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  1. Résultat n°1
    Travaux scientifiques à partir de la collection de Soultrait : feuillet de commentaires sur la maison noble des Rochefort, recueil d'analyses et de transcriptions de documents.

    6 medias

    Travaux scientifiques à partir de la collection de Soultrait : feuillet de commentaires sur la maison noble des Rochefort, recueil d'analyses et de transcriptions de documents.

    Date

    XXe siècle

    Cote

    147 J 1116

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Travaux scientifiques à partir de la collection de...
  2. Résultat n°2
    Contentieux. - Procédure Jacqueneau marchand à Molais (paroisse de Maulaix, commune de La Nocle-Maulaix) contre Henryot laboureur à Issy-l'Evêque (département de Saône-et-Loire), réduction des dépens adjugés : jugement (1656). Abbaye de Bellevaux (commune de Limanton), aveu de bourdelages pour les religieux : reconnaissance lacunaire de directes (XVe siècle).

    5 medias

    Contentieux. - Procédure Jacqueneau marchand à Molais (paroisse de Maulaix, commune de La Nocle-Maulaix) contre Henryot laboureur à Issy-l'Evêque (département de Saône-et-Loire), réduction des dépens adjugés : jugement (1656). Abbaye de Bellevaux (commune de Limanton), aveu de bourdelages pour les religieux : reconnaissance lacunaire de directes (XVe siècle).

    Date

    1656, XVe siècle

    Cote

    147 J 1115

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux. - Procédure Jacqueneau marchand à Molais...
  3. Résultat n°3
    Maison de la reine. - Intendance royale : lettre d'Etienne Magny au fourrier de Marguerite de Navarre.

    2 medias

    Maison de la reine. - Intendance royale : lettre d'Etienne Magny au fourrier de Marguerite de Navarre.

    Date

    XVIe siècle

    Cote

    147 J 1114

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Maison de la reine. - Intendance royale : lettre d'Etienne...
  4. Résultat n°4
    Enquête nobiliaire. - Famille Roumé dite Rome, recherche d'ascendance par Laurent Philippe Roumé de Saint-Laurent : mémoire, arbre généalogique.

    7 medias

    Enquête nobiliaire. - Famille Roumé dite Rome, recherche d'ascendance par Laurent Philippe Roumé de Saint-Laurent : mémoire, arbre généalogique.

    Date

    mai 1759

    Cote

    147 J 1113

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Enquête nobiliaire. - Famille Roumé dite Rome, recherche...
  5. Résultat n°5
    Contentieux (procédure civile). - Saisie réelle du fief et du domaine de Sainte-Anne à Courtenay (département du Loiret), recours Fremy contre de Troussebois : copie de la procuration et du contrat de vente volontaire d'août et novembre 1739.

    7 medias

    Contentieux (procédure civile). - Saisie réelle du fief et du domaine de Sainte-Anne à Courtenay (département du Loiret), recours Fremy contre de Troussebois : copie de la procuration et du contrat de vente volontaire d'août et novembre 1739.

    Date

    1739

    Cote

    147 J 1112

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Saisie réelle du...
  6. Résultat n°6
    Fiscalité et religion, église et presbytères tombés par vétusté ou ruinés par incendie. - Reconstruction de la cure de Gontière (commune d'Ygrande, département de l'Allier) : copie de l'arrêt du 21 août 1731 (1731). Reconstruction et attribution de travaux à la nef et au clocher de l'église Saint-Babille à Saint-Pierre-le-Moûtier : copie de l'arrêt du Conseil du 27 janvier 1733 (1733). Réparation ou rétablissement des cimetières de Nassigny et Saint-Germain-d'Entrevaux (commune de Châtel-de-Neuvre), des églises de Nassigny, Mazerier, Tronget, Vaumas et Villaines (ancienne commune de Maillet, commune actuelle de Haut-Bocage), des presbytères de Louzat (Le Lonzat, commune de Marcenat), Lurcy-sur-Abron (commune de Toury-Lurcy), Monétay-sur-Loire et Saint-Eloi : copie de l'arrêt du 30 avril 1754 (1754).

