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126 résultats

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  1. Résultat n°1
    Contentieux. - Procédure Jacqueneau marchand à Molais (paroisse de Maulaix, commune de La Nocle-Maulaix) contre Henryot laboureur à Issy-l'Evêque (département de Saône-et-Loire), réduction des dépens adjugés : jugement (1656). Abbaye de Bellevaux (commune de Limanton), aveu de bourdelages pour les religieux : reconnaissance lacunaire de directes (XVe siècle).

    5 medias

    Contentieux. - Procédure Jacqueneau marchand à Molais (paroisse de Maulaix, commune de La Nocle-Maulaix) contre Henryot laboureur à Issy-l'Evêque (département de Saône-et-Loire), réduction des dépens adjugés : jugement (1656). Abbaye de Bellevaux (commune de Limanton), aveu de bourdelages pour les religieux : reconnaissance lacunaire de directes (XVe siècle).

    Date

    1656, XVe siècle

    Cote

    147 J 1115

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux. - Procédure Jacqueneau marchand à Molais...
  2. Résultat n°2
    Biens et droits. - Foncier (métairie de la Moussée) en la paroisse de Ville-lès-Anlezy (Ville-Langy), vente à l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) par la veuve de Bierre dit Tournemotte et consorts : contrat (jour suivant la Saint-André 1277) , transcription latine (XXe siècle).

    3 medias

    Biens et droits. - Foncier (métairie de la Moussée) en la paroisse de Ville-lès-Anlezy (Ville-Langy), vente à l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) par la veuve de Bierre dit Tournemotte et consorts : contrat (jour suivant la Saint-André 1277) , transcription latine (XXe siècle).

    Date

    1277, XXe siècle

    Cote

    147 J 596

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier (métairie de la Moussée)...
  3. Résultat n°3
    Vêtures et investiture. Bénéfices ecclésiastiques (paroissiage). - Collation de la cure de Crécy-sur-Canne (commune de Fertrève), renonciation de frère Guillaume de la Chaulme à sa paroisse de « Cressiaco » : lettres de l'officialité (mars 1461). Résignation par l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) en faveur de Charles de Damas : lettres de bénéfices (janvier 1533). Investiture de la cure : lettres de Spifame évêque de Nevers (avril 1551).

    6 medias

    Vêtures et investiture. Bénéfices ecclésiastiques (paroissiage). - Collation de la cure de Crécy-sur-Canne (commune de Fertrève), renonciation de frère Guillaume de la Chaulme à sa paroisse de « Cressiaco » : lettres de l'officialité (mars 1461). Résignation par l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) en faveur de Charles de Damas : lettres de bénéfices (janvier 1533). Investiture de la cure : lettres de Spifame évêque de Nevers (avril 1551).

    Date

    1461-1551

    Cote

    147 J 306

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Vêtures et investiture. Bénéfices ecclésiastiques (paroissiage)....
  4. Résultat n°4
    Bénéfices ecclésiastiques (paroissiage). - Convention entre Guillaume de la Chaulme, curé de la paroisse de Crécy (commune de Fertrève) et religieux à l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton), et ses paroissiens : traité.

    2 medias

    Bénéfices ecclésiastiques (paroissiage). - Convention entre Guillaume de la Chaulme, curé de la paroisse de Crécy (commune de Fertrève) et religieux à l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton), et ses paroissiens : traité.

    Date

    12 mai 1438

    Cote

    147 J 305

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Bénéfices ecclésiastiques (paroissiage). - Convention...
  5. Résultat n°5
    Féodalité. - Justices de Passy (commune de Brinay) et Châtillon-en-Bazois, bornages des limites d'emprise entre l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) et « Jehan de Chasteillon » sire de Châtillon : copie du procès-verbal de visite de [mai] 1284.

    2 medias

    Féodalité. - Justices de Passy (commune de Brinay) et Châtillon-en-Bazois, bornages des limites d'emprise entre l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) et « Jehan de Chasteillon » sire de Châtillon : copie du procès-verbal de visite de [mai] 1284.

    Date

    novembre 1367

    Cote

    147 J 219

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Féodalité. - Justices de Passy (commune de Brinay)...
  6. Résultat n°6
    Comptabilité. - Fonctionnement et entretien de l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton), mercuriale depuis décembre 1782 pour huile, pain, fromage, raisin, poudre à poudrer, papier courrier, etc. : mémoire pour le prieur.

    3 medias

    Comptabilité. - Fonctionnement et entretien de l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton), mercuriale depuis décembre 1782 pour huile, pain, fromage, raisin, poudre à poudrer, papier courrier, etc. : mémoire pour le prieur.

