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126 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Contentieux (procédure). - Dîme de Marré (commune de Mont-et-Marré), confirmation pour l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) contre Robert Botoylle paroissien de Saint-Saulge et Chavance fils de feu Guy Raymbault : sentence de l'officialité.

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Contentieux (procédure). - Dîme de Marré (commune de Mont-et-Marré), confirmation pour l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) contre Robert Botoylle paroissien de Saint-Saulge et Chavance fils de feu Guy Raymbault : sentence de l'officialité.

Date

octobre 1271

Cote

147 J 84

Résultat n°2
Biens et droits. - Donation par la veuve de Mont, cession de dîmes en la paroisse de Marré (commune de Mont-et-Marré) : contrat en faveur de l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton).

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Biens et droits. - Donation par la veuve de Mont, cession de dîmes en la paroisse de Marré (commune de Mont-et-Marré) : contrat en faveur de l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton).

Date

août 1262

Cote

147 J 86

Résultat n°3
Féodalité. - Fief ou tenure de la dîme de Melenay dans les paroisses de Chevannes-Gazeau (commune de Billy-Chevannes), Frasnay-le-Ravier (commune de Frasnay-Reugny) et Rouy, inféodation par noble Huguenin Rochery envers l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) : foi et hommage.

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Féodalité. - Fief ou tenure de la dîme de Melenay dans les paroisses de Chevannes-Gazeau (commune de Billy-Chevannes), Frasnay-le-Ravier (commune de Frasnay-Reugny) et Rouy, inféodation par noble Huguenin Rochery envers l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) : foi et hommage.

Date

avril 1386

Cote

147 J 150

Résultat n°4
Biens et droits. - Foncier [grand champ de Villiers ou Villers] ou directes à Limanton et Biches « près la chapelle sainct Bartholomier aultrement de Villier et tenant au chemin tendant de Poilly [paroisse de Pouilly, commune de Brinay] a Brinay », reconnaissance par l'abbaye de Bellevaux : procès-verbal dressé par Jean Chenu notaire de [Limanton].

2 medias

Biens et droits. - Foncier [grand champ de Villiers ou Villers] ou directes à Limanton et Biches « près la chapelle sainct Bartholomier aultrement de Villier et tenant au chemin tendant de Poilly [paroisse de Pouilly, commune de Brinay] a Brinay », reconnaissance par l'abbaye de Bellevaux : procès-verbal dressé par Jean Chenu notaire de [Limanton].

Date

09 mars 1587

Cote

147 J 184

Résultat n°5
Biens et droits. - Servitude et mainmorte dans les paroisses de Limanton (lieu dit La Lye) et Biches, transport de serfs entre l'abbaye de Bellevaux et le prieuré de Biches : traité de partage (pénultième janvier 1420).

3 medias

Biens et droits. - Servitude et mainmorte dans les paroisses de Limanton (lieu dit La Lye) et Biches, transport de serfs entre l'abbaye de Bellevaux et le prieuré de Biches : traité de partage (pénultième janvier 1420).

Date

1420

Cote

147 J 152

Résultat n°6
Bénéfices ecclésiastiques. - Patronage paroissial de Crécy (commune de Fertrève), abandon par l'abbaye Saint-Martin de Nevers : transaction intéressant l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton).

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Bénéfices ecclésiastiques. - Patronage paroissial de Crécy (commune de Fertrève), abandon par l'abbaye Saint-Martin de Nevers : transaction intéressant l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton).

Date

janvier 1222

Cote

147 J 74

Résultat n°7
Contentieux. - Procédure Jacqueneau marchand à Molais (paroisse de Maulaix, commune de La Nocle-Maulaix) contre Henryot laboureur à Issy-l'Evêque (département de Saône-et-Loire), réduction des dépens adjugés : jugement (1656). Abbaye de Bellevaux (commune de Limanton), aveu de bourdelages pour les religieux : reconnaissance lacunaire de directes (XVe siècle).

5 medias

Contentieux. - Procédure Jacqueneau marchand à Molais (paroisse de Maulaix, commune de La Nocle-Maulaix) contre Henryot laboureur à Issy-l'Evêque (département de Saône-et-Loire), réduction des dépens adjugés : jugement (1656). Abbaye de Bellevaux (commune de Limanton), aveu de bourdelages pour les religieux : reconnaissance lacunaire de directes (XVe siècle).

Date

1656, XVe siècle

Cote

147 J 1115

Résultat n°8
Biens et droits. - Fiefs et tenures au village de Chatenay (commune de Rouy) et en la paroisse de Langy (commune de Ville-Langy), vente à l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) par Jean d'Espoisses : traité.

2 medias

Biens et droits. - Fiefs et tenures au village de Chatenay (commune de Rouy) et en la paroisse de Langy (commune de Ville-Langy), vente à l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) par Jean d'Espoisses : traité.

Date

novembre 1292

Cote

147 J 114

Résultat n°9
Féodalité. - Tenures personnelles et héritages au fief de Chevannes-les-Croz en la paroisse de Diennes (commune de Diennes-Aubigny), inféodation par Guillaume Renard envers l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) : aveu et dénombrement.

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Féodalité. - Tenures personnelles et héritages au fief de Chevannes-les-Croz en la paroisse de Diennes (commune de Diennes-Aubigny), inféodation par Guillaume Renard envers l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) : aveu et dénombrement.

