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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Société nivernaise des lettres, sciences et arts

    Date

    1994-2004

    Cote

    135 J 38

    • Contexte : Fonds Jean-Marie Deguilloux

    • 3 - AUTRES THEMES DE RECHERCHES
    • DERNIERES RECHERCHES
    • Société nivernaise des lettres, sciences et arts
  2. Résultat n°2
    Acte en latin non analysé. Georges de Soultrait en propose la description suivante : « Vidimus d'une bulle de 1513 confirmant les privilèges du couvent des Franciscains de Bourg-en-Bresse » (département de l'Ain).

    2 medias

    Acte en latin non analysé. Georges de Soultrait en propose la description suivante : « Vidimus d'une bulle de 1513 confirmant les privilèges du couvent des Franciscains de Bourg-en-Bresse » (département de l'Ain).

    Date

    s.d.

    Cote

    147 J 1093

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Acte en latin non analysé. Georges de Soultrait en...
  3. Résultat n°3
    Biens et droits. - Foncier (champ de Lalaiz) au village de Perriat, paroisse de Saint-Péraville (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) tenant d'un long à la terre des Charpillons et à l'étang de Montigny-aux-Amognes, amodiation à Belon couturier par Desprez marchand bourgeois de Nevers : bail à bordelage.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier (champ de Lalaiz) au village de Perriat, paroisse de Saint-Péraville (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) tenant d'un long à la terre des Charpillons et à l'étang de Montigny-aux-Amognes, amodiation à Belon couturier par Desprez marchand bourgeois de Nevers : bail à bordelage.

    Date

    29 février 1546

    Cote

    147 J 746

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier (champ de Lalaiz) au village...
  4. Résultat n°4
    Biens et droits. - Foncier (champ de Lalaiz) à Saint-Péraville (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) au village de Perriat tenant à la terre des Charpillons et à celle de l'étang de Montigny-aux-Amognes, vente par Belon couturier à Desprez marchand bourgeois de Nevers : contrat.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier (champ de Lalaiz) à Saint-Péraville (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) au village de Perriat tenant à la terre des Charpillons et à celle de l'étang de Montigny-aux-Amognes, vente par Belon couturier à Desprez marchand bourgeois de Nevers : contrat.

    Date

    29 février 1546

    Cote

    147 J 747

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier (champ de Lalaiz) à Saint-Péraville...
  5. Résultat n°5
    Travaux scientifiques à partir de la collection de Soultrait : feuillet de commentaires sur la maison noble des Rochefort, recueil d'analyses et de transcriptions de documents.

    6 medias

    Travaux scientifiques à partir de la collection de Soultrait : feuillet de commentaires sur la maison noble des Rochefort, recueil d'analyses et de transcriptions de documents.

    Date

    XXe siècle

    Cote

    147 J 1116

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Travaux scientifiques à partir de la collection de...
  6. Résultat n°6

    Sociétés savantes de la Nièvre. - Société nivernaise des lettres, sciences et arts (74) et musée archéologique de la Porte du Croux, recherches et travaux : correspondance (1945-1981) ; dépôt d'objet du musée aux Archives départementales : correspondance (1982-1984).

    Date

    1945-1984

    Cote

    191 W 428

    • Contexte : Service des Archives départementales (1940-1985)

    • 2 - Fonctionnement : archives
    • 4 - Actions scientifiques et culturelles
    • 5 - Autres activités scientifiques et culturelles
    • Participation de l'archiviste aux activités d'associations...
    • Sociétés savantes de la Nièvre. - Société nivernaise...

    Producteur :

    Service des Archives départementales de la Nièvre

  7. Résultat n°7
    Navigation. - Canal du Nivernais, construction et exploitation : devis, cahiers des charges, extrait du décret de 1791 de l'assemblée constituante relatif aux travaux, extrait de procès-verbal, notes, rapports de l'ingénieur en chef des ponts et chaussées (1807, 1818), correspondance.

    47 medias

    Navigation. - Canal du Nivernais, construction et exploitation : devis, cahiers des charges, extrait du décret de 1791 de l'assemblée constituante relatif aux travaux, extrait de procès-verbal, notes, rapports de l'ingénieur en chef des ponts et chaussées (1807, 1818), correspondance.

    Date

    XIXe siècle

    Cote

    147 J 1088

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Navigation. - Canal du Nivernais, construction et exploitation :...
  8. Résultat n°8
    Fief de Vroux (commune de Thaix), dessaisissement par Jean et Gauthier de Billy, frères, et Etienne de Frasnay pour Jean de Billy et Isabelle de Chandiou sa femme : transcription du traité de vente du 2 mai 1377.

    3 medias

    Fief de Vroux (commune de Thaix), dessaisissement par Jean et Gauthier de Billy, frères, et Etienne de Frasnay pour Jean de Billy et Isabelle de Chandiou sa femme : transcription du traité de vente du 2 mai 1377.

    Date

    XIXe siècle

    Cote

    147 J 1089

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Fief de Vroux (commune de Thaix), dessaisissement par...
  9. Résultat n°9
    Instruction publique (enseignement privé). - Ecole mutuelle de Nevers : notice historique sur son activité de 1818 à 1850.

    3 medias

    Instruction publique (enseignement privé). - Ecole mutuelle de Nevers : notice historique sur son activité de 1818 à 1850.

    Date

    XIXe siècle

    Cote

    147 J 1087

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Instruction publique (enseignement privé). - Ecole...
  10. Résultat n°10
    Culte. - Reliques de sainte Jeanne de Chantal, ouverture du reliquaire et examen du coeur de la défunte : copie du procès-verbal de visite des visitandines de La Charité-sur-Loire du 4 mai 1831.

    3 medias

    Culte. - Reliques de sainte Jeanne de Chantal, ouverture du reliquaire et examen du coeur de la défunte : copie du procès-verbal de visite des visitandines de La Charité-sur-Loire du 4 mai 1831.

    Date

    XIXe siècle

    Cote

    147 J 335

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Culte. - Reliques de sainte Jeanne de Chantal, ouverture...
  11. Résultat n°11
    Preuves de noblesse. - Maison des Ulmes, confirmation de noblesse : copie du registre de la noblesse de France avec un tableau généalogique commenté sur titres depuis Georges des Ulmes, sous-lieutenant d'infanterie né en 1834.

    23 medias

    Preuves de noblesse. - Maison des Ulmes, confirmation de noblesse : copie du registre de la noblesse de France avec un tableau généalogique commenté sur titres depuis Georges des Ulmes, sous-lieutenant d'infanterie né en 1834.