    11 medias

    Fiscalité et religion, église et presbytères tombés par vétusté ou ruinés par incendie. - Reconstruction de la cure de Gontière (commune d'Ygrande, département de l'Allier) : copie de l'arrêt du 21 août 1731 (1731). Reconstruction et attribution de travaux à la nef et au clocher de l'église Saint-Babille à Saint-Pierre-le-Moûtier : copie de l'arrêt du Conseil du 27 janvier 1733 (1733). Réparation ou rétablissement des cimetières de Nassigny et Saint-Germain-d'Entrevaux (commune de Châtel-de-Neuvre), des églises de Nassigny, Mazerier, Tronget, Vaumas et Villaines (ancienne commune de Maillet, commune actuelle de Haut-Bocage), des presbytères de Louzat (Le Lonzat, commune de Marcenat), Lurcy-sur-Abron (commune de Toury-Lurcy), Monétay-sur-Loire et Saint-Eloi : copie de l'arrêt du 30 avril 1754 (1754).

    Date

    1731-1754

    Cote

    147 J 1111

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Fiscalité et religion, église et presbytères tombés...
  7. Résultat n°7
    Contentieux (procédure). - Exécution d'un arrêté au nom du roi : sommation à l'intendant de la généralité de Moulins (département de l'Allier).

    2 medias

    Contentieux (procédure). - Exécution d'un arrêté au nom du roi : sommation à l'intendant de la généralité de Moulins (département de l'Allier).

    Date

    21 août 1731

    Cote

    147 J 1110

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure). - Exécution d'un arrêté au...
  8. Résultat n°8
    Marché de Saint-Marcellin-en-Forez (département de la Loire), création sur requête de la femme Charpin-Deshalles veuve de Fornier de Montagnac : lettres de bénéfice signées du roi.

    2 medias

    Marché de Saint-Marcellin-en-Forez (département de la Loire), création sur requête de la femme Charpin-Deshalles veuve de Fornier de Montagnac : lettres de bénéfice signées du roi.

    Date

    décembre 1695

    Cote

    147 J 1109

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Marché de Saint-Marcellin-en-Forez (département de...
  9. Résultat n°9
    Contentieux (procédure). - Droits honorifiques (banc, armoiries, litre funèbre, patronage) en l'église commune aux fiefs de Savie et Berlette en Artois (commune de Savy-Berlette, département du Pas-de-Calais), revendication par les dames et seigneurs respectifs : collation d'un arrêt du Parlement du 10 juin 1716.

    9 medias

    Contentieux (procédure). - Droits honorifiques (banc, armoiries, litre funèbre, patronage) en l'église commune aux fiefs de Savie et Berlette en Artois (commune de Savy-Berlette, département du Pas-de-Calais), revendication par les dames et seigneurs respectifs : collation d'un arrêt du Parlement du 10 juin 1716.

    Date

    [1716]

    Cote

    147 J 1108

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure). - Droits honorifiques (banc,...
  10. Résultat n°10
    Contentieux (procédure criminelle). - Saisie réelle Billetou « imbécile et caduc » subrogé par un parent contre un tiers : lettres monitoires de l'officialité de Nevers signées Amyot et Danemay.

    3 medias

    Contentieux (procédure criminelle). - Saisie réelle Billetou « imbécile et caduc » subrogé par un parent contre un tiers : lettres monitoires de l'officialité de Nevers signées Amyot et Danemay.

    Date

    février 1647

    Cote

    147 J 1107

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure criminelle). - Saisie réelle...
  11. Résultat n°11
    Mariage de Jean Ferré, fils du seigneur de Beau Regnault (Bois-Renaud, commune de Saint-Andelain) demeurant à Cosne, et de Marie Bargedé fille du seigneur du fief Regnault et conseiller au bailliage d'Auxerre (département de l'Yonne) : copie du contrat de mariage du 5 juin 1644.

    6 medias

    Mariage de Jean Ferré, fils du seigneur de Beau Regnault (Bois-Renaud, commune de Saint-Andelain) demeurant à Cosne, et de Marie Bargedé fille du seigneur du fief Regnault et conseiller au bailliage d'Auxerre (département de l'Yonne) : copie du contrat de mariage du 5 juin 1644.

