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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    CHATEAU-CHINON, poste météorologique, construction : plan.

    Date

    1935

    Cote

    6 S 2811

    • Contexte : Transports aériens - météorologie

    • 2 - METEOROLOGIE
    • CHATEAU-CHINON, poste météorologique, construction...

    Producteur :

    La sous-série 6 S regroupe quelques archives provenant de la Préfecture, relatives aux transports aériens et à la météorologie.

  2. Résultat n°2

    Route de Château-Chinon à Lormes, mauvais état, réclamation du Conseil municipal de Château-Chinon : rapport de l'ingénieur.

    Date

    1933

    Cote

    2 S 7803

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 10 - ROUTES NATIONALES DIVERSES
    • Route de Château-Chinon à Lormes, mauvais état, réclamation...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  3. Résultat n°3
    Communes de Glux-en-Glenne et Saint-Péreuse.

    27 medias

    Communes de Glux-en-Glenne et Saint-Péreuse.

    Date

    1802-1813

    Cote

    3 Q 5/685

    • Contexte : Tables de successions

    • Communes de Glux-en-Glenne et Saint-Péreuse.
  4. Résultat n°4

    DUDRAGNE Victor, marchand en vins à Château-Chinon (1892). DURAND Jean-Marie, boulanger à Biches (1846-1854). DURAND Jacques, boulanger à Châtillon-en-Bazois (1847-1854). DURAND Jean-Baptiste, négociant en grains à Luzy (1935-1936). DURAND Pierre, négociant à Châtillon-en-Bazois (1910). DUSSERT Firmin, marchand à Chaumard (1867-1870). DUVERNOY Julien, menuisier à Arleuf (1931-1941). DUVERNOY Nicolas, quincaillier à Château-Chinon (1839-1843).

    Date

    1839-1941

    Cote

    3 U 1/491

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • DUDRAGNE Victor, marchand en vins à Château-Chinon...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  5. Résultat n°5

    Copies de lettres.

    Date

    1865-1866

    Cote

    3 U 1/550

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Fauron (banquier à Château-Chinon).
    • Copies de lettres.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  6. Résultat n°6
    1863-1869.

    174 medias

    1863-1869.

    Date

    1863-1869

    Cote

    3 Q 5/700

    • Contexte : Tables de successions

    • 1863-1869.
  7. Résultat n°7
    1966-1969.

    133 medias

    1966-1969.

    Date

    1966-1969

    Cote

    3 Q 5/767

    • Contexte : Tables de successions

    • 1966-1969.
  8. Résultat n°8

    COUSSON Louis, entrepreneur de battage à Moulins-Engilbert (1893-1895). COUSSON Claude, marchand d'étoffes à Lanty (1869-1870). DAGUINOT Pierre, charpentier et aubergiste à Montsauche (1908-1909). DANIECK Marie, hôtelière à Saint-Honoré-les-Bains (1900). DANTELLE (1869). DECHAUX Léonard, marchand de blé à Château-Chinon (1864). DEGEN Marcel, électricien à Château-Chinon (1937-1938).

    Date

    1864-1938

    Cote

    3 U 1/488

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • COUSSON Louis, entrepreneur de battage à Moulins-Engilbert...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  9. Résultat n°9

    GARNIER Pierre, marchand d'étoffes à Châtillon-en-Bazois (1867). GATEAU Louis, hôtelier à Château-Chinon (1912-1913). GAUDINOT Veuve, négociante à Vandenesse (1894). GAUTHERON Claude, entrepreneur de travaux à Moulins-Engilbert (1876). GERARD-PARTHIOT Pierre, négociant à Alligny-en-Morvan (1883). GERBAULT Ernestine, hôtelière à Saint-Honoré-les-Bains (1907). GERMAIN Auguste, négociant à Montreuillon (1859-1861). GERMAIN Eugène, boulanger à Château-Chinon (1904). GERMAIN Lazare, marchand d'étoffes à Arleuf (1869-1870). GERMAIN Octave, négociant à Château-Chinon (1885). GERMAIN Simon, marchand d'étoffes à Montreuillon (1861-1862).

    Date

    1859-1913

    Cote

    3 U 1/492

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • GARNIER Pierre, marchand d'étoffes à Châtillon-en-Bazois...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  10. Résultat n°10
    Communes d'Arleuf, Dommartin et Chaumard.

    52 medias

    Communes d'Arleuf, Dommartin et Chaumard.

    Date

    1802-1813

    Cote

    3 Q 5/682

    • Contexte : Tables de successions

    • Communes d'Arleuf, Dommartin et Chaumard.
  11. Résultat n°11
    1952-1959.