    Date

    XIXe siècle

    Cote

    147 J 971

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Preuves de noblesse. - Maison des Ulmes, confirmation...
  12. Résultat n°12
    Bénéfices ecclésiastiques. Biens et droits en faveur de la chartreuse d'Apponay. - Droits d'usages en la paroisse de Maulaix (commune de La Nocle-Maulaix) : transcription des lettres de concession d'août 1205 (XIXe siècle). - Rentes à Rémilly : reconnaissance (4 février 1500). Saisie de brandons contre la veuve Millet à Rémilly : titre exécutoire (15 mai 1507). - Ajournement du Parlement de Paris contre les sieurs Lhoste (2 février 1631). - Procédure contre Perrin : attestation, sentence, signification (février-novembre 1650). - Délits forestiers : appel (29 mai 1656), assignation (24 juillet 1656), sentence (13 juillet 1656). - Procédure contre les héritiers Parent à Clamecy : extrait des registres du Parlement de Paris (28 mars 1676). - Cause indéterminée en faveur de Notre-Dame d'Apponay : lettres exécutoires (5 juillet 1717). - Procédure contre le seigneur de Ponay (commune de Tazilly) : lettres de dépens (10 avril 1767). - Entretiens épistolaires : correspondance passive (vingt-neuf lettres dont cinq courriers scellés) (1581-XVIIIe siècle).

    126 medias

    Bénéfices ecclésiastiques. Biens et droits en faveur de la chartreuse d'Apponay. - Droits d'usages en la paroisse de Maulaix (commune de La Nocle-Maulaix) : transcription des lettres de concession d'août 1205 (XIXe siècle). - Rentes à Rémilly : reconnaissance (4 février 1500). Saisie de brandons contre la veuve Millet à Rémilly : titre exécutoire (15 mai 1507). - Ajournement du Parlement de Paris contre les sieurs Lhoste (2 février 1631). - Procédure contre Perrin : attestation, sentence, signification (février-novembre 1650). - Délits forestiers : appel (29 mai 1656), assignation (24 juillet 1656), sentence (13 juillet 1656). - Procédure contre les héritiers Parent à Clamecy : extrait des registres du Parlement de Paris (28 mars 1676). - Cause indéterminée en faveur de Notre-Dame d'Apponay : lettres exécutoires (5 juillet 1717). - Procédure contre le seigneur de Ponay (commune de Tazilly) : lettres de dépens (10 avril 1767). - Entretiens épistolaires : correspondance passive (vingt-neuf lettres dont cinq courriers scellés) (1581-XVIIIe siècle).

    Date

    1500-1899

    Cote

    147 J 24

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Bénéfices ecclésiastiques. Biens et droits en faveur...
  13. Résultat n°13

    Achille Jacquinot, membre ou caissier d'œuvres et d'associations (1). - Franc-maçon, secours à une famille : lettre (1848). Caissier de l'association charitable de Nevers, comptes : mandats, factures, reçus, liste de commissaires visiteurs, relevé de compte (1851-1855). Caissier du comité de l'exposition de Nevers [1863], souscription : bulletins, listes de souscripteurs, correspondance (1863). Œuvre non identifiée [guerre ou catastrophe], souscription : listes (s. d.). Société nivernaise des lettres, scineces et arts, comptes : correspondance (1843), reçu (1865). Comité des salles d'asile de Nevers, compte-rendu : circulaire (1845). Cercle agricole et d'industrie, adhésion : lettre (1848). Société centrale de sauvetage des naufragés, souscription : circulaire (1865).

    Date

    1843-1865

    Cote

    87 J6

    • Contexte : Fonds de la banque Jacquinot

    • Direction générale
    • Administrateurs
    • Achille Jacquinot. Archives personnelles
    • Achille Jacquinot, membre ou caissier d'œuvres et d'associations...

    Producteur :

    JACQUINOT - MALLEVAL

  14. Résultat n°14
    Biens et droits. - Moulin et maison manable à Magny-le-Freule (commune de Mézidon Vallée d'Auge, département du Calvados), cession par Mme de La Rivière de Saint-Léger à Théodore Buter : copie du contrat de location du 5 septembre 1844.

    3 medias

    Biens et droits. - Moulin et maison manable à Magny-le-Freule (commune de Mézidon Vallée d'Auge, département du Calvados), cession par Mme de La Rivière de Saint-Léger à Théodore Buter : copie du contrat de location du 5 septembre 1844.

    Date

    septembre 1844

    Cote

    147 J 1096

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Moulin et maison manable à Magny-le-Freule...
  15. Résultat n°15
    Production littéraire de l'abbé Crétin. - Présentation de son Histoire critique de Jésus Christ au pape : adresse (juillet 1793). Prose de Noël, poésie rédigée par l'abbé alors âgé de « plus de soixante-douze ans »  [1830]. Poésie rédigée à l'occasion de la visite de Mgr Paul Naudo, évêque de Nevers, aux ursulines de Nevers (décembre 1834).

    7 medias

    Production littéraire de l'abbé Crétin. - Présentation de son Histoire critique de Jésus Christ au pape : adresse (juillet 1793). Prose de Noël, poésie rédigée par l'abbé alors âgé de « plus de soixante-douze ans »  [1830]. Poésie rédigée à l'occasion de la visite de Mgr Paul Naudo, évêque de Nevers, aux ursulines de Nevers (décembre 1834).

    Date

    1793-1834

    Cote

    147 J 1052

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Production littéraire de l'abbé Crétin. - Présentation...
  16. Résultat n°16
    Octroi de Nevers, demande d'effacement de la dette du régisseur Lucquet : copie de l'arrêté préfectoral du 4 décembre 1806.

    5 medias

    Octroi de Nevers, demande d'effacement de la dette du régisseur Lucquet : copie de l'arrêté préfectoral du 4 décembre 1806.

    Date

    1806

    Cote

    147 J 1086

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Octroi de Nevers, demande d'effacement de la dette...
  17. Résultat n°17
    Succession de la Ferté-Meung. - Donation-partage entre Madame de Rivière et M. de la Ferté-Meung son frère, contre-échange des fiefs de Larochemillay et Lavaux, révocation : dossier dédié dont mémoires des généalogies descendantes de Philippe La Ferté « ci-devant noble » et lettre autographe de La Ferté-Meung depuis Saulière (1788, 1792, an VI, [an XII]).

    28 medias

    Succession de la Ferté-Meung. - Donation-partage entre Madame de Rivière et M. de la Ferté-Meung son frère, contre-échange des fiefs de Larochemillay et Lavaux, révocation : dossier dédié dont mémoires des généalogies descendantes de Philippe La Ferté « ci-devant noble » et lettre autographe de La Ferté-Meung depuis Saulière (1788, 1792, an VI, [an XII]).

