Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 1 115
  • 1
  • 1
  • 1
Période
  • 1
  • 4
  • 83
  • 80
  • 109
  • 284
  • 319
  • 247
  • 21
  • 40
  • 1
Lieux
  • 226
  • 145
  • 116
  • 110
  • 88
Afficher plus
Sujets
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
  • 1 115
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 1 118
  • 126
  • 58
  • 33
  • 13
Afficher plus
Multimédias
  • 1 115
  • 3

1 118 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Société nivernaise des lettres, sciences et arts

    Date

    1994-2004

    Cote

    135 J 38

    • Contexte : Fonds Jean-Marie Deguilloux

    • 3 - AUTRES THEMES DE RECHERCHES
    • DERNIERES RECHERCHES
    • Société nivernaise des lettres, sciences et arts
  2. Résultat n°2
    Vêtures et investitures. - Prieuré Saint-Bonay d'Abon (commune de Maux), prise de possession par Claude Alixand : ordonnance.

    1 media

    Vêtures et investitures. - Prieuré Saint-Bonay d'Abon (commune de Maux), prise de possession par Claude Alixand : ordonnance.

    Date

    29 août 1599

    Cote

    147 J 1

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Vêtures et investitures. - Prieuré Saint-Bonay d'Abon...
  3. Résultat n°3
    Biens et droits. - Foncier à Andenas (commune d'Alluy), vente d'un pré par Hugues Barraut à Guillaume Tartarin : contrat.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier à Andenas (commune d'Alluy), vente d'un pré par Hugues Barraut à Guillaume Tartarin : contrat.

    Date

    1304

    Cote

    147 J 2

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier à Andenas (commune d'Alluy),...
  4. Résultat n°4
    Biens et droits. - Héritages fonciers aux finages de Villers (Villars) en la paroisse d'Anisy (commune de Limanton) et Andenas (commune d'Alluy), permutation entre Guillaume Tartarin et Hugues Barraut : contrat d'échange (veille de la Saint Jean-Baptiste 1317).

    2 medias

    Biens et droits. - Héritages fonciers aux finages de Villers (Villars) en la paroisse d'Anisy (commune de Limanton) et Andenas (commune d'Alluy), permutation entre Guillaume Tartarin et Hugues Barraut : contrat d'échange (veille de la Saint Jean-Baptiste 1317).

    Date

    1317

    Cote

    147 J 3

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Héritages fonciers aux finages de...
  5. Résultat n°5
    Féodalité. - Fiefs de Chevannes-Bureau et d'Anizy dans les paroisses respectives de Commagny (commune de Moulins-Engilbert) et d'Anizy (commune de Limanton), rénovation des terriers : documents constitutifs.

    52 medias

    Féodalité. - Fiefs de Chevannes-Bureau et d'Anizy dans les paroisses respectives de Commagny (commune de Moulins-Engilbert) et d'Anizy (commune de Limanton), rénovation des terriers : documents constitutifs.

    Date

    1674-1709

    Cote

    147 J 4

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Féodalité. - Fiefs de Chevannes-Bureau et d'Anizy dans...
  6. Résultat n°6
    Féodalité. - Fief et baronnie d'Anizy (commune de Limanton), inféodation : aveu et dénombrement par du Bois de Fiennes et procès-verbal des droits honorifiques.

    35 medias

    Féodalité. - Fief et baronnie d'Anizy (commune de Limanton), inféodation : aveu et dénombrement par du Bois de Fiennes et procès-verbal des droits honorifiques.

    Date

    1718

    Cote

    147 J 5

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Féodalité. - Fief et baronnie d'Anizy (commune de Limanton),...
  7. Résultat n°7
    Chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly). - Généralités, fondation du couvent : copie d'un contrat de donation foncière de l'an 1185 par l'évêque et le chapitre de Nevers.

    4 medias

    Chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly). - Généralités, fondation du couvent : copie d'un contrat de donation foncière de l'an 1185 par l'évêque et le chapitre de Nevers.

    Date

    1602

    Cote

    147 J 6

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly). - Généralités,...
  8. Résultat n°8
    Chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly). - Généralités, reconstitution du registre des morts et des messes depuis 1202 d'après les chartes de la maison : obituaire.