    188 medias

    1952-1959.

    Date

    1952-1959

    Cote

    3 Q 5/764

    • Contexte : Tables de successions

    • 1952-1959.
  12. Résultat n°12

    Construction entre Château-Chinon et la Maison Blanche, acquisitions de terrains, indemnités ; CHATEAU-CHINON, ville et faubourg, alignements : plan (1809) ; autorisations de voirie : (1922-1933), arrêtés, correspondance, rapports ;CHATILLON-EN-BAZOIS, alignements, révision : instructions, correspondance ; alignements, modifications ;ARLEUF, alignements, réglementation ;SAINT-HONORE, PLANCHEZ, alignements, réglementation : envoi de décrets....

    Date

    1800-1933

    Cote

    2 S 705

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 6 - RN 78 DE NEVERS A AUTUN
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • Construction entre Château-Chinon et la Maison Blanche,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  13. Résultat n°13
    Communes de Saint-Léger-de-Fougeret, Montigny-en-Morvan et Saint-Hilaire-en-Morvan.

    51 medias

    Communes de Saint-Léger-de-Fougeret, Montigny-en-Morvan et Saint-Hilaire-en-Morvan.

    Date

    1802-1813

    Cote

    3 Q 5/686

    • Contexte : Tables de successions

    • Communes de Saint-Léger-de-Fougeret, Montigny-en-Morvan...
  14. Résultat n°14

    ALEXANDRE Paul, banquier à Château-Chinon (1848). ALOIN Guillaume, charcutier à Luzy (1865-1866). ARDOUIN Joseph, sellier à Luzy (1883). AURIBAULT Françoise, aubergiste à Lavault de Frétoy (1914). AVONDO Louis, plâtrier à Vandenesse (1881-1883). BACLOT François, boucher à Châtillon-en-Bazois (1921). BAILLEAU Jean, négociant et tapissier à Tazilly (1858-1863). BALLAND Paul, cafetier à Château-Chinon (1935). BAPTISTE Jean, débitant à Moulins-Engilbert (1897-1898). BARD Claude dit André, marchand de bois à Moulins-Engilbert (1873). BARDOT Jean-Marie, chaufournier à Moulins-Engilbert (1872).

    Date

    1848-1935

    Cote

    3 U 1/480

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • ALEXANDRE Paul, banquier à Château-Chinon (1848). ALOIN...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  15. Résultat n°15

    Faillite Graillot Edouard (charcutier à Château-Chinon) : registres et carnets divers.

    Date

    1901-1909

    Cote

    3 U 1/1212

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Graillot Edouard (charcutier à Château-Chinon)...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  16. Résultat n°16

    Brouillard.

    Date

    1863-1864

    Cote

    3 U 1/542

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Fauron (banquier à Château-Chinon).
    • Brouillard.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  17. Résultat n°17
    Communes de Corancy et Châtin.

    37 medias

    Communes de Corancy et Châtin.

    Date

    1802-1813

    Cote

    3 Q 5/684

    • Contexte : Tables de successions

    • Communes de Corancy et Châtin.
  18. Résultat n°18

    CARPENTIER Jean, coiffeur à Château-Chinon.

    Date

    1941-1943

    Cote

    3 U 1/1260

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • CARPENTIER Jean, coiffeur à Château-Chinon.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  19. Résultat n°19

    Château-Chinon-Campagne, indemnités : dossiers individuels plan parcellaire.

    Date

    1903

    Cote

    5 S 7569

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 7 - LIGNE DE CORCELLE A CHÂTEAU-CHINON
    • 1 - Terrains
    • EXPROPRIATIONS
    • Château-Chinon-Campagne, indemnités : dossiers individuels...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  20. Résultat n°20

    Château-Chinon : (1929-1932) ; Chaumard : (1929-1947) ; Clamecy : (1928-1948).

    Date

    1928-1948

    Cote

    8 S 2342

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 26 - Syndicats intercommunaux divers
    • Château-Chinon : (1929-1932) ; Chaumard : (1929-1947)...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  21. Résultat n°21

    Cours d'eau divers, curages : pétitions, rapports, correspondance, arrêtés, registres d'enquête, procès-verbal de visite des lieux, réglement d'eau.

    Date

    1845-1868

    Cote

    7 S 10134

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • CHATEAU-CHINON (Arrondissement de)
    • Cours d'eau divers, curages : pétitions, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  22. Résultat n°22

    Château-Chinon, Les Blandins, quai de déchargement, occupation de terrain, réclamation : correspondance, rapport.

