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  1. Résultat n°1

    Forêt des Bertranges, contestations et partage entre les communes de Champvoux, Chaulgnes, Parigny-les-Vaux et Raveau : "plan des bois usages de Chaugnes", sur parchemin 1,60 m x 1,20 m, colorié.

    Date

    1668

    Cote

    4 D 3

    • Contexte : Archives communales de Raveau

    • ARCHIVES MODERNES
    • D - ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • 4 D - CONTENTIEUX
    • Forêt des Bertranges, contestations et partage entre...

    Producteur :

    Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.

  2. Résultat n°2

    Forêt des Bertranges, contestations et partage entre les communes de Champvoux, Chaulgnes, Parigny-les-Vaux et Raveau : copie sur parchemin d'un acte de 1266 (1619), actes notariés, significations, arrêtés du conseil de préfecture et du préfet, plans, extraits de délibérations, transactions, jugement, correspondance.

    Date

    1619-[1890]

    Cote

    4 D 2

    • Contexte : Archives communales de Raveau

    • ARCHIVES MODERNES
    • D - ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • 4 D - CONTENTIEUX
    • Forêt des Bertranges, contestations et partage entre...

    Producteur :

    Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.