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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Biens et droits. - Foncier au finage d'Arin ou Areyn (commune de Saint-Jean-aux-Amognes), amodiation par Guillaume du Coing marchand à Nevers aux nommés Robelin paroissiens de Saint-Jean-de-Lichy : reconnaissance de bourdelage.

2 medias

Cote
147 J 980
Date
15 janvier 1518
Lieu
Saint-Jean-de-Lichy (Saint-Jean-aux-Amognes, Nièvre, France ; ancienne paroisse), Saint-Jean-aux-Amognes (Nièvre, France), Nevers (Nièvre, France)
Type de document -
  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Biens et droits. - Foncier au finage d'Arin ou Areyn...
Résultat n°2
Mariage de Jean Barbier, fils de Simon Barbier et beau-fils de Jean Audigier, et de Catherine Pommereul fille de Pommereul seigneur de Langy (commune de Ville-Langy) procureur à Decize : copie du contrat de mariage du 29 mai 1552.

5 medias

Cote
147 J 941
Date
1552
Lieu
Ville-Langy (Nièvre, France), Decize (Nièvre, France)
Type de document -
  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Mariage de Jean Barbier, fils de Simon Barbier et beau-fils...
Résultat n°3
Féodalité. - Fief de Champlemy le Bresseau (commune de Champlemy), inféodation par François de la Rivière envers de Rabutin seigneur d'Huban (communes de Brinon-sur-Beuvron, Grenois et Taconnay) son suzerain : foi et hommage.

2 medias

Cote
147 J 949
Date
18 décembre 1510
Lieu
Huban (Brinon-sur-Beuvron, Grenois et Taconnay, Nièvre, France ; ancienne paroisse), Champlemy (Nièvre, France), Brinon-sur-Beuvron (Nièvre, France), Grenois (Nièvre, France), Taconnay (Nièvre, France)
Type de document -
  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Féodalité. - Fief de Champlemy le Bresseau (commune...
Résultat n°4
Bénéfices ecclésiastiques. - Dîme de Ternant, revendication par la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre Chaussin et Girard : lettre du conseil Rohyier depuis Dijon (département de Côte-d'Or).

3 medias

Cote
147 J 29
Date
30 décembre 1577
Lieu
Rémilly (Nièvre, France), Ternant (Nièvre, France), Dijon (Côte-d'Or, France)
Type de document -
  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Bénéfices ecclésiastiques. - Dîme de Ternant, revendication...
Résultat n°5
Couvent de Moulins-Engilbert, consignation au greffe de la correspondance passive du père de Lyon, franciscain à Thiers (département du Puy-de-Dôme) : acte de dépôt (21 mai 1747), lettres reçues du provincial de Lyon (département du Rhône) (mars 1747).

7 medias

Cote
147 J 410
Date
1747
Lieu
Moulins-Engilbert (Nièvre, France)
Type de document -
  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Couvent de Moulins-Engilbert, consignation au greffe...
Résultat n°6
Biens et droits. - Directes assises à Sauvigny-les-Chanoines (commune de Sauvigny-les-Bois), transport de redevances et bourdelages par Bouard marchand apothicaire de Nevers à Dadier son proche parent : copie du contrat de vente du 23 octobre 1612.

5 medias

Cote
147 J 610
Date
octobre 1612
Lieu
Sauvigny-les-Chanoines (Sauvigny-les-Bois, Nièvre, France ; ancienne commune), Sauvigny-les-Bois (Nièvre, France)
Type de document -
  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Biens et droits. - Directes assises à Sauvigny-les-Chanoines...
Résultat n°7
Charges et offices. - Installation de Robert Millin à l'office d'assesseur et élu en l'élection de Nevers, acquittement du droit de marc : collation des quittances du Trésor de janvier 1672.

2 medias

Cote
147 J 893
Date
1672
Lieu
Nevers (Nièvre, France)
Type de document -
  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Charges et offices. - Installation de Robert Millin...
Résultat n°8
Contentieux (procédure criminelle). - Saisie réelle Billetou « imbécile et caduc » subrogé par un parent contre un tiers : lettres monitoires de l'officialité de Nevers signées Amyot et Danemay.

3 medias

Cote
147 J 1107
Date
février 1647
Lieu
Nevers (Nièvre, France)
Type de document -
  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Contentieux (procédure criminelle). - Saisie réelle...
Résultat n°9
Biens et droits. - Foncier en la paroisse de « Chougna » (Chougny), reconnaissance par Jean Gonery paroissien de céans : bail à accense.

2 medias

Cote
147 J 485
Date
1356
Lieu
Chougny (Nièvre, France)
Type de document -
  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Biens et droits. - Foncier en la paroisse de « Chougna »...
Résultat n°10
Contentieux (procédure). - Dîme de Marré (commune de Mont-et-Marré), confirmation pour l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) contre Robert Botoylle paroissien de Saint-Saulge et Chavance fils de feu Guy Raymbault : sentence de l'officialité.

