Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 1 115
  • 1
  • 1
  • 1
Période
  • 1
  • 4
  • 83
  • 80
  • 109
  • 284
  • 319
  • 247
  • 21
  • 40
  • 1
Lieux
  • 226
  • 145
  • 116
  • 110
  • 88
Afficher plus
Sujets
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
  • 1 115
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 1 118
  • 126
  • 58
  • 33
  • 13
Afficher plus
Multimédias
  • 1 115
  • 3

1 118 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Travaux scientifiques à partir de la collection de Soultrait : feuillet de commentaires sur la maison noble des Rochefort, recueil d'analyses et de transcriptions de documents.

    6 medias

    Travaux scientifiques à partir de la collection de Soultrait : feuillet de commentaires sur la maison noble des Rochefort, recueil d'analyses et de transcriptions de documents.

    Date

    XXe siècle

    Cote

    147 J 1116

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Travaux scientifiques à partir de la collection de...
  2. Résultat n°2
    Contentieux. - Procédure Jacqueneau marchand à Molais (paroisse de Maulaix, commune de La Nocle-Maulaix) contre Henryot laboureur à Issy-l'Evêque (département de Saône-et-Loire), réduction des dépens adjugés : jugement (1656). Abbaye de Bellevaux (commune de Limanton), aveu de bourdelages pour les religieux : reconnaissance lacunaire de directes (XVe siècle).

    5 medias

    Contentieux. - Procédure Jacqueneau marchand à Molais (paroisse de Maulaix, commune de La Nocle-Maulaix) contre Henryot laboureur à Issy-l'Evêque (département de Saône-et-Loire), réduction des dépens adjugés : jugement (1656). Abbaye de Bellevaux (commune de Limanton), aveu de bourdelages pour les religieux : reconnaissance lacunaire de directes (XVe siècle).

    Date

    1656, XVe siècle

    Cote

    147 J 1115

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux. - Procédure Jacqueneau marchand à Molais...
  3. Résultat n°3
    Maison de la reine. - Intendance royale : lettre d'Etienne Magny au fourrier de Marguerite de Navarre.

    2 medias

    Maison de la reine. - Intendance royale : lettre d'Etienne Magny au fourrier de Marguerite de Navarre.

    Date

    XVIe siècle

    Cote

    147 J 1114

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Maison de la reine. - Intendance royale : lettre d'Etienne...
  4. Résultat n°4
    Enquête nobiliaire. - Famille Roumé dite Rome, recherche d'ascendance par Laurent Philippe Roumé de Saint-Laurent : mémoire, arbre généalogique.

    7 medias

    Enquête nobiliaire. - Famille Roumé dite Rome, recherche d'ascendance par Laurent Philippe Roumé de Saint-Laurent : mémoire, arbre généalogique.

    Date

    mai 1759

    Cote

    147 J 1113

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Enquête nobiliaire. - Famille Roumé dite Rome, recherche...
  5. Résultat n°5
    Contentieux (procédure civile). - Saisie réelle du fief et du domaine de Sainte-Anne à Courtenay (département du Loiret), recours Fremy contre de Troussebois : copie de la procuration et du contrat de vente volontaire d'août et novembre 1739.

    7 medias

    Contentieux (procédure civile). - Saisie réelle du fief et du domaine de Sainte-Anne à Courtenay (département du Loiret), recours Fremy contre de Troussebois : copie de la procuration et du contrat de vente volontaire d'août et novembre 1739.

    Date

    1739

    Cote

    147 J 1112

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Saisie réelle du...
  6. Résultat n°6
    Fiscalité et religion, église et presbytères tombés par vétusté ou ruinés par incendie. - Reconstruction de la cure de Gontière (commune d'Ygrande, département de l'Allier) : copie de l'arrêt du 21 août 1731 (1731). Reconstruction et attribution de travaux à la nef et au clocher de l'église Saint-Babille à Saint-Pierre-le-Moûtier : copie de l'arrêt du Conseil du 27 janvier 1733 (1733). Réparation ou rétablissement des cimetières de Nassigny et Saint-Germain-d'Entrevaux (commune de Châtel-de-Neuvre), des églises de Nassigny, Mazerier, Tronget, Vaumas et Villaines (ancienne commune de Maillet, commune actuelle de Haut-Bocage), des presbytères de Louzat (Le Lonzat, commune de Marcenat), Lurcy-sur-Abron (commune de Toury-Lurcy), Monétay-sur-Loire et Saint-Eloi : copie de l'arrêt du 30 avril 1754 (1754).

