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7 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Reconnaissance BOIRET (12 mars 1718), 6 pages écrites sur feuilles volantes par Ernest RENAULT.

Date

-

Cote

1 J 469/30

Résultat n°2

Bois, affaire BRANLARD, GAGNEPAIN, CONTE, délit d'abattage des glands : déclaration de possession d'une reconnaissance consentie en 1718 au profit de la terre d'Anizy.

Date

-

Cote

1 J 469/28

Résultat n°3

Confection du terrier, reconnaissance Jean BOIRET (marchand) : acte notarié (12 mars 1718).

Date

-

Cote

1 J 469/25

Résultat n°4

Domaine, droits honorifiques, procès-verbal, déclaration : (13 mars 1718), cahier de 71 pages écrites par Ernest RENAULT.

Date

-

Cote

1 J 469/29

Résultat n°5

Bois, affaire Philippe GAGNEPAIN contre la famille CONTE, délit de glandée, pacage de porcs illicite, condamnation : exploit d'huissier (15 vendémiaire an IX).

Date

-

Cote

1 J 469/27

Résultat n°6

Terrier, confection, droits de propriété, reconnaissances (1718) : copies (1792).

Date

1792

Cote

1 J 469/31

Résultat n°7

« Le procureur fiscal de la Justice d'Anizy au juge d'Anizy », délit concernant le tir de pigeons appartenant au colombier d'Anizy, plainte : acte.

Date

1746

Cote

1 J 469/26