    Date

    [1644]

    Cote

    147 J 1106

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Mariage de Jean Ferré, fils du seigneur de Beau Regnault...
  12. Résultat n°12
    Guerres de Religion. - Avertissement à la ville de Bourges : lettre de M. de Camp gouverneur de la ville de Sancoins (département du Cher).

    2 medias

    Guerres de Religion. - Avertissement à la ville de Bourges : lettre de M. de Camp gouverneur de la ville de Sancoins (département du Cher).

    Date

    05 juillet 1592

    Cote

    147 J 1105

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Guerres de Religion. - Avertissement à la ville de...
  13. Résultat n°13
    Féodalité. - Fief « de Bry dit la queue » (La Queue-en-Brie) en la paroisse de Nogent-sur-Marne (département du Val-de-Marne), inféodation par son seigneur Millin du Perreux aussi administrateur de la loterie royale : expertise de l'aveu et dénombrement à rendre au marquis d'Ormesson son suzerain.

    6 medias

    Féodalité. - Fief « de Bry dit la queue » (La Queue-en-Brie) en la paroisse de Nogent-sur-Marne (département du Val-de-Marne), inféodation par son seigneur Millin du Perreux aussi administrateur de la loterie royale : expertise de l'aveu et dénombrement à rendre au marquis d'Ormesson son suzerain.

    Date

    novembre 1785

    Cote

    147 J 1104

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Féodalité. - Fief « de Bry dit la queue » (La Queue-en-Brie)...
  14. Résultat n°14
    Féodalité. - Fief de La Queue-en-Brie à Nogent-sur-Marne (département du Val-de-Marne), inféodation par de Bachasson envers de Corneille Reillac sa suzeraine : copie de la foi et hommage du 3 novembre 1607 (1607) ; inféodation par Hautin envers le baron de La Met : copie de la foi et hommage du 9 juin 1675 (juin 1675) ; prestation de serment par Hautin envers de Lamet : copie papier de la foi et hommage du 26 mars 1687 (1687) ; reconnaissance par le sieur Georges pour Marie Hautin sa femme envers le baron Henri François de Paule Le Fevre d'Ormesson : copie de la foi et hommage du 14 novembre 1727 (1727) ; inféodation par Millin envers le baron : copie de la foi et hommage du 12 août 1768 (1768).

    21 medias

    Féodalité. - Fief de La Queue-en-Brie à Nogent-sur-Marne (département du Val-de-Marne), inféodation par de Bachasson envers de Corneille Reillac sa suzeraine : copie de la foi et hommage du 3 novembre 1607 (1607) ; inféodation par Hautin envers le baron de La Met : copie de la foi et hommage du 9 juin 1675 (juin 1675) ; prestation de serment par Hautin envers de Lamet : copie papier de la foi et hommage du 26 mars 1687 (1687) ; reconnaissance par le sieur Georges pour Marie Hautin sa femme envers le baron Henri François de Paule Le Fevre d'Ormesson : copie de la foi et hommage du 14 novembre 1727 (1727) ; inféodation par Millin envers le baron : copie de la foi et hommage du 12 août 1768 (1768).

    Date

    1607-1768

    Cote

    147 J 1103

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Féodalité. - Fief de La Queue-en-Brie à Nogent-sur-Marne...
  15. Résultat n°15
    Réceptions et vêtures. - Prieuré Sainte-Marie-Madeleine de Charolles (département de Saône-et-Loire), résignation par Antoinette de Coussay contre pension viagère : convention (mai 1566), reconnaissance (5 novembre 1582).

    4 medias

    Réceptions et vêtures. - Prieuré Sainte-Marie-Madeleine de Charolles (département de Saône-et-Loire), résignation par Antoinette de Coussay contre pension viagère : convention (mai 1566), reconnaissance (5 novembre 1582).

    Date

    1566-1582

    Cote

    147 J 1102

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Réceptions et vêtures. - Prieuré Sainte-Marie-Madeleine...
  16. Résultat n°16
    Contentieux (procédure portée au Parlement). - Saisine d'Olivier de Jussy seigneur de Rochefort (commune d'Asnières-en-Montagne, département de Côte-d'Or) contre les religieuses de Rougemont en Auxois (département de Côte-d'Or) : conclusions.

