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47 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Clamecy, Bureau des hypothèques, inscription de privilèges d'action résolutoire, renouvellement au profit de Siméon MONSINJEON, maître cordonnier, demeurant à Clamecy contre Etienne GIRAULT et Agathe PICQ son épouse : inscription (16 décembre 1871) ; 1ère inscription d'office (28 décembre 1861).
Cote
1 J 504/35
 Date- Lieu
Clamecy, Sembert-le-Bas, Armes
 Type de document
Acte notarié, Inscription hypothécaire

  • Contexte : Familles et terres nivernaises

  • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
  • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
  • 1 - Famille GIRAULT
  • 5 - Etienne GIRAULT, demeurant à Sembert-le-Bas, commune...
  • Clamecy, Bureau des hypothèques, inscription de privilèges...
Résultat n°2

François Mathurin Hippolyte ROY, propriétaire, avocat demeurant à Rochefort, commune de Narcy, vente aux époux Etienne GIRAULT : acte notarié, étude de Maître Symphorien Alfred VILLIERS, notaire à Clamecy (26 novembre 1861).
Cote
1 J 504/33
 Date- Lieu
Clamecy, Sembert-le-Bas, Armes
 Type de document
Acte notarié

  • Contexte : Familles et terres nivernaises

  • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
  • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
  • 1 - Famille GIRAULT
  • 5 - Etienne GIRAULT, demeurant à Sembert-le-Bas, commune...
  • François Mathurin Hippolyte ROY, propriétaire, avocat...
Résultat n°3

Obligation par Pauline BONOTTE, veuve Pierre GIRAULT, demeurant à Sembert-le-Bas, commune d'Armes, Etienne GIRAULT, laboureur demeurant à Sembert, Léonard HYTIER, laboureur à Sembert, François DUFOUR, laboureur à Armes, Madeleine GIRAULT demeurant à Sembert, à Edme François GOYARD, propriétaire demeurant à Armes : acte notarié, étude de Maître Louis Antoine VILLIERS, notaire à Clamecy (10 décembre 1840).
Cote
1 J 504/38
 Date- Lieu
Clamecy, Sembert-le-Bas, Armes
 Type de document
Acte notarié

  • Contexte : Familles et terres nivernaises

  • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
  • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
  • 1 - Famille GIRAULT
  • 7 - Autres pièces concernant la famille GIRAULT
  • Obligation par Pauline BONOTTE, veuve Pierre GIRAULT,...
Résultat n°4

Nicolas GAUCHER, laboureur à Sembert, et Marie BOUCHE sa femme, succession, partage amiable entre les époux François GIRAULT et les époux Pierre BONNOTTE, laboureur demeurant à Armes : acte notarié, étude de Maître Gérard BONHOMME, notaire et Maître FAULQUIER, autre notaire à Clamecy (21 Floréal an XI).
Cote
1 J 504/21
 Date- Lieu
Clamecy, Sembert, Armes
 Type de document
Acte notarié

  • Contexte : Familles et terres nivernaises

  • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
  • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
  • 1 - Famille GIRAULT
  • 1 - François GIRAULT, laboureur à Sembert-le-Haut,...
  • Nicolas GAUCHER, laboureur à Sembert, et Marie BOUCHE...
Résultat n°5

Epoux Etienne GIRAULT, obligation envers Charles BOUDARD, flotteur, compagnon de rivière demeurant à Clamecy : acte notarié, étude de Maître Louis Antoine VILLIERS, notaire à Clamecy (4 décembre 1842).
Cote
1 J 504/32
 Date- Lieu
Clamecy, Sembert-le-Bas, Armes
 Type de document
Acte notarié

  • Contexte : Familles et terres nivernaises

  • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
  • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
  • 1 - Famille GIRAULT
  • 5 - Etienne GIRAULT, demeurant à Sembert-le-Bas, commune...
  • Epoux Etienne GIRAULT, obligation envers Charles BOUDARD,...
Résultat n°6

Pierre GIRAULT, demeurant à Sembert-le-Bas, commune d'Armes, échange avec Etienne BONOTTE, garde-forestier à Armes : acte notarié, étude de Maître Etienne François BOUQUEROT, notaire à Clamecy (13 avril 1835).
Cote
1 J 504/26
 Date- Lieu
Clamecy, Armes, Sembert-le-Bas
 Type de document
Acte notarié

  • Contexte : Familles et terres nivernaises

  • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
  • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
  • 1 - Famille GIRAULT
  • 2 - Pierre GIRAULT, laboureur
  • Pierre GIRAULT, demeurant à Sembert-le-Bas, commune...
Résultat n°7

Succession, mobilier existant à son décès : état (5 juillet 1874).
Cote
1 J 504/37
 Date- Lieu
Clamecy, Sembert-le-Bas, Armes
 Type de document
Etat

  • Contexte : Familles et terres nivernaises

  • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
  • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
  • 1 - Famille GIRAULT
  • 6 - Agathe PICQ, épouse d'Etienne GIRAULT
  • Succession, mobilier existant à son décès : état (5...
Résultat n°8

Jean BONOTTE, marchand tailleur demeurant à Clamecy, vente à Etienne GIRAULT, manoeuvre demeurant à Sembert-le-Bas, commune d'Armes : acte notarié, étude de Maître COUROT, notaire à Clamecy (19 avril 1856).
Cote
1 J 504/42
 Date- Lieu
Clamecy, Sembert-le-Bas, Armes
 Type de document
Acte notarié