    Date

    [1700-1805]

    Cote

    147 J 818

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Succession de la Ferté-Meung. - Donation-partage entre...
  18. Résultat n°18
    Défense nationale (Premier Empire). - Effort de guerre, réquisition de la cloche de Sermages : lettre du préfet au maire de Moulins-Engilbert ordonnant la restitution.

    2 medias

    Défense nationale (Premier Empire). - Effort de guerre, réquisition de la cloche de Sermages : lettre du préfet au maire de Moulins-Engilbert ordonnant la restitution.

    Date

    04 thermidor an XIII

    Cote

    147 J 1085

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Défense nationale (Premier Empire). - Effort de guerre,...
  19. Résultat n°19
    Impôts et taxes. - Contributions foncières, répartition de l'assiette : extrait du registre des arrêtés préfectoraux (séance du 17 ventôse an XI).

    3 medias

    Impôts et taxes. - Contributions foncières, répartition de l'assiette : extrait du registre des arrêtés préfectoraux (séance du 17 ventôse an XI).

    Date

    an XI

    Cote

    147 J 1084

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Impôts et taxes. - Contributions foncières, répartition...
  20. Résultat n°20
    Biens et droits. - Domaines (les Delas, etc.) du citoyen Sonnier à Nevers, vente au sieur des Bouchez paroissien de Gien (département du Loiret) : lettre envoyée par des Bouchez à la veuve du Broc pour remettre à Sonnier son gendre.

    3 medias

    Biens et droits. - Domaines (les Delas, etc.) du citoyen Sonnier à Nevers, vente au sieur des Bouchez paroissien de Gien (département du Loiret) : lettre envoyée par des Bouchez à la veuve du Broc pour remettre à Sonnier son gendre.

    Date

    20 août 1802

    Cote

    147 J 682

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Domaines (les Delas, etc.) du citoyen...
  21. Résultat n°21
    Charges et offices. - Echevinage de Decize : liste nominative des échevins de la ville depuis l'an 1389 jusqu'en 1454.

    2 medias

    Charges et offices. - Echevinage de Decize : liste nominative des échevins de la ville depuis l'an 1389 jusqu'en 1454.

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    147 J 309

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Charges et offices. - Echevinage de Decize : liste...
  22. Résultat n°22
    Duché-pairie de Nevers, enseignement sur l'histoire successorale : mémoire.

    14 medias

    Duché-pairie de Nevers, enseignement sur l'histoire successorale : mémoire.

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    147 J 420

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Duché-pairie de Nevers, enseignement sur l'histoire...
  23. Résultat n°23
    Recettes et dépenses. - Fonctionnement et entretien de la chartreuse d'Apponay (domesticité, mercuriales, etc.) (commune de Rémilly) : mémoire de ce qu'on doit donner aux domestiques journaliers et manœuvres.

    6 medias

    Recettes et dépenses. - Fonctionnement et entretien de la chartreuse d'Apponay (domesticité, mercuriales, etc.) (commune de Rémilly) : mémoire de ce qu'on doit donner aux domestiques journaliers et manœuvres.

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    147 J 52

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Recettes et dépenses. - Fonctionnement et entretien...
  24. Résultat n°24
    Succession de Beaumont. - Héritages de « Guido de Bellemonte » (biens et droits, hommes serfs, etc.) seigneur de Verou (commune de Thaix) : transcription de la donation de 1291 à son fils.

    3 medias

    Succession de Beaumont. - Héritages de « Guido de Bellemonte » (biens et droits, hommes serfs, etc.) seigneur de Verou (commune de Thaix) : transcription de la donation de 1291 à son fils.

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    147 J 974

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Succession de Beaumont. - Héritages de « Guido de Bellemonte »...
  25. Résultat n°25
    Succession Duplessis. - Héritages venus de Charles Duplessis et Anne Magnan, répartition entre légataires : projet de partage.

    5 medias

    Succession Duplessis. - Héritages venus de Charles Duplessis et Anne Magnan, répartition entre légataires : projet de partage.

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    147 J 916

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Succession Duplessis. - Héritages venus de Charles...
  26. Résultat n°26
    Impôts et taxes. - Gabelle, amortissement en faveur des officiers et greffier du grenier à sel de Moulins-Engilbert : requête.

    2 medias

    Impôts et taxes. - Gabelle, amortissement en faveur des officiers et greffier du grenier à sel de Moulins-Engilbert : requête.

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    147 J 409

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Impôts et taxes. - Gabelle, amortissement en faveur...
  27. Résultat n°27
    Féodalité. - Fief de Livry (justice, dîmes, arrière-fief de Riousse), inféodation par divers successeurs envers le comte de Clermont pour sa baronnie de Bourbon : état des aveux et dénombrements trouvés au dépôt de la chambre des comptes.

    3 medias

    Féodalité. - Fief de Livry (justice, dîmes, arrière-fief de Riousse), inféodation par divers successeurs envers le comte de Clermont pour sa baronnie de Bourbon : état des aveux et dénombrements trouvés au dépôt de la chambre des comptes.

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    147 J 344

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Féodalité. - Fief de Livry (justice, dîmes, arrière-fief...
  28. Résultat n°28
    Preuves de noblesse. - François Antoine Moreau des Rivaux seigneur de Rix en Nivernais, de Crain (département de l'Yonne) et en partie de Maison-Blanche (commune de Crain, département de l'Yonne) en Bourgogne : état détaillé des pièces justificatives de noblesse depuis 1402.

    7 medias

    Preuves de noblesse. - François Antoine Moreau des Rivaux seigneur de Rix en Nivernais, de Crain (département de l'Yonne) et en partie de Maison-Blanche (commune de Crain, département de l'Yonne) en Bourgogne : état détaillé des pièces justificatives de noblesse depuis 1402.

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    147 J 935

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Preuves de noblesse. - François Antoine Moreau des...
  29. Résultat n°29
    Bénéfices ecclésiastiques. - Revenu temporel du prieuré de Saint-Honoré : lièves terrier.

    9 medias

    Bénéfices ecclésiastiques. - Revenu temporel du prieuré de Saint-Honoré : lièves terrier.

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    147 J 591

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Bénéfices ecclésiastiques. - Revenu temporel du prieuré...
  30. Résultat n°30
    Défense nationale. - Armée d'Italie, correspondance des troupes : lettre de Pierre Montaron à son frère Claude depuis Gênes.

    3 medias

    Défense nationale. - Armée d'Italie, correspondance des troupes : lettre de Pierre Montaron à son frère Claude depuis Gênes.

    Date

    19 pluviôse an VIII

    Cote

    147 J 1083

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Défense nationale. - Armée d'Italie, correspondance...
  31. Résultat n°31
    Biens nationaux. - Exploitation forestière, vente de coupes de bois organisée à Saint-Pierre-le-Moûtier : arrêté d'adjudication de l'agence forestière « de la ci-devant maîtrise de Nevers ».