    6 medias

    Chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly). - Généralités, reconstitution du registre des morts et des messes depuis 1202 d'après les chartes de la maison : obituaire.

    Date

    [1723]

    Cote

    147 J 7

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly). - Généralités,...
  9. Résultat n°9
    Chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly). - Confirmation des privilèges : bulle papale de Grégoire IX (calendes d'octobre 1227).

    2 medias

    Chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly). - Confirmation des privilèges : bulle papale de Grégoire IX (calendes d'octobre 1227).

    Date

    1227

    Cote

    147 J 8

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly). - Confirmation...
  10. Résultat n°10
    Fondation Aglaut (messe). - Assignation sur le fief Segault au village de Magny, paroisse de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours) : reconnaissance de rente par Robert Aglaut pour son fils.

    4 medias

    Fondation Aglaut (messe). - Assignation sur le fief Segault au village de Magny, paroisse de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours) : reconnaissance de rente par Robert Aglaut pour son fils.

    Date

    novembre 1249

    Cote

    147 J 9

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Fondation Aglaut (messe). - Assignation sur le fief...
  11. Résultat n°11
    Biens et droits. - Héritages Geofroy dit Bassons en la paroisse de Savigniaco Poisfol (commune de Savigny-Poil-Fol), transport à la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) par Hugues du Bois pour création d'étangs : lettres reprenant la donation de 1266.

    4 medias

    Biens et droits. - Héritages Geofroy dit Bassons en la paroisse de Savigniaco Poisfol (commune de Savigny-Poil-Fol), transport à la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) par Hugues du Bois pour création d'étangs : lettres reprenant la donation de 1266.

    Date

    1266

    Cote

    147 J 10

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Héritages Geofroy dit Bassons en...
  12. Résultat n°12
    Fondation de Selligny. - Assignation des dîmes de la Gaitte par le seigneur de Beaumont contre le curé de Crécy (commune de Fertrève) : reprise de la donation de 1269 pour du Bois seigneur de Vandenesse.

    5 medias

    Fondation de Selligny. - Assignation des dîmes de la Gaitte par le seigneur de Beaumont contre le curé de Crécy (commune de Fertrève) : reprise de la donation de 1269 pour du Bois seigneur de Vandenesse.

    Date

    12 avril 1620

    Cote

    147 J 11

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Fondation de Selligny. - Assignation des dîmes de la...
  13. Résultat n°13
    Bénéfices ecclésiastiques. - Foncier (pré de Mosterello dit de la fontaine), abandon d'une dîme par feu Ligier du Bois : reconnaissance de donation à la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly).

    4 medias

    Bénéfices ecclésiastiques. - Foncier (pré de Mosterello dit de la fontaine), abandon d'une dîme par feu Ligier du Bois : reconnaissance de donation à la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly).

    Date

    1270

    Cote

    147 J 12

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Bénéfices ecclésiastiques. - Foncier (pré de Mosterello...
  14. Résultat n°14
    Biens et droits. - Foncier (pré de la Luiz) face à la carrière de Pouilly en la paroisse de Rémilly, vente par Leger de Rémilly à la chartreuse d'Apponay : contrat.

    4 medias

    Biens et droits. - Foncier (pré de la Luiz) face à la carrière de Pouilly en la paroisse de Rémilly, vente par Leger de Rémilly à la chartreuse d'Apponay : contrat.

    Date

    16 octobre 1285

    Cote

    147 J 13

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier (pré de la Luiz) face à...
  15. Résultat n°15
    Biens et droits. - Servitudes, assignation par Hugues de Vairieres (de Verrières) sur Taupin son homme serf de Limanton : reconnaissance de rente pour la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly).

    4 medias

    Biens et droits. - Servitudes, assignation par Hugues de Vairieres (de Verrières) sur Taupin son homme serf de Limanton : reconnaissance de rente pour la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly).

    Date

    12 juillet 1300

    Cote

    147 J 14

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Servitudes, assignation par Hugues...
  16. Résultat n°16
    Biens et droits. - Foncier à Rémilly, donation par Cocoins à la chartreuse d'Apponay pour création d'étangs : exemplaires du contrat des Rameaux 1304.

