions ; alignements, plantations, permissions de voirie, procès-verbaux de récolement.

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 691

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 6 - RN 78 DE NEVERS A AUTUN
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • ALLUY, BILLY-CHEVANNES, CHATEAU-CHINON-CAMPAGNE , terrains,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  10. Résultat n°10

    CHATEAU-CHINON-CAMPAGNE, CHATILLON-EN-BAZOIS, CHAUMARD, CHAUMOT.

    Date

    1831-1929

    Cote

    7 S 2284

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 2 - Usines et moulins
    • 1 - Réglements d'eau
    • 1 - Communes concernées
    • CHATEAU-CHINON-CAMPAGNE, CHATILLON-EN-BAZOIS, CHAUMARD,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  11. Résultat n°11

    Ruisseau de Précy, moulin de Précy, demande de règlement d'eau.

    Date

    1909

    Cote

    7 S 8073

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 2 - Moulins par commune
    • CHATEAU-CHINON-CAMPAGNE
    • Ruisseau de Précy, moulin de Précy, demande de règlement...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  12. Résultat n°12

    Enquête (2).

    Date

    1923

    Cote

    8 S 6456

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 2 - Compagnies d'électrification
    • 2 - Société d' Etudes des Chutes de la Cure : concessions...
    • CLAMECY Distribution d'énergie électrique aux services...
    • Enquête (2).

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  13. Résultat n°13

    Château-Chinon-Campagne, Montaron, Sermage, Villapourçon, Isenay, Onlay, Préporché, dossiers d'enquêtes.

    Date

    1933

    Cote

    8 S 2493

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 25 - Syndicat intercommunal de Villapourçon
    • Château-Chinon-Campagne, Montaron, Sermage, Villapourçon,...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  14. Résultat n°14

    Construction entre Curty et Dommartin : (1832-1835) ;Construction entre les Pâquelins et le ruisseau de Montmaillot : (1832) ;Construction entre Château-Chinon et la Maison Blanche : (1834) ;Construction de 4 lacunes entre la Maison Blanche et Arleuf, traversée d'Arleuf : (1834-1840) - 1er projet : construction entre les Rollots et Arleuf ;- 2ème projet : construction entre le bois de Beauregard et les Rollots ;- 3ème projet : traversée d'Arleuf ;- 4ème projet : construction entre la Maison Blanche et le bois de Beauregard ;- pièces communes aux projets 1, 2 et 4 ;- terrains, acquisitions.Portion de route abandonnée, cession aux communes de Château-Chinon-Ville, Château-Chinon-Campagne, Arleuf : (1855) ;Objets divers : (1826-1840).Adjudication des travaux : procès-verbaux d'adjudication, plans, dessins, profils, coupes en détails, devis, détail estimatif, calculs des terrasses, approbations, arrêtés, rapports, pièces comptables.

    Date

    1826-1855

    Cote

    2 S 708

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 6 - RN 78 DE NEVERS A AUTUN
    • 3 - Objets et travaux divers - Généralités
    • Construction entre Curty et Dommartin : (1832-1835)...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  15. Résultat n°15

    Château-Chinon-Campagne, Montaron, Sermage, Villapourçon, Isenay, Onlay, Préporché, dossiers d'enquêtes.

    Date

    1931

    Cote

    8 S 6172

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 25 - Syndicat intercommunal de Villapourçon
    • Château-Chinon-Campagne, Montaron, Sermage, Villapourçon,...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  16. Résultat n°16

    Château-Chinon-Campagne, jugement d'expropriation, vente amiableavec adhésion : acte.

    Date

    1882

    Cote

    5 S 6344

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 5 - LIGNE DE TAMNAY-EN-BAZOIS A CHATEAU-CHINON
    • 2 - Terrains
    • Château-Chinon-Campagne, jugement d'expropriation,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.