    3 medias

    Biens nationaux. - Exploitation forestière, vente de coupes de bois organisée à Saint-Pierre-le-Moûtier : arrêté d'adjudication de l'agence forestière « de la ci-devant maîtrise de Nevers ».

    Date

    28 vendémiaire an VII

    Cote

    147 J 1082

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens nationaux. - Exploitation forestière, vente de...
  32. Résultat n°32
    Enseignement public. - Instituteurs de Luzy, démission de Marquin et Dujour épouse Faille : copie d'un procès-verbal de séance de l'administration centrale du département du 19 frimaire An VI pour le catalogage des dépôts littéraires, lettre sur le recensement des enseignants du primaire adressée au jury d'instruction publique de l'arrondissement de Moulins-Engilbert (3 floréal an V), lettre du syndic de Moulins-Engilbert (17 fructidor an III), extrait des délibérations de la commune du 28 thermidor an III (17 fructidor an III), copie d'un procès-verbal du directoire de Moulins-Engilbert du 25 thermidor an III, lettre à Amable Buteau administrateur (24 floréal An III), copie d'un procès-verbal de remplacement au jury du 23 floréal an III, correspondance du district avec Buteau membre du jury d'instruction primaire (an III), procès-verbal de composition du jury du 5 nivôse an III, Bulletin des lois (An III).

    26 medias

    Enseignement public. - Instituteurs de Luzy, démission de Marquin et Dujour épouse Faille : copie d'un procès-verbal de séance de l'administration centrale du département du 19 frimaire An VI pour le catalogage des dépôts littéraires, lettre sur le recensement des enseignants du primaire adressée au jury d'instruction publique de l'arrondissement de Moulins-Engilbert (3 floréal an V), lettre du syndic de Moulins-Engilbert (17 fructidor an III), extrait des délibérations de la commune du 28 thermidor an III (17 fructidor an III), copie d'un procès-verbal du directoire de Moulins-Engilbert du 25 thermidor an III, lettre à Amable Buteau administrateur (24 floréal An III), copie d'un procès-verbal de remplacement au jury du 23 floréal an III, correspondance du district avec Buteau membre du jury d'instruction primaire (an III), procès-verbal de composition du jury du 5 nivôse an III, Bulletin des lois (An III).

    Date

    an III-an VI

    Cote

    147 J 1081

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Enseignement public. - Instituteurs de Luzy, démission...
  33. Résultat n°33
    Forges de Donzy dans l'abbaye de l'Epeau, vente à Le Gendre fournisseur pour les colonies : copie d'un procès-verbal de l'administration centrale du département de la Nièvre du 18 vendémiaire an V. Tribunal de commerce de Château-Chinon, demande de création : expédition du procès-verbal de l'administration centrale du département du 28 thermidor an V. Catalogue général des dépôts littéraires, rédaction : copie du procès-verbal de séance de l'administration centrale du département du 19 frimaire an VI.

    6 medias

    Forges de Donzy dans l'abbaye de l'Epeau, vente à Le Gendre fournisseur pour les colonies : copie d'un procès-verbal de l'administration centrale du département de la Nièvre du 18 vendémiaire an V. Tribunal de commerce de Château-Chinon, demande de création : expédition du procès-verbal de l'administration centrale du département du 28 thermidor an V. Catalogue général des dépôts littéraires, rédaction : copie du procès-verbal de séance de l'administration centrale du département du 19 frimaire an VI.

    Date

    an V-an VI

    Cote

    147 J 1080

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Forges de Donzy dans l'abbaye de l'Epeau, vente à Le...
  34. Résultat n°34
    Biens nationaux. - Patrimoine de Jacques Chaillot de La Chasseigne prêtre réfractaire déporté, vente en l'an III du domaine de la Pacaudrie à Saint-Martin-d'Heuille : commandement en faveur des héritiers contre le citoyen Piot.

    3 medias

    Biens nationaux. - Patrimoine de Jacques Chaillot de La Chasseigne prêtre réfractaire déporté, vente en l'an III du domaine de la Pacaudrie à Saint-Martin-d'Heuille : commandement en faveur des héritiers contre le citoyen Piot.

    Date

    nivôse an VI

    Cote

    147 J 1072

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens nationaux. - Patrimoine de Jacques Chaillot de...
  35. Résultat n°35
    Révolution. - Emblèmes de la République, attentat contre l'arbre de la liberté de Villapourçon : lettre de l'agent du district Reullion au comité de Moulins-Engilbert (23 pluviôse an III). Ravitaillement, approvisionnement des populations et expertise du grenier des grains de la nation : lettre de Reullon au citoyen Buteau maire de Moulins-Engilbert (13 pluviôse an III). Biens nationaux, vente : lettre du conseiller de district Rebreget à Buteau (15 pluviôse an III). Maison d'arrêt de Moulins-Engilbert, expertise des travaux à faire : lettre de Reullon à Buteau (4 ventôse an III). Biens nationaux, séquestre des biens de l'émigré Tailleyrand-Périgord et sa femme, apposition des scellés : certificat de la municipalité de Moulins-Engilbert (20 germinal an V).

    15 medias

    Révolution. - Emblèmes de la République, attentat contre l'arbre de la liberté de Villapourçon : lettre de l'agent du district Reullion au comité de Moulins-Engilbert (23 pluviôse an III). Ravitaillement, approvisionnement des populations et expertise du grenier des grains de la nation : lettre de Reullon au citoyen Buteau maire de Moulins-Engilbert (13 pluviôse an III). Biens nationaux, vente : lettre du conseiller de district Rebreget à Buteau (15 pluviôse an III). Maison d'arrêt de Moulins-Engilbert, expertise des travaux à faire : lettre de Reullon à Buteau (4 ventôse an III). Biens nationaux, séquestre des biens de l'émigré Tailleyrand-Périgord et sa femme, apposition des scellés : certificat de la municipalité de Moulins-Engilbert (20 germinal an V).

    Date

    an III-an V

    Cote

    147 J 1071

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Révolution. - Emblèmes de la République, attentat contre...
  36. Résultat n°36
    Défense nationale. - Coupe à blanc du parc de Précy à Château-Chinon, accession au marché de bois de construction : lettre de rejet du directeur des fortifications adressée au directeur de l'arsenal de Nevers.

    3 medias

    Défense nationale. - Coupe à blanc du parc de Précy à Château-Chinon, accession au marché de bois de construction : lettre de rejet du directeur des fortifications adressée au directeur de l'arsenal de Nevers.