    2 medias

    Contentieux (procédure portée au Parlement). - Saisine d'Olivier de Jussy seigneur de Rochefort (commune d'Asnières-en-Montagne, département de Côte-d'Or) contre les religieuses de Rougemont en Auxois (département de Côte-d'Or) : conclusions.

    Date

    XIVe siècle

    Cote

    147 J 1101

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure portée au Parlement). - Saisine...
  17. Résultat n°17
    Biens et droits. - Communauté Boisledain en la paroisse de Marly (département de Saône-et-Loire), reconnaissance envers Barnault seigneur de Vauchisson (commune d'Ouroux-en-Morvan) et le curé de Luzy : accord passé en la baronnie de Bourbon-Lancy (département de Saône-et-Loire).

    2 medias

    Biens et droits. - Communauté Boisledain en la paroisse de Marly (département de Saône-et-Loire), reconnaissance envers Barnault seigneur de Vauchisson (commune d'Ouroux-en-Morvan) et le curé de Luzy : accord passé en la baronnie de Bourbon-Lancy (département de Saône-et-Loire).

    Date

    07 juin 1566

    Cote

    147 J 1100

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Communauté Boisledain en la paroisse...
  18. Résultat n°18
    Impôts et taxes. - Don gratuit, participation de l'abbaye de Bonlieu (commune de Peyrat-la-Nonière, département de la Creuse) à la solde des gens de guerre qui sont « a la reduction de la ville de Lyon » (département du Rhône) : quittance du Trésor signée Parparin.

    2 medias

    Impôts et taxes. - Don gratuit, participation de l'abbaye de Bonlieu (commune de Peyrat-la-Nonière, département de la Creuse) à la solde des gens de guerre qui sont « a la reduction de la ville de Lyon » (département du Rhône) : quittance du Trésor signée Parparin.

    Date

    26 décembre 1562

    Cote

    147 J 1099

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Impôts et taxes. - Don gratuit, participation de l'abbaye...
  19. Résultat n°19
    Biens et droits. - Foncier et bâti à Montigny-sur-Loing (département de Seine-et-Marne), affermage par Anne de Terières seigneur de Chappes (commune de Ferrières-sur-Sichon, département de l'Allier) à Filleux hôtelier : bail à ferme.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier et bâti à Montigny-sur-Loing (département de Seine-et-Marne), affermage par Anne de Terières seigneur de Chappes (commune de Ferrières-sur-Sichon, département de l'Allier) à Filleux hôtelier : bail à ferme.

    Date

    17 avril 1559

    Cote

    147 J 1098

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier et bâti à Montigny-sur-Loing...
  20. Résultat n°20
    Biens et droits. - Rente assignée contre Liboys écuyer à Montigny-sur-Loing (département de Seine-et-Marne), cession par Anne de Terières seigneur de Chappes (commune de Ferrières-sur-Sichon, département de l'Allier) au seigneur Ponte : contrat.

    2 medias

    Biens et droits. - Rente assignée contre Liboys écuyer à Montigny-sur-Loing (département de Seine-et-Marne), cession par Anne de Terières seigneur de Chappes (commune de Ferrières-sur-Sichon, département de l'Allier) au seigneur Ponte : contrat.

    Date

    23 mars 1552

    Cote

    147 J 1097

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Rente assignée contre Liboys écuyer...
  21. Résultat n°21
    Biens et droits. - Moulin et maison manable à Magny-le-Freule (commune de Mézidon Vallée d'Auge, département du Calvados), cession par Mme de La Rivière de Saint-Léger à Théodore Buter : copie du contrat de location du 5 septembre 1844.

    3 medias

    Biens et droits. - Moulin et maison manable à Magny-le-Freule (commune de Mézidon Vallée d'Auge, département du Calvados), cession par Mme de La Rivière de Saint-Léger à Théodore Buter : copie du contrat de location du 5 septembre 1844.