    Date

    1930

    Cote

    8 S 10104

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 2 - Carrières de pierre
    • Château-Chinon, Les Blandins, quai de déchargement,...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  23. Résultat n°23

    MONTCHARMONT Emile, négociant en vins à Moulins-Engilbert (1897). MONY (1898). MORIN, serrurier à Moulins-Engilbert (1911). MORIZOT Jean-Baptiste, menuisier à Château-Chinon (1869-1870). MOROT Victor, bonnetier (1926). MORTEMOUSQUE Bernard, entrepreneur à Moulins-Engilbert (1933-1935). MOUTET Julien, garagiste à Saint-Honoré-les-Bains (1922). NADOT, tapissier ébéniste à Moulins-Engilbert (1887). NAVETTE, cloutier à Château-Chinon (1846-1862). NEANT Pierre, négociant à Montaron (1905).

    Date

    1846-1935

    Cote

    3 U 1/508

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • MONTCHARMONT Emile, négociant en vins à Moulins-Engilbert...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  24. Résultat n°24
    1960-1964.

    202 medias

    1960-1964.

    Date

    1960-1964

    Cote

    3 Q 5/765

    • Contexte : Tables de successions

    • 1960-1964.
  25. Résultat n°25
    1894-1904.

    178 medias

    1894-1904.

    Date

    1894-1904

    Cote

    3 Q 5/704

    • Contexte : Tables de successions

    • 1894-1904.
  26. Résultat n°26
    Communes de Montreuillon et Lavault-de-Frétoy.

    28 medias

    Communes de Montreuillon et Lavault-de-Frétoy.

    Date

    1808-1813

    Cote

    3 Q 5/687

    • Contexte : Tables de successions

    • Communes de Montreuillon et Lavault-de-Frétoy.
  27. Résultat n°27

    GRENOUILLE, cafetier à Château-Chinon (1830). GRIVEAU Roger, boucher à Tamnay-en-Bazois (1931-1932). GROSS Louis, marchand brasseur à Château-Chinon (1858-1861). GUDIN Barthélémy, marchand de bœufs à Gouloux (1881-1882). GUDIN Philippe, boulanger à Château-Chinon (1837-1855). GUENARD Sébastien, marchand de cochons à Blismes (1866). GUENEAU (1892). GUENOT Jean, boulanger et marchand de vins à Château-Chinon (1879). GUENOT Antoine dit Doriac, négociant à Moux-en-Morvan (1876).

    Date

    1830-1932

    Cote

    3 U 1/495

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • GRENOUILLE, cafetier à Château-Chinon (1830). GRIVEAU...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  28. Résultat n°28

    Rivière de Canne, Rouy ; rivière d'Alène et affluents, Fours, curages : pétitions, rapports, correspondance, arrêtés, registres d'enquête, procès-verbal de récolement.

    Date

    1908

    Cote

    7 S 10132

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • CHATEAU-CHINON (Arrondissement de)
    • Rivière de Canne, Rouy ; rivière d'Alène et affluents,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  29. Résultat n°29
    1847-1851.

    141 medias

    1847-1851.

    Date

    1847-1851

    Cote

    3 Q 5/697

    • Contexte : Tables de successions

    • 1847-1851.
  30. Résultat n°30

    BRUET Gabriel, négociant à Châtillon-en-Bazois (1837-1840). BRUNETON Louis, marchand à Châtillon-en-Bazois (1861-1863). BUTEAU François Léonard dit Adolphe, libraire à Château-Chinon (1859-1860). CARLIER Lucien, épicier aubergiste à Arleuf (1930-1931).

    Date

    1837-1931

    Cote

    3 U 1/483

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • BRUET Gabriel, négociant à Châtillon-en-Bazois (1837-1840)....

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  31. Résultat n°31

    MARTIN Jules, négociant à Château-Chinon. MARTIN veuve, modiste à Moulins-Engilbert (1902). MASSIN Pierre, forgeron à Château-Chinon (1868-1873). MATHE Pierre, boulanger aubergiste à Limanton (1878-1879). MENIN François, aubergiste forgeron à Château-Chinon (1879). MEUNIER Pierre, bourrelier à Bazolles (1904). MICHAUD Jean, négociant à Luzy (1903). MICHEL, propiriétaire du château de Luzy (1932-1933).

    Date

    1868-1903

    Cote

    3 U 1/506

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • MARTIN Jules, négociant à Château-Chinon. MARTIN veuve,...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  32. Résultat n°32
    1944-1952.

    202 medias

    1944-1952.

