Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 33
Période
  • 1
  • 6
  • 9
  • 6
  • 7
  • 3
  • 2
  • 1
Lieux
  • 32
  • 3
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Sujets
Aucune valeur disponible
Personnes
  • 33
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 33
  • 33
  • 1
  • 1
  • 1
Multimédias
  • 33

33 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Biens et droits. - Foncier de l'hôtel de Langle à Chaulgnes, amodiation à Guillaume Trésorier par le chapitre cathédral de Nevers : reconnaissance de bourdelage.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier de l'hôtel de Langle à Chaulgnes, amodiation à Guillaume Trésorier par le chapitre cathédral de Nevers : reconnaissance de bourdelage.

    Date

    05 décembre 1456

    Cote

    147 J 490

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier de l'hôtel de Langle à Chaulgnes,...
  2. Résultat n°2
    Procédure. - Dîmerie d'Apremont (département du Cher), répartition des bénéfices entre le chapitre cathédral de Nevers et les bacheliers de la basse-cour : vidimus (copie certifiée) de l'arrêt du Parlement du 5 décembre 1496.

    2 medias

    Procédure. - Dîmerie d'Apremont (département du Cher), répartition des bénéfices entre le chapitre cathédral de Nevers et les bacheliers de la basse-cour : vidimus (copie certifiée) de l'arrêt du Parlement du 5 décembre 1496.

    Date

    1er juin 1497

    Cote

    147 J 494

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Procédure. - Dîmerie d'Apremont (département du Cher),...
  3. Résultat n°3
    Accord entre Archambault de Saint-Pourçain et le chapitre de Nevers : décharge.

    2 medias

    Accord entre Archambault de Saint-Pourçain et le chapitre de Nevers : décharge.

    Date

    1246

    Cote

    147 J 473

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Accord entre Archambault de Saint-Pourçain et le chapitre...
  4. Résultat n°4
    Bénéfices ecclésiastiques. - Droits temporels du chapitre cathédral de Nevers, perception en la cure et paroisse de Saincaize (commune de Saincaize-Meauce) : ordonnance de main-levée.

    2 medias

    Bénéfices ecclésiastiques. - Droits temporels du chapitre cathédral de Nevers, perception en la cure et paroisse de Saincaize (commune de Saincaize-Meauce) : ordonnance de main-levée.

    Date

    20 novembre 1523

    Cote

    147 J 499

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Bénéfices ecclésiastiques. - Droits temporels du chapitre...
  5. Résultat n°5
    Biens et droits. - Foncier à Nevers intra-muros, vente solidaire avec ses fils par Amenarde dite la Vizesse veuve de Jehan Vize aux bacheliers de Saint-Cyr de Nevers : contrat.

    4 medias

    Biens et droits. - Foncier à Nevers intra-muros, vente solidaire avec ses fils par Amenarde dite la Vizesse veuve de Jehan Vize aux bacheliers de Saint-Cyr de Nevers : contrat.

    Date

    1275

    Cote

    147 J 477

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier à Nevers intra-muros, vente...
  6. Résultat n°6
    Donation Roland. - Dispositions testamentaires de Roland, chanoine au chapitre cathédral de Nevers, en faveur de la paroisse de Corbigny : copie de clause du testament.

    2 medias

    Donation Roland. - Dispositions testamentaires de Roland, chanoine au chapitre cathédral de Nevers, en faveur de la paroisse de Corbigny : copie de clause du testament.

    Date

    21 juin 1502

    Cote

    147 J 495

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Donation Roland. - Dispositions testamentaires de Roland,...
  7. Résultat n°7
    Biens et droits. - Foncier en la paroisse de Cours (commune de Magny-Cours), vente par les filles Barbery aux chanoines du chapitre de Nevers : traité [Saint-André 1283].

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier en la paroisse de Cours (commune de Magny-Cours), vente par les filles Barbery aux chanoines du chapitre de Nevers : traité [Saint-André 1283].

    Date

    [1283]

    Cote

    147 J 362

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier en la paroisse de Cours...
  8. Résultat n°8
    Biens et droits. - Foncier et censives, acquisition par le chapitre cathédral de Nevers auprès de « nobilis domicella Johanna Loble » veuve de noble Broichart (Bréchard) : contrat pour elle et son fils.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier et censives, acquisition par le chapitre cathédral de Nevers auprès de « nobilis domicella Johanna Loble » veuve de noble Broichart (Bréchard) : contrat pour elle et son fils.

    Date

    08 février 1465

    Cote

    147 J 491

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier et censives, acquisition...
  9. Résultat n°9
    Biens et droits. - Accense par « Guido de Issiaco » (Guy d'Issy) prêtre envers le chapitre Saint-Cyr de Nevers : reconnaissance.