    6 medias

    Biens et droits. - Foncier à Rémilly, donation par Cocoins à la chartreuse d'Apponay pour création d'étangs : exemplaires du contrat des Rameaux 1304.

    Date

    21 avril 1305

    Cote

    147 J 15

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier à Rémilly, donation par...
  17. Résultat n°17
    Bénéfices ecclésiastiques. - Foncier en la paroisse d'Hiry (commune de Ternant) et dîme de Saint-Hilaire-Fontaine, amortissement des charges de la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) par le comte de Nevers : copie des lettres du 12 août 1310.

    4 medias

    Bénéfices ecclésiastiques. - Foncier en la paroisse d'Hiry (commune de Ternant) et dîme de Saint-Hilaire-Fontaine, amortissement des charges de la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) par le comte de Nevers : copie des lettres du 12 août 1310.

    Date

    1389

    Cote

    147 J 16

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Bénéfices ecclésiastiques. - Foncier en la paroisse...
  18. Résultat n°18
    Biens et droits. - Patrimoine bâti, accensement d'une maison près de la rue de la Pelleterie à Nevers : reconnaissance pour la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre Jean Maignen et sa femme.

    4 medias

    Biens et droits. - Patrimoine bâti, accensement d'une maison près de la rue de la Pelleterie à Nevers : reconnaissance pour la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre Jean Maignen et sa femme.

    Date

    15 juin 1397

    Cote

    147 J 17

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Patrimoine bâti, accensement d'une...
  19. Résultat n°19
    Impôts et taxes (don gratuit). - Logement des troupes et gens de guerre, exemption de la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) par le roi : lettres d'entérinement de la chambre des comptes de Nevers.

    4 medias

    Impôts et taxes (don gratuit). - Logement des troupes et gens de guerre, exemption de la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) par le roi : lettres d'entérinement de la chambre des comptes de Nevers.

    Date

    18 octobre 1447

    Cote

    147 J 18

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Impôts et taxes (don gratuit). - Logement des troupes...
  20. Résultat n°20
    Biens et droits. - Foncier au finage de Magny (commune de Fours), amodiation à la veuve Bele par Pierre Quin prieur d'Apponay (commune de Rémilly) : bail à bourdelage pour le couvent.

    3 medias

    Biens et droits. - Foncier au finage de Magny (commune de Fours), amodiation à la veuve Bele par Pierre Quin prieur d'Apponay (commune de Rémilly) : bail à bourdelage pour le couvent.

    Date

    03 juin 1460

    Cote

    147 J 19

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier au finage de Magny (commune...
  21. Résultat n°21
    Bénéfices ecclésiastiques. - Dîme de la commanderie de Biches, revendication par la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) : transaction entre les parties.

    3 medias

    Bénéfices ecclésiastiques. - Dîme de la commanderie de Biches, revendication par la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) : transaction entre les parties.

    Date

    12 janvier 1487

    Cote

    147 J 20

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Bénéfices ecclésiastiques. - Dîme de la commanderie...
  22. Résultat n°22
    Biens et droits. - Rente sur le fief du Chastellier (commune de Verneuil), perception par la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre le seigneur local : copie d'une attestation du 19 mars 1487 par le notaire Guionin receveur du fief.

    3 medias

    Biens et droits. - Rente sur le fief du Chastellier (commune de Verneuil), perception par la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre le seigneur local : copie d'une attestation du 19 mars 1487 par le notaire Guionin receveur du fief.

    Date

    [1487]

    Cote

    147 J 21

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Rente sur le fief du Chastellier...
  23. Résultat n°23
    Bénéfices ecclésiastiques. - Droit de pêche dans l'Alène, interdiction d'user de la pêcherie des chartreux d'Apponay (commune de Rémilly) : lettres royales (5 juillet 1497), ordonnance du bailliage (22 février 1498).

    6 medias

    Bénéfices ecclésiastiques. - Droit de pêche dans l'Alène, interdiction d'user de la pêcherie des chartreux d'Apponay (commune de Rémilly) : lettres royales (5 juillet 1497), ordonnance du bailliage (22 février 1498).