    11 medias

    Fiscalité et religion, église et presbytères tombés par vétusté ou ruinés par incendie. - Reconstruction de la cure de Gontière (commune d'Ygrande, département de l'Allier) : copie de l'arrêt du 21 août 1731 (1731). Reconstruction et attribution de travaux à la nef et au clocher de l'église Saint-Babille à Saint-Pierre-le-Moûtier : copie de l'arrêt du Conseil du 27 janvier 1733 (1733). Réparation ou rétablissement des cimetières de Nassigny et Saint-Germain-d'Entrevaux (commune de Châtel-de-Neuvre), des églises de Nassigny, Mazerier, Tronget, Vaumas et Villaines (ancienne commune de Maillet, commune actuelle de Haut-Bocage), des presbytères de Louzat (Le Lonzat, commune de Marcenat), Lurcy-sur-Abron (commune de Toury-Lurcy), Monétay-sur-Loire et Saint-Eloi : copie de l'arrêt du 30 avril 1754 (1754).

    Date

    1731-1754

    Cote

    147 J 1111

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Fiscalité et religion, église et presbytères tombés...
  7. Résultat n°7
    Contentieux (procédure). - Exécution d'un arrêté au nom du roi : sommation à l'intendant de la généralité de Moulins (département de l'Allier).

    2 medias

    Contentieux (procédure). - Exécution d'un arrêté au nom du roi : sommation à l'intendant de la généralité de Moulins (département de l'Allier).

    Date

    21 août 1731

    Cote

    147 J 1110

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure). - Exécution d'un arrêté au...
  8. Résultat n°8
    Marché de Saint-Marcellin-en-Forez (département de la Loire), création sur requête de la femme Charpin-Deshalles veuve de Fornier de Montagnac : lettres de bénéfice signées du roi.

    2 medias

    Marché de Saint-Marcellin-en-Forez (département de la Loire), création sur requête de la femme Charpin-Deshalles veuve de Fornier de Montagnac : lettres de bénéfice signées du roi.

    Date

    décembre 1695

    Cote

    147 J 1109

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Marché de Saint-Marcellin-en-Forez (département de...
  9. Résultat n°9
    Contentieux (procédure). - Droits honorifiques (banc, armoiries, litre funèbre, patronage) en l'église commune aux fiefs de Savie et Berlette en Artois (commune de Savy-Berlette, département du Pas-de-Calais), revendication par les dames et seigneurs respectifs : collation d'un arrêt du Parlement du 10 juin 1716.

    9 medias

    Contentieux (procédure). - Droits honorifiques (banc, armoiries, litre funèbre, patronage) en l'église commune aux fiefs de Savie et Berlette en Artois (commune de Savy-Berlette, département du Pas-de-Calais), revendication par les dames et seigneurs respectifs : collation d'un arrêt du Parlement du 10 juin 1716.

    Date

    [1716]

    Cote

    147 J 1108

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure). - Droits honorifiques (banc,...
  10. Résultat n°10
    Contentieux (procédure criminelle). - Saisie réelle Billetou « imbécile et caduc » subrogé par un parent contre un tiers : lettres monitoires de l'officialité de Nevers signées Amyot et Danemay.

    3 medias

    Contentieux (procédure criminelle). - Saisie réelle Billetou « imbécile et caduc » subrogé par un parent contre un tiers : lettres monitoires de l'officialité de Nevers signées Amyot et Danemay.