2 medias

Cote
147 J 84
Date
octobre 1271
Lieu
Limanton (Nièvre, France), Mont-et-Marré (Nièvre, France), Saint-Saulge (Nièvre, France)
Type de document -
  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Contentieux (procédure). - Dîme de Marré (commune de...
Résultat n°11
Charges et offices. - Office de notaire royal de Nevers et contrôleur au bailliage de Saint-Pierre-le-Moûtier, vente à Claude Bourgoing : lettres de provision préimprimées.

3 medias

Cote
147 J 597
Date
23 septembre 1659
Lieu
Nevers (Nièvre, France), Saint-Pierre-le-Moûtier (Nièvre, France)
Type de document -
  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Charges et offices. - Office de notaire royal de Nevers...
Résultat n°12
Contentieux (procédure criminelle). - Plainte de Gabriel Gueneau-de-Mont contre Claude Gueneau juge de la châtellenie de Moulins-Engilbert et consorts frères du plaignant : dépositions en information pour coups et blessures.

21 medias

Cote
147 J 832
Date
1743
Lieu
Moulins-Engilbert (Nièvre, France)
Type de document -
  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Contentieux (procédure criminelle). - Plainte de Gabriel...
Résultat n°13
Biens et droits. - Donation par la veuve de Mont, cession de dîmes en la paroisse de Marré (commune de Mont-et-Marré) : contrat en faveur de l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton).

2 medias

Cote
147 J 86
Date
août 1262
Lieu
Limanton (Nièvre, France), Mont-et-Marré (Nièvre, France)
Type de document -
  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Biens et droits. - Donation par la veuve de Mont, cession...
Résultat n°14
Féodalité. - Fief de Myennes, condamnation de l'aveu et dénombrement rendu par Hinsselin donataire successeur de Mme de Vielbourg envers Mancini-Mazarini duc de Nevers : copie d'une transaction du 19 mai 1760.

7 medias

Cote
147 J 470
Date
mai 1760
Lieu
Myennes (Nièvre, France)
Type de document -
  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Féodalité. - Fief de Myennes, condamnation de l'aveu...
Résultat n°15
Féodalité. - Fief ou tenure de la dîme de Melenay dans les paroisses de Chevannes-Gazeau (commune de Billy-Chevannes), Frasnay-le-Ravier (commune de Frasnay-Reugny) et Rouy, inféodation par noble Huguenin Rochery envers l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) : foi et hommage.

2 medias

Cote
147 J 150
Date
avril 1386
Lieu
Chevannes-Gazeau (Billy-Chevannes, Nièvre, France ; ancienne paroisse), Limanton (Nièvre, France), Billy-Chevannes (Nièvre, France), Frasnay-le-Ravier (Frasnay-Reugny, Nièvre, France ; ancienne commune), Frasnay-Reugny (Nièvre, France), Rouy (Nièvre, France)
Type de document -
  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Féodalité. - Fief ou tenure de la dîme de Melenay dans...
Résultat n°16
Biens et droits. - Foncier [grand champ de Villiers ou Villers] ou directes à Limanton et Biches « près la chapelle sainct Bartholomier aultrement de Villier et tenant au chemin tendant de Poilly [paroisse de Pouilly, commune de Brinay] a Brinay », reconnaissance par l'abbaye de Bellevaux : procès-verbal dressé par Jean Chenu notaire de [Limanton].

2 medias

Cote
147 J 184
Date
09 mars 1587
Lieu
Limanton (Nièvre, France), Biches (Nièvre, France)
Type de document
minute notariale
  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Biens et droits. - Foncier [grand champ de Villiers...
Résultat n°17
Châtellenie de Moulins-Engilbert. - Levées de cadavres, examen du corps de Jean Vaché cabaretier de la ville : procès-verbaux d'expertise.

7 medias

Cote
147 J 404
Date
février 1742
Lieu
Moulins-Engilbert (Nièvre, France)
Type de document -
  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Châtellenie de Moulins-Engilbert. - Levées de cadavres,...
Résultat n°18
Biens et droits. - Foncier et bâti (maison et verger de feu Jean de Bony, etc.) assis au village de Peroy (commune de Perroy) en la prévôté de Clamecy, amodiation par noble homme Hugues Dormeau à Guiot Bulletin : bail à bordelage (vendredi saint 1380).

2 medias

Cote
147 J 569
Date
1380
Lieu
Perroy (Nièvre, France)
Type de document -
  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Biens et droits. - Foncier et bâti (maison et verger...
Résultat n°19
Biens et droits. - Héritages des chanoines de Moulins-Engilbert, amodiation de foncier et bâti à des paroissiens de Maux : bail à bourdelage.

6 medias

Cote
147 J 380
Date
1588
Lieu
Moulins-Engilbert (Nièvre, France), Maux (Nièvre, France)
Type de document
minute notariale
  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Biens et droits. - Héritages des chanoines de Moulins-Engilbert,...
Résultat n°20
Déclarations de grossesse, aveu de Luce Auclair contre Legras domestique : procès verbal d'enregistrement au greffe de la châtellenie de Moulins-Engilbert.