    Date

    1944-1952

    Cote

    3 Q 5/763

    • Contexte : Tables de successions

    • 1944-1952.
  33. Résultat n°33
    1810-1823.

    156 medias

    1810-1823.

    Date

    1810-1823

    Cote

    3 Q 5/692

    • Contexte : Tables de successions

    • 1810-1823.
  34. Résultat n°34

    Brouillard.

    Date

    1858-1859

    Cote

    3 U 1/538

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Fauron (banquier à Château-Chinon).
    • Brouillard.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  35. Résultat n°35

    RAGON André, quincaillier à Châtillon-en-Bazois (1932). RANCON Pierre, marchand à Poussignol-Blismes (1875). REBEILLARD Léon, boucher à Saint-Péreuse (1905). RENARD Jean-Baptiste, boulanger à Châtillon-en-Bazois (1847). RENAUD Claudius, marchand de nouveautés à Luzy (1901-1902). RENAULT Philippe, chapelier à Châtillon-en-Bazois (1847). RENAUT Gustave, marchand d'étoffes à Château-Chinon (1870). RIBBE François, maréchal débitant à Ouroux-en-Morvan (1888-1889).

    Date

    1847-1932

    Cote

    3 U 1/1196

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • RAGON André, quincaillier à Châtillon-en-Bazois (1932)....

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  36. Résultat n°36

    Rivière d'Yonne, moulin Blondelot, réclamation relative à un minotier d'amont : petition, correspondance.

    Date

    1909

    Cote

    7 S 6813

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 2 - Moulins par commune
    • CHATEAU-CHINON
    • Rivière d'Yonne, moulin Blondelot, réclamation relative...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  37. Résultat n°37

    LEMAITRE Jean, négociant à Moulins-Engilbert (1862-1867). LEMAITRE Roger, menuisier à Château-Chinon (1938-1941). LEMAITRE Jean-Baptiste, sellier à Châtillon-en-Bazois (1860-1868). LEMAITRE Jean-Louis, tailleur d'habits à Onlay (1904-1905). LEMAITRE Jean, marchand de bestiaux à Saint-Honoré-les-Bains (1907).

    Date

    1862-1941

    Cote

    3 U 1/504

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • LEMAITRE Jean, négociant à Moulins-Engilbert (1862-1867)....

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  38. Résultat n°38

    DIOLOT Pierre, boulanger à Châtillon-en-Bazois (1827-1831). DIOT Julie, marchande à Luzy (1870-1871). DOREAU Jean, boulanger à Châtillon-en-Bazois (1875). DOUSSOT frères, négociants en vins à Moulins-Engilbert (1924). DROUIN François, sabotier à Châtillon-en-Bazois (1880-1881). DUBOIS François, sellier à Château-Chinon (1858-1859). DUDRAGNE Alfred, horloger à Luzy (1880). DUDRAGNE veuve, marchande à Château-Chinon (1880-1881). DUFOUR Jean, marchand à Bazolles (1856-1857).

    Date

    1827-1924

    Cote

    3 U 1/490

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • DIOLOT Pierre, boulanger à Châtillon-en-Bazois (1827-1831)....

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  39. Résultat n°39

    FAURON François Nicolas, banquier à Château-Chinon (1871-1876). FAURON de CHALIGNY Louis et SALLONYER de CHALIGNY Alphonse Gabriel, négociants à Château-Chinon (1871-1876). FERRAND François, plâtrier à Saint-Honoré-les-Bains (1883). FONTAINE Jean, entrepreneur de travaux et aubergiste à Moulins-Engilbert (1844). FOURCHOTTE Martin, marchand à Montreuillon (1851). FRANCOIS Pierre, débitant à Châtillon-en-Bazois (1893). GAIN Dominique, aubergiste à Sémelay (1881). GALLOIS Dominique, tailleur d'habits à Château-Chinon (1841-1842). GAMET Jean-Baptiste, marchand d'étoffes et limonadier à Luzy (1857). GARNIER Edme, marchand de bois et de charbon à Saint-Agnan (1865-1866).

    Date

    1841-1893

    Cote

    3 U 1/1190

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • FAURON François Nicolas, banquier à Château-Chinon...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  40. Résultat n°40

    Journal.

    Date

    1861-1866

    Cote

    3 U 1/527

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Fauron (banquier à Château-Chinon).
    • Journal.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  41. Résultat n°41

    Registre des comptes courants clients.

    Date

    1858-1865

    Cote

    3 U 1/533

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Fauron (banquier à Château-Chinon).
    • Registre des comptes courants clients.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  42. Résultat n°42
    1918-1928.

    153 medias

    1918-1928.

