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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    - Cercy-la-Tour- Cervon- Chevannes-sous-Montenoison- Château-Chinon- Châteauneuf-Val-de-Bargis- Chantenay- Charrin- Champlemy- Charité (La).

    Date

    1790-an VII

    Cote

    82 L 2

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 82 L - REPERTOIRES DES NOTAIRES (classement à la commune...
    • - Cercy-la-Tour- Cervon- Chevannes-sous-Montenoison-...
  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    Meunier : pétition.

    Date

    1802-1803

    Cote

    7 S 6271

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 2 - Moulins par commune
    • CERCY-LA-TOUR
    • Meunier : pétition.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  4. Résultat n°4

    Cercy-la-Tour, traverse, terrains, acquisitions, bornages, alignements, travaux divers, demandes d'autorisations : plans.

    Date

    1807-1886

    Cote

    3 S 4848

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 9 - Terrains
    • 6 - Objets divers
    • Cercy-la-Tour, traverse, terrains, acquisitions, bornages,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  5. Résultat n°5

    Cercy-la-Tour, bac.

    Date

    1807-1835

    Cote

    3 S 7027

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 5 - Bacs - Passages d'eau
    • Cercy-la-Tour, bac.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  6. Résultat n°6

    Decize (Région de), bacs : Cercy-la-Tour, Champvert, Charrin, Decize, Saint-Hilaire-Fontaine, Teinte.

    Date

    1813-1877

    Cote

    3 S 7016

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 5 - Bacs - Passages d'eau
    • Decize (Région de), bacs : Cercy-la-Tour, Champvert,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  7. Résultat n°7

    Rivière d'Halène (ou d'Alène), plainte de divers meuniers contre celui du moulin de Coueron : correspondance, arrêté, acte de déclaration.

    Date

    1826-1827

    Cote

    7 S 10097

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 2 - Moulins par commune
    • CERCY-LA-TOUR
    • Rivière d'Halène (ou d'Alène), plainte de divers meuniers...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  8. Résultat n°8

    Cercy-la-Tour, Verneuil, Champvert, Saint-Gratien, Saint-Léger-des-Vignes, Decize, Brinay, Isenay, acquisitions : actes.

    Date

    1826-1842

    Cote

    3 S 4706

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 9 - Terrains
    • 2 - Acquisitions - Ventes
    • Cercy-la-Tour, Verneuil, Champvert, Saint-Gratien,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  9. Résultat n°9

    Cercy-la-tour, déversoir, exhausement, inondation d'une forêtappartenant à des particuliers, réclamation : ordonnance royale,correspondance.

    Date

    1827

    Cote

    7 S 10094

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 1 - Etangs
    • 2 - Etangs divers
    • CROT-GUILLEMOT (Etang du)
    • Cercy-la-tour, déversoir, exhausement, inondation d'une...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  10. Résultat n°10

    Brinay, Cercy-la-Tour, Isenay, Limanton, Saint-Gratien, emplacement du canal, enquête.

    Date

    1830

    Cote

    3 S 4726

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 2 - Voeux-Projets-Etudes-Enquêtes-Rapports
    • Brinay, Cercy-la-Tour, Isenay, Limanton, Saint-Gratien,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  11. Résultat n°11

    Travaux d'art entre Decize et Cercy-la-Tour.

    Date

    1830

    Cote

    3 S 4474

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 19 - Travaux
    • 2 - Ouvrages d'art
    • Travaux d'art entre Decize et Cercy-la-Tour.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  12. Résultat n°12

    Moulin Canot.

    Date

    1831-1911

    Cote

    7 S 4849

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 2 - Moulins par commune
    • CERCY-LA-TOUR
    • Moulin Canot.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  13. Résultat n°13

    Travaux d'art entre Cercy-la-Tour et Bernay.

    Date

    1834

    Cote

    3 S 4475

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 19 - Travaux
    • 2 - Ouvrages d'art
    • Travaux d'art entre Cercy-la-Tour et Bernay.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  14. Résultat n°14

    Travaux d'art entre Cercy-la-Tour et Bernay.

    Date

    1834-1838

    Cote

    3 S 4491

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 19 - Travaux
    • 2 - Ouvrages d'art
    • Travaux d'art entre Cercy-la-Tour et Bernay.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  15. Résultat n°15

    Cercy-la-Tour, passage en rivière, travaux.

    Date

    1834-1837

    Cote

    3 S 4486

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 19 - Travaux
    • 7 - Travaux divers - Généralités
    • Cercy-la-Tour, passage en rivière, travaux.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  16. Résultat n°16

    Cercy-la-Tour, passage en rivière.

    Date

    1834

    Cote

    3 S 4434

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 12 - Passages
    • Cercy-la-Tour, passage en rivière.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  17. Résultat n°17

    Rivière d'Anjou, usine à fer de Briffault : arrêtés, plans.

    Date

    1837-1839

    Cote

    7 S 4132

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 1 - Usines
    • 1 - Réglements d'eau
    • 1 - Par commune
    • CERCY-LA-TOUR
    • Rivière d'Anjou, usine à fer de Briffault : arrêtés,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  18. Résultat n°18

    Navigation, approvisionnement de Paris, Cercy-la-Tour, port Marandat, dépôt de marchandises, réclamation : correspondance, avis, rapport, plan.

    Date

    1841-1842

    Cote

    3 S 10016

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 4 - Navigation
    • 3 - Transport du bois
    • Navigation, approvisionnement de Paris, Cercy-la-Tour,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  19. Résultat n°19

    Empierrement entre Decize et Cercy-la-Tour.

    Date

    1842-1853

    Cote

    3 S 4512

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 22 - Affaires générales
    • 6 - Objets divers
    • Empierrement entre Decize et Cercy-la-Tour.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  20. Résultat n°20

    Travaux publics, adjudications d'ouvrages : affiche (1842)- Cercy-la-Tour, réparations aux deux ponts suspendus ;- Villiers-sur-Yonne, abreuvoir, construction ;- Ecluse de Clamecy, maison éclusière avec bureau de receveur, établissement ;- Clamecy, prise d'eau du Beuvron, maçon de garde-pertuis avec magasin, établissement.

    Date

    1842

    Cote

    3 S 11473

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 19 - Travaux
    • 7 - Travaux divers - Généralités
    • AFFICHES
    • Travaux publics, adjudications d'ouvrages : affiche...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).