3 medias

Cote
147 J 1044
Date
11 octobre 1744
Lieu
Moulins-Engilbert (Nièvre, France)
Type de document -
  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Déclarations de grossesse, aveu de Luce Auclair contre...
Résultat n°21
Procédure civile (droit féodal de commise ou réversion). - Réquisition des prémontrés de [Moulins-Engilbert] contre les héritiers de Léonard Save docteur en médecine et Coquille sa femme, instruction sur le fait des bordelages : collations et extraits des donation et testament de septembre 1726 et 1738 (1740), mémoire (1740).

9 medias

Cote
147 J 1043
Date
1740
Lieu
Moulins-Engilbert (Nièvre, France)
Type de document -
  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Procédure civile (droit féodal de commise ou réversion)....
Résultat n°22
Acte en latin non analysé. Georges de Soultrait en propose la description suivante : « Vidimus d'une bulle de 1513 confirmant les privilèges du couvent des Franciscains de Bourg-en-Bresse » (département de l'Ain).

2 medias

Cote
147 J 1093
Date
s.d.
Lieu
Bourg-en-Bresse (Ain, France)
Type de document -
  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Acte en latin non analysé. Georges de Soultrait en...
Résultat n°23
Biens et droits. - Foncier de l'hôtel de Langle à Chaulgnes, amodiation à Guillaume Trésorier par le chapitre cathédral de Nevers : reconnaissance de bourdelage.

2 medias

Cote
147 J 490
Date
05 décembre 1456
Lieu
Nevers (Nièvre, France), Chaulgnes (Nièvre, France)
Type de document -
  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Biens et droits. - Foncier de l'hôtel de Langle à Chaulgnes,...
Résultat n°24
Marquisat de Vandenesse. - Erection du marquisat, information du bailliage quant à l'établissement de foires et marchés : dossier.

61 medias

Cote
147 J 625
Date
1664
Lieu
Vandenesse (Nièvre, France)
Type de document -
  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Marquisat de Vandenesse. - Erection du marquisat, information...
Résultat n°25
Procédure. - Dîmerie d'Apremont (département du Cher), répartition des bénéfices entre le chapitre cathédral de Nevers et les bacheliers de la basse-cour : vidimus (copie certifiée) de l'arrêt du Parlement du 5 décembre 1496.

2 medias

Cote
147 J 494
Date
1er juin 1497
Lieu
Nevers (Nièvre, France)
Type de document -
  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Procédure. - Dîmerie d'Apremont (département du Cher),...
Résultat n°26
Biens et droits. - Servitude et mainmorte dans les paroisses de Limanton (lieu dit La Lye) et Biches, transport de serfs entre l'abbaye de Bellevaux et le prieuré de Biches : traité de partage (pénultième janvier 1420).

3 medias

Cote
147 J 152
Date
1420
Lieu
Limanton (Nièvre, France), Biches (Nièvre, France)
Type de document -
  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Biens et droits. - Servitude et mainmorte dans les...
Résultat n°27
Biens et droits. - Domaines (les Delas, etc.) du citoyen Sonnier à Nevers, vente au sieur des Bouchez paroissien de Gien (département du Loiret) : lettre envoyée par des Bouchez à la veuve du Broc pour remettre à Sonnier son gendre.

3 medias

Cote
147 J 682
Date
20 août 1802
Lieu
Nevers (Nièvre, France), Gien (Loiret, France)
Type de document -
  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Biens et droits. - Domaines (les Delas, etc.) du citoyen...
Résultat n°28
Contentieux (procédure civile). - Affaire entre Guy Coquille seigneur de Romenay en la paroisse d'Aubigny (commune de Diennes-Aubigny) et Jean Pierre notaire de Diennes (commune de Diennes-Aubigny) : procuration de Pierre.

2 medias

Cote
147 J 987/2
Date
24 novembre 1556
Lieu
Diennes-Aubigny (Nièvre, France)
Type de document -
  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Contentieux (procédure civile). - Affaire entre Guy...
Résultat n°29
Contentieux (procédure civile). - Saisie réelle Desprez seigneur de Lancray (commune de Montigny-sur-Canne) contre Roche marchand à Nevers : sentence.

2 medias

Cote
147 J 802
Date
12 mai 1702
Lieu
Montigny-sur-Canne (Nièvre, France), Lancray (Montigny-sur-Canne, Nièvre, France ; lieu-dit), Nevers (Nièvre, France)
Type de document -
  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Contentieux (procédure civile). - Saisie réelle Desprez...
Résultat n°30
Biens et revenus. - Foncier (mothe Fallier) en l'île d'Ardenay à Mars-sur-Allier, vente par Desrets paroissien de Saint-Pierre-le-Moûtier à Bardin avocat de Nevers et Marie Pien son épouse : contrat.