    Date

    1918-1928

    Cote

    3 Q 5/706

    • Contexte : Tables de successions

    • 1918-1928.
  43. Résultat n°43

    SOURD Pierre, boulanger à Château-Chinon (1914). TERRIER Maurice, hôtelier à Luzy (1912). TESTE-ANDRE Jean, horloger bijoutier à Château-Chinon (1843). THAVEAU Jean, maréchal à Lanty (1925). THEVENOT, négociant à Sémelay (1911). THIBAULT Lazare, propriétaire à Montsauche (1868). THOMAS Justin, hôtelier à Saint-Honoré-les-Bains (1874).

    Date

    1843-1925

    Cote

    3 U 1/1208

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • SOURD Pierre, boulanger à Château-Chinon (1914). TERRIER...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  44. Résultat n°44

    NETTEMENT Henri Etienne, tanneur à Château-Chinon (1863). NETTEMENT Joseph, boucher à Moulins-Engilbert (1857). NOËL Lazare, maréchal et débitant à Avrée (1883-1884). NOURRY François, débitant à Chiddes (1913). ORTI, entrepreneur de travaux à Saint-Honoré-les-Bains (1925). PANIER Jules, limonadier à Château-Chinon (1868). PASQUET Pierre, marchand de vins à Moulins-Engilbert (1866-1867). PAUCHARD Jean-Baptiste, quincaillier à Moulins-Engilbert (1905).

    Date

    1857-1925

    Cote

    3 U 1/1192

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • NETTEMENT Henri Etienne, tanneur à Château-Chinon (1863)....

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  45. Résultat n°45

    Registre des traites et remises.

    Date

    1858-1861

    Cote

    3 U 1/535

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Fauron (banquier à Château-Chinon).
    • Registre des traites et remises.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  46. Résultat n°46

    La Charité, Château-Chinon, prisons, maisons d'arrêt : - Correspondance, pétitions, mémoires ; - Réparations ; - Prisonniers : listes ; - Prisonniers, fournitures ; - Gardiens.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 480

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 12 - PRISONS - MAISONS D'ARRET
    • La Charité, Château-Chinon, prisons, maisons d'arrêt...
  47. Résultat n°47
    1928-1938.

    184 medias

    1928-1938.

    Date

    1928-1938

    Cote

    3 Q 5/707

    • Contexte : Tables de successions

    • 1928-1938.
  48. Résultat n°48

    NEVERS, CHATEAU-CHINON, ARLEUF, CHATILLON-EN-BAZOIS, ROUY, sur la route de Nevers à Autun, alignements.

    Date

    1829-1902

    Cote

    2 S 2853

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • NEVERS, CHATEAU-CHINON, ARLEUF, CHATILLON-EN-BAZOIS,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  49. Résultat n°49

    Garnisons, casernements : - Clamecy, Château-Chinon, Decize, Luzy, Saint-Saulge, Moulins-Engilbert, autres garnisons ; - Casernes.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 359

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 6 - AFFAIRES MILITAIRES
    • 2 - ORGANISATION DE L'ARMEE
    • 1 - Casernes
    • Garnisons, casernements : - Clamecy, Château-Chinon,...
  50. Résultat n°50

    Faillite Thévenot (Château-Chinon) : registre de comptes.

    Date

    Sans date

    Cote

    3 U 1/551

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Thévenot (Château-Chinon) : registre de comptes.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  51. Résultat n°51

    Le Boissot, Boux, adduction d'eau potable, travaux : shéma d'ensemble, carte générale, rapport, notes techniques, carte au 50 000ème de la région de Château-Chinon.

    Date

    1960

    Cote

    1 J 497/87

    • Contexte : Fonds Joseph Bruet

    • 3 - DOCUMENTS COMMUNS A DIVERS DOMAINES
    • 2 - AUTRES
    • Le Boissot, Boux, adduction d'eau potable, travaux...

    Producteur :

    Joseph Bruet, régisseur

  52. Résultat n°52
    1961-1967.

    204 medias

    1961-1967.

    Date

    1961-1967

    Cote

    3 Q 5/766

    • Contexte : Tables de successions

    • 1961-1967.
  53. Résultat n°53

    ALLUY, ARLEUF, BILLY-CHEVANNES, CHATEAU-CHINON, terrains, acquisitions, aliénations, cessions par suite d'alignement, indemnités.

