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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Jugement d'appel « Edme DURAND, maréchal demeurant à Châtillon contre les Sieurs religieux de l'abbaye de notre Dame de Bellevault » : parchemin.

    Date

    1682

    Cote

    1 J 469/20

    • Contexte : Fonds Julien Daché

    • 2 - Fonds Ernest Renault
    • 4 - Abbaye de Bellevaux (Limanton)
    • Jugement d'appel « Edme DURAND, maréchal demeurant...

    Producteur :

    Julien DACHE. Ernest RENAULT. Chanoine Gabriel VANNEREAU

  2. Résultat n°2

    Bois de Villards, délit (pacage de porcs illicite) : procès-verbal.

    Date

    1730

    Cote

    1 J 469/23

    • Contexte : Fonds Julien Daché

    • 2 - Fonds Ernest Renault
    • 4 - Abbaye de Bellevaux (Limanton)
    • Bois de Villards, délit (pacage de porcs illicite)...

    Producteur :

    Julien DACHE. Ernest RENAULT. Chanoine Gabriel VANNEREAU

  3. Résultat n°3

    Titre de propriété : acte notarié.

    Date

    1714

    Cote

    1 J 469/22

    • Contexte : Fonds Julien Daché

    • 2 - Fonds Ernest Renault
    • 4 - Abbaye de Bellevaux (Limanton)
    • Titre de propriété : acte notarié.

    Producteur :

    Julien DACHE. Ernest RENAULT. Chanoine Gabriel VANNEREAU

  4. Résultat n°4

    Abbaye de Bellevault, bien foncier, investiture de droits et obligations : acte notarié.

    Date

    1646

    Cote

    1 J 469/21

    • Contexte : Fonds Julien Daché

    • 2 - Fonds Ernest Renault
    • 4 - Abbaye de Bellevaux (Limanton)
    • Abbaye de Bellevault, bien foncier, investiture de...

    Producteur :

    Julien DACHE. Ernest RENAULT. Chanoine Gabriel VANNEREAU

  5. Résultat n°5

    Baux à bourdelage, baux à cens : (1429-1570), copies.

    Date

    1429-1570

    Cote

    1 J 469/24

    • Contexte : Fonds Julien Daché

    • 2 - Fonds Ernest Renault
    • 4 - Abbaye de Bellevaux (Limanton)
    • Baux à bourdelage, baux à cens : (1429-1570), copies.

    Producteur :

    Julien DACHE. Ernest RENAULT. Chanoine Gabriel VANNEREAU

  6. Résultat n°6

    « Bail à bourdelage fait par l'abbé de Bellevau à Philippe MICHOT » : parchemin.

    Date

    1528

    Cote

    1 J 469/19

    • Contexte : Fonds Julien Daché

    • 2 - Fonds Ernest Renault
    • 4 - Abbaye de Bellevaux (Limanton)
    • « Bail à bourdelage fait par l'abbé de Bellevau à Philippe...

    Producteur :

    Julien DACHE. Ernest RENAULT. Chanoine Gabriel VANNEREAU