    2 medias

    Biens et droits. - Accense par « Guido de Issiaco » (Guy d'Issy) prêtre envers le chapitre Saint-Cyr de Nevers : reconnaissance.

    Date

    1352

    Cote

    147 J 484

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Accense par « Guido de Issiaco »...
  10. Résultat n°10
    Dons et legs de Saxe. - Donation au chapitre cathédral de Nevers : testament de Henri « de Saxonnia » chanoine de Nevers.

    2 medias

    Dons et legs de Saxe. - Donation au chapitre cathédral de Nevers : testament de Henri « de Saxonnia » chanoine de Nevers.

    Date

    08 mars 1481

    Cote

    147 J 493

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Dons et legs de Saxe. - Donation au chapitre cathédral...
  11. Résultat n°11
    Droits généraux. - lection de feu Imbert de La Platière comme évêque de Nevers, convocation des chanoines du chapitre cathédral : lettres autographes du chapitre.

    2 medias

    Droits généraux. - lection de feu Imbert de La Platière comme évêque de Nevers, convocation des chanoines du chapitre cathédral : lettres autographes du chapitre.

    Date

    18 février 1519

    Cote

    147 J 498

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Droits généraux. - lection de feu Imbert de La Platière...
  12. Résultat n°12
    Biens et droits. - Foncier ou bâti en la paroisse de Germigny, amodiation à Pierre Lasne par le chapitre de Nevers : bail à bourdelage.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier ou bâti en la paroisse de Germigny, amodiation à Pierre Lasne par le chapitre de Nevers : bail à bourdelage.

    Date

    mai 1318

    Cote

    147 J 481

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier ou bâti en la paroisse de...
  13. Résultat n°13
    Procédure civile. - Saisie réelle par le chapitre cathédral de Nevers contre Pitron et consorts : décret de criée en la paroisse de Frasnay-les-Chanoines (commune de Saint-Aubin-les-Forges).

    28 medias

    Procédure civile. - Saisie réelle par le chapitre cathédral de Nevers contre Pitron et consorts : décret de criée en la paroisse de Frasnay-les-Chanoines (commune de Saint-Aubin-les-Forges).

    Date

    1667

    Cote

    147 J 503

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Procédure civile. - Saisie réelle par le chapitre cathédral...
  14. Résultat n°14
    Contentieux. - Accord indéterminé entre le chapitre de Nevers et le duc de Bourgogne : ordonnance du roi à messieurs du bailliage de Saint-Pierre-le-Moûtier.

    2 medias

    Contentieux. - Accord indéterminé entre le chapitre de Nevers et le duc de Bourgogne : ordonnance du roi à messieurs du bailliage de Saint-Pierre-le-Moûtier.

    Date

    21 août 1388

    Cote

    147 J 488

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux. - Accord indéterminé entre le chapitre...
  15. Résultat n°15
    Biens et droits. - Moulin et étang de Montifaut en la paroisse de Prye (commune de La Fermeté), donation par Guillaume de Bréchard seigneur de Sardolles (commune de Beaumont-Sardolles) au chapitre cathédral Saint-Cyr de Nevers : traité.

    2 medias

    Biens et droits. - Moulin et étang de Montifaut en la paroisse de Prye (commune de La Fermeté), donation par Guillaume de Bréchard seigneur de Sardolles (commune de Beaumont-Sardolles) au chapitre cathédral Saint-Cyr de Nevers : traité.

    Date

    mai 1270

    Cote

    147 J 476

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Moulin et étang de Montifaut en...
  16. Résultat n°16
    Biens et droits. - Foncier en la ville de Decize, amodiation par le chapitre cathédral de Nevers : reconnaissance de bourdelage par Baudet paroissien d'Avril-sur-Loire.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier en la ville de Decize, amodiation par le chapitre cathédral de Nevers : reconnaissance de bourdelage par Baudet paroissien d'Avril-sur-Loire.

    Date

    16 juin 1369

    Cote

    147 J 486

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier en la ville de Decize, amodiation...
  17. Résultat n°17
    Biens et droits. - Contentieux entre de Corte et le chapitre cathédral de Nevers : transaction (1198), transcription latine du texte (XXe siècle).

    4 medias

    Biens et droits. - Contentieux entre de Corte et le chapitre cathédral de Nevers : transaction (1198), transcription latine du texte (XXe siècle).

    Date

    1198, XXe siècle

    Cote

    147 J 472

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Contentieux entre de Corte et le...
  18. Résultat n°18
    Chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly). - Généralités, fondation du couvent : copie d'un contrat de donation foncière de l'an 1185 par l'évêque et le chapitre de Nevers.