2 medias

Cote
147 J 649
Date
27 mai 1602
Lieu
Mars-sur-Allier (Nièvre, France), Nevers (Nièvre, France), Saint-Pierre-le-Moûtier (Nièvre, France)
Type de document -
  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Biens et revenus. - Foncier (mothe Fallier) en l'île...
Résultat n°31
Féodalité. - Fief ou directes près de Spourville, inféodation par Robert de More ou de Marc envers Jeoffroy seigneur d'Apremont (département de la Meuse) son suzerain : foi et hommage.

3 medias

Cote
147 J 63
Date
avril 1299
Lieu
Apremont (Meuse, France)
Type de document -
  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Féodalité. - Fief ou directes près de Spourville, inféodation...
Résultat n°32
Succession de Guillaume Desprez. - Donations de Guillaume Desprez seigneur de Lancray (commune de Montigny-sur-Canne), contrôle et insinuation du testament olographe du 19 juin 1705 : procès-verbal de levée des scellés.
.

5 medias

Cote
147 J 803
Date
1709
Lieu
Montigny-sur-Canne (Nièvre, France), Lancray (Montigny-sur-Canne, Nièvre, France ; lieu-dit)
Type de document -
  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Succession de Guillaume Desprez. - Donations de Guillaume...
Résultat n°33
Succession Millin. - Donation de revenus bourdeliers par Claude Millin : copie du testament du 24 janvier 1705 en faveur de Philippe Millin.

3 medias

Cote
147 J 914
Date
janvier 1705
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Succession Millin. - Donation de revenus bourdeliers...
Résultat n°34
Charges et offices. - Garde des bois, chasse et pêche pour le domaine ducal de Mazarin-Mancini duc de Nevers, nomination de Jacques Broc à sa châtellenie de Liernais (département de Côte-d'Or) au lieu d'Annet Ravier : lettres de provision préimprimées (15 septembre 1700) ; nomination de Gilbert Chassin pour l'ensemble du duché : lettres de provision préimprimées scellées (12 avril 1714).

4 medias

Cote
147 J 468
Date
1700-1714
Lieu
Liernais (Côte-d'Or, France)
Type de document -
  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Charges et offices. - Garde des bois, chasse et pêche...
Résultat n°35
Enseignement public. - Instituteurs de Luzy, démission de Marquin et Dujour épouse Faille : copie d'un procès-verbal de séance de l'administration centrale du département du 19 frimaire An VI pour le catalogage des dépôts littéraires, lettre sur le recensement des enseignants du primaire adressée au jury d'instruction publique de l'arrondissement de Moulins-Engilbert (3 floréal an V), lettre du syndic de Moulins-Engilbert (17 fructidor an III), extrait des délibérations de la commune du 28 thermidor an III (17 fructidor an III), copie d'un procès-verbal du directoire de Moulins-Engilbert du 25 thermidor an III, lettre à Amable Buteau administrateur (24 floréal An III), copie d'un procès-verbal de remplacement au jury du 23 floréal an III, correspondance du district avec Buteau membre du jury d'instruction primaire (an III), procès-verbal de composition du jury du 5 nivôse an III, Bulletin des lois (An III).

26 medias

Cote
147 J 1081
Date
an III-an VI
Lieu
Luzy (Nièvre, France), Moulins-Engilbert (Nièvre, France)
Type de document -
  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Enseignement public. - Instituteurs de Luzy, démission...
Résultat n°36
Biens et droits. - Rente Raudot, assignation par la dame d'Espeuilles femme de Boulleux en faveur de Françoise Morenne fille majeure, tous aux incurables à Paris : copie du contrat de constitution du 28 mars 1751.

5 medias

Cote
147 J 814
Date
1751
Lieu
Paris (France)
Type de document -
  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Biens et droits. - Rente Raudot, assignation par la...
Résultat n°37
Mariage de Robert de Châtillon et de Marguerite de Courtenay : copie du contrat de mariage de novembre 1302.

2 medias

Cote
147 J 221
Date
1309
Lieu
Châtillon-en-Bazois (Nièvre, France)
Type de document -
  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Mariage de Robert de Châtillon et de Marguerite de...
Résultat n°38
Contentieux (procédure civile). - Dîme de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours), contestation du bénéfice par la cure paroissiale et la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre les prieurés de Coulonges (commune de Cercy-la-Tour) et Mazille (commune d'Isenay) : lettres royales.

3 medias

Cote
147 J 26
Date
05 novembre 1533
Lieu
Fours (Nièvre, France), Maisons-en-Longue-Salle (Nièvre, France) [aujourd'hui : Fours (Nièvre, France)], Cercy-la-Tour (Nièvre, France), Isenay (Nièvre, France), Rémilly (Nièvre, France)
Type de document -
  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Contentieux (procédure civile). - Dîme de Maisons-en-Longue-Salle...
Résultat n°39
Mariage de Martin Morillon et de Léonarde Maubrion des paroisses de Thianges et Cossaye : copie du contrat de mariage du 10 février 1591.