    Date

    septembre 1844

    Cote

    147 J 1096

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Moulin et maison manable à Magny-le-Freule...
  22. Résultat n°22
    Féodalité. - Fief de Bisseaux (département de Seine-et-Marne), saisie féodale contre les mineurs de feux Gaillard Spifame général des finances et ses épouses (de Marle et Parent) par de Louvière : lettres du roi par son conseil.

    2 medias

    Féodalité. - Fief de Bisseaux (département de Seine-et-Marne), saisie féodale contre les mineurs de feux Gaillard Spifame général des finances et ses épouses (de Marle et Parent) par de Louvière : lettres du roi par son conseil.

    Date

    22 septembre 1541

    Cote

    147 J 1095

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Féodalité. - Fief de Bisseaux (département de Seine-et-Marne),...
  23. Résultat n°23
    Biens et droits. - Foncier en la paroisse d'Andryes (département de l'Yonne), arrentement par Jean de Crux seigneur vicomte de Druy (commune de Druy-Parigny) à Jean de Colonges et Jeanne de Courtoys sa femme : bail à rente.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier en la paroisse d'Andryes (département de l'Yonne), arrentement par Jean de Crux seigneur vicomte de Druy (commune de Druy-Parigny) à Jean de Colonges et Jeanne de Courtoys sa femme : bail à rente.

    Date

    04 octobre 1537

    Cote

    147 J 1094

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier en la paroisse d'Andryes...
  24. Résultat n°24
    Acte en latin non analysé. Georges de Soultrait en propose la description suivante : « Vidimus d'une bulle de 1513 confirmant les privilèges du couvent des Franciscains de Bourg-en-Bresse » (département de l'Ain).

    2 medias

    Acte en latin non analysé. Georges de Soultrait en propose la description suivante : « Vidimus d'une bulle de 1513 confirmant les privilèges du couvent des Franciscains de Bourg-en-Bresse » (département de l'Ain).

    Date

    s.d.

    Cote

    147 J 1093

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Acte en latin non analysé. Georges de Soultrait en...
  25. Résultat n°25
    Contentieux (procédure civile). - Succession Ribaton, anticipation d'héritages par Jean Ravays notaire royal et Marie Ribatonne sa femme à Bessais-le-Fromental (département du Cher) contre Philippes Ribaton bourgeois à Valigny-le-Monial (département de l'Allier) : traité de partage.

    2 medias

    Contentieux (procédure civile). - Succession Ribaton, anticipation d'héritages par Jean Ravays notaire royal et Marie Ribatonne sa femme à Bessais-le-Fromental (département du Cher) contre Philippes Ribaton bourgeois à Valigny-le-Monial (département de l'Allier) : traité de partage.

    Date

    03 juin 1494

    Cote

    147 J 1092

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Succession Ribaton,...
  26. Résultat n°26
    Biens et droits. - Terre et seigneurie de Cousage (département de la Creuse), cession par de Chavagnac de ses droits sur le fief et sa châtellenie à Jean de Roffignac : traité.

    2 medias

    Biens et droits. - Terre et seigneurie de Cousage (département de la Creuse), cession par de Chavagnac de ses droits sur le fief et sa châtellenie à Jean de Roffignac : traité.

    Date

    26 mai 1477

    Cote

    147 J 1091

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Terre et seigneurie de Cousage (département...
  27. Résultat n°27
    Biens et droits. - Directes et entrages au fief de Chesley en la prévôté de Chaource (département de l'Aube), échange entre Jean du Moustier seigneur du lieu et Jean Gronnet dit Behagne : traité.

    2 medias

    Biens et droits. - Directes et entrages au fief de Chesley en la prévôté de Chaource (département de l'Aube), échange entre Jean du Moustier seigneur du lieu et Jean Gronnet dit Behagne : traité.

    Date

    08 avril 1461

    Cote

    147 J 1090

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Directes et entrages au fief de...
  28. Résultat n°28
    Fief de Vroux (commune de Thaix), dessaisissement par Jean et Gauthier de Billy, frères, et Etienne de Frasnay pour Jean de Billy et Isabelle de Chandiou sa femme : transcription du traité de vente du 2 mai 1377.