    Date

    décembre 1783

    Cote

    147 J 201

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Comptabilité. - Fonctionnement et entretien de l'abbaye...
  7. Résultat n°7
    Affaires générales. - Chapitre de l'ordre des prémontrés, convocation des curés relevant de Bellevaux (commune de Limanton) : lettre circulaire imprimée de l'abbé général Manoury (mai 1779), note analytique (XXe siècle).

    3 medias

    Affaires générales. - Chapitre de l'ordre des prémontrés, convocation des curés relevant de Bellevaux (commune de Limanton) : lettre circulaire imprimée de l'abbé général Manoury (mai 1779), note analytique (XXe siècle).

    Date

    mai 1779, XXe siècle

    Cote

    147 J 200

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Affaires générales. - Chapitre de l'ordre des prémontrés,...
  8. Résultat n°8
    Contentieux (procédure civile). - Saisie réelle pour l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) contre Save seigneur d'Ougny, recouvrement de novelletés et rentes sur des directes : dossier d'appel contre la justice de Châtillon-en-Bazois.

    8 medias

    Contentieux (procédure civile). - Saisie réelle pour l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) contre Save seigneur d'Ougny, recouvrement de novelletés et rentes sur des directes : dossier d'appel contre la justice de Châtillon-en-Bazois.

    Date

    1739

    Cote

    147 J 199

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Saisie réelle pour...
  9. Résultat n°9
    Fondation de MM. de Larochemillay (messe). - Ancienne fondation assise sur la foire du Beuvray (communes de Glux-en-Glenne et Larochemillay) pour les âmes des seigneurs de la Roche, reconduction d'une rente de dame Rousselet comtesse douairière : copie d'une reconnaissance de novembre 1709 par l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton).

    3 medias

    Fondation de MM. de Larochemillay (messe). - Ancienne fondation assise sur la foire du Beuvray (communes de Glux-en-Glenne et Larochemillay) pour les âmes des seigneurs de la Roche, reconduction d'une rente de dame Rousselet comtesse douairière : copie d'une reconnaissance de novembre 1709 par l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton).

    Date

    1709

    Cote

    147 J 198

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Fondation de MM. de Larochemillay (messe). - Ancienne...
  10. Résultat n°10
    Impôts et taxes. - Droits de franc-fief et nouveaux acquiers, recouvrement par le roi contre l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) : quittance.

    4 medias

    Impôts et taxes. - Droits de franc-fief et nouveaux acquiers, recouvrement par le roi contre l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) : quittance.

    Date

    13 mai 1704

    Cote

    147 J 197

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Impôts et taxes. - Droits de franc-fief et nouveaux...
  11. Résultat n°11
    Bénéfices ecclésiastiques. - Dîmerie de Corancy, revendication de ses droits par l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) contre le curé de la paroisse : procuration délivrée au prieur Labouret par l'abbé Bussy-Rabutin.

    3 medias

    Bénéfices ecclésiastiques. - Dîmerie de Corancy, revendication de ses droits par l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) contre le curé de la paroisse : procuration délivrée au prieur Labouret par l'abbé Bussy-Rabutin.

    Date

    27 décembre 1700

    Cote

    147 J 196

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Bénéfices ecclésiastiques. - Dîmerie de Corancy, revendication...
  12. Résultat n°12
    Biens et droits. - Bois de la Louette en la paroisse de Ville-lès-Anlezy (commune de Ville-Langy) et bois de Grenesset et de Villars à Limanton, arpentage pour l'abbaye de Bellevaux : procès-verbal de visite (11 novembre 1699), plans des bois expertisés (octobre-novembre 1699).

    9 medias

    Biens et droits. - Bois de la Louette en la paroisse de Ville-lès-Anlezy (commune de Ville-Langy) et bois de Grenesset et de Villars à Limanton, arpentage pour l'abbaye de Bellevaux : procès-verbal de visite (11 novembre 1699), plans des bois expertisés (octobre-novembre 1699).

    Date

    1699

    Cote

    147 J 195

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Bois de la Louette en la paroisse...
  13. Résultat n°13
    Contentieux (procédure). - Bénéfices consistoriaux, recouvrement par l'abbé Bussy-Rabutin prieur pour la maison de Bellevaux (commune de Limanton) : recettes de l'abbaye depuis 1687 (1693), requête (1693), ordonnance (4 juin 1697).

    13 medias

    Contentieux (procédure). - Bénéfices consistoriaux, recouvrement par l'abbé Bussy-Rabutin prieur pour la maison de Bellevaux (commune de Limanton) : recettes de l'abbaye depuis 1687 (1693), requête (1693), ordonnance (4 juin 1697).