2 medias

Cote
147 J 994
Date
1591
Lieu
Thianges (Nièvre, France), Cossaye (Nièvre, France)
Type de document -
  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Mariage de Martin Morillon et de Léonarde Maubrion...
Résultat n°40
Impôts et taxes. - Recouvrement abusif des tailles, réclamation au contentieux des habitants de Moulins-Engilbert : procès-verbal d'assemblée.

3 medias

Cote
147 J 396
Date
15 décembre 1736
Lieu
Moulins-Engilbert (Nièvre, France)
Type de document -
  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Impôts et taxes. - Recouvrement abusif des tailles,...
Résultat n°41
Féodalité. - Fiefs de Montchermin (Montarmin) et de la maison Berthelon, tous en la ville de Luzy, inféodation envers la duchesse de Nevers : copie de la foi et hommage du 7 juillet 1598.

2 medias

Cote
147 J 447
Date
[1598]
Lieu
Luzy (Nièvre, France)
Type de document -
  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Féodalité. - Fiefs de Montchermin (Montarmin) et de...
Résultat n°42
Biens et droits. - Fief et baronnie de Larochemillay, recouvrement des créances et revenus de la seigneurie : décharge pour le bailly.

3 medias

Cote
147 J 341
Date
06 mars 1683
Lieu
Larochemillay (Nièvre, France)
Type de document -
  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Biens et droits. - Fief et baronnie de Larochemillay,...
Résultat n°43
Biens et droits. - Foncier au finage des Tresnes en la justice de La Motte-Josserand à Perroy, vente par Jean Rabion à Sébastien du Pin ou du Pain prévôt de Donzy : contrat.

2 medias

Cote
147 J 571
Date
27 octobre 1539
Lieu
Perroy (Nièvre, France), Donzy (Nièvre, France)
Type de document -
  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Biens et droits. - Foncier au finage des Tresnes en...
Résultat n°44
Navigation. - Canal du Nivernais, construction et exploitation : devis, cahiers des charges, extrait du décret de 1791 de l'assemblée constituante relatif aux travaux, extrait de procès-verbal, notes, rapports de l'ingénieur en chef des ponts et chaussées (1807, 1818), correspondance.

47 medias

Cote
147 J 1088
Date
XIXe siècle
Lieu
Nivernais, Canal du (France)
Type de document -
  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Navigation. - Canal du Nivernais, construction et exploitation :...
Résultat n°45
Bénéfices ecclésiastiques. - Mense conventuelle de l'abbaye Saint-Martin de Nevers, association du prieuré d'Epiry : lettres de ratification par l'abbaye.

2 medias

Cote
147 J 521
Date
21 avril 1512
Lieu
Nevers (Nièvre, France), Epiry (Nièvre, France)
Type de document -
  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Bénéfices ecclésiastiques. - Mense conventuelle de...
Résultat n°46
Bénéfices ecclésiastiques. - Patronage paroissial de Crécy (commune de Fertrève), abandon par l'abbaye Saint-Martin de Nevers : transaction intéressant l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton).

2 medias

Cote
147 J 74
Date
janvier 1222
Lieu
Crécy-sur-Canne (Fertrève, Nièvre, France ; ancienne commune), Fertrève (Nièvre, France), Nevers (Nièvre, France), Limanton (Nièvre, France)
Type de document -
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  • Bénéfices ecclésiastiques. - Patronage paroissial de...
Résultat n°47
Censure. - Précis de chirurgie, autorisation d'imprimer : avis d'approbation du censeur (10 janvier 1774), lettres de privilège (pièce parchemin) (28 septembre 1774), collation de quittance du trésorier du Marc d'or (27 septembre 1774).

5 medias

Cote
147 J 1050
Date
1774
Lieu - Type de document -
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  • Censure. - Précis de chirurgie, autorisation d'imprimer...
Résultat n°48
Impôts et taxes. - Contentieux entre Desprez seigneur du Perou et les paroissiens de Saint-Jean-de-Lichy (commune de Saint-Jean-aux-Amognes), collecte des tailles de l'année : document isolé.

2 medias

Cote
147 J 810
Date
1727
Lieu
Saint-Jean-de-Lichy (Saint-Jean-aux-Amognes, Nièvre, France ; ancienne paroisse), Saint-Jean-aux-Amognes (Nièvre, France)
Type de document -
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  • Impôts et taxes. - Contentieux entre Desprez seigneur...
Résultat n°49
Fondation ducale des filles aumônées. - Bureau de Moulins-Engilbert, élection et dotation des prétendantes : dossier de procès-verbaux, quittances, extraits d'état civil (mariage), correspondance (1702, 1707-1708, 1719-1720, 1724-1725, 1727, 1730, 1732, 1739).

