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33 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Biens et droits. - Contentieux entre de Corte et le chapitre cathédral de Nevers : transaction (1198), transcription latine du texte (XXe siècle).

    4 medias

    Biens et droits. - Contentieux entre de Corte et le chapitre cathédral de Nevers : transaction (1198), transcription latine du texte (XXe siècle).

    Date

    1198, XXe siècle

    Cote

    147 J 472

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Contentieux entre de Corte et le...
  2. Résultat n°2
    Accord entre Archambault de Saint-Pourçain et le chapitre de Nevers : décharge.

    2 medias

    Accord entre Archambault de Saint-Pourçain et le chapitre de Nevers : décharge.

    Date

    1246

    Cote

    147 J 473

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Accord entre Archambault de Saint-Pourçain et le chapitre...
  3. Résultat n°3
    Contentieux. - Foncier (pré au Contans) en la paroisse de Sermoise, vente par La de la Gerine à Pierre de Thorigny chanoine du chapitre de Saint-Cyr de Nevers : arbitrage.

    2 medias

    Contentieux. - Foncier (pré au Contans) en la paroisse de Sermoise, vente par La de la Gerine à Pierre de Thorigny chanoine du chapitre de Saint-Cyr de Nevers : arbitrage.

    Date

    1265

    Cote

    147 J 475

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux. - Foncier (pré au Contans) en la paroisse...
  4. Résultat n°4
    Biens et droits. - Moulin et étang de Montifaut en la paroisse de Prye (commune de La Fermeté), donation par Guillaume de Bréchard seigneur de Sardolles (commune de Beaumont-Sardolles) au chapitre cathédral Saint-Cyr de Nevers : traité.

    2 medias

    Biens et droits. - Moulin et étang de Montifaut en la paroisse de Prye (commune de La Fermeté), donation par Guillaume de Bréchard seigneur de Sardolles (commune de Beaumont-Sardolles) au chapitre cathédral Saint-Cyr de Nevers : traité.

    Date

    mai 1270

    Cote

    147 J 476

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Moulin et étang de Montifaut en...
  5. Résultat n°5
    Biens et droits. - Foncier à Nevers intra-muros, vente solidaire avec ses fils par Amenarde dite la Vizesse veuve de Jehan Vize aux bacheliers de Saint-Cyr de Nevers : contrat.

    4 medias

    Biens et droits. - Foncier à Nevers intra-muros, vente solidaire avec ses fils par Amenarde dite la Vizesse veuve de Jehan Vize aux bacheliers de Saint-Cyr de Nevers : contrat.

    Date

    1275

    Cote

    147 J 477

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier à Nevers intra-muros, vente...
  6. Résultat n°6
    Biens et droits. - Foncier et bâti face au monastère des cordeliers à Nevers, amodiation à des particuliers par le chapitre cathédral : bail à bourdelage.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier et bâti face au monastère des cordeliers à Nevers, amodiation à des particuliers par le chapitre cathédral : bail à bourdelage.

    Date

    mai 1281

    Cote

    147 J 478

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier et bâti face au monastère...
  7. Résultat n°7
    Biens et droits. - Foncier en la paroisse de Cours (commune de Magny-Cours), vente par les filles Barbery aux chanoines du chapitre de Nevers : traité [Saint-André 1283].

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier en la paroisse de Cours (commune de Magny-Cours), vente par les filles Barbery aux chanoines du chapitre de Nevers : traité [Saint-André 1283].

    Date

    [1283]

    Cote

    147 J 362

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier en la paroisse de Cours...
  8. Résultat n°8
    Biens et droits. - Censive assise sur du foncier dans les paroisses de Parigny-les-Vaux et Satinges, vente par Etienne Genet et consorts au chapitre cathédral de Nevers : contrat.

    2 medias

    Biens et droits. - Censive assise sur du foncier dans les paroisses de Parigny-les-Vaux et Satinges, vente par Etienne Genet et consorts au chapitre cathédral de Nevers : contrat.

    Date

    1316

    Cote

    147 J 480

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Censive assise sur du foncier dans...
  9. Résultat n°9
    Biens et droits. - Foncier ou bâti en la paroisse de Germigny, amodiation à Pierre Lasne par le chapitre de Nevers : bail à bourdelage.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier ou bâti en la paroisse de Germigny, amodiation à Pierre Lasne par le chapitre de Nevers : bail à bourdelage.

    Date

    mai 1318

    Cote

    147 J 481

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier ou bâti en la paroisse de...
  10. Résultat n°10
    Bénéfices ecclésiastiques. - Servitudes (hommes serfs, etc.) entre le chapitre cathédral et Monseigneur Bertrand évêque de Nevers : accord (samedi après les Cendres 1340).

    2 medias

    Bénéfices ecclésiastiques. - Servitudes (hommes serfs, etc.) entre le chapitre cathédral et Monseigneur Bertrand évêque de Nevers : accord (samedi après les Cendres 1340).

    Date

    1340

    Cote

    147 J 504

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Bénéfices ecclésiastiques. - Servitudes (hommes serfs,...
  11. Résultat n°11
    Biens et droits. - Moulin et étang de Montifaut en la paroisse de Prye (commune de La Fermeté), amodiation au chapitre cathédral de Nevers par Isabelle de Saint-Barry veuve de Bréchard : bail à bordelage.

