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33 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Biens et droits. - Foncier de l'hôtel de Langle à Chaulgnes, amodiation à Guillaume Trésorier par le chapitre cathédral de Nevers : reconnaissance de bourdelage.

2 medias

Biens et droits. - Foncier de l'hôtel de Langle à Chaulgnes, amodiation à Guillaume Trésorier par le chapitre cathédral de Nevers : reconnaissance de bourdelage.
Cote
147 J 490
 Date
05 décembre 1456
 Lieu
Nevers (Nièvre, France), Chaulgnes (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Biens et droits. - Foncier de l'hôtel de Langle à Chaulgnes,...
Résultat n°2
Procédure. - Dîmerie d'Apremont (département du Cher), répartition des bénéfices entre le chapitre cathédral de Nevers et les bacheliers de la basse-cour : vidimus (copie certifiée) de l'arrêt du Parlement du 5 décembre 1496.

2 medias

Procédure. - Dîmerie d'Apremont (département du Cher), répartition des bénéfices entre le chapitre cathédral de Nevers et les bacheliers de la basse-cour : vidimus (copie certifiée) de l'arrêt du Parlement du 5 décembre 1496.
Cote
147 J 494
 Date
1er juin 1497
 Lieu
Nevers (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Procédure. - Dîmerie d'Apremont (département du Cher),...
Résultat n°3
Accord entre Archambault de Saint-Pourçain et le chapitre de Nevers : décharge.

2 medias

Accord entre Archambault de Saint-Pourçain et le chapitre de Nevers : décharge.
Cote
147 J 473
 Date
1246
 Lieu
Nevers (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Accord entre Archambault de Saint-Pourçain et le chapitre...
Résultat n°4
Bénéfices ecclésiastiques. - Droits temporels du chapitre cathédral de Nevers, perception en la cure et paroisse de Saincaize (commune de Saincaize-Meauce) : ordonnance de main-levée.

2 medias

Bénéfices ecclésiastiques. - Droits temporels du chapitre cathédral de Nevers, perception en la cure et paroisse de Saincaize (commune de Saincaize-Meauce) : ordonnance de main-levée.
Cote
147 J 499
 Date
20 novembre 1523
 Lieu
Saincaize (Saincaize-Meauce, Nièvre, France ; ancienne paroisse), Nevers (Nièvre, France), Saincaize-Meauce (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Bénéfices ecclésiastiques. - Droits temporels du chapitre...
Résultat n°5
Biens et droits. - Foncier à Nevers intra-muros, vente solidaire avec ses fils par Amenarde dite la Vizesse veuve de Jehan Vize aux bacheliers de Saint-Cyr de Nevers : contrat.

4 medias

Biens et droits. - Foncier à Nevers intra-muros, vente solidaire avec ses fils par Amenarde dite la Vizesse veuve de Jehan Vize aux bacheliers de Saint-Cyr de Nevers : contrat.
Cote
147 J 477
 Date
1275
 Lieu
Nevers (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Biens et droits. - Foncier à Nevers intra-muros, vente...
Résultat n°6
Donation Roland. - Dispositions testamentaires de Roland, chanoine au chapitre cathédral de Nevers, en faveur de la paroisse de Corbigny : copie de clause du testament.

2 medias

Donation Roland. - Dispositions testamentaires de Roland, chanoine au chapitre cathédral de Nevers, en faveur de la paroisse de Corbigny : copie de clause du testament.
Cote
147 J 495
 Date
21 juin 1502
 Lieu
Nevers (Nièvre, France), Corbigny (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Donation Roland. - Dispositions testamentaires de Roland,...
Résultat n°7
Biens et droits. - Foncier en la paroisse de Cours (commune de Magny-Cours), vente par les filles Barbery aux chanoines du chapitre de Nevers : traité [Saint-André 1283].