    Date

    02 fructidor an IV

    Cote

    147 J 1079

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Défense nationale. - Coupe à blanc du parc de Précy...
  37. Résultat n°37
    Directoire. - Epuration et organisation des autorités constituées du district de Moulins-Engilbert : lettre des administrateurs départementaux à la municipalité de Moulins-Engilbert.

    2 medias

    Directoire. - Epuration et organisation des autorités constituées du district de Moulins-Engilbert : lettre des administrateurs départementaux à la municipalité de Moulins-Engilbert.

    Date

    23 nivôse an IV

    Cote

    147 J 1078

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Directoire. - Epuration et organisation des autorités...
  38. Résultat n°38
    Convention thermidorienne (Première République). - Epuration et organisation du conseil de district de Moulins-Engilbert : lettre de Rebreget et Buteau au citoyen Reullon démissionnaire.

    3 medias

    Convention thermidorienne (Première République). - Epuration et organisation du conseil de district de Moulins-Engilbert : lettre de Rebreget et Buteau au citoyen Reullon démissionnaire.

    Date

    06 vendémiaire an IV

    Cote

    147 J 1077

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Convention thermidorienne (Première République). -...
  39. Résultat n°39
    Défense nationale (transports militaires, postes, remontes), réquisition de chevaux : lettre de la commission au citoyen Hérry fournisseur.

    2 medias

    Défense nationale (transports militaires, postes, remontes), réquisition de chevaux : lettre de la commission au citoyen Hérry fournisseur.

    Date

    07 prairial an III

    Cote

    147 J 1076

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Défense nationale (transports militaires, postes, remontes),...
  40. Résultat n°40
    Surveillance du territoire. - Recrudescence des évasions de maisons d'arrêt et de détention : copie d'une lettre du 22 floréal an III du directoire du département au district de Moulins-Engilbert.

    2 medias

    Surveillance du territoire. - Recrudescence des évasions de maisons d'arrêt et de détention : copie d'une lettre du 22 floréal an III du directoire du département au district de Moulins-Engilbert.

    Date

    floréal an III

    Cote

    147 J 1075

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Surveillance du territoire. - Recrudescence des évasions...
  41. Résultat n°41
    Surveillance du territoire. - Recrudescence des évasions de maisons d'arrêt et de détention : copie d'une lettre du 22 floréal an III du directoire du département au district de Moulins-Engilbert.

    3 medias

    Surveillance du territoire. - Recrudescence des évasions de maisons d'arrêt et de détention : copie d'une lettre du 22 floréal an III du directoire du département au district de Moulins-Engilbert.

    Date

    floréal an III

    Cote

    147 J 1074

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Surveillance du territoire. - Recrudescence des évasions...
  42. Résultat n°42
    Convention montagnarde (Première République). - Epuration et organisation du conseil de district de Moulins-Engilbert : arrêtés nominatifs du district de Nevers.

    9 medias

    Convention montagnarde (Première République). - Epuration et organisation du conseil de district de Moulins-Engilbert : arrêtés nominatifs du district de Nevers.

    Date

    ventôse an III

    Cote

    147 J 1073

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Convention montagnarde (Première République). - Epuration...
  43. Résultat n°43
    Succession Guillier. - Etat civil de Moulins-Engilbert : copie de la déclaration de sépulture d'août 1764 de Pierre Guillier notaire et procureur de la ville.

    2 medias

    Succession Guillier. - Etat civil de Moulins-Engilbert : copie de la déclaration de sépulture d'août 1764 de Pierre Guillier notaire et procureur de la ville.

    Date

    25 vendémiaire an III

    Cote

    147 J 837

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Succession Guillier. - Etat civil de Moulins-Engilbert :...
  44. Résultat n°44
    Convention montagnarde (Première République). - Epuration et organisation du conseil de district de Moulins-Engilbert : extrait du procès-verbal de séance de ventôse an II.

    2 medias

    Convention montagnarde (Première République). - Epuration et organisation du conseil de district de Moulins-Engilbert : extrait du procès-verbal de séance de ventôse an II.

    Date

    an II

    Cote

    147 J 1070

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Convention montagnarde (Première République). - Epuration...
  45. Résultat n°45
    Gouvernement révolutionnaire de l'An II. - Constitution nationale, proclamation : lettre de Reullion au citoyen Dubois à Moulins-Engilbert datée du « 8 juillet l'an second ».

    3 medias

    Gouvernement révolutionnaire de l'An II. - Constitution nationale, proclamation : lettre de Reullion au citoyen Dubois à Moulins-Engilbert datée du « 8 juillet l'an second ».

    Date

    an II

    Cote

    147 J 1066

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Gouvernement révolutionnaire de l'An II. - Constitution...
  46. Résultat n°46
    Ravitaillement. - Approvisionnement des marchés, réglementation et contrôle : extrait d'un procès-verbal de séance du district de Château-Chinon d'octobre 1793.

    2 medias

    Ravitaillement. - Approvisionnement des marchés, réglementation et contrôle : extrait d'un procès-verbal de séance du district de Château-Chinon d'octobre 1793.

    Date

    an II

    Cote

    147 J 1069

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Ravitaillement. - Approvisionnement des marchés, réglementation...
  47. Résultat n°47
    Biens nationaux (émigration). - Séquestre des biens de Gondier père par le district de Decize, opposition des administrateurs du département : copie d'un procès-verbal de séance publique à Nevers.

    5 medias

    Biens nationaux (émigration). - Séquestre des biens de Gondier père par le district de Decize, opposition des administrateurs du département : copie d'un procès-verbal de séance publique à Nevers.

    Date

    thermidor an II

    Cote

    147 J 1067

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens nationaux (émigration). - Séquestre des biens...
  48. Résultat n°48
    Emigration. - Divorce de Louis Michel Jacques Meun La Ferté natif de Challement et de Louise Collette Meun La Ferté née à Paris, en raison de l'abandon de l'épouse par le mari absent « depuis plus de deux ans » : collation d'un extrait du registre des divorces de la municipalité de Paris.

    2 medias

    Emigration. - Divorce de Louis Michel Jacques Meun La Ferté natif de Challement et de Louise Collette Meun La Ferté née à Paris, en raison de l'abandon de l'épouse par le mari absent « depuis plus de deux ans » : collation d'un extrait du registre des divorces de la municipalité de Paris.

    Date

    09 germinal an II

    Cote

    147 J 1064

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Emigration. - Divorce de Louis Michel Jacques Meun...
  49. Résultat n°49
    Société populaire de Châtillon-en-Bazois (Châtillon-sur-Arron). - Accusation portée par la Société populaire de Moulins-Engilbert contre le citoyen Léveillé soupçonné d'avoir écrit un courrier suspect, nomination de Guillaume Moreau et Lazare Conquis en tant que commissaires enquêteurs : extrait du procès-verbal.