    Date

    1693-1697

    Cote

    147 J 194

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure). - Bénéfices consistoriaux,...
  14. Résultat n°14
    Vêtures et investitures. - Profession de foi et aveu d'un frère convers envers sa communauté de l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) : déclaration de frère Bourgier.

    2 medias

    Vêtures et investitures. - Profession de foi et aveu d'un frère convers envers sa communauté de l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) : déclaration de frère Bourgier.

    Date

    25 janvier 1691

    Cote

    147 J 193

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Vêtures et investitures. - Profession de foi et aveu...
  15. Résultat n°15
    Féodalité. - Fiefs de Grenesset et Mont (Mons-sur-Arron) en la paroisse de Limanton, inféodation par Henri de Bar envers l'abbaye de Bellevaux : copie de l'aveu et dénombrement du 15 décembre 1689.

    3 medias

    Féodalité. - Fiefs de Grenesset et Mont (Mons-sur-Arron) en la paroisse de Limanton, inféodation par Henri de Bar envers l'abbaye de Bellevaux : copie de l'aveu et dénombrement du 15 décembre 1689.

    Date

    15 décembre 1689

    Cote

    147 J 192

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Féodalité. - Fiefs de Grenesset et Mont (Mons-sur-Arron)...
  16. Résultat n°16
    Féodalité (saisie féodale). - Fief de Grenesset (Grenessay) à Limanton, autorisation de souffrance pour son dénombrement : sentence en la justice de l'abbaye de Bellevaux pour Henry de Bar.

    5 medias

    Féodalité (saisie féodale). - Fief de Grenesset (Grenessay) à Limanton, autorisation de souffrance pour son dénombrement : sentence en la justice de l'abbaye de Bellevaux pour Henry de Bar.

    Date

    07 décembre 1689

    Cote

    147 J 191

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Féodalité (saisie féodale). - Fief de Grenesset (Grenessay)...
  17. Résultat n°17
    Contentieux (procédure civile). - Appel de l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) avec Jeoffroy et Duruisseau ses bordeliers solidaires contre Bruandet, contestation de droits sur le bois dit de saint Golin « en pays nivernais » : ordonnance du Conseil.

    2 medias

    Contentieux (procédure civile). - Appel de l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) avec Jeoffroy et Duruisseau ses bordeliers solidaires contre Bruandet, contestation de droits sur le bois dit de saint Golin « en pays nivernais » : ordonnance du Conseil.

    Date

    27 mars 1675

    Cote

    147 J 190

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Appel de l'abbaye...
  18. Résultat n°18
    Contentieux (procédure criminelle). - Affaire pour l'abbaye de Bellevaux contre d'Escoraille et Marande son valet pour anticipations (banalité du moulin de Bellevaux à Limanton, directes, bénéfices de dîme) outrages et port d'arme : sentence du juge de la justice particulière de l'abbaye.

    3 medias

    Contentieux (procédure criminelle). - Affaire pour l'abbaye de Bellevaux contre d'Escoraille et Marande son valet pour anticipations (banalité du moulin de Bellevaux à Limanton, directes, bénéfices de dîme) outrages et port d'arme : sentence du juge de la justice particulière de l'abbaye.

    Date

    13 novembre 1625

    Cote

    147 J 189

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure criminelle). - Affaire pour...
  19. Résultat n°19
    Contentieux (procédure criminelle). - Recours du prieur de l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) contre d'Escoraille et Marande son valet pour outrages, anticipations et port d'arme : ordonnance portant mention d'exploit à comparaître.

    3 medias

    Contentieux (procédure criminelle). - Recours du prieur de l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) contre d'Escoraille et Marande son valet pour outrages, anticipations et port d'arme : ordonnance portant mention d'exploit à comparaître.

    Date

    novembre 1625

    Cote

    147 J 188

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure criminelle). - Recours du prieur...
  20. Résultat n°20
    Fondation MM. de Larochemillay (messes). - Foires du Beuvray (communes de Glux-en-Glenne et Larochemillay), assignation de la donation en faveur de l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) : correspondance du seigneur donataire ou de Dubosc son représentant.

    6 medias

    Fondation MM. de Larochemillay (messes). - Foires du Beuvray (communes de Glux-en-Glenne et Larochemillay), assignation de la donation en faveur de l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) : correspondance du seigneur donataire ou de Dubosc son représentant.

    Date

    sept. 1622 - oct. 1622

    Cote

    147 J 187

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Fondation MM. de Larochemillay (messes). - Foires du...