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 689

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 6 - RN 78 DE NEVERS A AUTUN
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • ALLUY, ARLEUF, BILLY-CHEVANNES, CHATEAU-CHINON, terrains,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  54. Résultat n°54

    LAMBERT Pierrette, aubergiste à Saint-Honoré-les-Bains (1870). LAPROYE François, propriétaire à Château-Chinon (1810). LAUDET Lazare, aubergiste et cordonnier à Onlay (1901-1902). LAURY Jean Eugène, horloger à Châtillon-en-Bazois (1863-1866). LAVIELLE Léopold, marchand de nouveautés à Moulins-Engilbert (1875). LEBAS Charles, marchand à Aunay-en-Bazois (1869). LEBAS, négociant à Château-Chinon (1862-1865). LEGROS Louis, négociant à Château-Chinon (1909).

    Date

    1810-1909

    Cote

    3 U 1/503

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • LAMBERT Pierrette, aubergiste à Saint-Honoré-les-Bains...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  55. Résultat n°55
    1816-1823.

    74 medias

    1816-1823.

    Date

    1816-1823

    Cote

    3 Q 5/690

    • Contexte : Tables de successions

    • 1816-1823.
  56. Résultat n°56

    Brouillard.

    Date

    1860-1861

    Cote

    3 U 1/540

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Fauron (banquier à Château-Chinon).
    • Brouillard.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  57. Résultat n°57

    Arleuf, Château-Chinon-Campagne, Château-Chinon-Ville, Fâchin, propriétés à acquérir tableaux indicatifs.

    Date

    1902

    Cote

    5 S 7574

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 7 - LIGNE DE CORCELLE A CHÂTEAU-CHINON
    • 1 - Terrains
    • Arleuf, Château-Chinon-Campagne, Château-Chinon-Ville,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  58. Résultat n°58

    - Cercy-la-Tour- Cervon- Chevannes-sous-Montenoison- Château-Chinon- Châteauneuf-Val-de-Bargis- Chantenay- Charrin- Champlemy- Charité (La).

    Date

    1790-an VII

    Cote

    82 L 2

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 82 L - REPERTOIRES DES NOTAIRES (classement à la commune...
    • - Cercy-la-Tour- Cervon- Chevannes-sous-Montenoison-...
  59. Résultat n°59

    GUYON Jean et Marc-Joseph, négociants à Château-Chinon (1841-1845). HERSOY Gaston, épicier à Vandenesse (1951-1955). HERVELIN Philibert, épicier à Brinay (1880). HOCQUARD Ernest, brasseur à Château-Chinon (1896). HOUDAILLE Louise Félicité, à Alluy (1846-1852). JACQUAND Mélanie, marchande à Château-Chinon (1870-1871). JARDE François dit Jean, maréchal à Dun-sur-Grandry (1889). JARDE Louis, négociant en vins à Ouroux-en-Morvan (1886-1891). JAUGEY-CORTET Gaston, hôtelier à Alligny-en-Morvan (1924). JOLLY François, marchand de bois à Saint-Honoré-les-Bains (1898).

    Date

    1841-1955

    Cote

    3 U 1/499

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • GUYON Jean et Marc-Joseph, négociants à Château-Chinon...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  60. Résultat n°60

    Journal.

    Date

    1858-1860

    Cote

    3 U 1/524

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Fauron (banquier à Château-Chinon).
    • Journal.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  61. Résultat n°61

    Copies de lettres.

    Date

    1858-1865

    Cote

    3 U 1/529

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Fauron (banquier à Château-Chinon).
    • Copies de lettres.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  62. Résultat n°62
    1937-1944.

    199 medias

    1937-1944.

    Date

    1937-1944

    Cote

    3 Q 5/762

    • Contexte : Tables de successions

    • 1937-1944.
  63. Résultat n°63

    PELLEGRIS Auguste, cantinier à Moux-en-Morvan (1900-1901). PERCEAU Jean, épicier aubergiste à Saint-Léger-de-Fougeret (1924). PERNIN Laurent et COTTIN Claudine, négociants à Saint-Léger-de-Fougeret (1833-1838). PERRAUDIN (1891). PERRUCHOT Paul, maréchal à Alligny-en-Morvan (1913). PETITJEAN (1901). PICARD-MIGNON Lazare, marchand de vins à Moux-en-Morvan (1879). PICAULT Jean-Baptiste, marchand chapelier à Château-Chinon (1842). PICAULT Jean, entrepreneur de travaux à Arleuf (1870-1871). PICOCHE Antoine, charcutier à Ouroux-en-Morvan (1932-1933). PLAUTARD Denis, marchand à Luzy (1857). POUGAULT Guillaume. PROVOST Léonard, tailleur de pierre à Moulins-Engilbert (1870). PROVOST veuve, à Onlay (1894).

