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47 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Clamecy, Bureau des hypothèques, inscription de privilèges d'action résolutoire, renouvellement au profit de Siméon MONSINJEON, maître cordonnier, demeurant à Clamecy contre Etienne GIRAULT et Agathe PICQ son épouse : inscription (16 décembre 1871) ; 1ère inscription d'office (28 décembre 1861).

Date

-

Cote

1 J 504/35

Résultat n°2

François Mathurin Hippolyte ROY, propriétaire, avocat demeurant à Rochefort, commune de Narcy, vente aux époux Etienne GIRAULT : acte notarié, étude de Maître Symphorien Alfred VILLIERS, notaire à Clamecy (26 novembre 1861).

Date

-

Cote

1 J 504/33

Résultat n°3

Obligation par Pauline BONOTTE, veuve Pierre GIRAULT, demeurant à Sembert-le-Bas, commune d'Armes, Etienne GIRAULT, laboureur demeurant à Sembert, Léonard HYTIER, laboureur à Sembert, François DUFOUR, laboureur à Armes, Madeleine GIRAULT demeurant à Sembert, à Edme François GOYARD, propriétaire demeurant à Armes : acte notarié, étude de Maître Louis Antoine VILLIERS, notaire à Clamecy (10 décembre 1840).

Date

-

Cote

1 J 504/38

Résultat n°4

Nicolas GAUCHER, laboureur à Sembert, et Marie BOUCHE sa femme, succession, partage amiable entre les époux François GIRAULT et les époux Pierre BONNOTTE, laboureur demeurant à Armes : acte notarié, étude de Maître Gérard BONHOMME, notaire et Maître FAULQUIER, autre notaire à Clamecy (21 Floréal an XI).

Date

-

Cote

1 J 504/21

Résultat n°5

Epoux Etienne GIRAULT, obligation envers Charles BOUDARD, flotteur, compagnon de rivière demeurant à Clamecy : acte notarié, étude de Maître Louis Antoine VILLIERS, notaire à Clamecy (4 décembre 1842).

Date

-

Cote

1 J 504/32

Résultat n°6

Pierre GIRAULT, demeurant à Sembert-le-Bas, commune d'Armes, échange avec Etienne BONOTTE, garde-forestier à Armes : acte notarié, étude de Maître Etienne François BOUQUEROT, notaire à Clamecy (13 avril 1835).

Date

-

Cote

1 J 504/26

Résultat n°7

Succession, mobilier existant à son décès : état (5 juillet 1874).

Date

-

Cote

1 J 504/37

Résultat n°8

Jean BONOTTE, marchand tailleur demeurant à Clamecy, vente à Etienne GIRAULT, manoeuvre demeurant à Sembert-le-Bas, commune d'Armes : acte notarié, étude de Maître COUROT, notaire à Clamecy (19 avril 1856).

Date

-

Cote

1 J 504/42

Résultat n°9

Billet à ordre, montant, litige entre QUENISSET, licencié en droit, demeurant à Clamecy, et les sieurs demandeurs GIRAULT, tuilier et commerçant demeurant à Sembert, commune d'Armes, Barthélémy GIRAULT, commerçant demeurant à Chevroches, CHAPUIS, aubergiste demeurant à Clamecy, tous les trois défendeurs : jugement du Tribunal de Commerce séant à Clamecy (18 janvier 1842).

Date

-

Cote

1 J 504/39

Résultat n°10

ARMES.

Date

1800-1907

Cote

2 S 801

Résultat n°11

Armes, port, propriété riveraines, dégradations commises par un flotteur, conflit.

Date

1822-1824

Cote

3 S 6777

Résultat n°12

Flottage, réglement, contravention.

Date

1823-1824

Cote

3 S 6969

Résultat n°13

ALLIGNY-EN-MORVAN, ANNAY, ANTHIEN, ARLEUF, ARMES, ARQUIAN, ARTHEL, ASNOIS, AZY-LE-VIF

Date

1826-1912

Cote

7 S 2279

Résultat n°14

ARMES, CLAMECY, DORNECY, NARCY.

Date

1826-1837

Cote

2 S 810

Résultat n°15

Armes, Chevroches, Clamecy, Dornecy, Pousseaux, Surgy, acquisitions : actes.

Date

1826-1844

Cote

3 S 4746

Résultat n°16

Amazy, Armes, Asnois, Brèves, Chevroches, Dornecy, traverses, terrains, acquisitions, bornages, alignements, travaux divers, demandes d'autorisations : plans, affiches.

Date

1831-1832

Cote

3 S 4840

Résultat n°17

ARMES, CLAMECY, DORNECY, LA CHARITE.

Date

1838-1840

Cote

2 S 817

Résultat n°18

Armes, chemins de halage, banquette de halage, établissement.

Date

1839

Cote

3 S 7339

Résultat n°19

ARMES, CHATEAUNEUF-VAL-DE-BARGIS, CLAMECY, DORNECY.

Date

1844-1894

Cote

2 S 816

Résultat n°20

Clamecy, Surgy, Armes, travaux de défense divers.

Date

1847-1853

Cote

3 S 6819