    2 medias

    Société populaire de Châtillon-en-Bazois (Châtillon-sur-Arron). - Accusation portée par la Société populaire de Moulins-Engilbert contre le citoyen Léveillé soupçonné d'avoir écrit un courrier suspect, nomination de Guillaume Moreau et Lazare Conquis en tant que commissaires enquêteurs : extrait du procès-verbal.

    Date

    ventôse an II

    Cote

    147 J 1065

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Société populaire de Châtillon-en-Bazois (Châtillon-sur-Arron)....
  50. Résultat n°50
    Société populaire de Nevers. - Buste de Brutus, inauguration par Fouché : lettre d'invitation à la Société populaire de Moulins-Engilbert.

    3 medias

    Société populaire de Nevers. - Buste de Brutus, inauguration par Fouché : lettre d'invitation à la Société populaire de Moulins-Engilbert.

    Date

    16 septembre 1793

    Cote

    147 J 1068

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Société populaire de Nevers. - Buste de Brutus, inauguration...
  51. Résultat n°51
    Biens nationaux. - Aliénation des biens du clergé : inventaire des domaines aliénés à la municipalité de Moulins-Engilbert.

    5 medias

    Biens nationaux. - Aliénation des biens du clergé : inventaire des domaines aliénés à la municipalité de Moulins-Engilbert.

    Date

    07 septembre 1793

    Cote

    147 J 1058

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens nationaux. - Aliénation des biens du clergé :...
  52. Résultat n°52
    Emigration. - Attestation de résidence en la section de Bondy (département de Seine-Saint-Denis) : certificat anonyme présenté à Nevers.

    2 medias

    Emigration. - Attestation de résidence en la section de Bondy (département de Seine-Saint-Denis) : certificat anonyme présenté à Nevers.

    Date

    03 avril 1793

    Cote

    147 J 1062

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Emigration. - Attestation de résidence en la section...
  53. Résultat n°53
    Surveillance du territoire. - Attestation de civisme, délivrance par la commune de Nevers au citoyen Philippe Ignace Le Blanc-Laborde homme de loi : certificat.

    2 medias

    Surveillance du territoire. - Attestation de civisme, délivrance par la commune de Nevers au citoyen Philippe Ignace Le Blanc-Laborde homme de loi : certificat.

    Date

    28 février 1793

    Cote

    147 J 1063

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Surveillance du territoire. - Attestation de civisme,...
  54. Résultat n°54
    Tutelles et curatelles. - Succession Cohin, partage du domaine Mérard dans les paroisses de Montaron et Pouligny (commune de Montaron) : tableau d'évaluation et plan géométral.

    2 medias

    Tutelles et curatelles. - Succession Cohin, partage du domaine Mérard dans les paroisses de Montaron et Pouligny (commune de Montaron) : tableau d'évaluation et plan géométral.

    Date

    21 janvier 1793

    Cote

    147 J 1061

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Tutelles et curatelles. - Succession Cohin, partage...
  55. Résultat n°55
    Succession Coudand. - Partage entre les héritiers de Philibert Coudand ou les collatéraux de la femme Michot : généalogie descendante.

    2 medias

    Succession Coudand. - Partage entre les héritiers de Philibert Coudand ou les collatéraux de la femme Michot : généalogie descendante.

    Date

    décembre 1792

    Cote

    147 J 1051

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Succession Coudand. - Partage entre les héritiers de...
  56. Résultat n°56
    Féodalité. - Fief de la dîme de Venitien en la paroisse de Préporché, inféodation par Boiret avocat envers Mancini-Mazarini duc de Nevers : copie de la foi et hommage « et dénombrement » du 29 août 1699.

    5 medias

    Féodalité. - Fief de la dîme de Venitien en la paroisse de Préporché, inféodation par Boiret avocat envers Mancini-Mazarini duc de Nevers : copie de la foi et hommage « et dénombrement » du 29 août 1699.

    Date

    [1792]

    Cote

    147 J 467

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Féodalité. - Fief de la dîme de Venitien en la paroisse...
  57. Résultat n°57
    Titres de noblesse et ouvrages nobiliaires, rassemblement en vue de la destruction : lettre adressée par le conseil du département de la Nièvre au district de Moulins-Engilbert.

    3 medias

    Titres de noblesse et ouvrages nobiliaires, rassemblement en vue de la destruction : lettre adressée par le conseil du département de la Nièvre au district de Moulins-Engilbert.

    Date

    décembre 1792

    Cote

    147 J 1060

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Titres de noblesse et ouvrages nobiliaires, rassemblement...
  58. Résultat n°58
    Affaires privées. - Correspondance passive du capitaine de la Ferté en garnison à Brest (département du Finistère) (affaire Cordillot, famille, parent émigré) : lettre de Guillier-Vauvelle.

    5 medias

    Affaires privées. - Correspondance passive du capitaine de la Ferté en garnison à Brest (département du Finistère) (affaire Cordillot, famille, parent émigré) : lettre de Guillier-Vauvelle.

    Date

    09 août 1792

    Cote

    147 J 840

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Affaires privées. - Correspondance passive du capitaine...
  59. Résultat n°59
    Biens nationaux. - Aliénation des biens du clergé : inventaire des effets mobiliers et ornements de la chapelle de Craux (communes de Cossaye et Lamenay-sur-Loire).

    3 medias

    Biens nationaux. - Aliénation des biens du clergé : inventaire des effets mobiliers et ornements de la chapelle de Craux (communes de Cossaye et Lamenay-sur-Loire).

    Date

    23 mars 1792

    Cote

    147 J 1059

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens nationaux. - Aliénation des biens du clergé :...
  60. Résultat n°60
    Religion. - Réception et vêture du clergé assermenté, prestation de serment du curé Boyer pour la paroisse de Limanton le 30 janvier 1791 : extrait des registres des délibérations de la municipalité de Limanton.

    3 medias

    Religion. - Réception et vêture du clergé assermenté, prestation de serment du curé Boyer pour la paroisse de Limanton le 30 janvier 1791 : extrait des registres des délibérations de la municipalité de Limanton.

    Date

    janvier 1791

    Cote

    147 J 1057

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Religion. - Réception et vêture du clergé assermenté,...
  61. Résultat n°61
    Représentation nationale. - Etats généraux de 1789, instructions sur la préparation et les remontrances de la province : rapport des cahiers.

    9 medias

    Représentation nationale. - Etats généraux de 1789, instructions sur la préparation et les remontrances de la province : rapport des cahiers.

    Date

    [1789]

    Cote

    147 J 1055

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Représentation nationale. - Etats généraux de 1789,...
  62. Résultat n°62
    Représentation nationale. - Etats généraux de 1789, remontrances du tiers état de la province : récapitulatif des cahiers des villes et communautés du bailliage de Nivernois et Donziois arrêté le 24 mars 1789.

