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  1. Résultat n°1

    Affaire des redevances Bessemer. - Perfectionnements dans la fabrication du fer et de l'acier, par M. Henry Bessemer : brevets d'invention et certificat d'addition [inclut des calques] (1856). Notes diverses (1868-1879). Jugement Bessemer, audience du 15 décembre 1874.Affaire des aciers Martin. - Perfectionnements apportés dans la fabrication de l'acier et dans la disposition des fours employés pour cette fabrication, par M. Siemens : copie du brevet n° 104 948 du 10 septembre 1874 [1880-1886]. " Procès-verbal d'expertise dans une instance formée par la Société Anonyme des Aciers Martin contre la Société Anonyme de Commentry - Fourchambault " (10 juin 1877). " Réponse à l'expertise de 1877 Société des Aciers Martin contre la Cie de Commentry - Fourchambault, note pour la Cie de Commentry- Fourchambault " (s. d.). " Note à consulter sur le procès entre MM. Boigues Rambourg et Cie, MM. Emile Martin et Cie, en liquidation, MM. Emile Martin, père et fils, M. Emile Martin père, personnellement " [1862]. " Note pour la Compagnie Anonyme des Forges de Châtillon Commentry contre la Société des Aciers Martin " : brochure 13 p. (1877). " Note pour la Société des Aciers Martin et M. Pierre Martin contre la Compagnie des Forges de Châtillon et Commentry " : brochure 14 p. (1879). " Affaire de la Société des Aciers Martin et de Pierre Martin contre la Cie des Forges de Châtillon et Commentry, conclusions de l'Avocat Général Chevrier " (29 juillet 1879). " Cour d'Appel de Paris, note pour la Société de Commentry - Fourchambault intimée contre les Aciers Martin appelants " (1881). " Cour d'Appel de Paris, réponse de la Société des Aciers Martin à la note de la Société de Commentry - Fourchambault " (1881). Jugement du 14 février 1878 ; arrêt confirmatif du 18 février 1881. Dispositif d'un jugement rendu par le Tribunal Civil de la Seine entre la Société Commentry et Fourchambault et M. Zédé et autres, liquidateurs de la société des Aciers Martin (3 août 1888). Coupures de journaux (1885, 1891). Significations par huissier à Martin : deux actes (1881). Brevets d'invention. - Brevet Jackson pour la fabrication d'un métal spécial propre à faire l'acier fondu d'une manière économique : brevet du 11 juin 1856, certificat d'addition du 25 septembre 1856 ; fabrication directe de l'acier fondu par MM. Jackson et Fils et Cie : plan du 19 juin 1856 annexé au certificat d'addition du 10 juin 1856. Brevet d'invention Jackson pris le 12 juillet 1850 pour un système de fonderie d'acier : certificat d'addition (1850). Brevet d'invention Jackson pris le 9 décembre 1853 pour des perfectionnements apportés dans les procédés de fabrication de l'acier fondu : certificat d'addition (1856). Brevet d'invention Jackson et Fils pris le 7 décembre 1853 pour des perfectionnements apportés dans les procédés de fabrication de l'acier fondu : brevet (1853). Brevet d'invention Jackson et Fils pris le 7 décembre 1853 pour des perfectionnements apportés dans les procédés de fabrication de l'acier fondu : certificat d'addition du 21 janvier 1854 ; plan annexé du 21 janvier 1854, du 3 décembre 1853, du 1er décembre 1853. Forges de Fourchambault, note sur les conditions de fabrication du fer homogène (février 1887).

    Date

    1850-1891

    Cote

    106 J 5-2

    • Contexte : Fonds de la Société de Commentry - Fourchambault et...

    • 1 - La Société Anonyme de Commentry - Fourchambault...
    • 5 - Contentieux, litiges relatifs à des questions techniques....
    • Affaire des redevances Bessemer. - Perfectionnements...

    Producteur :

    Société Anonyme de Commentry - Fourchambault et Decazeville.