    4 medias

    Chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly). - Généralités, fondation du couvent : copie d'un contrat de donation foncière de l'an 1185 par l'évêque et le chapitre de Nevers.

    Date

    1602

    Cote

    147 J 6

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly). - Généralités,...
  19. Résultat n°19
    Contentieux (procédures civiles). - Saisie réelle à Decize par Bailly subrogé Bugué et Villede cessionnaires contre Guyonin et Fougnot : dossier (1652-1664). - Saisie réelle du fief de Chaillou contre Desprez et Gascoing sa femme, opposition du chapitre de Nevers contre Philippe Millin et Felice Gascoing acquéreurs : (1657-1665). - Cause de Berthier contre Millin pour une maison à Parigny-les-Vaux : dossier de documents et plan du bois Bouillot (1666). - Affaire Millin assesseur au grenier à sel de Nevers contre Millot et Carpentier : ordonnance (juillet 1689). - Rente personnelle pour Millin fauconnier du roi contre Moquot seigneur d'Agnon (commune de Saint-Pierre-le-Moûtier) avocat à Nevers : sentence (1697). - Saisie réelle par les Eaux et Forêts contre Millin seigneur prieur de Montambert pour du bois de coupe : dossier d'originaux et copies dont un acte scellé (1703-1704). - Tutelle Desprez, amortissement d'arrérages de rente pour Millin de Montgirard fauconnier contre Millin de Marigny subrogé tuteur et de Chéry : congés, sentences, sommation (1724, 1725, 1728). - Saisie réelle Millin sieur de Montgirard contre Le Mazurier subrogé de Taverny : requête (décembre 1731). - Affaire Millin de Montgirard contre Perthuisot : dossier (parchemin scellé) (9 janvier 1732). - Rente hypothécaire Bouladier, amortissement ou saisie réelle pour Millin de Montgirard contre les dames Dury (Duris) et de Berthier héritières de Garnault marchand de Nevers : dossier (1733). - Procédures indéterminées : pièces isolées (quatre pièces parchemin, pièce papier) (1691, 1705, 1712).

    228 medias

    Contentieux (procédures civiles). - Saisie réelle à Decize par Bailly subrogé Bugué et Villede cessionnaires contre Guyonin et Fougnot : dossier (1652-1664). - Saisie réelle du fief de Chaillou contre Desprez et Gascoing sa femme, opposition du chapitre de Nevers contre Philippe Millin et Felice Gascoing acquéreurs : (1657-1665). - Cause de Berthier contre Millin pour une maison à Parigny-les-Vaux : dossier de documents et plan du bois Bouillot (1666). - Affaire Millin assesseur au grenier à sel de Nevers contre Millot et Carpentier : ordonnance (juillet 1689). - Rente personnelle pour Millin fauconnier du roi contre Moquot seigneur d'Agnon (commune de Saint-Pierre-le-Moûtier) avocat à Nevers : sentence (1697). - Saisie réelle par les Eaux et Forêts contre Millin seigneur prieur de Montambert pour du bois de coupe : dossier d'originaux et copies dont un acte scellé (1703-1704). - Tutelle Desprez, amortissement d'arrérages de rente pour Millin de Montgirard fauconnier contre Millin de Marigny subrogé tuteur et de Chéry : congés, sentences, sommation (1724, 1725, 1728). - Saisie réelle Millin sieur de Montgirard contre Le Mazurier subrogé de Taverny : requête (décembre 1731). - Affaire Millin de Montgirard contre Perthuisot : dossier (parchemin scellé) (9 janvier 1732). - Rente hypothécaire Bouladier, amortissement ou saisie réelle pour Millin de Montgirard contre les dames Dury (Duris) et de Berthier héritières de Garnault marchand de Nevers : dossier (1733). - Procédures indéterminées : pièces isolées (quatre pièces parchemin, pièce papier) (1691, 1705, 1712).

    Date

    1652-1733

    Cote

    147 J 933

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédures civiles). - Saisie réelle à...
  20. Résultat n°20
    Biens et droits. - Moulin et étang de Montifaut en la paroisse de Prye (commune de La Fermeté), amodiation au chapitre cathédral de Nevers par Isabelle de Saint-Barry veuve de Bréchard : bail à bordelage.

    2 medias

    Biens et droits. - Moulin et étang de Montifaut en la paroisse de Prye (commune de La Fermeté), amodiation au chapitre cathédral de Nevers par Isabelle de Saint-Barry veuve de Bréchard : bail à bordelage.

    Date

    septembre 1342

    Cote

    147 J 482

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Moulin et étang de Montifaut en...