2 medias

Biens et droits. - Foncier en la paroisse de Cours (commune de Magny-Cours), vente par les filles Barbery aux chanoines du chapitre de Nevers : traité [Saint-André 1283].
Cote
147 J 362
 Date
[1283]
 Lieu
Cours-sous-Magny (Magny-Cours, Nièvre, France ; ancienne paroisse), Magny-Cours (Nièvre, France), Nevers (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Biens et droits. - Foncier en la paroisse de Cours...
Résultat n°8
Biens et droits. - Foncier et censives, acquisition par le chapitre cathédral de Nevers auprès de « nobilis domicella Johanna Loble » veuve de noble Broichart (Bréchard) : contrat pour elle et son fils.

2 medias

Biens et droits. - Foncier et censives, acquisition par le chapitre cathédral de Nevers auprès de « nobilis domicella Johanna Loble » veuve de noble Broichart (Bréchard) : contrat pour elle et son fils.
Cote
147 J 491
 Date
08 février 1465
 Lieu
Nevers (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Biens et droits. - Foncier et censives, acquisition...
Résultat n°9
Biens et droits. - Accense par « Guido de Issiaco » (Guy d'Issy) prêtre envers le chapitre Saint-Cyr de Nevers : reconnaissance.

2 medias

Biens et droits. - Accense par « Guido de Issiaco » (Guy d'Issy) prêtre envers le chapitre Saint-Cyr de Nevers : reconnaissance.
Cote
147 J 484
 Date
1352
 Lieu
Nevers (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Biens et droits. - Accense par « Guido de Issiaco »...
Résultat n°10
Dons et legs de Saxe. - Donation au chapitre cathédral de Nevers : testament de Henri « de Saxonnia » chanoine de Nevers.

2 medias

Dons et legs de Saxe. - Donation au chapitre cathédral de Nevers : testament de Henri « de Saxonnia » chanoine de Nevers.
Cote
147 J 493
 Date
08 mars 1481
 Lieu
Nevers (Nièvre, France), Apremont-sur-Allier (Cher, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Dons et legs de Saxe. - Donation au chapitre cathédral...
Résultat n°11
Droits généraux. - lection de feu Imbert de La Platière comme évêque de Nevers, convocation des chanoines du chapitre cathédral : lettres autographes du chapitre.

2 medias

Droits généraux. - lection de feu Imbert de La Platière comme évêque de Nevers, convocation des chanoines du chapitre cathédral : lettres autographes du chapitre.
Cote
147 J 498
 Date
18 février 1519
 Lieu
Nevers (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Droits généraux. - lection de feu Imbert de La Platière...
Résultat n°12
Biens et droits. - Foncier ou bâti en la paroisse de Germigny, amodiation à Pierre Lasne par le chapitre de Nevers : bail à bourdelage.

2 medias

Biens et droits. - Foncier ou bâti en la paroisse de Germigny, amodiation à Pierre Lasne par le chapitre de Nevers : bail à bourdelage.
Cote
147 J 481
 Date
mai 1318
 Lieu
Nevers (Nièvre, France), Germigny-sur-Loire (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Biens et droits. - Foncier ou bâti en la paroisse de...
Résultat n°13
Procédure civile. - Saisie réelle par le chapitre cathédral de Nevers contre Pitron et consorts : décret de criée en la paroisse de Frasnay-les-Chanoines (commune de Saint-Aubin-les-Forges).

28 medias

Procédure civile. - Saisie réelle par le chapitre cathédral de Nevers contre Pitron et consorts : décret de criée en la paroisse de Frasnay-les-Chanoines (commune de Saint-Aubin-les-Forges).
Cote
147 J 503
 Date
1667
 Lieu
Frasnay-les-Chanoines (Saint-Aubin-les-Forges, Nièvre, France ; ancienne paroisse), Nevers (Nièvre, France), Saint-Aubin-les-Forges (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Procédure civile. - Saisie réelle par le chapitre cathédral...
Résultat n°14
Contentieux. - Accord indéterminé entre le chapitre de Nevers et le duc de Bourgogne : ordonnance du roi à messieurs du bailliage de Saint-Pierre-le-Moûtier.