    3 medias

    Fief de Vroux (commune de Thaix), dessaisissement par Jean et Gauthier de Billy, frères, et Etienne de Frasnay pour Jean de Billy et Isabelle de Chandiou sa femme : transcription du traité de vente du 2 mai 1377.

    Date

    XIXe siècle

    Cote

    147 J 1089

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Fief de Vroux (commune de Thaix), dessaisissement par...
  29. Résultat n°29
    Navigation. - Canal du Nivernais, construction et exploitation : devis, cahiers des charges, extrait du décret de 1791 de l'assemblée constituante relatif aux travaux, extrait de procès-verbal, notes, rapports de l'ingénieur en chef des ponts et chaussées (1807, 1818), correspondance.

    47 medias

    Navigation. - Canal du Nivernais, construction et exploitation : devis, cahiers des charges, extrait du décret de 1791 de l'assemblée constituante relatif aux travaux, extrait de procès-verbal, notes, rapports de l'ingénieur en chef des ponts et chaussées (1807, 1818), correspondance.

    Date

    XIXe siècle

    Cote

    147 J 1088

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Navigation. - Canal du Nivernais, construction et exploitation :...
  30. Résultat n°30
    Instruction publique (enseignement privé). - Ecole mutuelle de Nevers : notice historique sur son activité de 1818 à 1850.

    3 medias

    Instruction publique (enseignement privé). - Ecole mutuelle de Nevers : notice historique sur son activité de 1818 à 1850.

    Date

    XIXe siècle

    Cote

    147 J 1087

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Instruction publique (enseignement privé). - Ecole...
  31. Résultat n°31
    Octroi de Nevers, demande d'effacement de la dette du régisseur Lucquet : copie de l'arrêté préfectoral du 4 décembre 1806.

    5 medias

    Octroi de Nevers, demande d'effacement de la dette du régisseur Lucquet : copie de l'arrêté préfectoral du 4 décembre 1806.

    Date

    1806

    Cote

    147 J 1086

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  32. Résultat n°32
    Défense nationale (Premier Empire). - Effort de guerre, réquisition de la cloche de Sermages : lettre du préfet au maire de Moulins-Engilbert ordonnant la restitution.

    2 medias

    Défense nationale (Premier Empire). - Effort de guerre, réquisition de la cloche de Sermages : lettre du préfet au maire de Moulins-Engilbert ordonnant la restitution.

    Date

    04 thermidor an XIII

    Cote

    147 J 1085

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  33. Résultat n°33
    Impôts et taxes. - Contributions foncières, répartition de l'assiette : extrait du registre des arrêtés préfectoraux (séance du 17 ventôse an XI).

    3 medias

    Impôts et taxes. - Contributions foncières, répartition de l'assiette : extrait du registre des arrêtés préfectoraux (séance du 17 ventôse an XI).

    Date

    an XI

    Cote

    147 J 1084

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  34. Résultat n°34
    Défense nationale. - Armée d'Italie, correspondance des troupes : lettre de Pierre Montaron à son frère Claude depuis Gênes.

    3 medias

    Défense nationale. - Armée d'Italie, correspondance des troupes : lettre de Pierre Montaron à son frère Claude depuis Gênes.

    Date

    19 pluviôse an VIII

    Cote

    147 J 1083

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  35. Résultat n°35
    Biens nationaux. - Exploitation forestière, vente de coupes de bois organisée à Saint-Pierre-le-Moûtier : arrêté d'adjudication de l'agence forestière « de la ci-devant maîtrise de Nevers ».

    3 medias

    Biens nationaux. - Exploitation forestière, vente de coupes de bois organisée à Saint-Pierre-le-Moûtier : arrêté d'adjudication de l'agence forestière « de la ci-devant maîtrise de Nevers ».

