Archives de la Nièvre
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Résultat n°1
228 medias
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Résultat n°2
9 medias
Contentieux (procédure civile). - Directes et nouvelletés chargées de rentes, reconnaissance pour les chanoines de Nevers cessionnaires Magnen contre Millin sieur de Montgirard (commune de Montsauche-les-Settons) : sentence.
Date
29 avril 1722
Cote
147 J 922
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Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...
- Contentieux (procédure civile). - Directes et nouvelletés...
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Résultat n°3
2 medias
Bénéfices ecclésiastiques. - Servitudes (hommes serfs, etc.) entre le chapitre cathédral et Monseigneur Bertrand évêque de Nevers : accord (samedi après les Cendres 1340).
Date
1340
Cote
147 J 504
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Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...
- Bénéfices ecclésiastiques. - Servitudes (hommes serfs,...
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Résultat n°4
28 medias
Procédure civile. - Saisie réelle par le chapitre cathédral de Nevers contre Pitron et consorts : décret de criée en la paroisse de Frasnay-les-Chanoines (commune de Saint-Aubin-les-Forges).
Date
1667
Cote
147 J 503
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Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...
- Procédure civile. - Saisie réelle par le chapitre cathédral...
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Résultat n°5
![Biens et droits. - Foncier (pré dit de Rys) en la paroisse de Varennes-lès-Nevers (Varennes-Vauzelles) indivis avec Cotignon, amodiation au lieutenant Bolacre : reconnaissance de bordelage pour le chapitre de Nevers du 11 février 1579 (1579) ; vente de décembre 1571 de leur tierce partie par les époux Mornay au couple Charpy, amortissement : copie papier d'une décharge du 1er janvier 1574 en faveur des chanoines [1574].](/images/ebef3830-bb4b-4a1f-a336-8b155308b316_search_result_thumbnail.jpg)
5 medias
Biens et droits. - Foncier (pré dit de Rys) en la paroisse de Varennes-lès-Nevers (Varennes-Vauzelles) indivis avec Cotignon, amodiation au lieutenant Bolacre : reconnaissance de bordelage pour le chapitre de Nevers du 11 février 1579 (1579) ; vente de décembre 1571 de leur tierce partie par les époux Mornay au couple Charpy, amortissement : copie papier d'une décharge du 1er janvier 1574 en faveur des chanoines [1574].
Date
1574-1579
Cote
147 J 501
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Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...
- Biens et droits. - Foncier (pré dit de Rys) en la paroisse...
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Résultat n°6
2 medias
Fondation Olivier (messes et prières). - Foncier à Nevers et Saint-Parize-le-Châtel, assignation de rentes par les héritiers en faveur du chapitre cathédral de Nevers : reconnaissance de bordelages.
Date
20 août 1529
Cote
147 J 500
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Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...
- Fondation Olivier (messes et prières). - Foncier à...
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Résultat n°7
2 medias
Bénéfices ecclésiastiques. - Droits temporels du chapitre cathédral de Nevers, perception en la cure et paroisse de Saincaize (commune de Saincaize-Meauce) : ordonnance de main-levée.
Date
20 novembre 1523
Cote
147 J 499
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Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...
- Bénéfices ecclésiastiques. - Droits temporels du chapitre...
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Résultat n°8
2 medias
Droits généraux. - lection de feu Imbert de La Platière comme évêque de Nevers, convocation des chanoines du chapitre cathédral : lettres autographes du chapitre.
Date
18 février 1519
Cote
147 J 498
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Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...
- Droits généraux. - lection de feu Imbert de La Platière...
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Résultat n°9
2 medias
Contentieux. - Justice du cloître Saint-Cyr, confirmation du chapitre cathédral de Nevers dans ses droits justiciers : lettres patentes du roi.
Date
18 janvier 1509
Cote
147 J 497
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Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...
- Contentieux. - Justice du cloître Saint-Cyr, confirmation...