    Date

    1833-1933

    Cote

    3 U 1/1194

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • PELLEGRIS Auguste, cantinier à Moux-en-Morvan (1900-1901)....

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  64. Résultat n°64
    1823-1825.

    38 medias

    1823-1825.

    Date

    1823-1825

    Cote

    3 Q 5/693

    • Contexte : Tables de successions

    • 1823-1825.
  65. Résultat n°65

    Tribunaux, organisation, installation : (1790-An VIII) - Conflit entre Château-Chinon et Moulins-Engilbert ; - Nevers, Justices de Paix, limites ; - Tribunaux d'appel ; - Ministère de la Justice : correspondance ; - Imprimés divers ; - Jugements imprimés ; -Tribunaux, personnel ; - Juges de Paix et assesseurs, nomenclature ; - Haute Cour Nationale ; - Huissiers, établissement, frais.

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 442

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 9 - JUSTICE
    • Tribunaux, organisation, installation : (1790-An VIII)...
  66. Résultat n°66

    Nevers, Saint-Amand, Saint-Pierre-le-Moûtier, Château-Chinon, La Charité, Corbigny, Moulins-Engilbert, Luzy, affaires, besoins, moyens et ressources : état (tableaux imprimés et simples, 1791).

    Cote

    1 L 497

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
    • Nevers, Saint-Amand, Saint-Pierre-le-Moûtier, Château-Chinon,...
  67. Résultat n°67

    Château-Chinon (Arrondissement de), curages, faucardements, prises d'eau, enquêtes : (1917-1928) ; Clamecy (Arrondissement de), curages, faucardements, prises d'eau, enquêtes : (1919-1928) ; Cosne-sur-Loire (Arrondissement de), curages, faucardements, prises d'eau, enquêtes : (1919-1929) ; Nevers (Arrondissement de), curages, faucardements, prises d'eau, enquêtes : (1921-1928).

    Date

    1917-1929

    Cote

    7 S 2693

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • COURS D'EAU DIVERS
    • Château-Chinon (Arrondissement de), curages, faucardements,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  68. Résultat n°68

    SAINT-BENIN-D'AZY, BILLY-CHEVANNES, CHATEAU-CHINON, CHATILLON-EN-BAZOIS, travaux d'entretien, rectifications, réparations, rechargements, construction de trottoirs, de caniveaux, travaux neufs, indemnités.

    Date

    1884-1906

    Cote

    2 S 701

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 6 - RN 78 DE NEVERS A AUTUN
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • SAINT-BENIN-D'AZY, BILLY-CHEVANNES, CHATEAU-CHINON,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  69. Résultat n°69
    1857-1863.

    176 medias

    1857-1863.

    Date

    1857-1863

    Cote

    3 Q 5/699

    • Contexte : Tables de successions

    • 1857-1863.
  70. Résultat n°70

    CHARLOT Joseph, négociant en vins à Moux-en-Morvan (1922). CHATEL Claude, marchand à Châtillon-en-Bazois (1811). CHAZEE Pierre, cafetier à Luzy (1885). CHEUTET Pierre Francis, négociant à Saint-Honoré-les-Bains (1935). CHOLE Marcel, équarisseur à Moulins-Engilbert (1929). CHOPIN Pierre, marchand de bois à Vandenesse (1880-1890). CITEAU Guillaume, marchand forgeron à Luzy (1865). CLAIR Philibert, électricien à Château-Chinon (1932). CLAIRVAUX Charles, négociant aubergiste à Châtillon-en-Bazois (1912). CLEMENT François Marie, négociant à Château-Chinon (1839). CLEMENT Alexis, marchand de nouveautés à Moulins-Engilbert (1930-1931). CLEMENT Marie-Louise, aubergiste à Chiddes (1937). CLEMENT François, marchand de porcs à Luzy (1900).

    Date

    1811-1935

    Cote

    3 U 1/485

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • CHARLOT Joseph, négociant en vins à Moux-en-Morvan...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  71. Résultat n°71

    THOMAS Louise, marchande à Bazolles (1868). THOMAS Richard, aubergiste épicier à Lanty (1940-1943). TISSIER Philippe, épicier à Château-Chinon (1899). TIXIER Martin, négociant à Moulins-Engilbert (1839-1840). TRICOT Pierre Antoine, négociant à Montreuillon (1841). TRINQUET Philippe, aubergiste à Châtillon-en-Bazois (1856). VALAT Léon, cordonnier à Saint-Honoré-les-Bains (1900). VERDIER Pierre, aubergiste et marchand de bois à Glux-en-Glenne (1902). VERDIER Régis, négociant à Châtillon-en-Bazois (1896-1898). VERNERET Louis, négociant en grains à Luzy (1930-1931). VITE Joseph, marchand à Luzy (1831). VOISIN Maurice, épicier à Luzy (1937). ZAMPOLI Charles, débitant et entrepreneur de travaux à Château-Chinon (1898).

