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30 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Domaine d'Aponges, état des lieux : bail (1931), correspondance (1932-1938), extrait des minutes du greffe du tribunal civil de première instance de Nevers (1938).

Date

1931-1938

Cote

1 J 792/14

Résultat n°2

Propriété de la Bretonnière, succession : états de biens, extrait de la matrice cadastrale.

Date

[1942]

Cote

1 J 792/15

Résultat n°3

Domaine de Charry, composition et partage du cheptel : comptes, listes.

Date

1945

Cote

1 J 792/16

Résultat n°4

Église : plan, élévation.

Date

1855

Cote

54 J 62

Résultat n°5

Construction d'une tombe, famille Leblanc-Bellevaux : notes, plans, élévation, croquis.

Date

1864-1865

Cote

54 J 63

Résultat n°6

Aménagement d'une charpente pour le lavoir, propriété Ducoudray : correspondance, plans, coupes, élévations.

Date

1879-1886

Cote

54 J 64

Résultat n°7
Biens et droits. - Usages (droits de forestage, pacage, nourrissage, passage) forestiers en la paroisse de Lichy (commune de Bona), transport à la communauté Charretier de Cougny, paroisse de Saint-Jean-de-Lichy (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) par Aubert de Lichy seigneur de Cougny et Lichy : bail perpétuel.

2 medias

Biens et droits. - Usages (droits de forestage, pacage, nourrissage, passage) forestiers en la paroisse de Lichy (commune de Bona), transport à la communauté Charretier de Cougny, paroisse de Saint-Jean-de-Lichy (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) par Aubert de Lichy seigneur de Cougny et Lichy : bail perpétuel.

Date

20 avril 1524

Cote

147 J 274

Résultat n°8
Fondation de Germigny (messes, etc.). - Donations par « Guiotus de Germingnaco » (Germigny) en faveur de l'abbaye Saint-Martin de Nevers et de la cure de Bona : testament.

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Fondation de Germigny (messes, etc.). - Donations par « Guiotus de Germingnaco » (Germigny) en faveur de l'abbaye Saint-Martin de Nevers et de la cure de Bona : testament.

Date

10 août 1345

Cote

147 J 515

Résultat n°9
Contentieux (procédure civile). - Saisie réelle Bardin sieur de Limonet (commune de Mars-sur-Allier) contre du Verne seigneur de Bona, recours en appel contre le bailliage de Saint-Pierre-le-Moûtier : sentence du Parlement de Paris.

3 medias

Contentieux (procédure civile). - Saisie réelle Bardin sieur de Limonet (commune de Mars-sur-Allier) contre du Verne seigneur de Bona, recours en appel contre le bailliage de Saint-Pierre-le-Moûtier : sentence du Parlement de Paris.

Date

05 avril 1663

Cote

147 J 652

Résultat n°10
Contentieux (procédure civile). - Succession de Houppes, répartition des biens et droits entre de Houppes seigneur de Lichy (commune de Bona) et de Frasnay sa mère à présent femme de Dampnovre : décret confirmant les lettres de partage du 20 mars 1518.

2 medias

Contentieux (procédure civile). - Succession de Houppes, répartition des biens et droits entre de Houppes seigneur de Lichy (commune de Bona) et de Frasnay sa mère à présent femme de Dampnovre : décret confirmant les lettres de partage du 20 mars 1518.

Date

14 mai 1519

Cote

147 J 841

Résultat n°11
Contentieux (procédure civile). - Saisie réelle Bardin contre du Verne seigneur de Bona : extrait des registres du Parlement.

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Contentieux (procédure civile). - Saisie réelle Bardin contre du Verne seigneur de Bona : extrait des registres du Parlement.

Date

14 août 1666

Cote

147 J 890

Résultat n°12
Contentieux (succession Paul Bault). - Procédure de la donation par le curé de Jailly à sa fratrie du domaine des Perreux (commune de Bona), insinuation au greffe du bailliage de Saint-Pierre-le-Moûtier : copie du contrat du 7 août 1693.

3 medias

Contentieux (succession Paul Bault). - Procédure de la donation par le curé de Jailly à sa fratrie du domaine des Perreux (commune de Bona), insinuation au greffe du bailliage de Saint-Pierre-le-Moûtier : copie du contrat du 7 août 1693.

Date

02 décembre 1693

Cote

147 J 1029

Résultat n°13

Généralités (1970-1993). De Achun à Chasnay (1942-2002).

Date

1949-2002

Cote

176 J 41

Résultat n°14
Paroisse de Huez : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.

2 medias

Paroisse de Huez : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.

Date

1789

Cote

1 L 160

Résultat n°15
Paroisse de Bona : cahier de doléances.

2 medias

Paroisse de Bona : cahier de doléances.

Date

1789

Cote

1 L 161

Résultat n°16
Paroisse de Lichy : cahier de doléances.

3 medias

Paroisse de Lichy : cahier de doléances.

Date

1789

Cote

1 L 162

Résultat n°17
Bona : recensement de 1896

35 medias

Bona : recensement de 1896

Date

1896

Cote

6 M 035/1

Résultat n°18
Bona : recensement de 1881

38 medias

Bona : recensement de 1881

Date

1881

Cote

6 M 035/1

Résultat n°19
Bona : recensement de 1820

6 medias

Bona : recensement de 1820

Date

1820

Cote

6 M 035/1

Résultat n°20
Bona : recensement de 1831

8 medias

Bona : recensement de 1831

Date

1831

Cote

6 M 035/1