85 medias

Cote
147 J 323
Date
1702-1739
Lieu
Moulins-Engilbert (Nièvre, France)
Type de document -
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  • Fondation ducale des filles aumônées. - Bureau de Moulins-Engilbert,...
Résultat n°50
Charges et offices. - Trésorier receveur du domaine et duché, nomination de Gabriel Moulin aussi trésorier à la Chambre des comptes de Nevers : copie des lettres de bénéfice du 8 février 1638 (1638), note analytique (XXe siècle).

4 medias

Cote
147 J 455
Date
1638, XXe siècle
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Charges et offices. - Trésorier receveur du domaine...
Résultat n°51
Biens et droits. - Créances de Berthier solidaires contre Cardot marchand à La Charité-sur-Loire, amortissement des comptes : copie du traité du 6 septembre 1723.

9 medias

Cote
147 J 668
Date
septembre 1723
Lieu
La Charité-sur-Loire (Nièvre, France)
Type de document -
  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Biens et droits. - Créances de Berthier solidaires...
Résultat n°52
Contentieux (procédure criminelle). - Vol et violences à Onlay par Boisot femme Bonnerot contre Jeannin : dossier instruit en la châtellenie de Moulins-Engilbert.

14 medias

Cote
147 J 398
Date
1737
Lieu
Moulins-Engilbert (Nièvre, France), Onlay (Nièvre, France)
Type de document -
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  • Contentieux (procédure criminelle). - Vol et violences...
Résultat n°53
Biens et droits. - Foncier (bois de Perigny) en la ville de Luzy, vente par Regnaud à la communauté Perain : copie du contrat du 10 avril 1628.

3 medias

Cote
147 J 358
Date
1628
Lieu
Luzy (Nièvre, France)
Type de document -
  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Biens et droits. - Foncier (bois de Perigny) en la...
Résultat n°54
Château de Verneuil, recrutement de Basgault par Guy de Fontenay chanoine de Nevers pour travaux : contrat d'engagement.

3 medias

Cote
147 J 633
Date
03 novembre 1531
Lieu
Verneuil (Nièvre, France), Nevers (Nièvre, France)
Type de document
minute notariale
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  • Château de Verneuil, recrutement de Basgault par Guy...
Résultat n°55
Charges et offices. - Notaire royal de Lormes, nomination d'Antoine Camusat à la succession de Rocheux : lettres de provision signées du duc de Nevers.

2 medias

Cote
147 J 345
Date
11 février 1778
Lieu
Lormes (Nièvre, France)
Type de document -
  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Charges et offices. - Notaire royal de Lormes, nomination...
Résultat n°56
Contentieux. - Procédure Jacqueneau marchand à Molais (paroisse de Maulaix, commune de La Nocle-Maulaix) contre Henryot laboureur à Issy-l'Evêque (département de Saône-et-Loire), réduction des dépens adjugés : jugement (1656). Abbaye de Bellevaux (commune de Limanton), aveu de bourdelages pour les religieux : reconnaissance lacunaire de directes (XVe siècle).

5 medias

Cote
147 J 1115
Date
1656, XVe siècle
Lieu
Maulaix (La Nocle-Maulaix, Nièvre, France ; ancienne paroisse), La Nocle-Maulaix (Nièvre, France), Issy-l'Évêque (Saône-et-Loire, France), Limanton (Nièvre, France)
Type de document -
  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Contentieux. - Procédure Jacqueneau marchand à Molais...
Résultat n°57
Contentieux (procédure ecclésiastique). - Excommunication du prieur de Faye (commune de Sauvigny-les-Bois), réquisition par l'officialité de Nevers pour le prieuré de Grandmont (département de la Haute-Vienne) : lettres de relief.

2 medias

Cote
147 J 320
Date
novembre 1507
Lieu
Sauvigny-les-Bois (Nièvre, France)
Type de document -
  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Contentieux (procédure ecclésiastique). - Excommunication...
Résultat n°58
Contentieux (procédure civile). - Directes en la prairie de Mazilles (commune d'Isenay), amortissement d'arrérages par de Marcelange prieur et Deschamps solidaires contre Pougault avocat à Moulins-Engilbert : copie d'une transaction du 20 avril 1687.

5 medias

Cote
147 J 371
Date
1687
Lieu
Isenay (Nièvre, France), Moulins-Engilbert (Nièvre, France)
Type de document -
  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Contentieux (procédure civile). - Directes en la prairie...
Résultat n°59
Impôts et taxes. - Domaine incendié de Montceré à Rémilly, imposition des métayers des chartreux d'Apponay Talpin et Pesseau sur la taille : procès-verbal d'expertise.

3 medias

Cote
147 J 44
Date
16 octobre 1671
Lieu
Rémilly (Nièvre, France)
Type de document -
  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Impôts et taxes. - Domaine incendié de Montceré à Rémilly,...
Résultat n°60
Vêtures et investitures. - Chapelle Saint-Fiacre en l'abbaye Notre-Dame de Nevers, nomination de Vincent Coytoux comme chapelain : lettres de benéfice aux armes de Saint-Pierre-de-Rome en Italie.