    5 medias

    Représentation nationale. - Etats généraux de 1789, remontrances du tiers état de la province : récapitulatif des cahiers des villes et communautés du bailliage de Nivernois et Donziois arrêté le 24 mars 1789.

    Date

    1789

    Cote

    147 J 1054

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Représentation nationale. - Etats généraux de 1789,...
  63. Résultat n°63
    Marquisat de Vandenesse. - Féodalité, retrait féodal ou rénovation de terrier, remembrement par Buteau de la terre des Joncs de la Guette relevant du fief de Verou (Vrou, commune de Thaix) : plan terrier.

    2 medias

    Marquisat de Vandenesse. - Féodalité, retrait féodal ou rénovation de terrier, remembrement par Buteau de la terre des Joncs de la Guette relevant du fief de Verou (Vrou, commune de Thaix) : plan terrier.

    Date

    1789

    Cote

    147 J 630

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Marquisat de Vandenesse. - Féodalité, retrait féodal...
  64. Résultat n°64
    Découpage territorial, projet de rattachement de La Charité-sur-Loire au département de la Nièvre : lettre des maire et échevins demandant de rester rattachés au Berry.

    3 medias

    Découpage territorial, projet de rattachement de La Charité-sur-Loire au département de la Nièvre : lettre des maire et échevins demandant de rester rattachés au Berry.

    Date

    11 décembre 1789

    Cote

    147 J 1056

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Découpage territorial, projet de rattachement de La...
  65. Résultat n°65
    Représentation nationale. - Etats généraux de 1789, convocation des habitants de la paroisse de Limanton : procès-verbal du choix des députés et de remise du cahier de doléances.

    3 medias

    Représentation nationale. - Etats généraux de 1789, convocation des habitants de la paroisse de Limanton : procès-verbal du choix des députés et de remise du cahier de doléances.

    Date

    05 mars 1789

    Cote

    147 J 1053

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Représentation nationale. - Etats généraux de 1789,...
  66. Résultat n°66
    Biens et droits. - Rente hypothécaire Rapine de Sainte-Marie, constitution pour Marie du Broc paroissienne de Saint-Saulge : copie du contrat du 5 février 1789.

    3 medias

    Biens et droits. - Rente hypothécaire Rapine de Sainte-Marie, constitution pour Marie du Broc paroissienne de Saint-Saulge : copie du contrat du 5 février 1789.

    Date

    février 1789

    Cote

    147 J 681

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Rente hypothécaire Rapine de Sainte-Marie,...
  67. Résultat n°67
    Contrôle des prix. - Mercuriales des grains (avoine, froment, seigle) suivant le marché de Moulins-Engilbert depuis 1678.

    9 medias

    Contrôle des prix. - Mercuriales des grains (avoine, froment, seigle) suivant le marché de Moulins-Engilbert depuis 1678.

    Date

    1788

    Cote

    147 J 419

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contrôle des prix. - Mercuriales des grains (avoine,...
  68. Résultat n°68
    Correspondance active d'Eustache de Chery baron de Grenant. - Voirie [route de Paris], protestation contre les exactions des ouvriers : lettre à Faulquier ingénieur à Nevers [1727]. Droits d'usage, pacage et paisson dans les bois de Chevannes (commune de Gimouille), retrait du baron de Grenant (Beaumont-la-Ferrière) pour les chartreux d'Apponay (commune de Rémilly) : lettre à Charpin notaire à Cercy-la-Tour (18 juin 1753). Prétentions indéterminées des chartreux contre Laurent de Chéry prieur de Saint-Révérien : lettre à Charpin notaire dessus dit (30 novembre 1756). Correspondance scellée active de Guillaume R. de Chéry seigneur du nom. - Affaire indéterminée : lettre à Isembert notaire de Moulins-Engilbert (XVIIIe siècle). Impositions et taxes, nomination de collecteurs pour la reconstruction de l'église de Montigny-sur-Canne : lettre au sieur Butteau à Moulins-Engilbert (11 mars 1788).

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    Correspondance active d'Eustache de Chery baron de Grenant. - Voirie [route de Paris], protestation contre les exactions des ouvriers : lettre à Faulquier ingénieur à Nevers [1727]. Droits d'usage, pacage et paisson dans les bois de Chevannes (commune de Gimouille), retrait du baron de Grenant (Beaumont-la-Ferrière) pour les chartreux d'Apponay (commune de Rémilly) : lettre à Charpin notaire à Cercy-la-Tour (18 juin 1753). Prétentions indéterminées des chartreux contre Laurent de Chéry prieur de Saint-Révérien : lettre à Charpin notaire dessus dit (30 novembre 1756). Correspondance scellée active de Guillaume R. de Chéry seigneur du nom. - Affaire indéterminée : lettre à Isembert notaire de Moulins-Engilbert (XVIIIe siècle). Impositions et taxes, nomination de collecteurs pour la reconstruction de l'église de Montigny-sur-Canne : lettre au sieur Butteau à Moulins-Engilbert (11 mars 1788).

    Date

    1727-1788

    Cote

    147 J 689

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Correspondance active d'Eustache de Chery baron de...
  69. Résultat n°69
    Féodalité. - Châtellenies de Decize, Cercy-la-Tour, Champvert et Charrin, inféodations des fiefs en relevant : état nominatif des seigneurs et fois et hommages rendus depuis 1714.

    9 medias

    Féodalité. - Châtellenies de Decize, Cercy-la-Tour, Champvert et Charrin, inféodations des fiefs en relevant : état nominatif des seigneurs et fois et hommages rendus depuis 1714.

    Date

    [1787]

    Cote

    147 J 316

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Féodalité. - Châtellenies de Decize, Cercy-la-Tour,...
  70. Résultat n°70
    Charges et offices. - Office de lieutenant criminel au bailliage et présidial de Saint-Pierre-le-Moûtier, acquisition par Dubosc du Rozeau sur résignation de Vyau de Baudreuil : correspondance active des sieurs Gourjon et Vyau (1784), copie des lettres de provision du 16 février 1785 (1785).

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    Charges et offices. - Office de lieutenant criminel au bailliage et présidial de Saint-Pierre-le-Moûtier, acquisition par Dubosc du Rozeau sur résignation de Vyau de Baudreuil : correspondance active des sieurs Gourjon et Vyau (1784), copie des lettres de provision du 16 février 1785 (1785).

    Date

    1784-1785

    Cote

    147 J 600

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Charges et offices. - Office de lieutenant criminel...
  71. Résultat n°71
    Contentieux François Guillier juge de Moulins-Engilbert contre Saclier, de Meung de la Ferté et autres cohéritiers ou acquéreurs du fief de « Mont en-Genevraux » (commune de Maux), acquittement du droit de franc-fief : ampliation de procédure auprès de la généralité.