    Date

    28 vendémiaire an VII

    Cote

    147 J 1082

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  36. Résultat n°36
    Enseignement public. - Instituteurs de Luzy, démission de Marquin et Dujour épouse Faille : copie d'un procès-verbal de séance de l'administration centrale du département du 19 frimaire An VI pour le catalogage des dépôts littéraires, lettre sur le recensement des enseignants du primaire adressée au jury d'instruction publique de l'arrondissement de Moulins-Engilbert (3 floréal an V), lettre du syndic de Moulins-Engilbert (17 fructidor an III), extrait des délibérations de la commune du 28 thermidor an III (17 fructidor an III), copie d'un procès-verbal du directoire de Moulins-Engilbert du 25 thermidor an III, lettre à Amable Buteau administrateur (24 floréal An III), copie d'un procès-verbal de remplacement au jury du 23 floréal an III, correspondance du district avec Buteau membre du jury d'instruction primaire (an III), procès-verbal de composition du jury du 5 nivôse an III, Bulletin des lois (An III).

    26 medias

    Enseignement public. - Instituteurs de Luzy, démission de Marquin et Dujour épouse Faille : copie d'un procès-verbal de séance de l'administration centrale du département du 19 frimaire An VI pour le catalogage des dépôts littéraires, lettre sur le recensement des enseignants du primaire adressée au jury d'instruction publique de l'arrondissement de Moulins-Engilbert (3 floréal an V), lettre du syndic de Moulins-Engilbert (17 fructidor an III), extrait des délibérations de la commune du 28 thermidor an III (17 fructidor an III), copie d'un procès-verbal du directoire de Moulins-Engilbert du 25 thermidor an III, lettre à Amable Buteau administrateur (24 floréal An III), copie d'un procès-verbal de remplacement au jury du 23 floréal an III, correspondance du district avec Buteau membre du jury d'instruction primaire (an III), procès-verbal de composition du jury du 5 nivôse an III, Bulletin des lois (An III).

    Date

    an III-an VI

    Cote

    147 J 1081

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  37. Résultat n°37
    Forges de Donzy dans l'abbaye de l'Epeau, vente à Le Gendre fournisseur pour les colonies : copie d'un procès-verbal de l'administration centrale du département de la Nièvre du 18 vendémiaire an V. Tribunal de commerce de Château-Chinon, demande de création : expédition du procès-verbal de l'administration centrale du département du 28 thermidor an V. Catalogue général des dépôts littéraires, rédaction : copie du procès-verbal de séance de l'administration centrale du département du 19 frimaire an VI.

    6 medias

    Forges de Donzy dans l'abbaye de l'Epeau, vente à Le Gendre fournisseur pour les colonies : copie d'un procès-verbal de l'administration centrale du département de la Nièvre du 18 vendémiaire an V. Tribunal de commerce de Château-Chinon, demande de création : expédition du procès-verbal de l'administration centrale du département du 28 thermidor an V. Catalogue général des dépôts littéraires, rédaction : copie du procès-verbal de séance de l'administration centrale du département du 19 frimaire an VI.

    Date

    an V-an VI

    Cote

    147 J 1080

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  38. Résultat n°38
    Défense nationale. - Coupe à blanc du parc de Précy à Château-Chinon, accession au marché de bois de construction : lettre de rejet du directeur des fortifications adressée au directeur de l'arsenal de Nevers.

    3 medias

    Défense nationale. - Coupe à blanc du parc de Précy à Château-Chinon, accession au marché de bois de construction : lettre de rejet du directeur des fortifications adressée au directeur de l'arsenal de Nevers.

    Date

    02 fructidor an IV

    Cote

    147 J 1079

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  39. Résultat n°39
    Directoire. - Epuration et organisation des autorités constituées du district de Moulins-Engilbert : lettre des administrateurs départementaux à la municipalité de Moulins-Engilbert.

    2 medias

    Directoire. - Epuration et organisation des autorités constituées du district de Moulins-Engilbert : lettre des administrateurs départementaux à la municipalité de Moulins-Engilbert.

    Date

    23 nivôse an IV

    Cote

    147 J 1078

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  40. Résultat n°40
    Convention thermidorienne (Première République). - Epuration et organisation du conseil de district de Moulins-Engilbert : lettre de Rebreget et Buteau au citoyen Reullon démissionnaire.

    3 medias

    Convention thermidorienne (Première République). - Epuration et organisation du conseil de district de Moulins-Engilbert : lettre de Rebreget et Buteau au citoyen Reullon démissionnaire.

    Date

    06 vendémiaire an IV

    Cote

    147 J 1077

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