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Résultat n°10
6 medias
Contentieux. - Justice du cloître Saint-Cyr de Nevers, confirmation du chapitre cathédral de la ville dans ses droits justiciers : dossier d'appel au Parlement contre le comte de Nevers.
Date
février 1505
Cote
147 J 496
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Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...
- Contentieux. - Justice du cloître Saint-Cyr de Nevers,...
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Résultat n°11
2 medias
Donation Roland. - Dispositions testamentaires de Roland, chanoine au chapitre cathédral de Nevers, en faveur de la paroisse de Corbigny : copie de clause du testament.
Date
21 juin 1502
Cote
147 J 495
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- Donation Roland. - Dispositions testamentaires de Roland,...
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Résultat n°12
2 medias
Procédure. - Dîmerie d'Apremont (département du Cher), répartition des bénéfices entre le chapitre cathédral de Nevers et les bacheliers de la basse-cour : vidimus (copie certifiée) de l'arrêt du Parlement du 5 décembre 1496.
Date
1er juin 1497
Cote
147 J 494
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Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...
- Procédure. - Dîmerie d'Apremont (département du Cher),...
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Résultat n°13
2 medias
Dons et legs de Saxe. - Donation au chapitre cathédral de Nevers : testament de Henri « de Saxonnia » chanoine de Nevers.
Date
08 mars 1481
Cote
147 J 493
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Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...
- Dons et legs de Saxe. - Donation au chapitre cathédral...
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Résultat n°14
2 medias
Fondation Guillaume de La Motte. - Confirmation de la donation de Grandry contre Jean de Granty « belaciam defuncti Guiot de Granty » : arrêt pour le chapitre Saint-Cyr de Nevers.
Date
07 septembre 1472
Cote
147 J 492/1
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Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...
- Fondation Guillaume de La Motte. - Confirmation de...
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Résultat n°15
2 medias
Biens et droits. - Foncier et censives, acquisition par le chapitre cathédral de Nevers auprès de « nobilis domicella Johanna Loble » veuve de noble Broichart (Bréchard) : contrat pour elle et son fils.
Date
08 février 1465
Cote
147 J 491
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- Biens et droits. - Foncier et censives, acquisition...
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Résultat n°16
2 medias
Biens et droits. - Foncier de l'hôtel de Langle à Chaulgnes, amodiation à Guillaume Trésorier par le chapitre cathédral de Nevers : reconnaissance de bourdelage.
Date
05 décembre 1456
Cote
147 J 490
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Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...
- Biens et droits. - Foncier de l'hôtel de Langle à Chaulgnes,...
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Résultat n°17
2 medias
Procédure. - Droits funéraires Le Frappier (ou Le Frepier ou Frapier), contestation de paroissiage et bénéfices entre le chapitre cathédral de Nevers et l'abbaye Saint-Martin aux obsèques de Guillaume Le Frepier : copie d'une requête en justice du 1er juin 1401.
Date
13 août 1401
Cote
147 J 489
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- Procédure. - Droits funéraires Le Frappier (ou Le Frepier...
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Résultat n°18
2 medias
Contentieux. - Accord indéterminé entre le chapitre de Nevers et le duc de Bourgogne : ordonnance du roi à messieurs du bailliage de Saint-Pierre-le-Moûtier.
Date
21 août 1388
Cote
147 J 488
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- Contentieux. - Accord indéterminé entre le chapitre...
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Résultat n°19
2 medias
Biens et droits. - Foncier à Poissons en la paroisse de Parigny-les-Vaux, transport par le chapitre de Saint-Cyr de Nevers à Jehannet dit Carler : reconnaissance de bordelage.
Date
1387
Cote
147 J 487
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Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...
- Biens et droits. - Foncier à Poissons en la paroisse...
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Résultat n°20
2 medias
Biens et droits. - Foncier en la ville de Decize, amodiation par le chapitre cathédral de Nevers : reconnaissance de bourdelage par Baudet paroissien d'Avril-sur-Loire.
Date
16 juin 1369
Cote
147 J 486
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Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...
- Biens et droits. - Foncier en la ville de Decize, amodiation...
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