    Date

    05 juillet 1497, 22 février 1498

    Cote

    147 J 22

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Bénéfices ecclésiastiques. - Droit de pêche dans l'Alène,...
  24. Résultat n°24
    Bénéfices ecclésiastiques. - Dîmerie de la paroisse Saint-Seine, attribution contre Jean de Lavaux curé pour la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) : sentence du doyen de la chapelle au Riche à Dijon (département de Côte-d'Or) (1499), note analytique (XIXe siècle).

    3 medias

    Bénéfices ecclésiastiques. - Dîmerie de la paroisse Saint-Seine, attribution contre Jean de Lavaux curé pour la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) : sentence du doyen de la chapelle au Riche à Dijon (département de Côte-d'Or) (1499), note analytique (XIXe siècle).

    Date

    1499, XIXe siècle

    Cote

    147 J 23

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Bénéfices ecclésiastiques. - Dîmerie de la paroisse...
  25. Résultat n°25
    Bénéfices ecclésiastiques. Biens et droits en faveur de la chartreuse d'Apponay. - Droits d'usages en la paroisse de Maulaix (commune de La Nocle-Maulaix) : transcription des lettres de concession d'août 1205 (XIXe siècle). - Rentes à Rémilly : reconnaissance (4 février 1500). Saisie de brandons contre la veuve Millet à Rémilly : titre exécutoire (15 mai 1507). - Ajournement du Parlement de Paris contre les sieurs Lhoste (2 février 1631). - Procédure contre Perrin : attestation, sentence, signification (février-novembre 1650). - Délits forestiers : appel (29 mai 1656), assignation (24 juillet 1656), sentence (13 juillet 1656). - Procédure contre les héritiers Parent à Clamecy : extrait des registres du Parlement de Paris (28 mars 1676). - Cause indéterminée en faveur de Notre-Dame d'Apponay : lettres exécutoires (5 juillet 1717). - Procédure contre le seigneur de Ponay (commune de Tazilly) : lettres de dépens (10 avril 1767). - Entretiens épistolaires : correspondance passive (vingt-neuf lettres dont cinq courriers scellés) (1581-XVIIIe siècle).

    126 medias

    Bénéfices ecclésiastiques. Biens et droits en faveur de la chartreuse d'Apponay. - Droits d'usages en la paroisse de Maulaix (commune de La Nocle-Maulaix) : transcription des lettres de concession d'août 1205 (XIXe siècle). - Rentes à Rémilly : reconnaissance (4 février 1500). Saisie de brandons contre la veuve Millet à Rémilly : titre exécutoire (15 mai 1507). - Ajournement du Parlement de Paris contre les sieurs Lhoste (2 février 1631). - Procédure contre Perrin : attestation, sentence, signification (février-novembre 1650). - Délits forestiers : appel (29 mai 1656), assignation (24 juillet 1656), sentence (13 juillet 1656). - Procédure contre les héritiers Parent à Clamecy : extrait des registres du Parlement de Paris (28 mars 1676). - Cause indéterminée en faveur de Notre-Dame d'Apponay : lettres exécutoires (5 juillet 1717). - Procédure contre le seigneur de Ponay (commune de Tazilly) : lettres de dépens (10 avril 1767). - Entretiens épistolaires : correspondance passive (vingt-neuf lettres dont cinq courriers scellés) (1581-XVIIIe siècle).

    Date

    1500-1899

    Cote

    147 J 24

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Bénéfices ecclésiastiques. Biens et droits en faveur...
  26. Résultat n°26
    Contentieux (procédure civile). - Dîme en la paroisse de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours), contestation du bénéfice par la cure et la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre les prieurés de Coulonges (commune de Cercy-la-Tour) et Mazille (commune d'Isenay) : sentence.

    3 medias

    Contentieux (procédure civile). - Dîme en la paroisse de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours), contestation du bénéfice par la cure et la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre les prieurés de Coulonges (commune de Cercy-la-Tour) et Mazille (commune d'Isenay) : sentence.