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Cote
147 J 538
Date
07 avril 1521
Lieu
Nevers (Nièvre, France)
Type de document -
  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Vêtures et investitures. - Chapelle Saint-Fiacre en...
Résultat n°61
Impôts et taxes (emprunt général). - Rente sur les tailles, contribution des ursulines de Moulins-Engilbert : obligation sur la ville de Paris.

3 medias

Cote
147 J 387
Date
09 août 1636
Lieu
Moulins-Engilbert (Nièvre, France)
Type de document -
  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Impôts et taxes (emprunt général). - Rente sur les...
Résultat n°62
Biens et droits. - Succession d'Agnès de Châtillon douairière de Rochefort-sur-Brévon (département de Côte-d'Or), répartition entre Jean de Vendôme et Jean de Rochefort seigneur de Châtillon-en-Bazois ses légataires : partage.

2 medias

Cote
147 J 227
Date
29 mai 1399
Lieu
Châtillon-en-Bazois (Nièvre, France)
Type de document -
  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Biens et droits. - Succession d'Agnès de Châtillon...
Résultat n°63
Charges et offices. - Conciergerie des prisons de Moulins-Engilbert, nomination de Jacques Baillé : procès-verbal d'installation.

3 medias

Cote
147 J 403
Date
18 décembre 1741
Lieu
Moulins-Engilbert (Nièvre, France)
Type de document -
  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Charges et offices. - Conciergerie des prisons de Moulins-Engilbert,...
Résultat n°64
Procédure civile. - Foncier à Cosne-sur-Loire, assignation de rente sur un vignoble par Jean Ferré légataire Rousseau : copie d'une sentence du 12 août 1624 contre Guemain.

4 medias

Cote
147 J 257
Date
1624
Lieu
Cosne-Cours-sur-Loire (Nièvre, France)
Type de document -
  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Procédure civile. - Foncier à Cosne-sur-Loire, assignation...
Résultat n°65
Accord entre Robert duc de Bourgogne et Robert comte de Nevers : compromis.

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Cote
147 J 426
Date
juin 1284
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Accord entre Robert duc de Bourgogne et Robert comte...
Résultat n°66
Bien et droits. - Rente hypothécaire personnelle, vente à Gascoing et sa femme à Nevers par Desprez et Millin sa femme : copie du contrat de constitution du 9 septembre 1653.

5 medias

Cote
147 J 780
Date
1653
Lieu
Nevers (Nièvre, France)
Type de document -
  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Bien et droits. - Rente hypothécaire personnelle, vente...
Résultat n°67
Biens et droits. - Foncier (pré des gouttes) au village de Thurigny (commune de Saint-Germain-des-Bois), amodiation de directes par de Lamoignon aux frères Pannerot : reconnaissance de bourdelage.

2 medias

Cote
147 J 852
Date
22 mars 1526
Lieu
Saint-Germain-des-Bois (Nièvre, France)
Type de document -
  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Biens et droits. - Foncier (pré des gouttes) au village...
Résultat n°68
Biens et droits. - Succession de Mgr Fontaine des Montées évêque de Nevers, reconnaissance de rente par la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) pour les héritiers naturels : transcription du contrat d'avril 1720.

8 medias

Cote
147 J 56
Date
1729
Lieu
Rémilly (Nièvre, France)
Type de document -
  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Biens et droits. - Succession de Mgr Fontaine des Montées...
Résultat n°69
Contentieux (procédure civile). - Arrérages de rente sur la tutelle Desprez pour Millin de Montgirard fauconnier contre Millin de Marigny et de Chery : mémoire ou factum.

3 medias

Cote
147 J 932
Date
19 juillet 1776
Lieu
Montsauche-les-Settons (Nièvre, France)
Type de document -
  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Contentieux (procédure civile). - Arrérages de rente...
Résultat n°70
Féodalité. - Fief ou franc-alleu du prieuré de Saint-Loup-sur Abron (commune de Saint-Germain-Chassenay), protestation de la dame de Marcigny en Bourgogne contre la saisie féodale et aliénation royale de 1628 : mémoires.

31 medias

Cote
147 J 592
Date
[1745]
Lieu
Saint-Germain-Chassenay (Nièvre, France)
Type de document -
  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Féodalité. - Fief ou franc-alleu du prieuré de Saint-Loup-sur...
Résultat n°71
Biens et droits. - Foncier à Ougny aux finages de Richardot et Sepouse (Spouse), vente par Girondet à Jean Jacob : contrat.

2 medias

Cote
147 J 562
Date
08 avril 1521
Lieu
Ougny (Nièvre, France)
Type de document -
  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Biens et droits. - Foncier à Ougny aux finages de Richardot...
Résultat n°72
Société populaire de Châtillon-en-Bazois (Châtillon-sur-Arron). - Accusation portée par la Société populaire de Moulins-Engilbert contre le citoyen Léveillé soupçonné d'avoir écrit un courrier suspect, nomination de Guillaume Moreau et Lazare Conquis en tant que commissaires enquêteurs : extrait du procès-verbal.