    Date

    février 1647

    Cote

    147 J 1107

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure criminelle). - Saisie réelle...
  11. Résultat n°11
    Mariage de Jean Ferré, fils du seigneur de Beau Regnault (Bois-Renaud, commune de Saint-Andelain) demeurant à Cosne, et de Marie Bargedé fille du seigneur du fief Regnault et conseiller au bailliage d'Auxerre (département de l'Yonne) : copie du contrat de mariage du 5 juin 1644.

    6 medias

    Mariage de Jean Ferré, fils du seigneur de Beau Regnault (Bois-Renaud, commune de Saint-Andelain) demeurant à Cosne, et de Marie Bargedé fille du seigneur du fief Regnault et conseiller au bailliage d'Auxerre (département de l'Yonne) : copie du contrat de mariage du 5 juin 1644.

    Date

    [1644]

    Cote

    147 J 1106

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Mariage de Jean Ferré, fils du seigneur de Beau Regnault...
  12. Résultat n°12
    Guerres de Religion. - Avertissement à la ville de Bourges : lettre de M. de Camp gouverneur de la ville de Sancoins (département du Cher).

    2 medias

    Guerres de Religion. - Avertissement à la ville de Bourges : lettre de M. de Camp gouverneur de la ville de Sancoins (département du Cher).

    Date

    05 juillet 1592

    Cote

    147 J 1105

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Guerres de Religion. - Avertissement à la ville de...
  13. Résultat n°13
    Féodalité. - Fief « de Bry dit la queue » (La Queue-en-Brie) en la paroisse de Nogent-sur-Marne (département du Val-de-Marne), inféodation par son seigneur Millin du Perreux aussi administrateur de la loterie royale : expertise de l'aveu et dénombrement à rendre au marquis d'Ormesson son suzerain.

    6 medias

    Féodalité. - Fief « de Bry dit la queue » (La Queue-en-Brie) en la paroisse de Nogent-sur-Marne (département du Val-de-Marne), inféodation par son seigneur Millin du Perreux aussi administrateur de la loterie royale : expertise de l'aveu et dénombrement à rendre au marquis d'Ormesson son suzerain.

    Date

    novembre 1785

    Cote

    147 J 1104

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Féodalité. - Fief « de Bry dit la queue » (La Queue-en-Brie)...
  14. Résultat n°14
    Féodalité. - Fief de La Queue-en-Brie à Nogent-sur-Marne (département du Val-de-Marne), inféodation par de Bachasson envers de Corneille Reillac sa suzeraine : copie de la foi et hommage du 3 novembre 1607 (1607) ; inféodation par Hautin envers le baron de La Met : copie de la foi et hommage du 9 juin 1675 (juin 1675) ; prestation de serment par Hautin envers de Lamet : copie papier de la foi et hommage du 26 mars 1687 (1687) ; reconnaissance par le sieur Georges pour Marie Hautin sa femme envers le baron Henri François de Paule Le Fevre d'Ormesson : copie de la foi et hommage du 14 novembre 1727 (1727) ; inféodation par Millin envers le baron : copie de la foi et hommage du 12 août 1768 (1768).

    21 medias

    Féodalité. - Fief de La Queue-en-Brie à Nogent-sur-Marne (département du Val-de-Marne), inféodation par de Bachasson envers de Corneille Reillac sa suzeraine : copie de la foi et hommage du 3 novembre 1607 (1607) ; inféodation par Hautin envers le baron de La Met : copie de la foi et hommage du 9 juin 1675 (juin 1675) ; prestation de serment par Hautin envers de Lamet : copie papier de la foi et hommage du 26 mars 1687 (1687) ; reconnaissance par le sieur Georges pour Marie Hautin sa femme envers le baron Henri François de Paule Le Fevre d'Ormesson : copie de la foi et hommage du 14 novembre 1727 (1727) ; inféodation par Millin envers le baron : copie de la foi et hommage du 12 août 1768 (1768).

    Date

    1607-1768

    Cote

    147 J 1103

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Féodalité. - Fief de La Queue-en-Brie à Nogent-sur-Marne...
  15. Résultat n°15
    Réceptions et vêtures. - Prieuré Sainte-Marie-Madeleine de Charolles (département de Saône-et-Loire), résignation par Antoinette de Coussay contre pension viagère : convention (mai 1566), reconnaissance (5 novembre 1582).

