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140 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Loire et Allier, crues.

Date

1894-1938

Cote

3 S 2368

Résultat n°2

Comptablilité.

Date

1874-1884

Cote

3 S 4991

Résultat n°3

Gibier de plaine, droit de chasse, amodiations : arrêtés, pétitions, rapports, correspondance.

Date

1925-1929

Cote

3 S 9149

Résultat n°4

Droit de pêche et de chasse au gibier d'eau, adjudication : correspondance, affiche.

Date

1924

Cote

3 S 9335

Résultat n°5

Police de la navigation, réglement : affiche.

Date

1902

Cote

3 S 7403

Résultat n°6

Propriétés diverses, réclamations : pétitions, rapports, plans, correspondance.

Date

1911-1930

Cote

3 S 9148

Résultat n°7

Livry, autorisation.

Date

1824

Cote

3 S 7291

Résultat n°8

Chantenay, Gimouille, Langeron, Livry, Mars-sur-Allier, Saincaize, Tresnay, iles et ïlots, droit de chasse au gibier de plaine, amodiations, adjudications publiques : plans, affiches.

Date

1891-1918

Cote

3 S 7303

Résultat n°9

Francs-bords et terrains, adjudications, frais : correspondance.

Date

1925

Cote

3 S 9334

Résultat n°10

Barrage provisoire, établissement : arrêté, correspondance.

Date

1870

Cote

3 S 8817

Résultat n°11

Terrains, aliénations, acquisitions, échanges : avec affiches, plans.

Date

1849-1894

Cote

3 S 7404

Résultat n°12

Loire et Allier, droits de pêche et de chasse, adjudications.

Date

1894-1914

Cote

3 S 2711

Résultat n°13

Entretien, budgets, dépenses diverses.

Date

1849-1874

Cote

3 S 7401

Résultat n°14

Loire et Allier, canal de dérivation de la Nièvre, produit des francs-bords et des terrains, adjudications : procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges, plan, rapports, correspondance.

Date

1920-1924

Cote

3 S 9272

Résultat n°15

Navigation, mouvements : tableau.

Date

1852

Cote

3 S 7423

Résultat n°16

Pont-canal, construction, adjudication des travaux, cautionnement : acte de cautionnement, certificat d'inscription aux hypothèques, état de toutes les inscriptions.

Date

1828

Cote

3 S 11334

Résultat n°17

Droit de pêche, adjudication : procès-verbal d'adjudication, rapports de l'ingénieur ordinaire, cahier des charges, correspondance, affiche.

Date

1886-1895

Cote

3 S 8416

Résultat n°18

Bateau de plaisance, ou de pêche, bateaux particuliers, stationnement, amarrage, autorisations : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.

Date

1922-1924

Cote

3 S 9110

Résultat n°19

Canal latéral à la Loire, Canal du Nivernais, Loire, Allier, ports : arrêté préfectoral.

Date

1845

Cote

3 S 2232

Résultat n°20

Chantenay, port de la Ferté, travaux : affiche.

Date

1810

Cote

3 S 7300