    9 medias

    Contentieux François Guillier juge de Moulins-Engilbert contre Saclier, de Meung de la Ferté et autres cohéritiers ou acquéreurs du fief de « Mont en-Genevraux » (commune de Maux), acquittement du droit de franc-fief : ampliation de procédure auprès de la généralité.

    Date

    décembre 1785

    Cote

    147 J 839

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

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  72. Résultat n°72
    Féodalité. - Fief « de Bry dit la queue » (La Queue-en-Brie) en la paroisse de Nogent-sur-Marne (département du Val-de-Marne), inféodation par son seigneur Millin du Perreux aussi administrateur de la loterie royale : expertise de l'aveu et dénombrement à rendre au marquis d'Ormesson son suzerain.

    6 medias

    Féodalité. - Fief « de Bry dit la queue » (La Queue-en-Brie) en la paroisse de Nogent-sur-Marne (département du Val-de-Marne), inféodation par son seigneur Millin du Perreux aussi administrateur de la loterie royale : expertise de l'aveu et dénombrement à rendre au marquis d'Ormesson son suzerain.

    Date

    novembre 1785

    Cote

    147 J 1104

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

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  73. Résultat n°73
    Procédure civile. - Domaine de Perchenet en la paroisse de Marré (commune de Mont-et-Marré), exploitation pour le sieur du Broc de Segange : sentence du bailliage contre son métayer.

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    Procédure civile. - Domaine de Perchenet en la paroisse de Marré (commune de Mont-et-Marré), exploitation pour le sieur du Broc de Segange : sentence du bailliage contre son métayer.

    Date

    07 septembre 1784

    Cote

    147 J 680

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Procédure civile. - Domaine de Perchenet en la paroisse...
  74. Résultat n°74
    Féodalité. - Fief de Mont (commune de Maux), assignation par le procureur au domaine ducal pour le duc contre Sallonnier seigneur du lieu : blâme contre le dénombrement de Mont.

    5 medias

    Féodalité. - Fief de Mont (commune de Maux), assignation par le procureur au domaine ducal pour le duc contre Sallonnier seigneur du lieu : blâme contre le dénombrement de Mont.

    Date

    28 août 1784

    Cote

    147 J 967

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

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  75. Résultat n°75
    Comptabilité. - Fonctionnement et entretien de l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton), mercuriale depuis décembre 1782 pour huile, pain, fromage, raisin, poudre à poudrer, papier courrier, etc. : mémoire pour le prieur.

    3 medias

    Comptabilité. - Fonctionnement et entretien de l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton), mercuriale depuis décembre 1782 pour huile, pain, fromage, raisin, poudre à poudrer, papier courrier, etc. : mémoire pour le prieur.

    Date

    décembre 1783

    Cote

    147 J 201

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Comptabilité. - Fonctionnement et entretien de l'abbaye...
  76. Résultat n°76
    Charges et offices. - chevins, procureur du roi et procureur fiscal de Clamecy, nomination ou réception des sieurs Bardé, Bonnet, Dupin de Villeneuve, Holder, Née de Charnoy, Sanglé du Moutot : lettre adressée au duc de Nevers.

    3 medias

    Charges et offices. - chevins, procureur du roi et procureur fiscal de Clamecy, nomination ou réception des sieurs Bardé, Bonnet, Dupin de Villeneuve, Holder, Née de Charnoy, Sanglé du Moutot : lettre adressée au duc de Nevers.

    Date

    26 septembre 1783

    Cote

    147 J 244

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Charges et offices. - chevins, procureur du roi et...
  77. Résultat n°77
    Charges et offices. - Notaire royal de Moulins-Engilbert, présentation et nomination de Joseph Dubois en remplacement de feu François Dubois son aïeul : dossier de lettres de bénéfice (trois pièces parchemin dont une scellée) (1718, 1782), copies papier d'actes tirés des registres paroissiaux de Moulins-Engilbert de 1760 et 1770 (novembre 1782).

    6 medias

    Charges et offices. - Notaire royal de Moulins-Engilbert, présentation et nomination de Joseph Dubois en remplacement de feu François Dubois son aïeul : dossier de lettres de bénéfice (trois pièces parchemin dont une scellée) (1718, 1782), copies papier d'actes tirés des registres paroissiaux de Moulins-Engilbert de 1760 et 1770 (novembre 1782).

    Date

    1718-1782

    Cote

    147 J 416

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Charges et offices. - Notaire royal de Moulins-Engilbert,...
  78. Résultat n°78
    Ponts et chaussées. - Route royale Nevers-Autun, répartition de la corvée pour la paroisse d'Anizy (commune de Limanton) : ordre de payer l'impôt à François Barry adjudicataire.

    2 medias

    Ponts et chaussées. - Route royale Nevers-Autun, répartition de la corvée pour la paroisse d'Anizy (commune de Limanton) : ordre de payer l'impôt à François Barry adjudicataire.

    Date

    1782

    Cote

    147 J 575

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Ponts et chaussées. - Route royale Nevers-Autun, répartition...
  79. Résultat n°79
    Biens et droits. - Fruits et profits des fiefs de Saint-Sulpice-le-Châtel (moulins, colombier, fossés de l'ancien château, usages, etc., commune de Saint-Sulpice) et Saint-Firmin-de-Bussy (vignoble de Mantelet, commune de Saint-Firmin), affermage à Jean-Baptiste Frebault notaire de Saint-Sulpice par Louise Crozat veuve de Béthune : copie du bail à ferme du 20 septembre 1781.

    6 medias

    Biens et droits. - Fruits et profits des fiefs de Saint-Sulpice-le-Châtel (moulins, colombier, fossés de l'ancien château, usages, etc., commune de Saint-Sulpice) et Saint-Firmin-de-Bussy (vignoble de Mantelet, commune de Saint-Firmin), affermage à Jean-Baptiste Frebault notaire de Saint-Sulpice par Louise Crozat veuve de Béthune : copie du bail à ferme du 20 septembre 1781.

    Date

    1781

    Cote

    147 J 606

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Fruits et profits des fiefs de Saint-Sulpice-le-Châtel...
  80. Résultat n°80
    Biens et droits. - Foncier en la paroisse de Saxi-Bourdon, affermage à Jean Parisot sabotier par François Rapine : copie du bail à rente du 18 janvier 1780.

    3 medias

    Biens et droits. - Foncier en la paroisse de Saxi-Bourdon, affermage à Jean Parisot sabotier par François Rapine : copie du bail à rente du 18 janvier 1780.

    Date

    1780

    Cote

    147 J 953

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier en la paroisse de Saxi-Bourdon,...