    4 medias

    Réceptions et vêtures. - Prieuré Sainte-Marie-Madeleine de Charolles (département de Saône-et-Loire), résignation par Antoinette de Coussay contre pension viagère : convention (mai 1566), reconnaissance (5 novembre 1582).

    Date

    1566-1582

    Cote

    147 J 1102

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Réceptions et vêtures. - Prieuré Sainte-Marie-Madeleine...
  16. Résultat n°16
    Contentieux (procédure portée au Parlement). - Saisine d'Olivier de Jussy seigneur de Rochefort (commune d'Asnières-en-Montagne, département de Côte-d'Or) contre les religieuses de Rougemont en Auxois (département de Côte-d'Or) : conclusions.

    2 medias

    Contentieux (procédure portée au Parlement). - Saisine d'Olivier de Jussy seigneur de Rochefort (commune d'Asnières-en-Montagne, département de Côte-d'Or) contre les religieuses de Rougemont en Auxois (département de Côte-d'Or) : conclusions.

    Date

    XIVe siècle

    Cote

    147 J 1101

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure portée au Parlement). - Saisine...
  17. Résultat n°17
    Biens et droits. - Communauté Boisledain en la paroisse de Marly (département de Saône-et-Loire), reconnaissance envers Barnault seigneur de Vauchisson (commune d'Ouroux-en-Morvan) et le curé de Luzy : accord passé en la baronnie de Bourbon-Lancy (département de Saône-et-Loire).

    2 medias

    Biens et droits. - Communauté Boisledain en la paroisse de Marly (département de Saône-et-Loire), reconnaissance envers Barnault seigneur de Vauchisson (commune d'Ouroux-en-Morvan) et le curé de Luzy : accord passé en la baronnie de Bourbon-Lancy (département de Saône-et-Loire).

    Date

    07 juin 1566

    Cote

    147 J 1100

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Communauté Boisledain en la paroisse...
  18. Résultat n°18
    Impôts et taxes. - Don gratuit, participation de l'abbaye de Bonlieu (commune de Peyrat-la-Nonière, département de la Creuse) à la solde des gens de guerre qui sont « a la reduction de la ville de Lyon » (département du Rhône) : quittance du Trésor signée Parparin.

    2 medias

    Impôts et taxes. - Don gratuit, participation de l'abbaye de Bonlieu (commune de Peyrat-la-Nonière, département de la Creuse) à la solde des gens de guerre qui sont « a la reduction de la ville de Lyon » (département du Rhône) : quittance du Trésor signée Parparin.

    Date

    26 décembre 1562

    Cote

    147 J 1099

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Impôts et taxes. - Don gratuit, participation de l'abbaye...
  19. Résultat n°19
    Biens et droits. - Foncier et bâti à Montigny-sur-Loing (département de Seine-et-Marne), affermage par Anne de Terières seigneur de Chappes (commune de Ferrières-sur-Sichon, département de l'Allier) à Filleux hôtelier : bail à ferme.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier et bâti à Montigny-sur-Loing (département de Seine-et-Marne), affermage par Anne de Terières seigneur de Chappes (commune de Ferrières-sur-Sichon, département de l'Allier) à Filleux hôtelier : bail à ferme.

    Date

    17 avril 1559

    Cote

    147 J 1098

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier et bâti à Montigny-sur-Loing...
  20. Résultat n°20
    Biens et droits. - Rente assignée contre Liboys écuyer à Montigny-sur-Loing (département de Seine-et-Marne), cession par Anne de Terières seigneur de Chappes (commune de Ferrières-sur-Sichon, département de l'Allier) au seigneur Ponte : contrat.

    2 medias

    Biens et droits. - Rente assignée contre Liboys écuyer à Montigny-sur-Loing (département de Seine-et-Marne), cession par Anne de Terières seigneur de Chappes (commune de Ferrières-sur-Sichon, département de l'Allier) au seigneur Ponte : contrat.

    Date

    23 mars 1552

    Cote

    147 J 1097

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Rente assignée contre Liboys écuyer...