2 medias

Cote
147 J 1065
Date
ventôse an II
Lieu
Châtillon-en-Bazois (Nièvre, France), Moulins-Engilbert (Nièvre, France)
Type de document -
  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Société populaire de Châtillon-en-Bazois (Châtillon-sur-Arron)....
Résultat n°73
Biens et droits. - Héritages Geofroy dit Bassons en la paroisse de Savigniaco Poisfol (commune de Savigny-Poil-Fol), transport à la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) par Hugues du Bois pour création d'étangs : lettres reprenant la donation de 1266.

4 medias

Cote
147 J 10
Date
1266
Lieu
Savigny-Poil-Fol (Nièvre, France), Rémilly (Nièvre, France)
Type de document -
  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Biens et droits. - Héritages Geofroy dit Bassons en...
Résultat n°74
Féodalité. - Fief et baronnie de Crux, inféodation par le seigneur baron Damas envers le duc de Nevers à cause de ses châtellenies de Champallement et Saint-Saulge : feuillet (articles Joannin et Moreau) unique de l'aveu et dénombrement de 1692 armorié du blason des Damas.

2 medias

Cote
147 J 604
Date
08 décembre 1692
Lieu
Saint-Saulge (Nièvre, France), Crux-la-Ville (Nièvre, France), Champallement (Nièvre, France)
Type de document -
  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Féodalité. - Fief et baronnie de Crux, inféodation...
Résultat n°75
Charges et offices. - Receveur des tailles en l'élection de Nevers, commissionnement de Jean-Baptiste Jacquier aussi receveur des décimes du diocèse : lettres patentes signées du roi.

4 medias

Cote
147 J 556
Date
22 novembre 1705
Lieu
Nevers (Nièvre, France)
Type de document -
  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Charges et offices. - Receveur des tailles en l'élection...
Résultat n°76
Contentieux (procédure civile). - Succession Pierre Rapine, règlement entre ses héritiers et consorts (Goussot, Bardin, de Laveyne juge de Saint-Saulge, Ravizy, Roy) : collation du partage du 5 janvier 1632.

7 medias

Cote
147 J 951
Date
avril 1632
Lieu
Saint-Saulge (Nièvre, France)
Type de document -
  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Contentieux (procédure civile). - Succession Pierre...
Résultat n°77
Biens et revenus. - Foncier (chaumes Morillon) en la paroisse Saint-Christophe-d'Azy (commune de Saint-Benin-d'Azy), amodiation par Guillaume Bardin avocat à Nevers à Marie Ducormyer veuve Gallemard (Gamard) et ses communs paroissiens de Saint-Jean-de-Lichy (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) : reconnaissance de bordelage.

2 medias

Cote
147 J 647
Date
28 mars 1657
Lieu
Saint-Christophe-d'Azy (Saint-Benin-d'Azy, Nièvre, France ; ancienne paroisse), Saint-Jean-de-Lichy (Saint-Jean-aux-Amognes, Nièvre, France ; ancienne paroisse), Saint-Benin-d'Azy (Nièvre, France), Saint-Jean-aux-Amognes (Nièvre, France), Nevers (Nièvre, France)
Type de document -
  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Biens et revenus. - Foncier (chaumes Morillon) en la...
Résultat n°78
Féodalité. - Servitudes, affranchissement des filles Robinet paroissiennes de Sermages par Michel Cotignon seigneur de Saint-Léger-de-Fougeret et de Mont sec (Montset ou Montsec) en la susdite paroisse : contrat de grâce.

3 medias

Cote
147 J 612
Date
30 mars 1582
Lieu
Sermages (Nièvre, France), Saint-Léger-de-Fougeret (Nièvre, France)
Type de document
minute notariale
  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Féodalité. - Servitudes, affranchissement des filles...
Résultat n°79
Biens et droits. - Fief et baronnie de Châtillon-en-Bazois, vente par François de Rochefort à Corneille d'Aersen, marquis de Sommeldicq en la ville de La Haye (Pays-Bas) : traité de mutation.

4 medias

Cote
147 J 237
Date
03 mars 1667
Lieu
Châtillon-en-Bazois (Nièvre, France)
Type de document -
  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Biens et droits. - Fief et baronnie de Châtillon-en-Bazois,...
Résultat n°80
Biens et droits. - Maison place ducale à Nevers, vente par Georges Bellanger à Crevet chevaucheur de poste de Magny (commune de Magny-Cours) : obligation.

2 medias

Cote
147 J 738
Date
21 juin 1621
Lieu
Magny-en-Rosiers (Magny-Cours, Nièvre, France ; ancienne paroisse), Nevers (Nièvre, France), Nevers (Nièvre, France) -- Place Ducale, Magny-Cours (Nièvre, France)
Type de document -
  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Biens et droits. - Maison place ducale à Nevers, vente...