    Date

    1840-1943

    Cote

    3 U 1/1209

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • THOMAS Louise, marchande à Bazolles (1868). THOMAS...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  72. Résultat n°72

    Registre des comptes courants clients.

    Date

    1865-1866

    Cote

    3 U 1/534

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Fauron (banquier à Château-Chinon).
    • Registre des comptes courants clients.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  73. Résultat n°73

    BOIZOT Jean-Marie, épicier à Sermages (1922). BONDOUX Armand, cordonnier à Dommartin (1908). BONGIBAULT Emile, maître d'hôtel à Moulins-Engilbert (1913). BONNEAU Antoine, marchand à Chiddes (1857). BONNEAU Claude, aubergiste à Rémilly (1869). BONNEAU Etienne, aubergiste à Vandenesse (1862). BONNEAU Léonard, tuilier à Rémilly (1867-1869). BONNEFOY Laurent, marchand à Château-Chinon (1811). BONNOT François, négociant à Chiddes et POISEAU Charles, boulanger à Luzy (1878-1885). BONNOT Antoine, cafetier à Vandenesse (1861). BORNET Louis, marchand à Chiddes, 1857).

    Date

    1811-1922

    Cote

    3 U 1/1187

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.1 - Dossiers de faillite
    • BOIZOT Jean-Marie, épicier à Sermages (1922). BONDOUX...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  74. Résultat n°74

    Château-Chinon, La Charité, hospices et hôpitaux, travaux, affaires diverses : correspondance, pétitions, rapports.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 470

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 11 - SECOURS - ASSISTANCE
    • 1 - HOSPICES - HOPITAUX
    • Château-Chinon, La Charité, hospices et hôpitaux, travaux,...
  75. Résultat n°75

    Cours d'eau divers, curages : correspondance, rapports, procès-verbaux de récolement, arrêtés, plans, registres de l'enquête.

    Date

    1879-1899

    Cote

    7 S 10470

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • CHATEAU-CHINON (Arrondissement de)
    • Cours d'eau divers, curages : correspondance, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  76. Résultat n°76

    2 S 679

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 679

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 6 - RN 78 DE NEVERS A AUTUN
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • CHATEAU-CHINON-VILLE Terrains, concessions ; alignements,...
    • 2 S 679

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  77. Résultat n°77

    Registre des traites et remises.

    Date

    1861-1866

    Cote

    3 U 1/536

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe commercial
    • 6 - Faillites et liquidations judiciaires
    • 6.2 - Documents comptables
    • Faillite Fauron (banquier à Château-Chinon).
    • Registre des traites et remises.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  78. Résultat n°78

    Ecoles, instituteurs, pétitions, nominations, révocations... Par commune : correspondance - Alligny-en-Morvan ; - Anlezy ; - Arleuf ; - Arquian ; - Aunay ; - Billy ; - Bona ; - Bouhy ; - Brinon ; - Champvert ; - La Chapelle-Saint-André ; - La Charité ; - Château-Chinon ; - Châtillon ; - Clamecy ; - Corbigny ; - Cosne ; - Cossaye ; - Decize ; - Diennes ; - Dompierre ; - Donzy ; - Druy ; - Entrains.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 428

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 8 - ENSEIGNEMENTS - AFFAIRES CULTURELLES
    • 1 - INSTRUCTION PUBLIQUE
    • 1 L 427-428, 432 INSTRUCTION PRIMAIRE.
    • Ecoles, instituteurs, pétitions, nominations, révocations......
  79. Résultat n°79

    Château-Chinon, mauvaise répartition des eaux entre les divers usiniers, préjudice porté à la ville : rapport du subdivisionnaire, délibération du Conseil municipal.

    Date

    1912

    Cote

    3 S 7807

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 10 - Affaires générales
    • 2 - Dommages - plaintes
    • Château-Chinon, mauvaise répartition des eaux entre...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  80. Résultat n°80

    Cours d'eau divers, curages : correspondance, rapports, procès-verbaux de récolement, arrêtés, plans, registres de l'enquête.

    Date

    1899-1902

    Cote

    7 S 10471

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • CHATEAU-CHINON (Arrondissement de)
    • Cours d'eau divers, curages : correspondance, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).