  • Contexte : Familles et terres nivernaises

  • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
  • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
  • 2 - Famille BONOTTE
  • Jean BONOTTE, marchand tailleur demeurant à Clamecy,...
Résultat n°9

Billet à ordre, montant, litige entre QUENISSET, licencié en droit, demeurant à Clamecy, et les sieurs demandeurs GIRAULT, tuilier et commerçant demeurant à Sembert, commune d'Armes, Barthélémy GIRAULT, commerçant demeurant à Chevroches, CHAPUIS, aubergiste demeurant à Clamecy, tous les trois défendeurs : jugement du Tribunal de Commerce séant à Clamecy (18 janvier 1842).
Cote
1 J 504/39
 Date- Lieu
Clamecy, Sembert-le-Bas, Armes, Chevroches
 Type de document
Jugement

  • Contexte : Familles et terres nivernaises

  • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
  • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
  • 1 - Famille GIRAULT
  • 7 - Autres pièces concernant la famille GIRAULT
  • Billet à ordre, montant, litige entre QUENISSET, licencié...
Résultat n°10

ARMES.
Cote
2 S 801
 Date
1800-1907
 Lieu
Armes
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 8 - RN 151 DE POITIERS A AVALLON
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • ARMES.
Résultat n°11

Armes, port, propriété riveraines, dégradations commises par un flotteur, conflit.
Cote
3 S 6777
 Date
1822-1824
 Lieu
Yonne (Rivière d'), Armes
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 8 - Navigation
  • 1 - Flottage sur l'Yonne
  • 4 - Dégâts - Dommages
  • Armes, port, propriété riveraines, dégradations commises...
Résultat n°12

Flottage, réglement, contravention.
Cote
3 S 6969
 Date
1823-1824
 Lieu
Yonne (Rivière d'), Armes
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 8 - Navigation
  • 1 - Flottage sur l'Yonne
  • 1 - Réglementation
  • Flottage, réglement, contravention.
Résultat n°13

ALLIGNY-EN-MORVAN, ANNAY, ANTHIEN, ARLEUF, ARMES, ARQUIAN, ARTHEL, ASNOIS, AZY-LE-VIF
Cote
7 S 2279
 Date
1826-1912
 Lieu
Alligny-en-Morvan, Annay, Anthien, Arleuf, Armes, Arquian, Arthel, Asnois, Azy-le-Vif
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 2 - Usines et moulins
  • 1 - Réglements d'eau
  • 1 - Communes concernées
  • ALLIGNY-EN-MORVAN, ANNAY, ANTHIEN, ARLEUF, ARMES, ARQUIAN,...
Résultat n°14

ARMES, CLAMECY, DORNECY, NARCY.
Cote
2 S 810
 Date
1826-1837
 Lieu
Armes, Clamecy, Dornecy, Narcy
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 8 - RN 151 DE POITIERS A AVALLON
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • ARMES, CLAMECY, DORNECY, NARCY.
Résultat n°15

Armes, Chevroches, Clamecy, Dornecy, Pousseaux, Surgy, acquisitions : actes.
Cote
3 S 4746
 Date
1826-1844
 Lieu
Armes, Chevroches, Clamecy, Dornecy, Pousseaux, Surgy
 Type de document
Acte de vente

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 9 - Terrains
  • 2 - Acquisitions - Ventes
  • Armes, Chevroches, Clamecy, Dornecy, Pousseaux, Surgy,...
Résultat n°16

Amazy, Armes, Asnois, Brèves, Chevroches, Dornecy, traverses, terrains, acquisitions, bornages, alignements, travaux divers, demandes d'autorisations : plans, affiches.
Cote
3 S 4840
 Date
1831-1832
 Lieu
Amazy, Armes, Asnois, Brèves, Chevroches, Dornecy
 Type de document
Plan, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 9 - Terrains
  • 6 - Objets divers
  • Amazy, Armes, Asnois, Brèves, Chevroches, Dornecy,...
Résultat n°17

ARMES, CLAMECY, DORNECY, LA CHARITE.
Cote
2 S 817
 Date
1838-1840
 Lieu
Armes, Clamecy, Dornecy, Charité-sur-Loire (La)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 8 - RN 151 DE POITIERS A AVALLON
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • ARMES, CLAMECY, DORNECY, LA CHARITE.
Résultat n°18

Armes, chemins de halage, banquette de halage, établissement.
Cote
3 S 7339
 Date
1839
 Lieu
Armes, Yonne (Rivière d')
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 1 - Chemins de halage
  • Armes, chemins de halage, banquette de halage, établissement.
Résultat n°19

ARMES, CHATEAUNEUF-VAL-DE-BARGIS, CLAMECY, DORNECY.
Cote
2 S 816
 Date
1844-1894
 Lieu
Armes, Châteauneuf-Val-de-Bargis, Clamecy, Dornecy
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 8 - RN 151 DE POITIERS A AVALLON
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • ARMES, CHATEAUNEUF-VAL-DE-BARGIS, CLAMECY, DORNECY.
Résultat n°20

Clamecy, Surgy, Armes, travaux de défense divers.
Cote
3 S 6819
 Date
1847-1853
 Lieu
Yonne (Rivière d'), Clamecy, Surgy, Armes
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 5 - Travaux
  • 1 - Travaux de défense
  • Clamecy, Surgy, Armes, travaux de défense divers.