Date

1337

Cote

147 J 141

Résultat n°10
Biens et droits. - Directes et autres droits (justice, etc.) au fief de la Vallée-Bureau en la paroisse de Diennes (commune de Diennes-Aubigny), vente par la veuve de Guy de Nanteuil à l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) : traité, vidimus (copie certifiée) du traité.

4 medias

Biens et droits. - Directes et autres droits (justice, etc.) au fief de la Vallée-Bureau en la paroisse de Diennes (commune de Diennes-Aubigny), vente par la veuve de Guy de Nanteuil à l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) : traité, vidimus (copie certifiée) du traité.

Date

1282

Cote

147 J 104

Résultat n°11
Fondation de Châtillon (messes et prières). - Dons manuels et fonciers à Rouy et Châtillon-en-Bazois par Robert de Châtillon en faveur de l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) : testament.

2 medias

Fondation de Châtillon (messes et prières). - Dons manuels et fonciers à Rouy et Châtillon-en-Bazois par Robert de Châtillon en faveur de l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) : testament.

Date

1353

Cote

147 J 144

Résultat n°12
Comptabilité. - Fonctionnement et entretien de l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton), mercuriale depuis décembre 1782 pour huile, pain, fromage, raisin, poudre à poudrer, papier courrier, etc. : mémoire pour le prieur.

3 medias

Comptabilité. - Fonctionnement et entretien de l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton), mercuriale depuis décembre 1782 pour huile, pain, fromage, raisin, poudre à poudrer, papier courrier, etc. : mémoire pour le prieur.

Date

décembre 1783

Cote

147 J 201

Résultat n°13
Biens et droits. - Rente en la paroisse de La Collancelle, assignation par « Guiotus de Colencella » en faveur de l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) : contrat.

3 medias

Biens et droits. - Rente en la paroisse de La Collancelle, assignation par « Guiotus de Colencella » en faveur de l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) : contrat.

Date

1266

Cote

147 J 91

Résultat n°14
Contentieux (procédure criminelle). - Recours du prieur de l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) contre d'Escoraille et Marande son valet pour outrages, anticipations et port d'arme : ordonnance portant mention d'exploit à comparaître.

3 medias

Contentieux (procédure criminelle). - Recours du prieur de l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) contre d'Escoraille et Marande son valet pour outrages, anticipations et port d'arme : ordonnance portant mention d'exploit à comparaître.

Date

novembre 1625

Cote

147 J 188

Résultat n°15
Féodalité. - Justices de Passy (commune de Brinay) et Châtillon-en-Bazois, bornages des limites d'emprise entre l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) et « Jehan de Chasteillon » sire de Châtillon : copie du procès-verbal de visite de [mai] 1284.

2 medias

Féodalité. - Justices de Passy (commune de Brinay) et Châtillon-en-Bazois, bornages des limites d'emprise entre l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) et « Jehan de Chasteillon » sire de Châtillon : copie du procès-verbal de visite de [mai] 1284.

Date

novembre 1367

Cote

147 J 219

Résultat n°16
Biens et droits. - Foncier aux finage et champs de Banges en la paroisse d'Alluy, accensement au sieur Thevenet par les religieux de Bellevaux (commune de Limanton) : reconnaissance de bail (lundi avant la nativité de notre seigneur [1330]).

3 medias

Biens et droits. - Foncier aux finage et champs de Banges en la paroisse d'Alluy, accensement au sieur Thevenet par les religieux de Bellevaux (commune de Limanton) : reconnaissance de bail (lundi avant la nativité de notre seigneur [1330]).

Date

[1330]

Cote

147 J 137

Résultat n°17
Biens et droits. - Maison et foncier en la paroisse de Crecy (commune de Fertrève), amodiation par l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) à Beletat son homme serf : bail à bordelage.

2 medias

Biens et droits. - Maison et foncier en la paroisse de Crecy (commune de Fertrève), amodiation par l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) à Beletat son homme serf : bail à bordelage.

Date

10 mai 1447

Cote

147 J 158

Résultat n°18
Contentieux (procédure civile). - Héritages Regnier et de Giverlay, ajournement et reconnaissance de rente pour l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) par de Lamoignon son prieur : sentence pour le roi par son Conseil.

2 medias

Contentieux (procédure civile). - Héritages Regnier et de Giverlay, ajournement et reconnaissance de rente pour l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) par de Lamoignon son prieur : sentence pour le roi par son Conseil.

Date

27 mai 1574

Cote

147 J 180

Résultat n°19
Biens et droits. - Foncier au finage de Ravisy en la paroisse d'Alluy, amodiation par l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) aux héritiers du Crot paroissiens de Mingot (commune de Châtillon-en-Bazois) : bail à bordelage.

2 medias

Biens et droits. - Foncier au finage de Ravisy en la paroisse d'Alluy, amodiation par l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) aux héritiers du Crot paroissiens de Mingot (commune de Châtillon-en-Bazois) : bail à bordelage.

Date

06 décembre 1457

Cote

147 J 159

Résultat n°20
Féodalité. - Fief de la Fontaine-Saint-Germain (commune d'Alluy), inféodation de tenures nobles envers l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) par donation de la dame des Aubus (commune de Saint-Saulge) : aveu et dénombrement.

2 medias

Féodalité. - Fief de la Fontaine-Saint-Germain (commune d'Alluy), inféodation de tenures nobles envers l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) par donation de la dame des Aubus (commune de Saint-Saulge) : aveu et dénombrement.

Date

1352

Cote

147 J 143