Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 5
Période
Aucune valeur disponible
Lieux
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 5
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Multimédias
  • 5

  • sur 1
5 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Répertoire général alphabétique des justices de paix, matières civiles. T. 2. : Contrats, hypothèques

    Date de publication

    1932

    Auteur

    MILHAUD (LEON)

    Cote

    BA 1262/2

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Répertoire général alphabétique des justices de paix,...
  2. Résultat n°2

    Répertoire général alphabétique des justices de paix, matières civiles. T. 4. : Possessoires, risques professionnels

    Date de publication

    1933

    Auteur

    MILHAUD (LEON)

    Cote

    BA 1262/4

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Répertoire général alphabétique des justices de paix,...
  3. Résultat n°3

    Répertoire général alphabétique des justices de paix, matières civiles. T. 3. : Identité, possession

    Date de publication

    1932

    Auteur

    MILHAUD (LEON)

    Cote

    BA 1262/3

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Répertoire général alphabétique des justices de paix,...
  4. Résultat n°4

    Répertoire général alphabétique des justices de paix, matières civiles. T. 1. : Abandon-contrainte

    Date de publication

    1932

    Auteur

    MILHAUD (LEON)

    Cote

    BA 1262/1

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Répertoire général alphabétique des justices de paix,...
  5. Résultat n°5

    Répertoire général alphabétique des justices de paix, matières civiles

    Date de publication

    1932

    Auteur

    MILHAUD (LEON)

    Cote

    BA 1217

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Répertoire général alphabétique des justices de paix,...