    Date

    08 août 1533

    Cote

    147 J 25

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Dîme en la paroisse...
  27. Résultat n°27
    Contentieux (procédure civile). - Dîme de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours), contestation du bénéfice par la cure paroissiale et la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre les prieurés de Coulonges (commune de Cercy-la-Tour) et Mazille (commune d'Isenay) : lettres royales.

    3 medias

    Contentieux (procédure civile). - Dîme de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours), contestation du bénéfice par la cure paroissiale et la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre les prieurés de Coulonges (commune de Cercy-la-Tour) et Mazille (commune d'Isenay) : lettres royales.

    Date

    05 novembre 1533

    Cote

    147 J 26

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Dîme de Maisons-en-Longue-Salle...
  28. Résultat n°28
    Contentieux (procédure civile). - Métairie d'Apponay (commune de Rémilly), cassation de bail pour la chartreuse contre Laigneault : copie d'un contrat d'appointement du 28 juin 1541.

    3 medias

    Contentieux (procédure civile). - Métairie d'Apponay (commune de Rémilly), cassation de bail pour la chartreuse contre Laigneault : copie d'un contrat d'appointement du 28 juin 1541.

    Date

    14 octobre 1561

    Cote

    147 J 27

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Métairie d'Apponay...
  29. Résultat n°29
    Privilèges. - Protection royale, confirmation : lettres de sauvegarde du couvent d'Apponay (commune de Rémilly).

    4 medias

    Privilèges. - Protection royale, confirmation : lettres de sauvegarde du couvent d'Apponay (commune de Rémilly).

    Date

    21 octobre 1550

    Cote

    147 J 28

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Privilèges. - Protection royale, confirmation : lettres...
  30. Résultat n°30
    Bénéfices ecclésiastiques. - Dîme de Ternant, revendication par la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre Chaussin et Girard : lettre du conseil Rohyier depuis Dijon (département de Côte-d'Or).

    3 medias

    Bénéfices ecclésiastiques. - Dîme de Ternant, revendication par la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre Chaussin et Girard : lettre du conseil Rohyier depuis Dijon (département de Côte-d'Or).

    Date

    30 décembre 1577

    Cote

    147 J 29

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Bénéfices ecclésiastiques. - Dîme de Ternant, revendication...
  31. Résultat n°31
    Contentieux (procédure en appel). - Affaire indéterminée engageant la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre Tillot avocat à Decize : extrait des registres du Parlement de Paris.

    3 medias

    Contentieux (procédure en appel). - Affaire indéterminée engageant la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre Tillot avocat à Decize : extrait des registres du Parlement de Paris.

    Date

    21 février 1606

    Cote

    147 J 30

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure en appel). - Affaire indéterminée...
  32. Résultat n°32
    Biens et droits. - Bois d'Apponay (commune de Rémilly) proches de la chartreuse, visite des lieux pour vente de coupes : ordonnance d'expertise.

    3 medias

    Biens et droits. - Bois d'Apponay (commune de Rémilly) proches de la chartreuse, visite des lieux pour vente de coupes : ordonnance d'expertise.

    Date

    17 juin 1626

    Cote

    147 J 31

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Bois d'Apponay (commune de Rémilly)...
  33. Résultat n°33
    Biens et droits. - Foncier (pré dit Chamon du Guay) au finage de Montreuil (commune de Rémilly), amodiation à la communauté Gonnin par de Foigny prieur de la chartreuse d'Apponay : copie du bail à bourdelage de mars 1627.

    6 medias

    Biens et droits. - Foncier (pré dit Chamon du Guay) au finage de Montreuil (commune de Rémilly), amodiation à la communauté Gonnin par de Foigny prieur de la chartreuse d'Apponay : copie du bail à bourdelage de mars 1627.

    Date

    [1631]

    Cote

    147 J 32

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier (pré dit Chamon du Guay)...
  34. Résultat n°34
    Privilèges. - Créances de la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly), amortissement et sauvegarde en sa faveur : lettres de contrainte (26 août 1633), lettres de committimus (23 juillet 1639, 27 juillet 1640).

    9 medias

    Privilèges. - Créances de la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly), amortissement et sauvegarde en sa faveur : lettres de contrainte (26 août 1633), lettres de committimus (23 juillet 1639, 27 juillet 1640).