2 medias

Contentieux. - Accord indéterminé entre le chapitre de Nevers et le duc de Bourgogne : ordonnance du roi à messieurs du bailliage de Saint-Pierre-le-Moûtier.
Cote
147 J 488
 Date
21 août 1388
 Lieu
Nevers (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Contentieux. - Accord indéterminé entre le chapitre...
Résultat n°15
Biens et droits. - Moulin et étang de Montifaut en la paroisse de Prye (commune de La Fermeté), donation par Guillaume de Bréchard seigneur de Sardolles (commune de Beaumont-Sardolles) au chapitre cathédral Saint-Cyr de Nevers : traité.

2 medias

Biens et droits. - Moulin et étang de Montifaut en la paroisse de Prye (commune de La Fermeté), donation par Guillaume de Bréchard seigneur de Sardolles (commune de Beaumont-Sardolles) au chapitre cathédral Saint-Cyr de Nevers : traité.
Cote
147 J 476
 Date
mai 1270
 Lieu
Prye-sur-l'Ixeure (La Fermeté, Nièvre, France ; ancienne paroisse), La Fermeté (Nièvre, France), Beaumont-Sardolles (Nièvre, France), Nevers (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Biens et droits. - Moulin et étang de Montifaut en...
Résultat n°16
Biens et droits. - Foncier en la ville de Decize, amodiation par le chapitre cathédral de Nevers : reconnaissance de bourdelage par Baudet paroissien d'Avril-sur-Loire.

2 medias

Biens et droits. - Foncier en la ville de Decize, amodiation par le chapitre cathédral de Nevers : reconnaissance de bourdelage par Baudet paroissien d'Avril-sur-Loire.
Cote
147 J 486
 Date
16 juin 1369
 Lieu
Nevers (Nièvre, France), Decize (Nièvre, France), Avril-sur-Loire (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Biens et droits. - Foncier en la ville de Decize, amodiation...
Résultat n°17
Biens et droits. - Contentieux entre de Corte et le chapitre cathédral de Nevers : transaction (1198), transcription latine du texte (XXe siècle).

4 medias

Biens et droits. - Contentieux entre de Corte et le chapitre cathédral de Nevers : transaction (1198), transcription latine du texte (XXe siècle).
Cote
147 J 472
 Date
1198, XXe siècle
 Lieu
Nevers (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Biens et droits. - Contentieux entre de Corte et le...
Résultat n°18
Chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly). - Généralités, fondation du couvent : copie d'un contrat de donation foncière de l'an 1185 par l'évêque et le chapitre de Nevers.

4 medias

Chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly). - Généralités, fondation du couvent : copie d'un contrat de donation foncière de l'an 1185 par l'évêque et le chapitre de Nevers.
Cote
147 J 6
 Date
1602
 Lieu
Rémilly (Nièvre, France), Nevers (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly). - Généralités,...
Résultat n°19
Contentieux (procédures civiles). - Saisie réelle à Decize par Bailly subrogé Bugué et Villede cessionnaires contre Guyonin et Fougnot : dossier (1652-1664). - Saisie réelle du fief de Chaillou contre Desprez et Gascoing sa femme, opposition du chapitre de Nevers contre Philippe Millin et Felice Gascoing acquéreurs : (1657-1665). - Cause de Berthier contre Millin pour une maison à Parigny-les-Vaux : dossier de documents et plan du bois Bouillot (1666). - Affaire Millin assesseur au grenier à sel de Nevers contre Millot et Carpentier : ordonnance (juillet 1689). - Rente personnelle pour Millin fauconnier du roi contre Moquot seigneur d'Agnon (commune de Saint-Pierre-le-Moûtier) avocat à Nevers : sentence (1697). - Saisie réelle par les Eaux et Forêts contre Millin seigneur prieur de Montambert pour du bois de coupe : dossier d'originaux et copies dont un acte scellé (1703-1704). - Tutelle Desprez, amortissement d'arrérages de rente pour Millin de Montgirard fauconnier contre Millin de Marigny subrogé tuteur et de Chéry : congés, sentences, sommation (1724, 1725, 1728). - Saisie réelle Millin sieur de Montgirard contre Le Mazurier subrogé de Taverny : requête (décembre 1731). - Affaire Millin de Montgirard contre Perthuisot : dossier (parchemin scellé) (9 janvier 1732). - Rente hypothécaire Bouladier, amortissement ou saisie réelle pour Millin de Montgirard contre les dames Dury (Duris) et de Berthier héritières de Garnault marchand de Nevers : dossier (1733). - Procédures indéterminées : pièces isolées (quatre pièces parchemin, pièce papier) (1691, 1705, 1712).