    2 medias

    Biens et droits. - Moulin et étang de Montifaut en la paroisse de Prye (commune de La Fermeté), amodiation au chapitre cathédral de Nevers par Isabelle de Saint-Barry veuve de Bréchard : bail à bordelage.

    Date

    septembre 1342

    Cote

    147 J 482

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Moulin et étang de Montifaut en...
  12. Résultat n°12
    Biens et droits. - Foncier en la ville de Nevers ou ses proches paroisses, amodiation au citoyen Coque (Coquenis) par le chapitre cathédral : reconnaissance de bordelages.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier en la ville de Nevers ou ses proches paroisses, amodiation au citoyen Coque (Coquenis) par le chapitre cathédral : reconnaissance de bordelages.

    Date

    1349

    Cote

    147 J 483

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier en la ville de Nevers ou...
  13. Résultat n°13
    Biens et droits. - Accense par « Guido de Issiaco » (Guy d'Issy) prêtre envers le chapitre Saint-Cyr de Nevers : reconnaissance.

    2 medias

    Biens et droits. - Accense par « Guido de Issiaco » (Guy d'Issy) prêtre envers le chapitre Saint-Cyr de Nevers : reconnaissance.

    Date

    1352

    Cote

    147 J 484

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Accense par « Guido de Issiaco »...
  14. Résultat n°14
    Biens et droits. - Foncier en la ville de Decize, amodiation par le chapitre cathédral de Nevers : reconnaissance de bourdelage par Baudet paroissien d'Avril-sur-Loire.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier en la ville de Decize, amodiation par le chapitre cathédral de Nevers : reconnaissance de bourdelage par Baudet paroissien d'Avril-sur-Loire.

    Date

    16 juin 1369

    Cote

    147 J 486

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier en la ville de Decize, amodiation...
  15. Résultat n°15
    Biens et droits. - Foncier à Poissons en la paroisse de Parigny-les-Vaux, transport par le chapitre de Saint-Cyr de Nevers à Jehannet dit Carler : reconnaissance de bordelage.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier à Poissons en la paroisse de Parigny-les-Vaux, transport par le chapitre de Saint-Cyr de Nevers à Jehannet dit Carler : reconnaissance de bordelage.

    Date

    1387

    Cote

    147 J 487

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier à Poissons en la paroisse...
  16. Résultat n°16
    Contentieux. - Accord indéterminé entre le chapitre de Nevers et le duc de Bourgogne : ordonnance du roi à messieurs du bailliage de Saint-Pierre-le-Moûtier.

    2 medias

    Contentieux. - Accord indéterminé entre le chapitre de Nevers et le duc de Bourgogne : ordonnance du roi à messieurs du bailliage de Saint-Pierre-le-Moûtier.

    Date

    21 août 1388

    Cote

    147 J 488

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux. - Accord indéterminé entre le chapitre...
  17. Résultat n°17
    Procédure. - Droits funéraires Le Frappier (ou Le Frepier ou Frapier), contestation de paroissiage et bénéfices entre le chapitre cathédral de Nevers et l'abbaye Saint-Martin aux obsèques de Guillaume Le Frepier : copie d'une requête en justice du 1er juin 1401.

    2 medias

    Procédure. - Droits funéraires Le Frappier (ou Le Frepier ou Frapier), contestation de paroissiage et bénéfices entre le chapitre cathédral de Nevers et l'abbaye Saint-Martin aux obsèques de Guillaume Le Frepier : copie d'une requête en justice du 1er juin 1401.

    Date

    13 août 1401

    Cote

    147 J 489

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Procédure. - Droits funéraires Le Frappier (ou Le Frepier...
  18. Résultat n°18
    Biens et droits. - Foncier de l'hôtel de Langle à Chaulgnes, amodiation à Guillaume Trésorier par le chapitre cathédral de Nevers : reconnaissance de bourdelage.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier de l'hôtel de Langle à Chaulgnes, amodiation à Guillaume Trésorier par le chapitre cathédral de Nevers : reconnaissance de bourdelage.

    Date

    05 décembre 1456

    Cote

    147 J 490

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier de l'hôtel de Langle à Chaulgnes,...
  19. Résultat n°19
    Biens et droits. - Foncier et censives, acquisition par le chapitre cathédral de Nevers auprès de « nobilis domicella Johanna Loble » veuve de noble Broichart (Bréchard) : contrat pour elle et son fils.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier et censives, acquisition par le chapitre cathédral de Nevers auprès de « nobilis domicella Johanna Loble » veuve de noble Broichart (Bréchard) : contrat pour elle et son fils.

    Date

    08 février 1465

    Cote

    147 J 491

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier et censives, acquisition...
  20. Résultat n°20
    Fondation Guillaume de La Motte. - Confirmation de la donation de Grandry contre Jean de Granty « belaciam defuncti Guiot de Granty » : arrêt pour le chapitre Saint-Cyr de Nevers.

    2 medias

    Fondation Guillaume de La Motte. - Confirmation de la donation de Grandry contre Jean de Granty « belaciam defuncti Guiot de Granty » : arrêt pour le chapitre Saint-Cyr de Nevers.

    Date

    07 septembre 1472

    Cote

    147 J 492/1

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Fondation Guillaume de La Motte. - Confirmation de...