    Date

    1633-1640

    Cote

    147 J 33

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Privilèges. - Créances de la chartreuse d'Apponay (commune...
  35. Résultat n°35
    Biens et droits (tenures). - « Mex et tènement » (métairie) des Godiers au village de Pouilly en la paroisse de Rémilly, vente par la chartreuse d'Apponay à Anne du Pré veuve de Maumigny : attestation.

    4 medias

    Biens et droits (tenures). - « Mex et tènement » (métairie) des Godiers au village de Pouilly en la paroisse de Rémilly, vente par la chartreuse d'Apponay à Anne du Pré veuve de Maumigny : attestation.

    Date

    25 juin 1641

    Cote

    147 J 34

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits (tenures). - « Mex et tènement » (métairie)...
  36. Résultat n°36
    Biens et droits. - Rente Marie de Lanvault et du Branchet, amortissement pour le couvent d'Apponay (commune de Rémilly) contre Gaspard de Condé et Françoise du Craist (du Crest) sa femme : reconnaissance.

    3 medias

    Biens et droits. - Rente Marie de Lanvault et du Branchet, amortissement pour le couvent d'Apponay (commune de Rémilly) contre Gaspard de Condé et Françoise du Craist (du Crest) sa femme : reconnaissance.

    Date

    11 janvier 1649

    Cote

    147 J 35

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Rente Marie de Lanvault et du Branchet,...
  37. Résultat n°37
    Dédicace. - Prières pour Marguerite de Lorraine duchesse d'Orléans : adresse de Frère Léon, général des chartreux, aux religieux d'Apponay (commune de Rémilly).

    3 medias

    Dédicace. - Prières pour Marguerite de Lorraine duchesse d'Orléans : adresse de Frère Léon, général des chartreux, aux religieux d'Apponay (commune de Rémilly).

    Date

    février 1646

    Cote

    147 J 36

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Dédicace. - Prières pour Marguerite de Lorraine duchesse...
  38. Résultat n°38
    Impôts et taxes (don gratuit). - Taille et logement des gens de guerre, dispense de la chartreuse d'Apponay et des paroissiens de Rémilly : requête auprès du Conseil du roi (31 mars 1653), extrait d'une ordonnance du trésorier Palierne pour le fait des garnisons par le trésorier (31 mars 1653).

    6 medias

    Impôts et taxes (don gratuit). - Taille et logement des gens de guerre, dispense de la chartreuse d'Apponay et des paroissiens de Rémilly : requête auprès du Conseil du roi (31 mars 1653), extrait d'une ordonnance du trésorier Palierne pour le fait des garnisons par le trésorier (31 mars 1653).

    Date

    31 mars 1653

    Cote

    147 J 37

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Impôts et taxes (don gratuit). - Taille et logement...
  39. Résultat n°39
    Impôts et taxes (don gratuit). - Logement des troupes, exemption de la chartreuse d'Apponay et des habitants de Rémilly : copie d'une lettre de recommandation du 4 avril 1653 auprès de l'élection de Moulins (1653), copie d'une lettre de sollicitation du trésorier Le Tellier du 4 juin 1653 (1653).

    6 medias

    Impôts et taxes (don gratuit). - Logement des troupes, exemption de la chartreuse d'Apponay et des habitants de Rémilly : copie d'une lettre de recommandation du 4 avril 1653 auprès de l'élection de Moulins (1653), copie d'une lettre de sollicitation du trésorier Le Tellier du 4 juin 1653 (1653).

    Date

    1653

    Cote

    147 J 38

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Impôts et taxes (don gratuit). - Logement des troupes,...
  40. Résultat n°40
    Impôts et taxes (don gratuit). - Contraintes des contribuables, assujettissement à la taille : copie d'un arrêt du conseil d'Etat du 9 juillet 1653 intéressant la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly).

    3 medias

    Impôts et taxes (don gratuit). - Contraintes des contribuables, assujettissement à la taille : copie d'un arrêt du conseil d'Etat du 9 juillet 1653 intéressant la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly).

    Date

    18 juillet 1653

    Cote

    147 J 39

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Impôts et taxes (don gratuit). - Contraintes des contribuables,...