228 medias

Contentieux (procédures civiles). - Saisie réelle à Decize par Bailly subrogé Bugué et Villede cessionnaires contre Guyonin et Fougnot : dossier (1652-1664). - Saisie réelle du fief de Chaillou contre Desprez et Gascoing sa femme, opposition du chapitre de Nevers contre Philippe Millin et Felice Gascoing acquéreurs : (1657-1665). - Cause de Berthier contre Millin pour une maison à Parigny-les-Vaux : dossier de documents et plan du bois Bouillot (1666). - Affaire Millin assesseur au grenier à sel de Nevers contre Millot et Carpentier : ordonnance (juillet 1689). - Rente personnelle pour Millin fauconnier du roi contre Moquot seigneur d'Agnon (commune de Saint-Pierre-le-Moûtier) avocat à Nevers : sentence (1697). - Saisie réelle par les Eaux et Forêts contre Millin seigneur prieur de Montambert pour du bois de coupe : dossier d'originaux et copies dont un acte scellé (1703-1704). - Tutelle Desprez, amortissement d'arrérages de rente pour Millin de Montgirard fauconnier contre Millin de Marigny subrogé tuteur et de Chéry : congés, sentences, sommation (1724, 1725, 1728). - Saisie réelle Millin sieur de Montgirard contre Le Mazurier subrogé de Taverny : requête (décembre 1731). - Affaire Millin de Montgirard contre Perthuisot : dossier (parchemin scellé) (9 janvier 1732). - Rente hypothécaire Bouladier, amortissement ou saisie réelle pour Millin de Montgirard contre les dames Dury (Duris) et de Berthier héritières de Garnault marchand de Nevers : dossier (1733). - Procédures indéterminées : pièces isolées (quatre pièces parchemin, pièce papier) (1691, 1705, 1712).
Cote
147 J 933
 Date
1652-1733
 Lieu
Nevers (Nièvre, France), Decize (Nièvre, France), Parigny-les-Vaux (Nièvre, France), Saint-Pierre-le-Moûtier (Nièvre, France), Montambert (Nièvre, France), Montsauche-les-Settons (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Contentieux (procédures civiles). - Saisie réelle à...
Résultat n°20
Biens et droits. - Moulin et étang de Montifaut en la paroisse de Prye (commune de La Fermeté), amodiation au chapitre cathédral de Nevers par Isabelle de Saint-Barry veuve de Bréchard : bail à bordelage.

2 medias

Biens et droits. - Moulin et étang de Montifaut en la paroisse de Prye (commune de La Fermeté), amodiation au chapitre cathédral de Nevers par Isabelle de Saint-Barry veuve de Bréchard : bail à bordelage.
Cote
147 J 482
 Date
septembre 1342
 Lieu
Prye-sur-l'Ixeure (La Fermeté, Nièvre, France ; ancienne paroisse), Nevers (Nièvre, France), La Fermeté (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

  • Biens et droits. - Moulin et étang de Montifaut en...